Petit probléme avec mon employeur

[DragonNoob]

Bonjour,

Ca fait 6 mois que je suis installé au Québec en tant que RP et ca va faire 3 mois que je travaille à la même place.

Mon probléme est que mon employeur, qui me paye par chèque, ne m'a donné encore aucun slip de paye depuis que j'ai commencé à travailler, je lui ai déja demandé pourquoi et il me dit que c'est sa comptable qui s'occupe de ça et que je devrai les avoir bientôt.

Cependant ca fait environ 3 fois en l'espace d'1 mois que je demande et je n'ai encore rien eu alors je me demande ce qui se passe.

De plus sur chacune de mes paye il y a environ 20 % qui sont prélevé sur le montant( qui sont supposé correspondre aux impots) car c'est ce que ca fait quand je compare mes heures par rapport a ma paye clair

Donc voila j'écrit ce message pour avoir des conseils sur ce que je dois faire ou ne pas faire, j'ai essayer d'appeller aux impots pour savoir si mon employeur payait bien mes chose mais je n'ai pas réussi a rejoindre le service qui peut me renseigner la dessus....

Enfin bon si quelqu'un peut m'aider ca serai super parceque je ne sais pas si je peux avoir des ennuis avec ca.....

Merci d'avance

[Mexicanab]

Bonjour à toi,

Pour ce qui est de ton relevé de paie, ton employeur est dans l'obligation de te le donné. Tu peux te renseigner sur le site de la Commission des normes du travail,tu y trouveras tes réponses pour tout ce qui est du calcul des salaires, lois et règlements, tes recours, les congés, vacances etc....

Bonne chance.

Mexicanab

[schumarette]

en fait, je ne suis pas certaine que les bulletins de paie soient obligatoires ici, au Québec. Je ne sais pas, mais en tout cas, la majorité de mes amis québécois ne conservent pas leur bulletin de salaire, ils les regardent et bien souvent les jettent.

Moi, je les garde : vieille habitude française

[DragonNoob]

Bon je vais consulter le site des normes du travail comme cela m'a été conseillé mais sinon personne pour me dire si c'est grave que je n'ai pas de slip de paye ??

[Invité]

Salut,

Essai quand même de ne pas trop le pertuber car tu à un job c'est déjà pas si mal. Je suis dans ton domaine en informatique et je recherche un job que je n'arrive pas à obtenir.

Tu n'est là que en PVT c'est bien cà ?

Xavier

[DragonNoob]

Non je suis RP depuis le mois de janvier.

Je comprend bien que je ne dois pas trop "pérturber" mon boss mais le fait que le travail en informatique sois difficile à trouver ne donne pas le droit à un employeur de ne pas respecter les normes du travail du Québec, or je viens d'aller sur leur site internet et quand tu vas regarder les différents article tu as :

Art. 46

Bulletin de paie

L'employeur doit remettre au salarié, en même temps que son salaire, un bulletin de paie contenant des mentions suffisantes pour lui permettre de vérifier le calcul de son salaire. Ce bulletin de paie doit contenir en particulier, le cas échéant, les mentions suivantes :

1. le nom de l'employeur;

2. les nom et prénom du salarié;

3. l'identification de l'emploi du salarié;

4. la date du paiement et la période de travail qui correspond au paiement;

5. le nombre d'heures payées au taux normal;

6. le nombre d'heures supplémentaires payées ou remplacées par un congé avec la majoration applicable;

7. la nature et le montant des primes, indemnités, allocations ou commissions versées;

8. le taux du salaire;

9. le montant du salaire brut;

10. la nature et le montant des déductions opérées;

11. le montant du salaire net versé au salarié;

12. le montant des pourboires déclarés par le salarié conformément à l'article 1019.4 de la Loi sur les impôts (chapitre I-3);

13. le montant des pourboires qu'il a attribués au salarié en vertu de l'article 42.11 de la Loi sur les impôts. ».

Exemption

Le gouvernement peut, par règlement, exiger toute autre mention qu'il juge utile. Il peut aussi exempter une catégorie d'employeurs de l'application de l'une ou l'autre des mentions ci-dessus.

Par conséquent n'ayant pas eu de bulletin de paye depuis le début de mon travail ( au mois d'avril) je m'inquiete un peu car ca sort de la "normale".

De plus mon employeur me laisse calculer mon salaire en fonction de mon taux horaire, je lui donne donc le montant brut de mon salaire auquel il enleve 20 % pour les impots avant de me donner ma paye. Mais comment je fait pour avoir le détail de mes cotisations sans bulletin de salaire et pour savoir si mon employeur paie bien mes impots avec mes retenus salariales.

Enfin, tout ça pour dire que j'ai vraiment peur qu'au moment d'arriver à ma déclaration d'impot que ca me cause beaucoup d'ennuis.

A la base c'est pour cela que j'ai créer ce fil de discussion...

Enfin voila merci pour ceux qui ont déja répondus mais je suis encore dans l'impasse et j'espere avoir d'autres de réponses de gens qui seront plus au courant que moi par rapport à tout ça.

[Invité]

Ah oui effectivement là il y à comme on dit anguille sous roche en effet. Si il te laisse calculer le prix de ton salaire..

Et puis effectivement sans buletin de salaire peut être qu'il ne te déclare pas tout simplement auprès des autoritées ?.

Le lui à tu posé la question ?

Cela aurait été en france j'aurais pu un peu t'aiguiller j'étais délégué du personnel dans mon ancien job mais là c'est différent.

Modifié 16 juillet 2005 par mandragore

[selsi64]

bonjour,

Je trouve cela un peu louche car en principe l employeur se doit de te remettre un bulletin de salaire pour connaitre tous les details du calcul et je te conseillerais de telephoner aux normes du travail peut etre pas pour le denoncer mais pour avoir leur avis dans telles situations car j imagine quand on a un travail on aimerait le garder.....

bonne chance

[Invité]

Je pense que, peut-etre, ton employeur prend avantage de toi. Peut-etre il economise des taxes en te payant "sous la table". Je n'en sais rien. Par contre, pour les impots, savais tu que le Quebec est la province LA PLUS TAXEE en Amerique?!?!!

Je paye 40% d'impots. Donc ne te plains pas de ces petits 20%. C'est rien.

[kabi]

Bonsoir DRAGONNOOB.

Tout d'abord, pour te répondre directement à ta question, ton employeur est tenue - je dirais même « obligé » - de te REMETTRE un bulletin de paie, pas uniquement te payer, ou te le faire « visualiser et le reprendre ».

La loi ne précise pas la forme que doit revêtir le bulletin de paie, donc ça pourrais être sur un papier ou par voie électronique, ou autre ?.; Mais au moins il devrait y être mentionné :

1. le nom de l'employeur;

2. les nom et prénom du salarié;

3. l'identification de l'emploi du salarié;

4. la date du paiement et la période de travail qui correspond au paiement;

5. le nombre d'heures payées au taux normal;

6. le nombre d'heures supplémentaires payées ou remplacées par un congé avec la majoration applicable;

7. la nature et le montant des primes, indemnités, allocations ou commissions versées;

8. le taux du salaire;

9. le montant du salaire brut;

10. la nature et le montant des déductions opérées;

11. le montant du salaire net versé au salarié;

12. le montant des pourboires déclarés par le salarié conformément à l'article 1019.4 de la Loi sur les impôts (chapitre I-3);

13. le montant des pourboires qu'il a attribués au salarié en vertu de l'article 42.11 de la Loi sur les impôts. ».

Dis toi bien que ceci vise à te permettre de comprendre et de vérifier le calcul de ton salaire. Tu peux vérifier avec l?article 46 de la loi sur les normes du travail cher ami.

Tu dois savoir aussi que ton employeur, en agissant ainsi va à l?encontre de la loi et est passible de poursuite pénale Si tu veux aussi le savoir, je te cite l?article 140 :

Art. 140 Infraction et peine :

"Commet une infraction et est passible d'une amende de 600 $ à 1 200 $ et pour toute récidive d'une amende de 1 200 $ à 6 000 $, quiconque :

1. entrave de quelque façon que ce soit, l'action de la Commission ou d'une personne autorisée par elle, dans l'exercice de ses fonctions;

2. la trompe par réticence ou fausse déclaration;

3. refuse de lui fournir un renseignement ou un document qu'elle a le droit d'obtenir en vertu de la présente loi;

4. cache un document ou un bien qui a rapport à une enquête;

5. est partie à une convention ayant pour objet de stipuler une condition de travail inférieure à une norme du travail adoptée en vertu de la présente loi ou des règlements; ou

6. contrevient à toute autre disposition de la présente loi ou d'un règlement. "

Maintenant permet moi de te conseiller.

La vie m?a appris que un droit est à prendre et ne pas à attendre à recevoir mais ?.. à prendre intelligemment . Comme le disais Xavier (MANDRAGORE)

mandragore Écrit le Aujourd'hui, 20:51

« Essai quand même de ne pas trop le pertuber car tu à un job c'est déjà pas si mal »

Donc même si tu es dans ton droit essaie de l?avoir intelligemment .. euhhh je peux te suggérer le fait de lui annoncer que pour t?inscrire à un club de lecture ou de sport ou de je ne sais pas quoi , les abonnés doivent fournir un bulletin de paie pour X raison ? ou même que tu envisages d?octroyer un prêt et que la banque exige les 2 derniers bulletins de paie?

Bon,.. fait savoir que c?est par la force des faits et non pas pour faire la pression que tu veux tes bulletins de paie (alors que tu es sensé l?avoir d?office) .

Je dis bien que c?est juste un conseil, à toi d?en faire l?usage qui te parait correct .

Pour la 2eme partie de ta question :

« De plus sur chacune de mes paye il y a environ 20 % qui sont prélevé sur le montant( qui sont supposé correspondre aux impots) car c'est ce que ca fait quand je compare mes heures par rapport a ma paye clair »

Je dirais que pour évaluer ta paie tu devrais connaître quelques points clés dans le domaine de la paie au Québec ?

Je vais te donner un léger exemple..

Richard Langelier est célibataire et touche un salaire de : 12,25 $ l?heure ;

Il a travaillé cette semaine 35 heures ( il est payée par semaine) ;

Ce qui donne un salaire brut de 428,50 $ (par semaine).

Calculons les retenues :

l?impôt sur le revenue provincial

l?impôt sur le revenue fédéral

le RRQ (Régime de rentes du Québec)

l?Assurance Emploi

la caisse de retraite et la cotisation syndicale ( dans son cas il participe a une caisse, et a un syndicat ? donc vérifie pour toi-même si c?est le cas échéant).

Pour cela je dois t?aviser que pour calculer les retenues salariales chaque employé devrais remplir chaque année les formulaires :

« Déclaration aux fins de retenues a la source TP-1015.3 (annexe 11.4) » pour le gouvernement du Québec et « Déclaration des crédit d?impôts personnels TD1 (annexe 11.1) » pour le fédéral.

Et il faut aussi savoir que les retenues dépendent aussi de la situation familiale , pour l?attribution d?un code allant de A à N, puis Z.. (au fédéral) ainsi qu?un chiffre de 0 à 10 (au provincial).

Mais je ne sais pas si tu as signé un contrat ou autre, et de ce fait si on doit te demander de le faire .. peut être après ta titularisation?

Donc Mr Langelier se verra attribuer un code de retenue A (provincial) et no 1 (fédéral). Ça sera sûrement ton cas .

Ce qui nous donne selon le tableau des codes des retenues :

RRQ = 17,89

Assurance emploi = 9,00

(selon la table des retenues de ces 2 )

et :

Si le taux de la caisse de retraite est 7% et celui des cotisations syndicales et de 0,5%..

Alors

caisse de retraite = 428,75 * 7% = 30,01 $

cotisations syndicales = 428,75 * 0,5% = 2,14 $

Euhhhh j?espere qu?on suit toujours là croyez moi c?est important de savoir ce qu?on nous retire comme sous.

Maintenant n?oublions pas que pour calculer les prochaines retenues on se base sur le salaire assujettis ( hein keça que?? ) .. okay c?est simple on a :

Salaire assujeti = salaire brut - caisse de retraite - cotisations syndicales

Et donc pour notre cas :

Salaire assujetis = 428,75 ? 30,01 ? 2,14

Salaire assujetis = 396,60 $

Et maintenant qu?on a le salaire assujettis de Mr Langelier nous allons déterminer

L?impôt sur le revenue provincial = 29,10

L?impôt sur le revenue fédéral = 29,70

(Toujours selon la table de retenues)

Une toute dernière étape et je vous laisse tranquille à vos calculatrices :

Salaire net = Salaire brut ? total des retenues

Salaire net = 428,75 ? (17,89 + 9,00 + 30,01 + 2,14 + 29,10 + 29,70)

Salaire net = 428,75 ? 117,84

Salaire net = 310,91 $

Donc pour Mr Richard Langelier il percevra un salaire net de la semaine de 310,91 $, et les retenues sont de l?ordre de 27,48% de son salaire brut.

J?espère avoir apporter un petit bout de lumière à tes questions..

Bon okay la je vous laisse.

[maxtaz]

Voilà pourquoi je n'aime pas la compta

Mais, vaut mieux savoir à quelle sauce on va être mangé...

Grand merci Kabi

[Nicolas]

Pourquoi ne pas aller prendre un café avec la comptable ?

En France c'est ce que je faisais... mon supérieur aimait pas ça mais bon... je préfère m'adresser au bon dieu plutôt qu'à ses saints. Au moins elle te dira la vérité...

[Invité]

310 $CA /semaine net ?

Euh c'est le salaire minimal ça ?

Ca fait quand même pas beaucoup... j'espère que le niveau de vie est vraiment proportionnel

[DragonNoob]

Je pense que, peut-etre, ton employeur prend avantage de toi. Peut-etre il economise des taxes en te payant "sous la table". Je n'en sais rien. Par contre, pour les impots, savais tu que le Quebec est la province LA PLUS TAXEE en Amerique?!?!!

Je paye 40% d'impots. Donc ne te plains pas de ces petits 20%. C'est rien.

←

Je comprend pas le but de me dire de ne pas me plaindre de mes "petits" 20 % c'est pas parceque tu es frustrée d'en payée 40 que tu dois faire des reflexions comme ca.

De plus tu n'as rien compris a mon message apparement car je ne me plains pas une seule seconde je me demande juste ou vont mes retenus salariales étant donné que je n'ai pas de bulletins de salaires, that's it.

Bref passons, pour les autres réponses que j'ai eu et qui étaient plus constructives comme celle de kabi que je remercie beaucoup je dirai que c'est une trés bonne idée de demander mes bulletins de salaire en pretextant en avoir besoin pour autre chose, par contre à ce niveau la j'avoue que les idées me manquent va falloir que j'use de mon imagination lol.

Par contre derniere question, admettons que je n'arrive pas à obtenir mes bulletins de salaire d'ici la déclaration d'impot de l'an prochain, qu'est ce que ca donne à mon niveau ? au niveau de mon employeur ? qui peut avoir des ennuis etc... parceque je me sens vraiment comme on dirais en france " le cul entre 2 chaises" d'un coté la peur d'avoir des ennuis et le caractere hors norme de la situation ce qui ne me plait pas, et de l'autre l'envie de garder mon travail dont les conditions sont plutot pas mal ( salaire pas si pire pour un début au quebec, ambiance sympa, proche de chez moi et dans mon domaine en + )

Merci beaucoup et bonne journée

[kabi]

ti-flow Écrit le Hier, 16:28

"310 $CA /semaine net ?

Euh c'est le salaire minimal ça ?"

Non ce n'est qu'un simple exemple.

Je pense que Nicolas a fait une bonne suggestion.

Nicolas Écrit le Hier, 15:01

" Pourquoi ne pas aller prendre un café avec la comptable ? "

Oui pourquoi pas boire un cafe avec la comptable?

Euhhh justement je me disais comment ferais tu pour ta déclaration d'impot si tu n'arrives pas a avoir tes bulletins de paie... mais en meme comment ne pas creer de conflit avec ton boss pour les avoir quand meme ...

Bon alors essaie quand meme avec la comptable,... ensuite demande les en faisant savoir que cèest la banque qui demande les 2 derniers pour pouvoir beneficier d'un pret, ou autres...

en tous cas je te souhaite bonne chance

[Nicolas]

Pour 35 heures à 8 dollars ça me fait 240 net par semaine (mais j'ai des trucs pour arrondir ). Puis on est 2 à travailler.

Sachant que 8 dollars c'est un peu au-dessus du salaire minimum...

Donc oui au salaire minimum t'es dans les 900 par mois, soit pour vous faire mal en euros... dans les 600...

Après tu en tires les conclusions que tu veux : ça t'incite à trouver un boulot où tu touches ce salaire mais où tu peux évoluer ou sinon tu fais ça en attendant autre chose...

[Lizzie]

310 $CA /semaine net ? 

Euh c'est le salaire minimal ça ?

Ca fait quand même pas beaucoup... j'espère que le niveau de vie est vraiment proportionnel 

←

Il n'y a pas de salaire minimal à la semaine... il n'y a que des salaires minimaux à l'heure soit 7.60$ pour les salaires sans pourboires et 6.45$ (plus sûre des .45$) pour les salaires avec pourboires....

Et non, tu vis très mal avec ce salaire... surtout dans les grandes villes. Mais bon, en France, on peut pas dire qu'on vive bien avec un SMIC non plus...

Lizzie

[Lizzie]

Je pense que, peut-etre, ton employeur prend avantage de toi. Peut-etre il economise des taxes en te payant "sous la table". Je n'en sais rien. Par contre, pour les impots, savais tu que le Quebec est la province LA PLUS TAXEE en Amerique?!?!!

Je paye 40% d'impots. Donc ne te plains pas de ces petits 20%. C'est rien.

←

Je comprend pas le but de me dire de ne pas me plaindre de mes "petits" 20 % c'est pas parceque tu es frustrée d'en payée 40 que tu dois faire des reflexions comme ca.

De plus tu n'as rien compris a mon message apparement car je ne me plains pas une seule seconde je me demande juste ou vont mes retenus salariales étant donné que je n'ai pas de bulletins de salaires, that's it.

Bref passons, pour les autres réponses que j'ai eu et qui étaient plus constructives comme celle de kabi que je remercie beaucoup je dirai que c'est une trés bonne idée de demander mes bulletins de salaire en pretextant en avoir besoin pour autre chose, par contre à ce niveau la j'avoue que les idées me manquent va falloir que j'use de mon imagination lol.

Par contre derniere question, admettons que je n'arrive pas à obtenir mes bulletins de salaire d'ici la déclaration d'impot de l'an prochain, qu'est ce que ca donne à mon niveau ? au niveau de mon employeur ? qui peut avoir des ennuis etc... parceque je me sens vraiment comme on dirais en france " le cul entre 2 chaises" d'un coté la peur d'avoir des ennuis et le caractere hors norme de la situation ce qui ne me plait pas, et de l'autre l'envie de garder mon travail dont les conditions sont plutot pas mal ( salaire pas si pire pour un début au quebec, ambiance sympa, proche de chez moi et dans mon domaine en + )

Merci beaucoup et bonne journée

←

Au niveau des impôts, tu as 2 papiers chaque années qui sont les récapitulatifs de ce que tu as gagné, les retenues faites.....donc à ce niveau là, pas de problème.

Par contre, c'est inquiètant que tu n'aies pas tes bulletins, jespère qu'il te déclare correctement et qu'en plus tu nauras pas à payer d'impôts là dessus l'année prochaine....

Bonne chance

Lizzie

[Monikebek]

Bonjour,

Je pense comme Lizzie : si u ne paies pas assez d'impôtes en ce moment (si tu es déclaré et qu'en fait c'est vraiment juste que la comptable n'a pas le temps ce qui m'étonne BEAUCOUP), tu vas devoir payer la différence au printemps prochain. Habituellement, on nous enlève plutôt un petit peu plus et on a un chëque de retour d'impôts.

As-tu parlé avec tes collègues à ce sujet ? Ils pourraient être une source d'information d'une part et d'inspiration d'autre part (idées de raison pour quoi tu as beasoin de tes bulletins de paie).

Quant à une idée qui t'aiderait à insister à avoir ces bulletins : je pense que l'idée d'une obtention de crédit est la meilleure. Si tu as déjà une voiture, tu pourrais dire que tu veux en acheter ou louer une autre. Ou que tu veux t'acheter un meuble à crédit chez Sears ou Brault et Martineau, par exemple, ou un nouvel ordi chez Office Dépôt ou Future Shop ou Best Buy, que sais-je (pour rester dans des montants raisonnables et non vérifiables pas comme le serait une nouvelle voiture).

Je ne suis pas partisan du café avec le ou la comptable. C'est une personne très proche du boss, et si tu fais des choses dans le dos du boss qui lui déplaisent, tu risques des froncements de sourcils aussi. Par contre, est-ce que le/la comptable est sur place, là où toi tu bosses ? Rien ne t'empêche d'aller la voir dans son bureau et lui poser carrément la question. Après tout, il t'a dit d'où venait le problème soit disant. Mais un café, c'est une solution "par derrière", et pour le moment, je ne te recommande pas du tout cette solution.

Sinon, il y a encore la solution Directeur du Personnel, RH. Si au niveau de la compta tu n'obtiens pas de réponse, va voir les Ressources Humaines.

Et sur ton chèque, qui est le donneur d'ordre, ton boss perso ou la compagnie ?

Mais surtout n'attends pas des siècles car tu risques d'avoir trop de mauvaises surprises par la suite : soit tu es payé "au noir" et c'est illégal, soit tu ne paies pas assez d'impôts et tu vas devoir verser tout l'arriéré au printemps prochain ce qui n'est pas drôle du tout. Et si tu n'es pas déclaré en fait travailles au noir, QUITTE cette boîte (mais il te donne des chèques ce qui est une trace de paiement très visible au niveau de son compte en banque, perso ou business, donc je ne sais pas trop quoi en penser).

Bon courage !

Monika

[DragonNoob]

Bonjour et merci pour les nombreuses réponses,

Donc comme je pensais je peux avoir des ennuis avec les impots si mes retenues ne sont pas suffisantes... pas cool ça

Quand à la comptable elle n'est pas sur place et je ne me vois pas l'appeller dans le dos de mon boss je pense que ca créerai plus de trouble qu'autre chose.

Sinon en parler aux collégues... hum à vrai dire j'ai un seul collégue vu que c'est une ptite boite qui démarre, et je lui en ai déja parler et il me dit chaque fois qu'il va le souligner à mon boss ( car j'en avais déja parler à mon boss qui lui me dit " oui oui la comptable s'en occupe pour la semaine prochaine " mais ca traine un peu beaucoup). Quand à lui il n'as pas non plus de bulletin de salaire parceque il travaille au même endroit que moi mais en tant que travailleur autonome donc il a son plein salaire et il s'arrange pour les impots. D'ailleur, il y a peu il m'a parler de ça comme quoi ca serai plus avantageux pour moi d'etre travailleur autonome et de me gérer mais je n'y crois pas trop, car personnellement je prefere que mes impots sois pris à la source et ne pas avoir a m'en occuper.

Bref je vais réflechir à la façon la plus adéquate de redemander, et si au bout d'un moment je n'ai pas de résultat je poserai directement la fameuse question " suis je bien déclaré?" et si c'est pas le cas je quitte la job un point c'est tout.

Enfin voila pour ça je vous tiendrais au courant

Merci tout le monde

DragonNoob