Intention de rejeter votre demande de certificat de sélection

[seether]

Il y a 22 heures, chnadjib a dit :

le cachet rond en arabe est un cachet de l'etat algérien il doit figurer sur la traduction, sinon elle n'est pas conforme

hier ,j'ai parlé avec la traductrice,elle m 'avait  dit que le sceau de la république doit figurer sur la traduction ,il  confirme la crédibilité de

traducteur et son serment, 

[libek]

Il y a 2 heures, seether a dit :

hier ,j'ai parlé avec la traductrice,elle m 'avait  dit que le sceau de la république doit figurer sur la traduction ,il  confirme la crédibilité de

traducteur et son serment, 

ok merci pour vos reponses cher(e) forumiste,

nous procederons donc ainsi! traduction avec le fameu sceau du traducteur,

a+

[libek]

Le 10/2/2016 at 18:17, seether a dit :

Bonjour tout le monde

j'ai déposé ma demande le janvier 2013 et j'habite en Algerie.
je vien de recevoir un e-mail me disant que ma demande csq peut-être rejeté et que je dois transmettre quelque documents.

 

j'ai quelques questions à vous poser a propos de l 'annexe A & B:

annexe A

ils m'ont demandé d'envoyer l'original des traduction certificat diplôme relevé de notes...: J ai remarque que mes traduction livré par mon traducteur    contient  4 sceaux :

1- sceaux: <valable a l’étranger >

2- sceaux:<timbre perçu au profit du trésor public >

3- sceaux: <contient le nom du traducteur - interprète assermentée -agrée par le ministère de la justice >

4- sceaux::<contient le nom du traducteur - interprète assermentée -agrée par le ministère de la justice> mais en ARABE.

es que sa peu me causé des problèmes avec le dernier seaux? si c'est oui qu'est-ce que je dois faire.?

annexe B

Études ou formation: j'ai fait des étude supplémentaire dans un institut dans mon domaine d’étude et ce que je doit faire une traduction pour chaque certificat et les joindre dans le dossier(Sauf l'original des traduction )??

Expériences professionnelles : j'ai pas changer l'entreprise ou je travail .dois-je envoyer encore une attestation de travail avec des copies fiche de paie et une attestation de preuve cotisation social???

Dépôt de votre attestation de résultats d’un test de français reconnu par le Ministère : J'ai déjà envoyer dans ma 1er demande l'original du DELF B2, es que je dois encore repasse le teste  et d'envoyer  une nouvelle copie.?? 

j'attend avec impatience vos réponse a mes questions avant d'envoyer la mise a jour de mon dossier

Merci

voici une copie de l e-mail:

 

 

 

 

 

 

Objet : Intention de rejeter votre demande de certificat de sélection

Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande de Certificat de sélection du Québec. Cependant, les documents qui ont été soumis à l'appui de votre demande ne permettent pas d'établir que vous, et les membres de votre famille le cas échéant, répondez aux exigences prévues par la Loi sur l'immigration au Québec et le Règlement sur la sélection des ressortissants étrangers. Nous avons donc l'intention de rejeter votre demande.
Nous vous demandons de nous transmettre tous les documents indiqués à l’Annexe A ci-jointe et de nous informer de tout changement survenu dans votre situation personnelle, depuis la date de dépôt de votre demande, en remplissant l’Annexe B ci-jointe.
Nous devons recevoir avant le 5 mai 2016, dans un seul envoi transmis par courrier postal :
 tous les documents demandés, dans le format exigé, indiqués à l’Annexe A;
 l’Annexe B, dûment remplie, signée, datée et accompagnée de tous les documents nécessaires à la mise à jour de votre dossier;
 la Fiche d’accompagnement ci-jointe.
Vous devez faire parvenir votre envoi à l’adresse suivante :
285, rue Notre-Dame Ouest, 4e étage,
Montréal, Québec H2Y 1T8
Si vous n'êtes pas en mesure de fournir un ou des documents exigés, vous devez présenter par écrit et de façon détaillée les motifs valables qui justifient cette impossibilité.
À défaut de recevoir avant le 5 mai 2016 tous les documents exigés ou une explication écrite jugée valable par le Ministère justifiant l'impossibilité de transmettre un ou des documents, votre demande de certificat de sélection sera rejetée conformément à la Loi sur l’immigration au Québec, et ce, sans aucun autre avis.
Nous rendrons notre décision sur réception de votre envoi, et ce, même si le délai maximal accordé n’est pas expiré.
Nous vous remercions de votre collaboration et de l’intérêt que vous manifestez pour le Québec.
Veuillez recevoir, Monsieur, nos salutations distinguées.

 

 

 

 

 

ANNEXE A :

 

DOCUMENTS À FOURNIR
Instructions
Vous devez fournir le ou les documents demandés dans le format exigé pour chacune des personnes mentionnées (vous, votre conjointe ou conjoint et les enfants qui vous accompagnent). N'envoyez pas de documents originaux, à moins d'indication contraire, car les documents soumis ne vous seront pas retournés.
Vous devez vous référer au formulaire Documents à soumettre à l’appui de la demande de Certificat de sélection du Québec et à la page Exigences documentaires pour connaître les exigences relatives au format et à la traduction des documents que vous devez nous transmettre. Consultez notre site Internet aux adresses suivantes : www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/documents-soumis et www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/exigences-documentaires.
Nous vous rappelons que :
 le format copie certifiée conforme indique que la copie du document que vous soumettez doit obligatoirement être certifiée conforme à l'original soit par l'émetteur du document soit par une autorité reconnue du pays ou territoire qui a délivré le document. Pour savoir quelles autorités sont autorisées à certifier conforme un document, vous devez vous référer à la Liste des autorités reconnues pour certifier conformes des documents;
 toutes les pages des documents fournis doivent être certifiées conformes par une autorité reconnue;
 les documents électroniques doivent aussi être certifiés conformes à l'original par une autorité reconnue;
 si un document, y compris un original, ne comporte ni sceau ni signature originale ou s’il comporte une signature électronique, vous devez le faire certifier conforme par une autorité reconnue ou nous le faire parvenir sous enveloppe scellée par l’émetteur.
 si vous soumettez des documents ou des parties de documents dans une langue autre que le français ou l’anglais, vous devez fournir l’original de la traduction complète faite par un traducteur reconnu, en plus du document dans la langue d’origine.
o L’original de la traduction doit comporter le nom et le sceau du traducteur reconnu.
o L’ensemble des éléments du document dans la langue d’origine doit être traduit. Cela inclut les sceaux et les signatures.
Attention : Si le document original est rédigé en français ou en anglais, mais qu’il comporte un sceau dans une autre langue, vous devez absolument faire traduire ce sceau. Chaque traduction doit être agrafée au document auquel elle correspond dans la langue d’origine.
Attention!
Les titres de sections et les numéros indiqués ci-dessous dans la marge gauche correspondent aux titres et numéros du formulaire Document à soumettre à l’appui de la demande de Certificat de sélection du Québec.

ÉTUDES ET FORMATION
19. Original des traductions de tous vos certificats ou diplômes
Pour : Requérant principal ou requérante principale 
20. Original de la traduction pour le relevé de notes suivant :
Pour : Requérant principal ou requérante principale 
- 1ère année (2005-2006)
Attention!
Tous les cours que vous avez suivis pour chaque année d’études doivent être indiqués clairement dans les relevés de notes que vous soumettez.
ÉTIQUETTES
37. Si l'alphabet de votre langue d'usage est différent de l'alphabet latin, vous devez fournir trois étiquettes portant votre adresse postale : une étiquette en français et deux étiquettes dans la langue officielle de votre pays ou territoire.
IMPORTANT : Si vous souhaitez nous informer d'un changement d'adresse de domicile ou de correspondance (postale et courriel), vous devez remplir le formulaire Modification à une Demande de certificat de sélection (A-0520-MF).

 

 

 

 

ANNEXE B :
Mise à jour de votre dossier
Votre situation personnelle a probablement changé depuis le dépôt de votre demande. Vous avez sans aucun doute accumulé des années d’expérience de travail, d’études ou de formation. Votre statut de résidence a peut-être aussi changé. Vous devez nous transmettre toutes nouvelles informations vous concernant pour que nous puissions mettre à jour votre dossier. Pour ce faire, vous devrez indiquer dans le tableau ci-dessous tous les changements survenus dans votre vie personnelle depuis le dépôt de votre demande de certificat de sélection et, le cas échéant, joindre à votre envoi les pièces justificatives ou documents s’y rapportant.
Instructions
 Pour chacun des éléments présentés dans le tableau ci-dessous, vous devez cocher la case appropriée.
Si vous cochez oui, vous devez vérifier dans le formulaire Document à soumettre à l’appui de la demande de Certificat de sélection du Québec (A-1520-AF) quels documents ou pièces justificatives vous devez soumettre.
 Vous devez signer et dater l’Annexe B.
 Vous devez joindre à votre envoi toutes les pièces justificatives et tous les documents s’y rapportant ainsi que l’Annexe B.

Identité ou état civil (état matrimonial)
Ajout d’un membre de votre famille : conjointe ou conjoint ou enfant
Retrait d’un membre de votre famille : conjointe ou conjoint ou enfant
Statut de résidence
Études ou formation
Études ou formation de votre conjoint ou conjointe
Expériences professionnelles
Expériences professionnelles de votre conjointe ou conjoint
Offre d’emploi validée par le Ministère vous concernant
Offre d’emploi validée par le Ministère concernant votre conjointe ou conjoint
Dépôt de votre attestation de résultats d’un test de français reconnu par le Ministère
Dépôt de votre attestation de résultats du test d’anglais reconnu par le Ministère (IELTS)
Dépôt de l’attestation de résultats d’un test de français reconnu par le Ministère de votre conjoint ou conjointe
Information concernant votre ou vos séjours antérieurs au Québec
Information concernant le ou les séjours antérieurs au Québec de votre conjoint ou conjointe
Information concernant votre famille au Québec
Information concernant la famille au Québec de votre conjoint ou conjointe
Adresse postale ou courriel

 

ci-jointe FICHE D’ACCOMPAGNEMENT aussi.

 

 

 

 

Cher(e) Forumiste, apres recherche ceci explique pourquoi nous recevons UNE LETTRE D'INTENTION DE REJET :

Pour ceux qui se posent des questions, je pense que ca va aider a comprendre!!!

 

4.2 Étape de la complétude
4.2.1 Intention de rejet et rejet
Le premier paragraphe de l’article 3.2.1 de la Loi sur l’immigration au Québec permet au ministre d’exiger, sous peine de rejet de la demande de certificat de sélection, qu’on lui démontre la véracité des déclarations faites dans une demande et qu’on lui transmette, en la manière et aux époques que celui-ci détermine, tout document qu’il juge pertinent. En outre, le RSRÉ prévoit que le candidat doit fournir la preuve de tout fait à l’appui de sa demande (article 11) et qu’il doit répondre aux questions d’un fonctionnaire à l’immigration et produire tout document réclamé aux fins d’établir s’il répond aux exigences du Règlement (article 9).
Lorsqu'un dossier est incomplet, c'est-à-dire que des renseignements sont manquants, qu'un document n'est pas joint à la demande, qu'il ne respecte pas le format exigé ou qu'une signature est manquante, le candidat reçoit une lettre d'intention de rejet précisant les documents demandés et le format exigé. Elle indique au candidat le délai alloué pour recevoir tous les documents complets demandés, dans le format exigé et dans un seul et unique envoi, sous peine de voir sa demande rejetée. Elle l'informe aussi que la décision sera rendue sur réception de cet envoi, même si le délai maximal n'est pas expiré.
Remarques :
 Si le candidat répond à la lettre d’intention de rejet après le délai accordé ou que les documents fournis sont incomplets, manquants ou qu’ils ne respectent pas le format exigé, le candidat reçoit une lettre l’informant que sa demande de CSQ est rejetée.
 Si le candidat ne répond pas à la lettre d’intention de rejet, celle-ci constitue une décision de rejet de sa demande, et ce, sans aucun autre avis.
 Si le candidat n'est pas en mesure de fournir un document dans le format exigé, il doit présenter par écrit et de façon détaillée les motifs valables qui justifient cette impossibilité. Ces explications doivent être reçues avant l'expiration du délai avec les autres documents demandés dans la lettre d'intention de rejet, le cas échéant. Le Ministère analysera l'explication donnée par le candidat avant de rendre une décision finale.
Aussi, en vertu du même article 3.2.1, le ministre peut également rejeter toute demande qui contient une information ou un document faux ou trompeur. Lorsque le fonctionnaire à l’immigration a des motifs raisonnables de douter de l’authenticité des documents ou de la véracité des renseignements présentés à l'appui de la demande d'immigration, il documente la preuve et verse au dossier d’immigration les renseignements et documents requis et achemine une demande de vérification, accompagnée du dossier ou des documents douteux, à la DAEPRA.
Sur réception de l’avis de la DAEPRA indiquant que la preuve est concluante, le fonctionnaire prépare une lettre dans laquelle il précise les renseignements ou le document dont la véracité ou l’authenticité n’a pas été prouvée de manière satisfaisante et demande au candidat de produire tout document qu’il estime nécessaire à la prise de décision. Le candidat dispose d’un nombre de jours déterminé, à partir de la date de réception de la lettre, pour transmettre ses observations et tout document permettant de revoir la décision, sans quoi sa demande sera rejetée.
La décision de rejet de sa demande est confirmée par une autre lettre, signée par le gestionnaire responsable, et une sanction administrative s’applique, l’empêchant, en vertu de l'article 3.2.2.1 de la Loi, de déposer une nouvelle demande au cours des cinq années subséquentes, et ce, dans tous les programmes d’immigration.
Remarques :
 Lorsqu'un délai s'avère nécessaire pour procéder aux vérifications, une lettre est transmise au candidat pour l’informer qu’une vérification approfondie des documents produits doit être effectuée et que le Ministère communiquera de nouveau avec lui dès que cette étape sera complétée.
 Si le fonctionnaire à l’immigration estime que la preuve doit être complétée, il peut convoquer le candidat en entrevue, si celui-ci atteint le seuil de passage requis.

[seether]

Il y a 1 heure, libek a dit :

Cher(e) Forumiste, apres recherche ceci explique pourquoi nous recevons UNE LETTRE D'INTENTION DE REJET :

Pour ceux qui se posent des questions, je pense que ca va aider a comprendre!!!

 

4.2 Étape de la complétude
4.2.1 Intention de rejet et rejet
Le premier paragraphe de l’article 3.2.1 de la Loi sur l’immigration au Québec permet au ministre d’exiger, sous peine de rejet de la demande de certificat de sélection, qu’on lui démontre la véracité des déclarations faites dans une demande et qu’on lui transmette, en la manière et aux époques que celui-ci détermine, tout document qu’il juge pertinent. En outre, le RSRÉ prévoit que le candidat doit fournir la preuve de tout fait à l’appui de sa demande (article 11) et qu’il doit répondre aux questions d’un fonctionnaire à l’immigration et produire tout document réclamé aux fins d’établir s’il répond aux exigences du Règlement (article 9).
Lorsqu'un dossier est incomplet, c'est-à-dire que des renseignements sont manquants, qu'un document n'est pas joint à la demande, qu'il ne respecte pas le format exigé ou qu'une signature est manquante, le candidat reçoit une lettre d'intention de rejet précisant les documents demandés et le format exigé. Elle indique au candidat le délai alloué pour recevoir tous les documents complets demandés, dans le format exigé et dans un seul et unique envoi, sous peine de voir sa demande rejetée. Elle l'informe aussi que la décision sera rendue sur réception de cet envoi, même si le délai maximal n'est pas expiré.
Remarques :
 Si le candidat répond à la lettre d’intention de rejet après le délai accordé ou que les documents fournis sont incomplets, manquants ou qu’ils ne respectent pas le format exigé, le candidat reçoit une lettre l’informant que sa demande de CSQ est rejetée.
 Si le candidat ne répond pas à la lettre d’intention de rejet, celle-ci constitue une décision de rejet de sa demande, et ce, sans aucun autre avis.
 Si le candidat n'est pas en mesure de fournir un document dans le format exigé, il doit présenter par écrit et de façon détaillée les motifs valables qui justifient cette impossibilité. Ces explications doivent être reçues avant l'expiration du délai avec les autres documents demandés dans la lettre d'intention de rejet, le cas échéant. Le Ministère analysera l'explication donnée par le candidat avant de rendre une décision finale.
Aussi, en vertu du même article 3.2.1, le ministre peut également rejeter toute demande qui contient une information ou un document faux ou trompeur. Lorsque le fonctionnaire à l’immigration a des motifs raisonnables de douter de l’authenticité des documents ou de la véracité des renseignements présentés à l'appui de la demande d'immigration, il documente la preuve et verse au dossier d’immigration les renseignements et documents requis et achemine une demande de vérification, accompagnée du dossier ou des documents douteux, à la DAEPRA.
Sur réception de l’avis de la DAEPRA indiquant que la preuve est concluante, le fonctionnaire prépare une lettre dans laquelle il précise les renseignements ou le document dont la véracité ou l’authenticité n’a pas été prouvée de manière satisfaisante et demande au candidat de produire tout document qu’il estime nécessaire à la prise de décision. Le candidat dispose d’un nombre de jours déterminé, à partir de la date de réception de la lettre, pour transmettre ses observations et tout document permettant de revoir la décision, sans quoi sa demande sera rejetée.
La décision de rejet de sa demande est confirmée par une autre lettre, signée par le gestionnaire responsable, et une sanction administrative s’applique, l’empêchant, en vertu de l'article 3.2.2.1 de la Loi, de déposer une nouvelle demande au cours des cinq années subséquentes, et ce, dans tous les programmes d’immigration.
Remarques :
 Lorsqu'un délai s'avère nécessaire pour procéder aux vérifications, une lettre est transmise au candidat pour l’informer qu’une vérification approfondie des documents produits doit être effectuée et que le Ministère communiquera de nouveau avec lui dès que cette étape sera complétée.
 Si le fonctionnaire à l’immigration estime que la preuve doit être complétée, il peut convoquer le candidat en entrevue, si celui-ci atteint le seuil de passage requis.

Merciii!!!

[RoujitHS]

Bonjour tout le monde,

Je reçois pour la 3ème fois une lettre d'intention de rejet :

1er fois : demande une mise à jour

2ème fois : acte de mariage

3ème fois : baccalauréat de mon conjoint

Sachant que mon conjoint n'a pas de Bac et j'avais donné juste un certificat de niveau bac dans une école privé.

Ma question, si je répond comme quoi il n'a pas de bac et je redonne encore une fois le certificat de niveau bac, je risque d'avoir un refus ?? (surtout si jamais je n'ai pas le nombre de points nécessaires).

Et si je le retire pour éviter le risque de refus (mon conjoint m'a proposé son retrait), y'a t-il des documents spéciaux à joindre au formulaire de modification CSQ ou pas ? y'aura t-il un risque de demander pourquoi je le retire maintenant après que j'ai reçu la lettre d'intention.

Je suis vraiment perdue et je ne sais pas quoi faire.

Merci de me donner vos avis et partager vos expériences SVP.

[Invité]

Avoir le "niveau" n'est pas avoir le diplôme. Donc il n'aurait pas fallu prétendre avoir le bac.

 

Il faut joindre à ton attestation une lettre explicative justifiant l'impossibilité de fournir le diplôme, à savoir qu'il n'a jamais été obtenu, et que c'est une erreur de ta part (confusion entre avoir le niveau et avoir le diplôme). L'agent prendra cela en compte dans le calcul et fera le retrait par lui même.

 

 

[Aziz LM]

Bonjour a tous,

Je viens de recevoir une Intention de Rejet et Mise et à Jour. J'aimerais avoir vos avis sur ces 2 pts:

 

1- Ils me demandent d'envoyer les originales des Traductions de toutes mes relevées de notes de tous les diplômes (Ing + Bac), alors que seule celle du Bac est rédigée en Arabe, les autres sont tous en Français en intégralité même leurs sceaux. Que dois-je faire?

 

2- MAJ: J'ai dèja ajouté ma Femme et mon Enfant dans les 30 jours suivants chaque changement. Est-ce-que je devrait re-mentionner ces Ajouts ou juste ignorer ces rubriques ds l'annexe B.

 

Merci de partager vos idées la-dessus.   

[tayefor]

Aziz LM

Si j'étais à votre place j'envois la traduction et j'évite toute sorte d'exception , svp vos statistiques  

 

merci 

[Mehdi ben]

Bonjour,

Au premier trimestre 2016, j'ai complété ma demande CSQ en ajoutant le dossier de mon épouse, cependant ce mois ci j'ai reçu la lettre d'intention de rejet ou dans une rubrique de l'annexe B on est censé mettre à jour les changements survenu dans notre vie depuis la date de dépôt du dossier, il est demandé de coché 'oui' ou 'non' le critère ajout d'un conjoint et fournir les documents nécessaires. Pouvez-vous m'aider sur ce point?

Envoyé de mon C6902 en utilisant l\\\'application mobile Immigrer.com

[Irfan Shaukat]

Bonsoir, J'ai appliqué en 2013 et de recevoir la lettre similaire (intention du recjection) maintenant, d'envoyer les copies attestées de mes documents éducatifs. Je certifie de nouveaux documents. et également obtenir mon diplôme de doctorat je vais aussi ajouter. et ce changement de mon domaine de formation devrait i neeed pour remplir nouvelle forme ???
Deuxièmement, Mes IELTS et les résultats ont été TCF expirée depuis l'année dernière. Je l'ai fait de nouvelles IELTS mais pas TCF je peux utiliser mon résultat de TCF vieux ???

[ben2016]

Il y a 5 heures, Irfan Shaukat a dit :

Bonsoir, J'ai appliqué en 2013 et de recevoir la lettre similaire (intention du recjection) maintenant, d'envoyer les copies attestées de mes documents éducatifs. Je certifie de nouveaux documents. et également obtenir mon diplôme de doctorat je vais aussi ajouter. et ce changement de mon domaine de formation devrait i neeed pour remplir nouvelle forme ???
Deuxièmement, Mes IELTS et les résultats ont été TCF expirée depuis l'année dernière. Je l'ai fait de nouvelles IELTS mais pas TCF je peux utiliser mon résultat de TCF vieux ???

Bonjour, ce serait bien que tu publies l'intégralité du mail d'intention de rejet car cette phase est très important dans la procédure car à défaut de fournir un seul document demandé, tu pourras essuyer un rejet, ce que je ne te souhaite pas.merci

[le revenant]

salut à tous 

1) dites moi, est ce qu'il y' a des traducteurs désignés par CIC ou bien c'est à nous de le choisir ? dans les deux cas connaissez vous un de bien à Alger pour me le référer ? merci 

2) est ce que  l'acte de naissance en français délivré par la mairie est suffisant même si le cachet est en arabe ? merci

3) pour les documents de l'état civile rédigés en français délivrés par la mairie sont ils suffisants sans envoyer la traduction ?merci

Modifié 20 août 2016 par le revenant

[laformule14]

bonsoir mes amis, je viens de recevoir une 3ème intention de rejet pour des raisons de documents faux ou trompeur.  l  ' attestation de travail ou l ' attestation d ' affiliation doivent être authentifiés. et de justifier le fait que les dates d ' embauche  inscrites sur la demande VS , date inscrite sur l ' attestation de travail  ; date inscrite sur .attestation versement des cotisations VS .

cependant je viens de me rendre compte de celà. mais au départ j ' y ignorai que ces date ne coïncidait pas , parce j ' avais demandé cette attestation bien longtemps avant ma dcsq .et c ' est après presque deux année je suis affilié. vraiment jusqu'au je ne sais pass comment faire?