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Jimmy58

Renouvellement de csq

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Bonjour

En 2006 j ai immigré au Canada avec ma femme  et mes deux enfants  nous avons obtenues nos RP les enfants allaient à l école Après 2 années on est rentré tous en Tunisie  . mon fils  qui avait à cet époque  là 11 ans et qui je l ai obligé à rentrer au pays veut aujourd'hui récupérer son statut de RP ou le csq ya t il  quelqu'un qui peut me dire s il peut renouveler son statut 

Merci

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Posted (edited)

Il peut pas. ça fait 11 ans qu'il n'a pas respecté les conditions de séjour...

Techniquement parlant, il a toujours sa RP mais elle est plus valide. Donc là ce qu'il doit faire c'est faire une demande de renonciation de RP puis refaire une nouvelle demande d'immigration ( s'il est toujours admissible, ou bien aller y faire des études).

 

Ou bien il fait une demande de titre de voyage pour résident permanent et dans le formulaire, il y a une case qu'il doit expliquer pourquoi il n'a pas respecté ses conditions de séjour. Par la suite eux vont étudier son dossier et ils vont officiellement lui retirer sa RP ou bien il pourra la conserver mais ça serait étonnant vu que ça fait 11 ans.

''

Motifs d’ordre humanitaire

Si vous n'avez pas respecté l'obligation de résidence, vous pourriez tout de même conserver votre statut de résident permanent du Canada. Pour que l’on évalue votre demande sur des motifs d’ordre humanitaire, vous devez prouver que vous avez dû rester à l'extérieur du Canada en raison de facteurs indépendants de votre volonté.

Pour que l'on accepte de tenir compte de tels motifs, il faut que la perte de votre statut de résident permanent entraîne pour vous des difficultés inhabituelles et injustifiées ou excessives.

Si vous désirez que l'évaluation de votre demande s'appuie sur des motifs d'ordre humanitaire, vous devez :

  • répondre à la question 19 du formulaire de demande;
  • prouver que votre situation personnelle présente des facteurs d'ordre humanitaire convaincants qui justifient que vous conserviez votre statut de résident permanent;
  • décrire les raisons pour lesquelles vous n'avez pas pu respecter l'obligation de résidence;
  • décrire l'étendue des difficultés qu'entraînerait la perte de votre statut de résident pour :
    • vous;
    • les membres de votre famille directement touchés par cette décision; et
    • l'intérêt supérieur de tout enfant directement touché par la décision, s’il y a lieu.

Il n'existe pas de lignes directrices quant aux documents justificatifs que vous devriez soumettre en ce qui concerne les motifs d'ordre humanitaire. Vous devez fournir tout document et information sur tout aspect de votre situation qui justifierait le maintien de votre statut de résident permanent.

Un agent évaluera les facteurs en cause dans votre cas et prendra une décision selon l'information et les documents que vous aurez fournis.''

 

Mais dans tous les cas, il doit se faire retirer officiellement sa RP pour qu'il puisse refaire une nouvelle demande ou pour aller étudier. 

 

Demande de renonciation : 

http://www.cic.gc.ca/francais/information/demandes/guides/5781FTOC.asp

 

Demande de titre de voyage : 

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/guide-5529-demande-voyage-resident-permanent.html

 

Edited by Automne

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