question formulaire imm5540

[cat08]

Bonsoir a tous et toutes!

Je suis dans le début des démarches et j'ai une petite interrogation à propos de la question 17 se situant dans le formulaire IMM5540 "Questionnaire du répondant"... La question porte sur si j'ai déjà eu un partenaire conjugal, conjoint de fait ou un mari...bon j'ai déjà eu un conjoint de fait, du moins je crois, puisque j'avais acheté une maison avec mon ex et nous avions fait nos impôts ensemble une fois, en 2004 et nous nous sommes séparés l'année suivante. Donc voici ma question: il est demandé en plus du nom et date de naissance de mon ex, son adresse... le problème est que l'histoire à mal fini entre lui et moi et je ne lui ai jamais reparlé après la vente de la maison et je n'ai aucun contact avec personne de son entourage, donc aucune idée de son adresse!!! Croyez-vous qu'il est absolument nécessaire que je donne cette information ou une petite note expliquant la situation ferais l'affaire? Il est évident que je pourrais en dernier recours dénicher son numéro de téléphone et/ou son adresse mais j'avoue que l'idée ne m'enchante pas...

Qu'en pensez-vous?

[Lilideslacs]

N'as-tu pas gardé les rapports d'impôts de cette époque ? (Euhh oui je sais ... je suis une des rares qui a ces rapports d'impôts depuis les calendres grecques rireeeeeeee)

Comme ça tu aurais à tout le moins son numéro d'assurance sociale.

Effectivement j'écrirais un papier à l'effet que tu n'as pas revu ce monsieur depuis telle année et que tu ne sais pas ou il se trouve.

[Invité]

bonjour je ferais la meme chose moi je remplierais sa date d'anniversaire et son adresse presentement je dirais que je lai jamais revu . mais le nuemeros d'assurance social tu doit pas donner ca . bonne chance

[Lilideslacs]

Belle_fleur, Cat mentionne ne pas avoir l'adresse actuelle ni le numéro de téléphone de son ex ... voila pourquoi je lui mentionnais de regarder sur les rpts d'impôts qu'ils ont fait en commun et d'inscrire le numéro d'assurance sociale du monsieur ... le gouvernement avec ce numéro sera à même de trouver les coordonnées de ce monsieur si jamais cela s'avérait nécessaire.

De plus cela leur permettra de valider que depuis l'année x monsieur les rpts d'impôts de monsieur ne font plus mention de madame ... donc qu'ils sont bel et bien séparés depuis belle lurette.

Modifié 13 janvier 2008 par Lilideslacs

[Hani_Jo]

Oui, il te faudra leur transmettre les données que tu as sur ton ex... et je t'invite a ajouter une ptite note explicative pour expliquer pourquoi tu as ¸peu d'information sur lui. Car il y a de fortes chances que lors de l'entrevue, l'agent questionne ton conjoint sur ce qu'il connait de cette séparation d'avec ton ex.. alors autant mettre toutes les chances de votre côté

[Invité]

Belle_fleur, Cat mentionne ne pas avoir l'adresse actuelle ni le numéro de téléphone de son ex ... voila pourquoi je lui mentionnais de regarder sur les rpts d'impôts qu'ils ont fait en commun et d'inscrire le numéro d'assurance sociale du monsieur ... le gouvernement avec ce numéro sera à même de trouver les coordonnées de ce monsieur si jamais cela s'avérait nécessaire.

De plus cela leur permettra de valider que depuis l'année x monsieur les rpts d'impôts de monsieur ne font plus mention de madame ... donc qu'ils sont bel et bien séparés depuis belle lurette.

oui je comprends mais elle peut mentionne qu elle a son numeros dassurance social et quel leur donne a leur demande mais il on pas le droit de demande ca desole ses mon opinion car moi je trouve ca tres personnel ce numeros

[sekizu]

Belle_fleur, Cat mentionne ne pas avoir l'adresse actuelle ni le numéro de téléphone de son ex ... voila pourquoi je lui mentionnais de regarder sur les rpts d'impôts qu'ils ont fait en commun et d'inscrire le numéro d'assurance sociale du monsieur ... le gouvernement avec ce numéro sera à même de trouver les coordonnées de ce monsieur si jamais cela s'avérait nécessaire.

De plus cela leur permettra de valider que depuis l'année x monsieur les rpts d'impôts de monsieur ne font plus mention de madame ... donc qu'ils sont bel et bien séparés depuis belle lurette.

oui je comprends mais elle peut mentionne qu elle a son numeros dassurance social et quel leur donne a leur demande mais il on pas le droit de demande ca desole ses mon opinion car moi je trouve ca tres personnel ce numeros

Je suis d'accord avec belle_fleur38, il faut mentionner qu'en cas de nécessité, vous avez le numéro d'assurance sociale de celui-ci, mais vous n'avez pas à le fournir. C'est un numéro confidentiel.

[cat08]

Merci pour vos suggestions, je crois bien que c'est ce que je vais faire (une note explicative en mentionnant que je peux fournir le numéro d'assurance sociale sur demande, peut-être) et je préparerai mon mari à des éventuelles questions sur cette rupture, quoi qu'il sait déjà pas mal tout... merci encore!!