Jump to content

Retour temporaire d'un an au Canada


Opuscule
 Share

Recommended Posts

Bonjour!
Question un peu à contre-courant pour ce forum (j'espère que ça ne pose pas de problème)--toutes les suggestions sont les bienvenues!


J'ai la double citoyenneté Canada/US et j'habite les États-Unis de façon permanente depuis 10ans+. Je serai en sabbatique pour l'année scolaire 2022-23, que je voudrais passer au Québec.

 

J'ai cru comprendre que je peux revenir et passer plus de 183 jours au pays dans l'année sans redevenir résident du Canada, si les circonstances montrent que ma présence au Canada est temporaire (la maison que je possède et mes meubles restent aux É-U, je continue à recevoir mon salaire et à payer mes factures électricité/internet là-bas, séjour au Canada d'une durée prédéterminée, etc.).

 

Comment puis-je confirmer que cette interprétation est correcte? Le site web du ministère canadien de l'immigration et de la citoyenneté semble être organisé autour du principe d'empêcher quiconque de les rejoindre au téléphone...;-)

 

Merci à l'avance!

Link to comment
Share on other sites

Bonjour,

 

Comme vous êtes de nationalité canadienne, il faut être clair en effet pour votre lieu de résidence fiscale en effet. 

Je vous invite à lire ces infos du site de Revenu Québec sur le lieu de résidence:

 

"
LIENS DE RÉSIDENCE CONSIDÉRÉS DANS LA DÉTERMINATION DU STATUT DE RÉSIDENCE

La notion de résidence n'est pas définie dans la Loi sur les impôts Ce lien ouvrira un nouvel onglet du Québec. Son sens a cependant été largement examiné par les tribunaux au cours des années. Selon eux, la notion de résidence se définit au moyen d'une série de faits qui doivent être considérés dans leur ensemble.

Par exemple, la résidence fiscale d'un particulier ne correspond ni à son domicile, ni à sa citoyenneté. La question de résidence est toujours une question de fait. Elle va au-delà de la simple présence physique en un lieu. En effet, elle implique une relation continue entre une personne et un endroit, mais sans que cette personne doive toujours être présente à cet endroit.

Parmi les différents facteurs que nous considérons pour déterminer si vous êtes ou non un résident du Québec du point de vue fiscal, celui de vos liens de résidence avec le Québec s'avère le plus important. "

 

suite et source: https://www.revenuquebec.ca/fr/citoyens/votre-situation/statut-de-residence-et-assujettissement-a-limpot/liens-de-residence-consideres-dans-la-determination-du-statut-de-residence/

 

Link to comment
Share on other sites

  • Habitués
13 hours ago, Opuscule said:

Bonjour!
Question un peu à contre-courant pour ce forum (j'espère que ça ne pose pas de problème)--toutes les suggestions sont les bienvenues!


J'ai la double citoyenneté Canada/US et j'habite les États-Unis de façon permanente depuis 10ans+. Je serai en sabbatique pour l'année scolaire 2022-23, que je voudrais passer au Québec.

 

J'ai cru comprendre que je peux revenir et passer plus de 183 jours au pays dans l'année sans redevenir résident du Canada, si les circonstances montrent que ma présence au Canada est temporaire (la maison que je possède et mes meubles restent aux É-U, je continue à recevoir mon salaire et à payer mes factures électricité/internet là-bas, séjour au Canada d'une durée prédéterminée, etc.).

 

Comment puis-je confirmer que cette interprétation est correcte? Le site web du ministère canadien de l'immigration et de la citoyenneté semble être organisé autour du principe d'empêcher quiconque de les rejoindre au téléphone...;-)

 

Merci à l'avance!

 

Tu es citoyen canadien, ce n'est pas l'immigration que tu dois contacter, ils vont te dire que tu peux venir et repartir quand tu veux. 

 

Par contre, ce sont les services fiscaux qui peuvent avoir un problème avec ton lieu de résidence officielle ou temporaire.

Link to comment
Share on other sites

Effectivement, à la lumière de vos réactions je réalise maintenant qu'il s'agit d'une question de fiscalité plus que d'immigration.

 

Un grand merci pour vos réponses!
Op

 

Link to comment
Share on other sites

Join the conversation

You can post now and register later. If you have an account, sign in now to post with your account.

Guest
Reply to this topic...

×   Pasted as rich text.   Paste as plain text instead

  Only 75 emoji are allowed.

×   Your link has been automatically embedded.   Display as a link instead

×   Your previous content has been restored.   Clear editor

×   You cannot paste images directly. Upload or insert images from URL.

 Share

  • Recently Browsing   0 members

    • No registered users viewing this page.


×
×
  • Create New...

Important Information

We have placed cookies on your device to help make this website better. You can adjust your cookie settings, otherwise we'll assume you're okay to continue. En poursuivant votre navigation sur le site, vous acceptez l'utilisation des cookies pour vous proposer notamment des publicités ciblées en fonction de vos centres d'intérêt, de réaliser des statistiques de visites et de vous permettre de partager des informations sur les réseaux sociaux. Terms of Use Privacy Policy Guidelines

Ouvrir un compte bancaire avant mon départ
© 2022 immigrer.com

Advertisement