citoyenneté & preuve de résidence

[kayma]

Bonjour à tous, Comme je n'ai jamais de bail et que je loue toujours des chambres un peu partout sur Montréal. Je possède uniquement des reçus et je me demandais si au niveau du dossier de naturalisation, on me demanderait de prouver les 3 années que j'aurai résidé ici ? Bon, je ne compte pas vivre 3 ans sans bail, cela dit, j'aimerai savoir comment ca se passe ? J'espère que vous allez m'éclaircir sur ce sujet. Merci

[Deblou]

Bonjour Kayma,

tu dois avoir un visa apposé sur ton passeport. Tu dois bien avoir un n° NAS (je crois). Je ne suis pas encore au Québec mais de tout ce que nou slisons sur ce forum, tu as dû faire plusieurs démarches en arrivant au Canada. Tout ceci est preuve de ta présence je présume.

[Jumanji]

On ne te demande pas de preuve de résidence mais seulement de lister tes entrées et sorties du territoire.

[kayma]

Merci de m'avoir répondu. Donc, on nous demandera juste de lister les entrées / sorties du et vers le Canada, et cela est possible à justifier grâce au Passeport.

Merci encore.

[ehoh]

bonjour,

dans 20 pour cent des cas de demande de citoyenneté on remet au candidat apres l,examen et l,entrevue avec un agent on lui remet un questionnaire de residence (RQ)a remplir et y ajouter les photocopies de toute preuve que vous avez bien residé physiquement au canada (les tampons sur les passeports ne suffisent pas),par exemple:bails de location,facture d'electricités,de telephone,d'internet,etc...cartes d'immatriculation de voitures,relevés bancaires,fiches de paie,relevés de carte de credit,,diplomes d'etudes,preuve de benevolats,actes de naissances d'enfants,anciennes cartes de ramq,hopital,etc bref tout ce qqui pourrait prouver que vous etiez la pendant les 3 années de ces 4ans.

[immigrant_1978]

bonjour,

dans 20 pour cent des cas de demande de citoyenneté on remet au candidat apres l,examen et l,entrevue avec un agent on lui remet un questionnaire de residence (RQ)a remplir et y ajouter les photocopies de toute preuve que vous avez bien residé physiquement au canada (les tampons sur les passeports ne suffisent pas),par exemple:bails de location,facture d'electricités,de telephone,d'internet,etc...cartes d'immatriculation de voitures,relevés bancaires,fiches de paie,relevés de carte de credit,,diplomes d'etudes,preuve de benevolats,actes de naissances d'enfants,anciennes cartes de ramq,hopital,etc bref tout ce qqui pourrait prouver que vous etiez la pendant les 3 années de ces 4ans.

Est ce que ces 20% de cas sont choisis aléatoirement ou bien ca concerne ceux qui par exemple n'ont pas gardé leur anciens passeports ou autres cas particuliers ?

Et justement comment prouver la résidence si on louait une chambre sans bail ou bien si on était au chômage et on ne dispose pas de preuve d'activité ?

[ebsline]

J'ai fait ma demande de citoyenneté il y a 2 ans.

Lors de la demande de citoyenneté il y a un dossier à remplir dans lequel tu dois :

- mentionner les sorties de territoires dans les 4 dernières années, (le passeport faisant foi) justifiant ainsi les 1095 jours de résidence canadienne,

- indiquer les adresses de résidence au cours des 4 dernières années

- fournir les copies de 2 pièces d'identité valides au jour de la demande (ex permis de conduire et carte RAMQ

Lors de l'entrevue avec l'agent, soit 1 an après l'envoi du dossier on m'a demandé de confirmer mes sorties de territoire canadien mentionnées sur le dossier de demande, on m'a questionné sur mon emploi, et mon intégration au pays.

Lors de la cérémonie de citoyenneté on m'a demandé de fournir la carte RAMQ et le permis de conduire de l'année en cours.

Ne pas oublier que le délai minimum de 1an entre le dépot du dossier et la cérémonie de citoyenneté sert à une enquête de vérification des données mentionnées sur la demande.

Personnellement on ne m'a jamais demandé de bail, de quittances ou de factures de quoi que ce soit. Par contre ils ont vérifié si le délai entre les copies des cartes RAMQ et permis de conduire envoyées dans le dossier de demande et les originaux fournis lors de la cérémonie étaient compatibles.

Ebsline

[Happytaz]

Le formulaire a changé depuis plusieurs mois ainsi le demandeur doit maintenant donner plus de détails notamment sur ses employeurs.

Des preuves de résidence supplémentaires peuvent être demander en cas d'enquête de résidence (RQ). Cette enquête est effectuée par le CIC si celui-ci suspecte une fraude ou si le demandeur n'a pas vécu au moins 1095 jours au Canada. Cette demande est indépendante du processus normal et apporte un délais non négligeable a la demande (de 3 mois a 2 ans)

A moins que le CIC ne te donne cette enquête tu n'auras pas besoin de donner les documents que tu as cité dans ton premier sujet.Si tu as bien les critères pour devenir citoyen tu ne devrais pas avoir de soucis.

Il y a deja un sujet sur la citoyennete sur ce forum. Il peut vous apporter des réponses supplémentaires:

http://www.forum.immigrer.com/index.php/topic/69359-citoyennete-canadienne/

[immigrant_1978]

Le formulaire a changé depuis plusieurs mois ainsi le demandeur doit maintenant donner plus de détails notamment sur ses employeurs.

Est ce que ca pose des soucis si on est passé par des longues périodes de chômage ?

[ehoh]

bonjour,

dans 20 pour cent des cas de demande de citoyenneté on remet au candidat apres l,examen et l,entrevue avec un agent on lui remet un questionnaire de residence (RQ)a remplir et y ajouter les photocopies de toute preuve que vous avez bien residé physiquement au canada (les tampons sur les passeports ne suffisent pas),par exemple:bails de location,facture d'electricités,de telephone,d'internet,etc...cartes d'immatriculation de voitures,relevés bancaires,fiches de paie,relevés de carte de credit,,diplomes d'etudes,preuve de benevolats,actes de naissances d'enfants,anciennes cartes de ramq,hopital,etc bref tout ce qqui pourrait prouver que vous etiez la pendant les 3 années de ces 4ans.

Est ce que ces 20% de cas sont choisis aléatoirement ou bien ca concerne ceux qui par exemple n'ont pas gardé leur anciens passeports ou autres cas particuliers ?

Et justement comment prouver la résidence si on louait une chambre sans bail ou bien si on était au chômage et on ne dispose pas de preuve d'activité ?

parmi ces 20% des cas il y'en a qui sont choisis aleatoirement au hasard ,il ya ceux qui n'ont pas pu ramener leurs vieux passeports ,ceux qui ont fait des erreurs dans leur comptage de jours de residence et il leur manque 1 ou quelques jours,ceux suspectés de fraude par le cic,ceux qui ont remplis la demande de citoyenneté ainsi que leurs conjoints avec la même écriture (c'est a dire les agents du cic se rendent compte qu'une même personne a rempli les 2 formulaires),ceux qui ont fait plusieurs sorties du territoire canadiens,ceux qui ont fait de longues absences du canada,etc...la liste est longue.

donc il ya une petite partie de gens qui ont leurs dossiers impecables mais qui recoivent le RQ quand même,ces gens la sont pris au hasard.

il est a noter aussi que quand quelqu'un recoit le RQ il a 30 jours pour presenter les photocopies de tous les documents pouvant prouver sa residence physique sur le sol canadien,et apres il doit encore attendre jusqu'a 15 autres mois pour ou bien recevoir une invitation a la ceremonie de citoyenneté ou bien recevoir un avis de convocation a une entrevue avec un juge de la citoyenneté qui le rencontreara en personne et jugera s'il mérite la citoyenneté.

je vous conseille de ne rien jeter de vos documents personnels,factures,etc....et d'être actif dans la societé canadienne ,même si ce n'est que faire du benevolat (tout est pris en compte),la loi sur la citoyenneté va en durcissement d'année en année ,et vous n'avez qu'a voir le projet de loi du ministre MCKINNEY sur les demandes de citoyenneté,allez sur le site du CIC et regardez par vous même.

[kayma]

Merci pour tous les retours. Alors, je ne sais pas si cela est valide comme document, mais comme je n'ai pas de bail, j'ai rempli une déclaration sur l'honneur comme quoi j'habite à telle adresse devant un agent assermenté. Ca prouve que je suis bien sur Montréal puisque l'agent m'a vue, mais ca ne dit pas combien de temps j'ai résidé à tel endroit, cela dit, je demande toujours un reçu au proprio pour avoir une petite preuve comme quoi j'ai payé mon loyer ....

Est ce que cela a une quelconque valeur ?

Merci

[immigrant_1978]

bonjour,

dans 20 pour cent des cas de demande de citoyenneté on remet au candidat apres l,examen et l,entrevue avec un agent on lui remet un questionnaire de residence (RQ)a remplir et y ajouter les photocopies de toute preuve que vous avez bien residé physiquement au canada (les tampons sur les passeports ne suffisent pas),par exemple:bails de location,facture d'electricités,de telephone,d'internet,etc...cartes d'immatriculation de voitures,relevés bancaires,fiches de paie,relevés de carte de credit,,diplomes d'etudes,preuve de benevolats,actes de naissances d'enfants,anciennes cartes de ramq,hopital,etc bref tout ce qqui pourrait prouver que vous etiez la pendant les 3 années de ces 4ans.

Est ce que ces 20% de cas sont choisis aléatoirement ou bien ca concerne ceux qui par exemple n'ont pas gardé leur anciens passeports ou autres cas particuliers ?

Et justement comment prouver la résidence si on louait une chambre sans bail ou bien si on était au chômage et on ne dispose pas de preuve d'activité ?

parmi ces 20% des cas il y'en a qui sont choisis aleatoirement au hasard ,il ya ceux qui n'ont pas pu ramener leurs vieux passeports ,ceux qui ont fait des erreurs dans leur comptage de jours de residence et il leur manque 1 ou quelques jours,ceux suspectés de fraude par le cic,ceux qui ont remplis la demande de citoyenneté ainsi que leurs conjoints avec la même écriture (c'est a dire les agents du cic se rendent compte qu'une même personne a rempli les 2 formulaires),ceux qui ont fait plusieurs sorties du territoire canadiens,ceux qui ont fait de longues absences du canada,etc...la liste est longue.

donc il ya une petite partie de gens qui ont leurs dossiers impecables mais qui recoivent le RQ quand même,ces gens la sont pris au hasard.

il est a noter aussi que quand quelqu'un recoit le RQ il a 30 jours pour presenter les photocopies de tous les documents pouvant prouver sa residence physique sur le sol canadien,et apres il doit encore attendre jusqu'a 15 autres mois pour ou bien recevoir une invitation a la ceremonie de citoyenneté ou bien recevoir un avis de convocation a une entrevue avec un juge de la citoyenneté qui le rencontreara en personne et jugera s'il mérite la citoyenneté.

je vous conseille de ne rien jeter de vos documents personnels,factures,etc....et d'être actif dans la societé canadienne ,même si ce n'est que faire du benevolat (tout est pris en compte),la loi sur la citoyenneté va en durcissement d'année en année ,et vous n'avez qu'a voir le projet de loi du ministre MCKINNEY sur les demandes de citoyenneté,allez sur le site du CIC et regardez par vous même.

Oui mais etre passé par des longues périodes de chomage peut il etre pénalisant ? Il n'y a rien dans la loi de citoyenneté qui dit qu'il faut avoir travaillé pendant toute cette prériode pour etre éligible.

Idem pour la conservation de la résidence permanente qui exige de résider au moins deux ans , je pense pas que quelqu'un qui était au chomage et incapable de fournir de la documentation qui justifie un parcours professionnel serait expulsé du Canada parce qu'il n'arrive pas à prouver sa présence malgré qu'il était effectivement présent physiquement sur le sol canadien ?

[ehoh]

bonjour,

dans 20 pour cent des cas de demande de citoyenneté on remet au candidat apres l,examen et l,entrevue avec un agent on lui remet un questionnaire de residence (RQ)a remplir et y ajouter les photocopies de toute preuve que vous avez bien residé physiquement au canada (les tampons sur les passeports ne suffisent pas),par exemple:bails de location,facture d'electricités,de telephone,d'internet,etc...cartes d'immatriculation de voitures,relevés bancaires,fiches de paie,relevés de carte de credit,,diplomes d'etudes,preuve de benevolats,actes de naissances d'enfants,anciennes cartes de ramq,hopital,etc bref tout ce qqui pourrait prouver que vous etiez la pendant les 3 années de ces 4ans.

Est ce que ces 20% de cas sont choisis aléatoirement ou bien ca concerne ceux qui par exemple n'ont pas gardé leur anciens passeports ou autres cas particuliers ?

Et justement comment prouver la résidence si on louait une chambre sans bail ou bien si on était au chômage et on ne dispose pas de preuve d'activité ?

parmi ces 20% des cas il y'en a qui sont choisis aleatoirement au hasard ,il ya ceux qui n'ont pas pu ramener leurs vieux passeports ,ceux qui ont fait des erreurs dans leur comptage de jours de residence et il leur manque 1 ou quelques jours,ceux suspectés de fraude par le cic,ceux qui ont remplis la demande de citoyenneté ainsi que leurs conjoints avec la même écriture (c'est a dire les agents du cic se rendent compte qu'une même personne a rempli les 2 formulaires),ceux qui ont fait plusieurs sorties du territoire canadiens,ceux qui ont fait de longues absences du canada,etc...la liste est longue.

donc il ya une petite partie de gens qui ont leurs dossiers impecables mais qui recoivent le RQ quand même,ces gens la sont pris au hasard.

il est a noter aussi que quand quelqu'un recoit le RQ il a 30 jours pour presenter les photocopies de tous les documents pouvant prouver sa residence physique sur le sol canadien,et apres il doit encore attendre jusqu'a 15 autres mois pour ou bien recevoir une invitation a la ceremonie de citoyenneté ou bien recevoir un avis de convocation a une entrevue avec un juge de la citoyenneté qui le rencontreara en personne et jugera s'il mérite la citoyenneté.

je vous conseille de ne rien jeter de vos documents personnels,factures,etc....et d'être actif dans la societé canadienne ,même si ce n'est que faire du benevolat (tout est pris en compte),la loi sur la citoyenneté va en durcissement d'année en année ,et vous n'avez qu'a voir le projet de loi du ministre MCKINNEY sur les demandes de citoyenneté,allez sur le site du CIC et regardez par vous même.

Oui mais etre passé par des longues périodes de chomage peut il etre pénalisant ? Il n'y a rien dans la loi de citoyenneté qui dit qu'il faut avoir travaillé pendant toute cette prériode pour etre éligible.

Idem pour la conservation de la résidence permanente qui exige de résider au moins deux ans , je pense pas que quelqu'un qui était au chomage et incapable de fournir de la documentation qui justifie un parcours professionnel serait expulsé du Canada parce qu'il n'arrive pas à prouver sa présence malgré qu'il était effectivement présent physiquement sur le sol canadien ?

bien sûr que non ,l'important c'est la presence physique sur le sol caanadien

[ehoh]

Merci pour tous les retours. Alors, je ne sais pas si cela est valide comme document, mais comme je n'ai pas de bail, j'ai rempli une déclaration sur l'honneur comme quoi j'habite à telle adresse devant un agent assermenté. Ca prouve que je suis bien sur Montréal puisque l'agent m'a vue, mais ca ne dit pas combien de temps j'ai résidé à tel endroit, cela dit, je demande toujours un reçu au proprio pour avoir une petite preuve comme quoi j'ai payé mon loyer ....

Est ce que cela a une quelconque valeur ?

Merci

oui les reccus sont valables

[immigrant_1978]

Merci pour tous les retours. Alors, je ne sais pas si cela est valide comme document, mais comme je n'ai pas de bail, j'ai rempli une déclaration sur l'honneur comme quoi j'habite à telle adresse devant un agent assermenté. Ca prouve que je suis bien sur Montréal puisque l'agent m'a vue, mais ca ne dit pas combien de temps j'ai résidé à tel endroit, cela dit, je demande toujours un reçu au proprio pour avoir une petite preuve comme quoi j'ai payé mon loyer ....

Est ce que cela a une quelconque valeur ?

Merci

oui les reccus sont valables

Et si les recus ne portent pas le nom du propriétaire ?

[kayma]

Merci pour tous les retours. Alors, je ne sais pas si cela est valide comme document, mais comme je n'ai pas de bail, j'ai rempli une déclaration sur l'honneur comme quoi j'habite à telle adresse devant un agent assermenté. Ca prouve que je suis bien sur Montréal puisque l'agent m'a vue, mais ca ne dit pas combien de temps j'ai résidé à tel endroit, cela dit, je demande toujours un reçu au proprio pour avoir une petite preuve comme quoi j'ai payé mon loyer ....

Est ce que cela a une quelconque valeur ?

Merci

oui les reccus sont valables

C'est drôle qu'ils acceptent les reçus alors ca n'a pas de valeur en tant que preuve de résidence chez les institutions comme les banque, etc !

[immigrant_1978]

Merci pour tous les retours. Alors, je ne sais pas si cela est valide comme document, mais comme je n'ai pas de bail, j'ai rempli une déclaration sur l'honneur comme quoi j'habite à telle adresse devant un agent assermenté. Ca prouve que je suis bien sur Montréal puisque l'agent m'a vue, mais ca ne dit pas combien de temps j'ai résidé à tel endroit, cela dit, je demande toujours un reçu au proprio pour avoir une petite preuve comme quoi j'ai payé mon loyer ....

Est ce que cela a une quelconque valeur ?

Merci

oui les reccus sont valables

C'est drôle qu'ils acceptent les reçus alors ca n'a pas de valeur en tant que preuve de résidence chez les institutions comme les banque, etc !

justement parce qu'ici les recus ne portent pas le nom du propriétaire mais juste sa signature

[kayma]

Merci pour tous les retours. Alors, je ne sais pas si cela est valide comme document, mais comme je n'ai pas de bail, j'ai rempli une déclaration sur l'honneur comme quoi j'habite à telle adresse devant un agent assermenté. Ca prouve que je suis bien sur Montréal puisque l'agent m'a vue, mais ca ne dit pas combien de temps j'ai résidé à tel endroit, cela dit, je demande toujours un reçu au proprio pour avoir une petite preuve comme quoi j'ai payé mon loyer ....

Est ce que cela a une quelconque valeur ?

Merci

oui les reccus sont valables

C'est drôle qu'ils acceptent les reçus alors ca n'a pas de valeur en tant que preuve de résidence chez les institutions comme les banque, etc !

justement parce qu'ici les recus ne portent pas le nom du propriétaire mais juste sa signature

Pour moi, les proprios ou locataires qui m'ont loué ou sous-loué marquent leur noms sur les reçus. (il faut le nom je pense, sinon, ca ne prouve pas grande chose ! on peut s'acheter un carnet et le remplir aussi ! je veux dire c'est un peu trop simple à falsifier !

[kayma]

Je crois vraiment qu'il faudrait que je me prépare à une enquête de résidence. En fait, je suis venu en 2009, je suis restée presque 2 mois, ensuite, je suis rentrée au Maroc pendant presque 6 mois. et je suis revenu maintenant pour m'établir pour de vrai ...

Mais, une période d'absence comme ca, ca peut susciter des soupçons!

enfin, on verra, si vous dites que les reçus sont valables c'est déjà ca ...

Merci

[elleqc]

bonjour,

dans 20 pour cent des cas de demande de citoyenneté on remet au candidat apres l,examen et l,entrevue avec un agent on lui remet un questionnaire de residence (RQ)a remplir et y ajouter les photocopies de toute preuve que vous avez bien residé physiquement au canada (les tampons sur les passeports ne suffisent pas),par exemple:bails de location,facture d'electricités,de telephone,d'internet,etc...cartes d'immatriculation de voitures,relevés bancaires,fiches de paie,relevés de carte de credit,,diplomes d'etudes,preuve de benevolats,actes de naissances d'enfants,anciennes cartes de ramq,hopital,etc bref tout ce qqui pourrait prouver que vous etiez la pendant les 3 années de ces 4ans.

Est ce que ces 20% de cas sont choisis aléatoirement ou bien ca concerne ceux qui par exemple n'ont pas gardé leur anciens passeports ou autres cas particuliers ?

Et justement comment prouver la résidence si on louait une chambre sans bail ou bien si on était au chômage et on ne dispose pas de preuve d'activité ?

parmi ces 20% des cas il y'en a qui sont choisis aleatoirement au hasard ,il ya ceux qui n'ont pas pu ramener leurs vieux passeports ,ceux qui ont fait des erreurs dans leur comptage de jours de residence et il leur manque 1 ou quelques jours,ceux suspectés de fraude par le cic,ceux qui ont remplis la demande de citoyenneté ainsi que leurs conjoints avec la même écriture (c'est a dire les agents du cic se rendent compte qu'une même personne a rempli les 2 formulaires),ceux qui ont fait plusieurs sorties du territoire canadiens,ceux qui ont fait de longues absences du canada,etc...la liste est longue.

donc il ya une petite partie de gens qui ont leurs dossiers impecables mais qui recoivent le RQ quand même,ces gens la sont pris au hasard.

il est a noter aussi que quand quelqu'un recoit le RQ il a 30 jours pour presenter les photocopies de tous les documents pouvant prouver sa residence physique sur le sol canadien,et apres il doit encore attendre jusqu'a 15 autres mois pour ou bien recevoir une invitation a la ceremonie de citoyenneté ou bien recevoir un avis de convocation a une entrevue avec un juge de la citoyenneté qui le rencontreara en personne et jugera s'il mérite la citoyenneté.

je vous conseille de ne rien jeter de vos documents personnels,factures,etc....et d'être actif dans la societé canadienne ,même si ce n'est que faire du benevolat (tout est pris en compte),la loi sur la citoyenneté va en durcissement d'année en année ,et vous n'avez qu'a voir le projet de loi du ministre MCKINNEY sur les demandes de citoyenneté,allez sur le site du CIC et regardez par vous même.

Je suis dans le même cas, j'ai tout le temps été au canada depuis 10 ans, jai fait toutes mes études ici et même travaillé. Mais le 07 septembre 2010 jai passé mon examen de citoyenneté et mon ancien passeport je ne l'avais plus (si je ne savais j'aurai fait des copies).

2 semaines après l'examen jai reçu le formulaire de résidence, que jai rempli et envoyé avec les preuves de ma residence au québec ( diplômes de l'université, relevé de notes, relevés bancaires, baux...)

Ils ont finalement terminé la vérification de mes documents en août 2011.

j'ai rappelé aujourd'hui le 1 novembre 2011, le commis de cic me dit que je dois encore attendre plusieurs mois car je suis sur la liste d'attente pour une audition avec le juge de la citoyenneté.

Dans mon cas je ne me reproche de rien c'est juste que je n'avais plus mon passeport comme je suis née en afrique, mon passeport était perimé il me fallait donc un nouveau, mais cela dit dans mon pays de naissance quand tu fais la demande d'un nouveau passeport, il garde l'ancien et ne te le remet que SI L'ANCIEN a encore des visa valides. Pas dans mon cas car j'avais la carte de résident permanent donc pas besoin de visas pur rentrer au canada.

Si je savais que cela m'aurai compliqué les choses j'aurais fait des copies.

Voilà depuis bientôt 2 ans j'attends d'avoir ma citoyenneté

Dite moi comment se passe l'audition avec le juge de la citoyenneté???

merci