RP périmée

[princecharmant]

Notre RP est périmée depuis quelques années, nous sommes revenu en France et n'avons vécu qu'une année au Québec. Nous avons maintenant plus de 50 ans, pouvons nous espérer réactiver notre carte? est -ce possible? sous quelles conditions? ou est-ce perdu à jamais pour nous? merci.

[Qc19]

Referez-vous a ce site. https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/nouveaux-immigrants/carte-rp/comprendre-statut-rp.html
 

 

[Automne]

c'est pas la RP qui expire mais la carte..

 

pour bien comprendre, lire ici, le bout qui va t'intéresser 'Perte de votre statut de résident permanent' : 

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/nouveaux-immigrants/carte-rp/comprendre-statut-rp.html

 

puis là : 

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/nouveaux-immigrants/carte-rp/comprendre-statut-rp/suis-je-rp.html

[Invité]

J'ai donné les informations et textes officiels sur ce fil récemment :

 

 

 

[bengali]

Si vous ne pouvez plus  satisfaire aux obligation de résidence, c'est-à-dire, séjourner 730j (2ans) au Canada sur les 5 dernières années le jour où vous vous présentez à la frontière, votre statut de résident sera annulé.
 

Donc si vous avez quitté le Canada depuis plus de 3ans votre statut n'est plus valide. Vous aurez obligation de quitter le territoire sur 30j s'ils vous laissent rentrer.

Vous pourrez peut-être faire appel. Dans ce cas, ils vous laisseront revenir, le temps de passer devant un juge (ça prend 1an) pour "juger votre cas".

Mais à moins de question humanitaire sérieuse, ou si vous avez travaillé pour une entreprise Canadienne (sous certaines conditions) vous avez toutes les chances de voir cette annulation être confirmée.

 

Par contre rien ne vous interdit de refaire les démarches d'immigration de nouveau (au moins si vous ne faites pas appel, si vous faites appel je ne sais pas). Par contre, dans ce cas (à confirmer) mais si votre résidence (la première) n'a jamais été annulée, il faut y renoncer d'abord.

[Invité]

Il y a 1 heure, bengali a dit :

Si vous ne pouvez plus  satisfaire aux obligation de résidence, c'est-à-dire, séjourner 730j (2ans) au Canada sur les 5 dernières années le jour où vous vous présentez à la frontière,

C'est pas les 5 dernières années, c'est par période quinquennale selon la LIPR, donc chaque bloc de 5 ans à partir de la validation. Donc si on arrive au Canada et qu'il ne reste plus assez de temps avant l'expiration de la carte pour accumuler suffisamment de jours, l'agent de l'immigration doit vous le signifier si vous n'avez pas de billet retour et en plus il peut émettre un avis d'interdiction de territoire.

[bengali]

2 minutes ago, PhilMP said:

C'est pas les 5 dernières années, c'est par période quinquennale selon la LIPR, donc chaque bloc de 5 ans à partir de la validation. Donc si on arrive au Canada et qu'il ne reste plus assez de temps avant l'expiration de la carte pour accumuler suffisamment de jours, l'agent de l'immigration doit vous le signifier si vous n'avez pas de billet retour et en plus il peut émettre un avis d'interdiction de territoire.

 

Attention à la notion de bloc de 5ans.

Je m'explique.

Si vous obtenez votre RP, vous restez 2 ans + 1j. Vous sortez 3ans. Le compteur de présence ne repart pas à 0 à la date anniversaire des 5ans de l'obtention de votre RP. 

Autrement dit, dans mon exemple, à 5ans + 2j depuis l'obtention de votre RP, si vous êtes toujours hors du Canada, vous venez de perdre votre statut car sur les 5 dernières années vous avez passé moins de 730j sur le sol Canadien.

 

Pour garder votre statut vous devez justifier de 730j de présence sur les 5 dernières années. C'est tout.

 

Si votre RP a moins de 5ans, l'agent d'immigration regarde s'il est encore possible en rentrant sur le territoire que : le temps que vous avez passé déjà au Canada depuis l'obtention de votre RP + temps entre vote date d'entrée (la date du jour) jusqu'à la date anniversaire des 5 ans > 730j.

 

Je le sais de source sûre car je l'ai vécu j'ai perdu mon statut justement en pensant qu'à 5ans, un nouveau bloc de 5ans démarrait avec remise à zéro des compteurs.

 

 

 

 

 

[Invité]

il y a 38 minutes, bengali a dit :

 

Attention à la notion de bloc de 5ans.

Je m'explique.

Si vous obtenez votre RP, vous restez 2 ans + 1j. Vous sortez 3ans. Le compteur de présence ne repart pas à 0 à la date anniversaire des 5ans de l'obtention de votre RP. 

Autrement dit, dans mon exemple, à 5ans + 2j depuis l'obtention de votre RP, si vous êtes toujours hors du Canada, vous venez de perdre votre statut car sur les 5 dernières années vous avez passé moins de 730j sur le sol Canadien.

 

Pour garder votre statut vous devez justifier de 730j de présence sur les 5 dernières années. C'est tout.

 

Si votre RP a moins de 5ans, l'agent d'immigration regarde s'il est encore possible en rentrant sur le territoire que : le temps que vous avez passé déjà au Canada depuis l'obtention de votre RP + temps entre vote date d'entrée (la date du jour) jusqu'à la date anniversaire des 5 ans > 730j.

 

Je le sais de source sûre car je l'ai vécu j'ai perdu mon statut justement en pensant qu'à 5ans, un nouveau bloc de 5ans démarrait avec remise à zéro des compteurs.

 

 

 

 

 

Si tu restes 2 ans+1j, puis que tu fais ta demande de renouvellement AVANT l'expiration de ta carte, alors le compteur est remis à zéro. Faire la demande de renouvellement implique d'être sur le sol Canadien car on ne peut pas faire de demande de l'étranger.

Si tu fais ta demande depuis l'étranger alors que la carte est expirée, alors il faut demander un TVRP pour venir faire la demande, TVRP qui est accordé si on respecte les conditions de résidence sur les 5 dernières années, autrement dit si ta carte est expirée depuis moins de 2 ans et que tu étais résidant jusqu'à l'expiration. Si c'est pas le cas, alors on te demande de renoncer à ta RP sinon tu ne peux pas prendre d'AVE pour venir en touriste.

[bengali]

6 minutes ago, PhilMP said:

Si tu restes 2 ans+1j, puis que tu fais ta demande de renouvellement AVANT l'expiration de ta carte, alors le compteur est remis à zéro. Faire la demande de renouvellement implique d'être sur le sol Canadien car on ne peut pas faire de demande de l'étranger.

Si tu fais ta demande depuis l'étranger alors que la carte est expirée, alors il faut demander un TVRP pour venir faire la demande, TVRP qui est accordé si on respecte les conditions de résidence sur les 5 dernières années, autrement dit si ta carte est expirée depuis moins de 2 ans et que tu étais résidant jusqu'à l'expiration. Si c'est pas le cas, alors on te demande de renoncer à ta RP sinon tu ne peux pas prendre d'AVE pour venir en touriste.

 

Non. Le fait de renouveller la carte de RP ne remet pas le compteur à 0, 5ans après obtenu sa RP. La carte est juste un titre utilisé entre autre pour voyager. Elle ne détermine pas le statut. Autrement dit le fait d'avoir une carte non-expirée ne veut pas dire que votre statut est toujours valide.

 

C'est ce qui s'est passé pour moi. Je suis resté 3,5 ans au Canada après obtention de ma RP. Reparti pour raison professionnelle (bon poste tout frais payé en France).

Je suis revenu quelques semaines avant les 5ans pour renouveller ma carte de RP. Bon ça n'était pas vraiment légal car je ne résidais plus vraiment au Canada et je ne venais pas pour me réinstaller tout de suite, je logeais chez des amis. Je voulais aussi passer un peu de temps pour voir si je voulais toujours revenir.

 

Finalement je me suis dit une fois la carte renouvellée que j'avais le temps pour revenir me résinstaller, un peu moins de 3ans.
Et bien non, à peine 2ans après avoir renouvellé ma carte de RP je suis revenu au Canada, en touriste, et passer des entretiens. 

Et bien je me suis fait annuler mon statut de RP car sur les 5 dernières années j'avais passé moins de 730j au Canada. 

Ordre de sortie du territoire sous 30j (ils m'ont laissé rentrer quand même). Je n'ai pas fait appel et suis reparti 10j après être rentré un peu sous le choc. Un agent d'immigration m'a même accompagné jusqu'à la passerelle de l'avion pour m'assurer que je partais bien. Un des moments les + humiliants de ma vie car les autres passagers vous regardent comme si vous étiez un dangereux criminel. 

 

Mais bon ce sont les règles.

Je m'en suis voulu d'avoir justement mal interprété et pensé justement que chaque 5ans validé remettait le compteur à 0 et bien non !

 

 

 

[Invité]

il y a 59 minutes, bengali a dit :

 

Non. Le fait de renouveller la carte de RP ne remet pas le compteur à 0, 5ans après obtenu sa RP. La carte est juste un titre utilisé entre autre pour voyager. Elle ne détermine pas le statut. Autrement dit le fait d'avoir une carte non-expirée ne veut pas dire que votre statut est toujours valide.

 

C'est ce qui s'est passé pour moi. Je suis resté 3,5 ans au Canada après obtention de ma RP. Reparti pour raison professionnelle (bon poste tout frais payé en France).

Je suis revenu quelques semaines avant les 5ans pour renouveller ma carte de RP. Bon ça n'était pas vraiment légal car je ne résidais plus vraiment au Canada et je ne venais pas pour me réinstaller tout de suite, je logeais chez des amis. Je voulais aussi passer un peu de temps pour voir si je voulais toujours revenir.

 

Finalement je me suis dit une fois la carte renouvellée que j'avais le temps pour revenir me résinstaller, un peu moins de 3ans.
Et bien non, à peine 2ans après avoir renouvellé ma carte de RP je suis revenu au Canada, en touriste, et passer des entretiens. 

Et bien je me suis fait annuler mon statut de RP car sur les 5 dernières années j'avais passé moins de 730j au Canada. 

Ordre de sortie du territoire sous 30j (ils m'ont laissé rentrer quand même). Je n'ai pas fait appel et suis reparti 10j après être rentré un peu sous le choc. Un agent d'immigration m'a même accompagné jusqu'à la passerelle de l'avion pour m'assurer que je partais bien. Un des moments les + humiliants de ma vie car les autres passagers vous regardent comme si vous étiez un dangereux criminel. 

 

Mais bon ce sont les règles.

Je m'en suis voulu d'avoir justement mal interprété et pensé justement que chaque 5ans validé remettait le compteur à 0 et bien non !

 

 

 

ça implique donc que le bloc de 5 ans est mobile et que satisfaire aux exigences d'une présence effective de 730 jours sur 5 ans, c'est non-seulement sur chaque bloc consécutif, mais également tout bloc pris au hasard dont le dernier. 

La loi est écrite de façon à ce que quelle que soit la méthode choisie, on se doit de maintenir en permanence 2/5ème de temps de résidence sur le territoire Canadien. 

[Collinet]

bjr a tous voila ma situation actuel sa fait 16 ans que je suis RP sur le territoire Canadien sans jamais en sortir,  jusqu'à date je les renouveler avec l'espoir de revoir ma famille en France mais la vie en a décidé autrement, je n'est jamais pue y retourner a cause faute de moyen ou de temps,  on est en 2020 et ma carte est expirer en 2017 jusqu'à date j'en avais pas eu besoin car je n'avais pas a sortir du territoire Canadien mais voila que mon envie d'y retourné me reprend donc  début d'année 2020 je fait la démarche, pour renouveler ma carte je remplis tout le dossier avec preuve d'identité des mes emplois de mes adresse et le tout envoyer après avoir payer au bureau d'immigration a la New Écosse et sa fait a date 5 fois qui me renvois et que je renvoie le dossier avec ce qui me demande d'ajouter et a chaque fois est de prouver mon identité je les  retourner et me l'on encore retourner pour me dire que mon dossier est correcte, mais que j'ai dépasser le délai de 90 jours pour faire ma demande je ne sais vraiment plus quoi faire, sq dans le forum ces deja arriver a des immigrer et a t'il trouver un solution pour avoir enfin sa carte de RP     

[Automne]

il y a 34 minutes, Collinet a dit :

bjr a tous voila ma situation actuel sa fait 16 ans que je suis RP sur le territoire Canadien sans jamais en sortir,  jusqu'à date je les renouveler avec l'espoir de revoir ma famille en France mais la vie en a décidé autrement, je n'est jamais pue y retourner a cause faute de moyen ou de temps,  on est en 2020 et ma carte est expirer en 2017 jusqu'à date j'en avais pas eu besoin car je n'avais pas a sortir du territoire Canadien mais voila que mon envie d'y retourné me reprend donc  début d'année 2020 je fait la démarche, pour renouveler ma carte je remplis tout le dossier avec preuve d'identité des mes emplois de mes adresse et le tout envoyer après avoir payer au bureau d'immigration a la New Écosse et sa fait a date 5 fois qui me renvois et que je renvoie le dossier avec ce qui me demande d'ajouter et a chaque fois est de prouver mon identité je les  retourner et me l'on encore retourner pour me dire que mon dossier est correcte, mais que j'ai dépasser le délai de 90 jours pour faire ma demande je ne sais vraiment plus quoi faire, sq dans le forum ces deja arriver a des immigrer et a t'il trouver un solution pour avoir enfin sa carte de RP     

Pour voir si j'ai bien compris, tu es toujours au Canada mais ta carte est expirée et tu veux renouveler sans succès jusqu'à date?

 

Question, pourquoi en 16ans,ne pas avoir demandé la citoyenneté canadienne pour justement ne pas avoir les restrictions associés à une RP? Tu perdras pas ta citoyenneté Française. 

[Collinet]

il y a 2 minutes, Automne a dit :

Pour voir si j'ai bien compris, tu es toujours au Canada mais ta carte est expirée et tu veux renouveler sans succès jusqu'à date?

 

Question, pourquoi en 16ans,ne pas avoir demandé la citoyenneté canadienne pour justement ne pas avoir les restrictions associés à une RP? Tu perdras pas ta citoyenneté Française. 

de un le cous est élever pour une demande de citoyenneté et de deux j'avais l'attention de le faire surtout pour ma fille et moi mais il a fait que j'avais l'attention de le faire mais elle est retourner avec sa mère   mais vue que maintenant je me retrouve tout seule je n'en voix pas l'utilité   et oui sans succès pour le renouvellement 

[Automne]

Il y a 4 heures, Collinet a dit :

de un le cous est élever pour une demande de citoyenneté et de deux j'avais l'attention de le faire surtout pour ma fille et moi mais il a fait que j'avais l'attention de le faire mais elle est retourner avec sa mère   mais vue que maintenant je me retrouve tout seule je n'en voix pas l'utilité   et oui sans succès pour le renouvellement 

avant 2014 ça coûtait presque rien ( ça avait coûté 200$ pour mon mari), mais peut de temps après l'envoi de la demande, ils ont doublé le prix. Puis maintenant je pense que c'est assez haut. Mais ça vaut la peine..

 

Donc ils te demandent de rajouter des choses à chaque fois , mais la dernière fois, tout était correcte mais tu n'avais pas renvoyé le dossier à temps? Est-ce que tu as pu les appeler pour demander?

 

J'imagine qu'il faut refaire une nouvelle demande sans rien oublier cette fois. 

Je vois sur leur site que les délais de traitement d'une demande est de 161 jours