Numero de ref individuel

[neo1x]

Bonjour a tous,

N'ayant pas eu de reponse dans mon thread "CSQ Decembre 2011" je me permet de vous poser a tous une petite question car je pense que beaucoup de vous pourrait me repondre

-> pour un couple est ce que chacun aura son numéro de ref ind ou alors est ce un seul par couple?

J'ai recu mon AR (documents manquants a renvoyer cad DCSma femme + attestation langue) avec mon numero de dossier et numero de ref individuel, et ayant oublié la DSC de ma femme, je me pose cette question .A priori je pense que c'est un numero pour chaque membre du dossier mais c'est juste pour avoir une confirmation. Donc il devarit y avoir un deuxieme AR c'est bien ca ?

Merci de votre retour

David.

Modifié 16 mai 2012 par neo1x

[bofyxe]

je me suis retrouver dans ton meme cas (oublie dcs de ma femme) mais le numero de reference est un seul .

pour ce que concerne l'AR si tu vas recevoire un autre accusé de reception te disant que ton dossier est en etude.

bon courage.

[aladin106]

le numero de dossier sera le meme pr vs deux mais chacun de vous aura son propre numero ind. , son nom l'indique

[foufou83140]

2.2 Numéro de dossier

Le numéro du CSQ reprend le numéro de dossier administratif généré par le système informatique SEPTE ou INTIMM.

Remarque

Lorsque les membres d'une même famille sont répartis sur le territoire de plusieurs BIQ, c'est l’unité administrative qui traite le dossier du requérant principal qui délivre les CSQ pour tous les membres de la famille.

2.3 Numéro de référence individuel

Des numéros de référence individuels seront attribués dès l’ouverture du dossier au requérant principal et à chacun des membres de la famille projetant de l’accompagner au Québec.

http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=7&file=GPI-5-7.pdf

[neo1x]

Ha merci super au moins c'est clair au moins. Le sujet peut être clos

[semsphere]

2.2 Numéro de dossier

Le numéro du CSQ reprend le numéro de dossier administratif généré par le système informatique SEPTE ou INTIMM.

Remarque

Lorsque les membres d'une même famille sont répartis sur le territoire de plusieurs BIQ, c'est l’unité administrative qui traite le dossier du requérant principal qui délivre les CSQ pour tous les membres de la famille.

2.3 Numéro de référence individuel

Des numéros de référence individuels seront attribués dès l’ouverture du dossier au requérant principal et à chacun des membres de la famille projetant de l’accompagner au Québec.

http://www2.publicat...ile=GPI-5-7.pdf

Oula !! je viens de vérifier sur mon accusé de réception c'est marqué: Mon nom et prénom, ensuite le numéro de dossier, 1 seul numéro de référence individuel (alors que mon dossier c'est en couple avec mon mari) puis Nombre de personne: 02 !!! est ce qu'il y a un problème parce qu'ils précisent bien que ce dossier comporte 2 personnes (moi et mon mari) mais il n y a qu'un seul numéro de réf ind !!!!

Je précise que l'accusé ne comprend aucune demande d'ajout de complément de document (du moins pour le moment).

Merci de m'aider à voir plus claire

[bofyxe]

2.2 Numéro de dossier

Le numéro du CSQ reprend le numéro de dossier administratif généré par le système informatique SEPTE ou INTIMM.

Remarque

Lorsque les membres d'une même famille sont répartis sur le territoire de plusieurs BIQ, c'est l’unité administrative qui traite le dossier du requérant principal qui délivre les CSQ pour tous les membres de la famille.

2.3 Numéro de référence individuel

Des numéros de référence individuels seront attribués dès l’ouverture du dossier au requérant principal et à chacun des membres de la famille projetant de l’accompagner au Québec.

http://www2.publicat...ile=GPI-5-7.pdf

notre ami neox demandais information sur la demande de certificat de selection alors que le lien que t'as donné conçerne le certificat de selection lui meme.(regarder bien l'intitulé du dossier).je voulais simplement tranquilisé notre ami semsphere que tous vas bien pour lui parceque l'etape de la demande prevois un seul numero de dossier et un seul numero individuel meme si on est en couple.

[neo1x]

Ha j'avais pas fait attention. Donc c'est rassurant

[bofyxe]

Ha j'avais pas fait attention. Donc c'est rassurant

de plus que je viens d'etre convoquer à l'entrevue avec un seul N° de ref.

[semsphere]

Ha j'avais pas fait attention. Donc c'est rassurant

de plus que je viens d'etre convoquer à l'entrevue avec un seul N° de ref.

Merci beaucoup! ça me rassure et bon courage bon l'entretien!