invoc Posté(e) 4 décembre 2015 Posté(e) 4 décembre 2015 Bonjour, J'ai parcouru le forum mais je ne trouve que des réponses en rapport avec des biens immobiliers ou du vin. On prépare notre liste pour passer aux douanes avec nos affaires. L'agent des douanes a répondu à mon mail et me dit "Attention, il nous faut la valeur actuelle et non la valeur de remplacement". OK ! Mais donc imaginons, j'ai acheté un vêtement à 20 euro. Qu'est ce que la valeur actuelle ? qu'entendent ils par là ? Citer
Habitués Julien Izq Posté(e) 4 décembre 2015 Habitués Posté(e) 4 décembre 2015 il y a 9 minutes, invoc a dit : Bonjour, J'ai parcouru le forum mais je ne trouve que des réponses en rapport avec des biens immobiliers ou du vin. On prépare notre liste pour passer aux douanes avec nos affaires. L'agent des douanes a répondu à mon mail et me dit "Attention, il nous faut la valeur actuelle et non la valeur de remplacement". OK ! Mais donc imaginons, j'ai acheté un vêtement à 20 euro. Qu'est ce que la valeur actuelle ? qu'entendent ils par là ? Il faut prend en compte l'obscolescence ou l'usure... en gros c'est le prix d'occasion que tu vendrais ton article ... Il me semble que dans le cas ou tu fais une immigration non temporaire, tes effets personnels importes peuvent etre soumis a taxation (a confirmer) Citer
invoc Posté(e) 4 décembre 2015 Auteur Posté(e) 4 décembre 2015 Merci Julien Izq. Pour nous, ce seras immigration définitive (RP en poche) Hum....l'obscolescences sur des vêtements.... ok ! Et sur des BD on prend en compte la côte de la BD ? Citer
Habitués Cherrybee Posté(e) 4 décembre 2015 Habitués Posté(e) 4 décembre 2015 il y a 28 minutes, Julien Izq a dit : Il faut prend en compte l'obscolescence ou l'usure... en gros c'est le prix d'occasion que tu vendrais ton article ... Il me semble que dans le cas ou tu fais une immigration non temporaire, tes effets personnels importes peuvent etre soumis a taxation (a confirmer) Bien sûr que non! On ne taxe rien pour une immigration permanente. Seuls les alcools et spiritueux font l'objet de taxes. On peut importer une cave à vin de 540 l max. Citer
Habitués Julien Izq Posté(e) 4 décembre 2015 Habitués Posté(e) 4 décembre 2015 il y a 7 minutes, Cherrybee a dit : Bien sûr que non! On ne taxe rien pour une immigration permanente. Seuls les alcools et spiritueux font l'objet de taxes. On peut importer une cave à vin de 540 l max. J'ai pas bien compris ce que m'a dit le douanier ;-) il me semblait qu'il m'avait dit que si le PTT se transformait en residence, je pourrais payer une taxe a hauteur de ce que j'avais declare en douanes (j'avais pas d'alccol). Citer
invoc Posté(e) 4 décembre 2015 Auteur Posté(e) 4 décembre 2015 (modifié) Non tu ne paieras pas de taxe. Temporaire ou permanent, tant que tes affaires personnels sont bien personnel et non pas professionnel, aucun probleme. Modifié 4 décembre 2015 par invoc kuroczyd a réagi à ceci 1 Citer
Habitués Cherrybee Posté(e) 4 décembre 2015 Habitués Posté(e) 4 décembre 2015 à l’instant, Julien Izq a dit : J'ai pas bien compris ce que m'a dit le douanier ;-) il me semblait qu'il m'avait dit que si le PTT se transformait en residence, je pourrais payer une taxe a hauteur de ce que j'avais declare en douanes (j'avais pas d'alccol). Je vous rassure. Il n'y a aucune taxe à payer pour les biens privés, que ce soit vêtements, meubles, objets personnels. Mais il faut que la déclaration soit faite pour l'ensemble des possessions et que le transfert soit fait en 1 seule fois au moment de l'immigration ou après. Voici le lien des douanes qui l'explique: http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d2/d2-2-1-fra.html kuroczyd a réagi à ceci 1 Citer
Habitués Julien Izq Posté(e) 4 décembre 2015 Habitués Posté(e) 4 décembre 2015 il y a 3 minutes, Cherrybee a dit : Je vous rassure. Il n'y a aucune taxe à payer pour les biens privés, que ce soit vêtements, meubles, objets personnels. Mais il faut que la déclaration soit faite pour l'ensemble des possessions et que le transfert soit fait en 1 seule fois au moment de l'immigration ou après. Voici le lien des douanes qui l'explique: http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d2/d2-2-1-fra.html OK a moins que je sois oblige de garder le papiers dans le cas ou je reparte du Quebec en France avec mes effets personnels. Citer
Habitués dentan01 Posté(e) 4 décembre 2015 Habitués Posté(e) 4 décembre 2015 Mais s'assurer qu'il n'y a plus d'étiquettes de prix sur les objets. Une forumiste a déjà eu quelques problèmes aux douanes à ce sujet. Il y a aussi une contrainte (taxe) pour le vin et la boisson (il y a une quantité à ne pas dépasser). Citer
Habitués Cherrybee Posté(e) 5 décembre 2015 Habitués Posté(e) 5 décembre 2015 Le 12/4/2015, 8:49:52, dentan01 a dit : Mais s'assurer qu'il n'y a plus d'étiquettes de prix sur les objets. Une forumiste a déjà eu quelques problèmes aux douanes à ce sujet. Il y a aussi une contrainte (taxe) pour le vin et la boisson (il y a une quantité à ne pas dépasser). Ben oui, logique. Il faut être en possession de ses biens depuis plus de 3 mois. Si on les a achetés juste avant d'immigrer, on est taxés. Citer
Ornou11 Posté(e) 5 décembre 2015 Posté(e) 5 décembre 2015 Est-ce qu'on peut apporter de la nourriture par container ? Par exemple des céréales, farines, boîtes de conserve ? Qu'en est-il des produits cosmétiques ? Je demande ça parce que toutes mes affaires ne rentreront pas dans une valise de 23 kg ! Citer
Habitués kuroczyd Posté(e) 5 décembre 2015 Habitués Posté(e) 5 décembre 2015 Est-ce qu'on peut apporter de la nourriture par container ? Par exemple des céréales, farines, boîtes de conserve ? Qu'en est-il des produits cosmétiques ? Je demande ça parce que toutes mes affaires ne rentreront pas dans une valise de 23 kg ! Attention il y a une réglementation sur la nourriture. Il faut se renseigner exactement par rapport à ce que tu apportes. Citer
Habitués Cherrybee Posté(e) 5 décembre 2015 Habitués Posté(e) 5 décembre 2015 Il y a 2 heures, Ornou11 a dit : Est-ce qu'on peut apporter de la nourriture par container ? Par exemple des céréales, farines, boîtes de conserve ? Qu'en est-il des produits cosmétiques ? Je demande ça parce que toutes mes affaires ne rentreront pas dans une valise de 23 kg ! Si vous voulez éviter les ennuis à la douane, ne mettez dans le container aucun produit autre que les boites de conserve. Vous ferez des heureux en distribuant autour de vous et vous trouverez tout ce qui vous sera nécessaire ici. De toute manière, si vous voulez tenter le diable, voici une recherche du service des douanes pour savoir si vous pouvez ou pas importer des produits alimentaires. http://www.inspection.gc.ca/vegetaux/importations/sari/fra/1300127512994/1300127627409# Ornou11 a réagi à ceci 1 Citer
Habitués Akiko Posté(e) 26 décembre 2015 Habitués Posté(e) 26 décembre 2015 Bonsoir, Nous avons envoyé des affaires par containers (1m3 donc pas grand chose) et le reste nous suivra dans nos bagages. Nous venons avec PTT et PTO et je me demandais s'il fallait que je complète un document complémentaire à celui des déménageurs vis à vis de la douane.....(c'était une simple liste des objets que nous emmenions dans les cartons et leur valeur en € mais je me demande si cela n'était pas pris en compte juste pour l'assurance). J'ai un peu de mal à m'y retrouver donc quelques conseils seraient la bienvenue Merci beaucoup. Citer
Habitués Cherrybee Posté(e) 26 décembre 2015 Habitués Posté(e) 26 décembre 2015 De toute façon, vous avez une copie, non? Vous l'emmènerez avec vous lorsque vous arriverez et la présenterez aux douaniers lorsqu'ils vous le demanderont à l'aéroport. Pour ce qui est du dédouanement, c'est vos déménageurs qui vous donneront la marche à suivre lorsque vos boites arriveront. Citer
Habitués Akiko Posté(e) 27 décembre 2015 Habitués Posté(e) 27 décembre 2015 Il y a 18 heures, Cherrybee a dit : De toute façon, vous avez une copie, non? Vous l'emmènerez avec vous lorsque vous arriverez et la présenterez aux douaniers lorsqu'ils vous le demanderont à l'aéroport. Pour ce qui est du dédouanement, c'est vos déménageurs qui vous donneront la marche à suivre lorsque vos boites arriveront. Merci Cherrybee pour la réponse. Nous avons une copie du devis signé qui a été envoyé au déménageur avec la liste dont j'ai parlé mais qui ne ressemble pas du tout au "DOCUMENT DE DÉCLARATION EN DÉTAIL DES EFFETS PERSONNELS" de l'agence des services frontaliers du Canada que j'ai trouvé sur le net...Je me demandaient s'il fallait que je le complète par rapport à ce qui vient directement avec nous (nos ordinateurs portables, la PS4 dont mon mari ne veut pas se séparer pour rien au monde , l'appareil photo, nos vêtements, etc, etc) et ce qui nous suivra dans des cartons (et qui arriveront je ne sais pas quand...) pour donner cette liste à notre arrivée à l'aéroport en plus des papiers du déménageur. Citer
Habitués Cherrybee Posté(e) 27 décembre 2015 Habitués Posté(e) 27 décembre 2015 Nous, on avait porté juste la copie de ce qu'on avait déclaré dans le container. Lorsqu'on est passés à la douane à l'arrivée à l'aéroport, on a présenté cette liste et on leur a montré tout ce qu'on avait avec nous (ils le voient bien, mais je suppose que ça fait partie des bagages lambda de n'importe quel voyageur). Il faut simplement que, même si vous avez acheté des affaires ou des vêtements avant de partir, aucun d'entre eux ne portent d'étiquette de prix (valises ou container) car cela s'apparente à une importation non déclarée et cela ne fait plus partie des affaires personnelles. Et comme ce sont vos affaires personnelles.... Par la suite, lorsque le container arrive au port, la société de déménagement vous envoie un manifeste (document électronique contenant les informations relatives à votre transport) que vous devez présenter en double exemplaire accompagné de la liste de vos biens aux douanes (en ville). Le douanier vous remet alors une "relâche", le document qui autorise votre déménageur à sortir vos biens du port et que vous leur enverrez. Citer
Habitués Akiko Posté(e) 27 décembre 2015 Habitués Posté(e) 27 décembre 2015 il y a 59 minutes, Cherrybee a dit : Nous, on avait porté juste la copie de ce qu'on avait déclaré dans le container. Lorsqu'on est passés à la douane à l'arrivée à l'aéroport, on a présenté cette liste et on leur a montré tout ce qu'on avait avec nous (ils le voient bien, mais je suppose que ça fait partie des bagages lambda de n'importe quel voyageur). Il faut simplement que, même si vous avez acheté des affaires ou des vêtements avant de partir, aucun d'entre eux ne portent d'étiquette de prix (valises ou container) car cela s'apparente à une importation non déclarée et cela ne fait plus partie des affaires personnelles. Et comme ce sont vos affaires personnelles.... Par la suite, lorsque le container arrive au port, la société de déménagement vous envoie un manifeste (document électronique contenant les informations relatives à votre transport) que vous devez présenter en double exemplaire accompagné de la liste de vos biens aux douanes (en ville). Le douanier vous remet alors une "relâche", le document qui autorise votre déménageur à sortir vos biens du port et que vous leur enverrez. Super, merci pour toutes ces infos Cherrybee, je vais m'endormir moins bête et plus sereine ce soir Citer
Habitués Cherrybee Posté(e) 27 décembre 2015 Habitués Posté(e) 27 décembre 2015 il y a 18 minutes, Akiko a dit : Super, merci pour toutes ces infos Cherrybee, je vais m'endormir moins bête et plus sereine ce soir À la lecture de votre site, vous avez déjà parfaitement planifié pas mal de choses Akiko a réagi à ceci 1 Citer
Immigrer au Canada : ressources et conseils
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