Prolonger ou renouveler un permis de travail temporaire ouvert

[KlmLeSudiste]

Bonjour à tous,

 

Je suis présentement titulaire d’un permis de travail temporaire ouvert dont l’échéance est en septembre 2019. Je suis arrivé au Québec avec ma conjointe de fait il y a un an, qui avait obtenu un contrat de travail ici au préalable et donc un permis de travail temporaire fermé, par lequel nous avons fait notre demande conjointe d’immigration. Aujourd’hui, nous nous sommes séparés et ne justifions plus d’une situation de « conjoints de fait ». De plus, elle s’apprête à quitter son emploi ici (pour lequel son permis est établi uniquement) et à retourner à France. Tandis que moi j’ai l’intention de rester, au moins jusqu’au terme de mon permis ou possiblement au-delà en le prolongeant ou le renouvelant. Je souhaite savoir quand et comment faire pour prolonger ou renouveler mon permis de travail dans l’éventualité de rester. Je serais très reconnaissant à l’égard de celles et ceux qui en savent davantage sur un cas comme le mien (expérience similaire, sources plus avancées sur le sujet, témoignage)!

 

En lisant les différents forums et fils de discussion au sujet des prolongations de permis, je ne semble pas être un cas très courant, par rapport au cas des PVT par exemple. Les quelques situations de demande de prolongation de permis de travail ouvert que j’ai rencontré concernaient des personnes dont le conjoint avait un permis d’étude, et/ou dont le statut de conjoints de fait subsistait. Ayant du mal à trouver des infos qui répondent à mon cas, j’ai donc résumé ci-dessous ma compréhension et mes questions des pages les plus pertinentes que j’ai trouvé à date. Cette page du site du Gourvenement du Canada explique la Prolongation du permis d’un travailleur temporaire. Il est dit : « Les travailleurs temporaires disposant d’un permis de travail ouvert n’ont pas à renouveler leur permis ni à en demander la prolongation avant de commencer à travailler pour un nouvel employeur. Ils doivent le faire seulement à l’approche de la date d’expiration de leur permis. »  Cette remarque semble s’appliquer aux travailleurs temporaires ouverts souhaitant renouveler leur permis dans la perspective de travailler pour un autre employeur que celui pour lequel ils travaillent présentement. Or dans mon cas, je travaille présentement pour une compagnie qui me plait énormément et à l’heure actuelle, si des démarches étaient nécessaires pour renouveler mon permis de travail, je le ferais dans la perspective de continuer à travailler pour cet employeur, et non pas pour un autre. Je ne me sens donc pas concerné par cette remarque. Qu’en pensez-vous ?

 

Ensuite la section suivante dit :

« Avant que le travailleur temporaire puisse demander la prolongation de son permis de travail, vous devez faire l’une des deux choses suivantes :

• demander une nouvelle étude d’impact sur le marché du travail (EIMT) à Emploi et Développement social Canada/Service Canada, s’il le faut,

ou

• présenter une nouvelle offre d’emploi et
• acquitter les frais relatifs à la conformité de l’employeur si vous n’avez pas besoin d’une EIMT. »

Ici, la phrase semble englober tous les travailleurs temporaires dans leur ensemble. Elle explique que si je décide de prolonger mon permis dans la perspective de rester dans ma compagnie, alors mon employeur doit commencer par soit faire une EIMT, soit émettre une nouvelle offre d’emploi et payer les frais pour prolonger mon permis. Or, dans le cas du permis de travail temporaire ouvert, le permis n’est pas basé sur une offre d’emploi préalable définie à l’avance et figée (j’ai en effet été embauché plusieurs mois après mon arrivée). Je ne suis donc pas sûr d’avoir une piste complète pour les infos que je cherche dans mon cas. Ai-je tors ?

 

Puis plus bas, il est dit :

« Le travailleur temporaire devrait présenter sa demande au moins 30 jours avant la date d’expiration de son permis de travail pour faire prolonger le permis de travail existant ou en faire modifier les modalités. »

Cette dernière phrase me fait comprendre par là qu’il n’y aurait pas tant à se préoccuper du renouvellement de son permis en avance par rapport à l’échéance de mon permis actuel, et rejoint presque la remarque du haut. Néanmoins, avec tout ce que j’ai lu et des témoignages de personnes (PVT, VIEs, autres) disant qu’il fallait s’y prendre plus d’un a avant l’échéance de son permis pour demander à le renouveler, je persiste à penser qu’il faut dans tous les cas s’y prendre à l’avance.

 

Sur la page suivante sont expliquées les raisons pour lesquelles on peut souhaiter prolonger son permis de travail temporaire, comme :

-          Si mon emploi est « prolongé » ou encore si « on m’offre un emploi différent au Canada ». Encore une fois, parlerait-on d’une « prolongation » dans mon cas sachant que mon permis n’est pas associé spécifiquement à cet emploi ?

 

-          Si je souhaite « vivre et travailler au Canada de façon permanente » (demande de résidence permanente). En cliquant sur «catégories de résidents permanents » puis sur la page suivante sur « Déterminer son admissibilité », j’ai complété la première partie d’un questionnaire qui semble révéler que je suis admissible à prolonger mon permis. Dans sa deuxième partie, voici les questions et mes réponses les plus ambigu compte tenu de ma situation :

§  « Êtes-vous l'époux, conjoint de fait  qui détient un permis de travail pour un emploi inclus dans les catégories 0, A ou B de la Classification nationale des professions ?» Réponse : « non », puisque mon ex n’est plus ma conjointe de fait et en plus elle quitte son permis et le territoire.

§  « Avez-vous une offre d’emploi écrite ?» Réponse « Oui » car c’est effectivement le cas.

§  « Quel est votre état civil ? » Réponse : « Célibataire » (pas conjoint de fait du coup).

Résultats de mon test : « Vous pourriez être admissible à prolonger votre séjour au Canada afin de travailler avec un permis de travail. ». A l’issu du questionnaire, j’obtiens un « code de référence personnel » et « une liste de contrôle personnelle » par lequel on peut graduellement poursuivre le processus de demande.

 

Rendu là, j’ai eu quelques réponses mais pas assez et cela reste encore flou par rapport à mes questions. Merci par avance à celles et ceux qui auront la patience de me lire et s’ils le peuvent partager leurs réponses.

 

Clément