Résidence permanente, détachement et couverture sociale

[Azelle33]

Bonjour,

Mon conjoint et moi travaillons depuis 6 ans au Québec et nous venons d'obtenir la résidence permanente. Nos cartes sont arrivées quelques semaines avant notre "retour" en France pour une sabbatique universitaire, c'est-à-dire un détachement de notre employeur québécois dans un établissement d'enseignement supérieur en France.

La procédure que nous aurions dû suivre au niveau de la RAMQ est celle-ci : renouvellement/prolongation de notre couverture sociale au Québec à titre de résidents permanents puis demande de couverture pendant notre séjour en France au titre de l'entente France-Québec (je n'ai pas les termes exacts mais c'est l'idée).

A priori c'est simple, sauf que :

- pendant l'année qui suit l'obtention de la résidence permanente, on n'a apparemment pas le droit de quitter le Québec plus de 6 mois, au risque de perdre ses droits et de devoir reverser toutes les prestations perçues pendant la période. Or nous avons signé un contrat de détachement avec notre employeur de 12 mois;

- les employés de la RAMQ interrogés au téléphone n'ont pas tous la même version : l'un nous dit qu'en détachement de l'université, nous avons un statut dérogatoire et le droit de quitter le territoire pendant plus de 6 mois, l'autre nous dit qu'avec la 1ère carte de résident permanent (soit-disant seulement valable 1 an mais les nôtres vont jusqu'en 2019) nous sommes contraints de revenir dans 6 mois et nous conseille, si nous devons rester plus longtemps en France, de nous désaffilier aujourd'hui de la RAMQ (même si notre employeur cotise au régime québécois d'assurance sociale pendant tout notre séjour!) et de prendre une assurance internationale privée (qui coûte les yeux de la tête). L'option réaffiliation à la CPAM est apparemment exclue puisque nous avons été radiés il y a 6 ans pour nous établir au Québec (notre cas a été soumis à la CPAM de notre département de résidence et nous attendons une réponse).

Quelqu'un sur ce forum a-t-il été confronté à ce genre de situation? Des suggestions, des pistes?