Besoins d'aide MAJ DCSQ et CNAS (dossier 2010)

[chekib10]

Bonjour, je souhaite une aide de la part des compatriotes installés, j'ai reçu il y a quelques jours une demande de MAJ et complément de dossier. Je bloque au niveau de la preuve de cotisation CNAS mon cas est délicat : on me demande preuve de cotisation CNAS datant de 2006 et 2007 ... Hors que la dernière affiliation 2014 CNAS débute en 2009. Causée par un changement d'employeur et de Wilaya. Comment faire pour prouver que j'ai déjà travailler pour ces deux entreprises en 2006 et 2007 ?! En l'absence d'historique CNAS je comprend mtn l'utilité... Est ce que mon expérience actuelle fait fois uniquement ? Je bloque aidez moi surtout si vous étiez dans le même cas et que vous êtes aujourd'hui au Québec certificat en main .... Soyez nombreux je vous prie... Merci

[nabil84]

Bjr

Tu demande une A.T.S (Attestation du Travail et de Salaire) au niveau du DRH de ton encien employeur , ca suffira a prouver tes experiences professionnelles.

[Sofiane Metmati]

Bonjour, je souhaite une aide de la part des compatriotes installés, j'ai reçu il y a quelques jours une demande de MAJ et complément de dossier. Je bloque au niveau de la preuve de cotisation CNAS mon cas est délicat : on me demande preuve de cotisation CNAS datant de 2006 et 2007 ... Hors que la dernière affiliation 2014 CNAS débute en 2009. Causée par un changement d'employeur et de Wilaya. Comment faire pour prouver que j'ai déjà travailler pour ces deux entreprises en 2006 et 2007 ?! En l'absence d'historique CNAS je comprend mtn l'utilité... Est ce que mon expérience actuelle fait fois uniquement ? Je bloque aidez moi surtout si vous étiez dans le même cas et que vous êtes aujourd'hui au Québec certificat en main .... Soyez nombreux je vous prie... Merci

Ils vous ont spécifié les années 2006 et 2007 ? Est-ce qu'ils vous ont demandé de refaire le formulaire de DCSQ car si c'est le cas je pense que votre expérience de 2009 à ce jour est suffisante puisqu'elle doit couvrir 5 ans

[chekib10]

Oui oui c parfait ça ma échappé merci bcp

[Sofiane Metmati]

Oui oui c parfait ça ma échappé merci bcp

il faut faire attention car ils mentionnent dans leur email que les documents établis par les employeurs ne constituent pas des preuves. Ce qu'ils appellent preuves c'est les documents émis par la CNAS ou les impôts. Et l'ATS c'est établit par l'employeur

Modifié 1 novembre 2014 par Sofiane Metmati

[nabil84]

Oui oui c parfait ça ma échappé merci bcp

il faut faire attention car ils mentionnent dans leur email que les documents établis par les employeurs ne constituent pas des preuves. Ce qu'ils appellent preuves c'est les documents émis par la CNAS ou les impôts. Et l'ATS c'est établit par l'employeur

Que peut on fournir comme peruve a part l'A.T.S ?

[Sofiane Metmati]

Oui oui c parfait ça ma échappé merci bcp

il faut faire attention car ils mentionnent dans leur email que les documents établis par les employeurs ne constituent pas des preuves. Ce qu'ils appellent preuves c'est les documents émis par la CNAS ou les impôts. Et l'ATS c'est établit par l'employeur

Que peut on fournir comme peruve a part l'A.T.S ?

L'attestation d'affiliation vous pouvez la demander à la CNAS

[nidosba]

bonjour, je suis dans le meme cas ke toi CHEKIB10 ; j arrive pas a avoir un document de la cnas pour une experience de 2008, et l'ATS ne suffit pas , J'ai aplé un conseiller il m'a dit kil faut au moins un document expliquant le refus mais meme ça c refusé par CNAS. donc je suis bloqué ,moi j'ai reçu la MAJ au mois de juillet , et un e mail d intention de refus 3 jours apres pour manque de preuve de legalité....j'ai deposé une demande de DAS a la direction de la CNAS mais sans reponse depuis plus d'un mois .... alors sil ya d autre solution , merci de les proposer !!

l'attestation d'affiliation ne concerne que le dernier emlpoi

[nabil84]

Oui oui c parfait ça ma échappé merci bcp

il faut faire attention car ils mentionnent dans leur email que les documents établis par les employeurs ne constituent pas des preuves. Ce qu'ils appellent preuves c'est les documents émis par la CNAS ou les impôts. Et l'ATS c'est établit par l'employeur

Que peut on fournir comme peruve a part l'A.T.S ?

L'attestation d'affiliation vous pouvez la demander à la CNAS

d'accord mais la je vous parle du cas de CHEKIB10

[Sofiane Metmati]

Oui oui c parfait ça ma échappé merci bcp

il faut faire attention car ils mentionnent dans leur email que les documents établis par les employeurs ne constituent pas des preuves. Ce qu'ils appellent preuves c'est les documents émis par la CNAS ou les impôts. Et l'ATS c'est établit par l'employeur

Que peut on fournir comme peruve a part l'A.T.S ?

L'attestation d'affiliation vous pouvez la demander à la CNAS

d'accord mais la je vous parle du cas de CHEKIB10

Oui si j'ai bien compris dans son com l'emploi actuel il l'a depuis 2009. Donc s'il demande une attestation d'affiliation elle va couvrir de 2009 jusqu'à ce jour. Sauf si son employeur a fait des coupures (exemple à chaque renouvellement d'emploi il le déclare sortant puis il le réembauche... là ils ne vont mentionner que la dernière période).

[Sofiane Metmati]

bonjour, je suis dans le meme cas ke toi CHEKIB10 ; j arrive pas a avoir un document de la cnas pour une experience de 2008, et l'ATS ne suffit pas , J'ai aplé un conseiller il m'a dit kil faut au moins un document expliquant le refus mais meme ça c refusé par CNAS. donc je suis bloqué ,moi j'ai reçu la MAJ au mois de juillet , et un e mail d intention de refus 3 jours apres pour manque de preuve de legalité....j'ai deposé une demande de DAS a la direction de la CNAS mais sans reponse depuis plus d'un mois .... alors sil ya d autre solution , merci de les proposer !!

l'attestation d'affiliation ne concerne que le dernier emlpoi

Bonjour

Pourriez-vous nous donner la date de votre envoi de la mise à jour et la date de réception de l'email de l'intention de refus ? Merci

[nidosba]

le 1er e mail ct le 07 juillet 2014 pour la MAJ , g envoyé le complement de dossier le 15 aout, reçu le 19 aout et le 22 aout un email d'intention de refus...depuis je galere pour obtenir un document de la CNAS Oran

[Sofiane Metmati]

le 1er e mail ct le 07 juillet 2014 pour la MAJ , g envoyé le complement de dossier le 15 aout, reçu le 19 aout et le 22 aout un email d'intention de refus...depuis je galere pour obtenir un document de la CNAS Oran

Vous savez avec la CNAS si vous trouvez une connaissance je vous assure que tout devient possible. Ils peuvent vous établir une attestation d'un ancien emploi le plus normalement du monde !

Bon courage et bonne chance

[nidosba]

wi g trouvé une connaissance et j'ai retiré la DAS (2008) mais sans cachet ,il m'a dit kil pouvai pas la cachté parce que ct interdi d'apres une loi de 2009. et quand j'ai demandé au conseiller (BIQ) si je pouvais l'envoyer sans cachet alors il etait hesitant et il m'a dit ke l'agent ki traite mon dossier a le droit de refuser un document non cachté...

[Sofiane Metmati]

wi g trouvé une connaissance et j'ai retiré la DAS (2008) mais sans cachet ,il m'a dit kil pouvai pas la cachté parce que ct interdi d'apres une loi de 2009. et quand j'ai demandé au conseiller (BIQ) si je pouvais l'envoyer sans cachet alors il etait hesitant et il m'a dit ke l'agent ki traite mon dossier a le droit de refuser un document non cachté...

Oui et sans vouloir vous décourager ils vont surement le refuser.

Pouvez-vous demander à la personne de la CNAS que vous connaissez de vous établir une attestation d'affiliation comme celles du dossier de retraite. Là ils vont faire ressortir toute votre carrière depuis que vous avez été déclaré avec les numéros des différents employeurs.

De nos jours ce document n'est remis qu'aux personnes qui préparent le dossier de retraite.

[nabil84]

wi g trouvé une connaissance et j'ai retiré la DAS (2008) mais sans cachet ,il m'a dit kil pouvai pas la cachté parce que ct interdi d'apres une loi de 2009. et quand j'ai demandé au conseiller (BIQ) si je pouvais l'envoyer sans cachet alors il etait hesitant et il m'a dit ke l'agent ki traite mon dossier a le droit de refuser un document non cachté...

Oui et sans vouloir vous décourager ils vont surement le refuser.

Pouvez-vous demander à la personne de la CNAS que vous connaissez de vous établir une attestation d'affiliation comme celles du dossier de retraite. Là ils vont faire ressortir toute votre carrière depuis que vous avez été déclaré avec les numéros des différents employeurs.

De nos jours ce document n'est remis qu'aux personnes qui préparent le dossier de retraite.

il s'agit de la "fiche de carriere" n'est ce pas ?

[Sofiane Metmati]

wi g trouvé une connaissance et j'ai retiré la DAS (2008) mais sans cachet ,il m'a dit kil pouvai pas la cachté parce que ct interdi d'apres une loi de 2009. et quand j'ai demandé au conseiller (BIQ) si je pouvais l'envoyer sans cachet alors il etait hesitant et il m'a dit ke l'agent ki traite mon dossier a le droit de refuser un document non cachté...

Oui et sans vouloir vous décourager ils vont surement le refuser.

Pouvez-vous demander à la personne de la CNAS que vous connaissez de vous établir une attestation d'affiliation comme celles du dossier de retraite. Là ils vont faire ressortir toute votre carrière depuis que vous avez été déclaré avec les numéros des différents employeurs.

De nos jours ce document n'est remis qu'aux personnes qui préparent le dossier de retraite.

il s'agit de la "fiche de carriere" n'est ce pas ?

oui c'est la meilleure preuve

[chekib10]

Ok je vois, au fait on est mal barré quoi ! Je pense que l'ATS avec caché CNAS et employeur font fois ! Si non la fiche carrière prq pas. Moi j'ai rdv demain avec un cadre de la CNAS je vais voir toutes les possibilités et vous revenir.. Par contre les agents du BIQ savent très bien que nous sommes entre le marteau et l'enclume et les algériens qui sont passés déjà n'ont fourni que l'attestation d'affiliation, en tout cas je vais aussi joindre mes fiches de paie vu que la cotisation est prélevée à la source !

[nabil84]

Ok je vois, au fait on est mal barré quoi ! Je pense que l'ATS avec caché CNAS et employeur font fois ! Si non la fiche carrière prq pas. Moi j'ai rdv demain avec un cadre de la CNAS je vais voir toutes les possibilités et vous revenir.. Par contre les agents du BIQ savent très bien que nous sommes entre le marteau et l'enclume et les algériens qui sont passés déjà n'ont fourni que l'attestation d'affiliation, en tout cas je vais aussi joindre mes fiches de paie vu que la cotisation est prélevée à la source !

essaye de nous donner des infos obtenu au niveau de la CNAS "fiche de carriere ....etc"

[chekib10]

Ok sans faute ! Croisons les doigts