Demande de revision de Decision

[charbel20]

Bonjour

j'etait refuse dans l'entrevue au bureau d'immigration de quebec pour CSQ,mais je peux faire une demande de revision

de la decision prise

sil vous plait quelqiun de vous save comment faire la demande de revision?ou la model de cette demande ?

je veux savoir comment la model......

il'y a une model precis que je peux surchager du site de quebec ?

Merci

[grizzli]

Bonjour

j'etait refuse dans l'entrevue au bureau d'immigration de quebec pour CSQ,mais je peux faire une demande de revision

de la decision prise

sil vous plait quelqiun de vous save comment faire la demande de revision?ou la model de cette demande ?

je veux savoir comment la model......

il'y a une model precis que je peux surchager du site de quebec ?

Merci

une demande de revision a vraiment peut de chance d'aboutir,

et en plus c'est tres long, genre 1 an 1/2

le mieux c'est de deposer un nouveau dossier en ayant ameliorer tout d'abord les elements faisant defaut lors du depot du

1er dossier.

[nomade94]

Bonjour

j'etait refuse dans l'entrevue au bureau d'immigration de quebec pour CSQ,mais je peux faire une demande de revision

de la decision prise

sil vous plait quelqiun de vous save comment faire la demande de revision?ou la model de cette demande ?

je veux savoir comment la model......

il'y a une model precis que je peux surchager du site de quebec ?

Merci

salut c'est une lettre normale , quand il t'ont refusé il t'ont donné une grille avec des point , tu va essayé dans cette lettre récupéré des points et tu rajoute a chaque fois une photocopie de documents (par exemple ont t'a compté 6 mois d'expérience et toi t'a plus alors ajoute les attestations ) , y'a pas de model car c'est cas par cas , il faut juste essayé de recuperé des point avec des preuves a l'appuis.

je te prévient que la révision elle dure plus qu'un ans alors il faut que ta lettre soit bien écrite avec preuve a l'appuis

bon courage

[Immigration]

Bonjour

j'etait refuse dans l'entrevue au bureau d'immigration de quebec pour CSQ,mais je peux faire une demande de revision

de la decision prise

sil vous plait quelqiun de vous save comment faire la demande de revision?ou la model de cette demande ?

je veux savoir comment la model......

il'y a une model precis que je peux surchager du site de quebec ?

Merci

Bonjour,

Vous pouvez soumettre une demande de révision administrative lorsque le résultat de votre demande de sélection est négatif lévaluation démontre que votre candidature ne satisfait pas aux critères de sélection et que vous êtes dans lune des situations suivantes : une erreur évidente de droit ou de fait, ou une erreur matérielle, a entraîné une décision négative plutôt que positive ou des faits qui existaient au moment où la décision a été rendue, mais qui navaient pas alors été démontrés, sont présentés. Vous devrez alors motiver et appuyer votre demande de révision, sil y a lieu, par des documents originaux que vous navez pas déjà soumis. La demande de révision doit être déposée dans un délai maximal de 90 jours suivant la notification de la décision négative.

[Cherrybee]

Bonjour

j'etait refuse dans l'entrevue au bureau d'immigration de quebec pour CSQ,mais je peux faire une demande de revision

de la decision prise

sil vous plait quelqiun de vous save comment faire la demande de revision?ou la model de cette demande ?

je veux savoir comment la model......

il'y a une model precis que je peux surchager du site de quebec ?

Merci

Pour quoi as-tu été refusé? Pour ton français?

[nawel51]

je suis vraiment desolé pour toi mon cher confrere, pourais je savoir pour quoi tu as été refusé?

Modifié 8 juin 2010 par nawel51

[salim0577]

Quelques soient les raisons de refus, l'essentiel c'est d'avoir une volonté pour réaliser ton rêve.

Bonne continuation.

Modifié 8 juin 2010 par salim0577

[Cherrybee]

Quelques soient les raisons de refus, l'essentiel c'est d'avoir une volonté pour réaliser ton rêve.

Bonne continuation.

Les raisons sont expliquées sur l'avis de refus. Le rapport d'évaluation est joint. Si c'est un problème de santé insoluble, un diplôme qui manque, cela ne sert à rien de faire appel. Si c'est une lacune genre insuffisance en français, en anglais, oubli de fourniture d'un original, c'est sûr qu'il faut bouger. À quoi ça sert de toujours vouloir se faire bien voir des forumeurs en leur donnant de faux espoirs? Il vaut mieux essayer de lui donner l'heure juste. Au moins, il ne perdra pas des mois ou des années de sa vie.

[Zemida]

Bonjour Charbel20,

Je suis désolée pour ton refus de CSQ et je sais ce que tu ressens car je suis passée par là également.

Alors déjà, saches que tu vas recevoir une lettre, précisant les détails du refus, expliqués point par point.

Si tu veux faire appel, c'est à partir de ce courrier seulement que tu devras faire ta lettre d'explications, en reprenant les points négatifs un par un. Mais il n'existe pas de lettre type, car nous avons tous un parcours différent. Tu as 90 jours pour faire appel après avoir reçu cette lettre.

Personnellement, je te déconseillerais de faire appel, car la procédure est très longue, j'ai attendu 18 mois, sans un mot, pour au final, recevoir un courrier qui confirmait la décision du refus initial ! Et je n'ai même pas eu la chance de pouvoir m'expliquer en entrevue !!! J'ai donc perdu du temps et mis ma vie en suspens pour rien ! Et j'ai été énormément déçue au final !!!! Je connais une autre personne qui a fait appel et qui a eu le même temps d'attente, et confirmation du refus au bout, également !!!!!!

Pour faire appel, il faut transmettre des informations/justificatifs qui vont apporter des points supplémentaires à ton dossier, donc à moins qu'ils n'aient pas tenu compte d'un diplôme par exemple ou d'années de travail, il n'y a pas grand chose que tu puisses améliorer en 90 jours, il faut quand même en avoir conscience !!!!!!

Ce que je te conseillerais aujourd'hui, vu que tu es jeune, c'est soit de partir avec un permis d'études par exemple, soit d'améliorer ton anglais ou tes années d'expérience de travail et ensuite, refaire un nouveau dossier. Comme cela tu devrais obtenir les points qu'il te manque aujourd'hui. Mais tu devras tenir compte surtout de ce qui t'est reproché sur ce courrier pour améliorer ton nouveau dossier !

Bon courage et bonne chance pour la suite ...

[Cherrybee]

Bonjour Charbel20,

Je suis désolée pour ton refus de CSQ et je sais ce que tu ressens car je suis passée par là également.

Alors déjà, saches que tu vas recevoir une lettre, précisant les détails du refus, expliqués point par point.

Si tu veux faire appel, c'est à partir de ce courrier seulement que tu devras faire ta lettre d'explications, en reprenant les points négatifs un par un. Mais il n'existe pas de lettre type, car nous avons tous un parcours différent. Tu as 90 jours pour faire appel après avoir reçu cette lettre.

Personnellement, je te déconseillerais de faire appel, car la procédure est très longue, j'ai attendu 18 mois, sans un mot, pour au final, recevoir un courrier qui confirmait la décision du refus initial ! Et je n'ai même pas eu la chance de pouvoir m'expliquer en entrevue !!! J'ai donc perdu du temps et mis ma vie en suspens pour rien ! Et j'ai été énormément déçue au final !!!! Je connais une autre personne qui a fait appel et qui a eu le même temps d'attente, et confirmation du refus au bout, également !!!!!!

Pour faire appel, il faut transmettre des informations/justificatifs qui vont apporter des points supplémentaires à ton dossier, donc à moins qu'ils n'aient pas tenu compte d'un diplôme par exemple ou d'années de travail, il n'y a pas grand chose que tu puisses améliorer en 90 jours, il faut quand même en avoir conscience !!!!!!

Ce que je te conseillerais aujourd'hui, vu que tu es jeune, c'est soit de partir avec un permis d'études par exemple, soit d'améliorer ton anglais ou tes années d'expérience de travail et ensuite, refaire un nouveau dossier. Comme cela tu devrais obtenir les points qu'il te manque aujourd'hui. Mais tu devras tenir compte surtout de ce qui t'est reproché sur ce courrier pour améliorer ton nouveau dossier !

Bon courage et bonne chance pour la suite ...

Bonjour Zemida! Quel parcours intelligent vous faites dans la poursuite de votre rêve. Et quel courage d'avoir poussé les enfants dans leurs études au Québec si jeunes! Vous allez faire un dossier de parrainage des parents, ensuite?

[QUEBEQUISTE]

Bonjour

j'etait refuse dans l'entrevue au bureau d'immigration de quebec pour CSQ,mais je peux faire une demande de revision

de la decision prise

sil vous plait quelqiun de vous save comment faire la demande de revision?ou la model de cette demande ?

je veux savoir comment la model......

il'y a une model precis que je peux surchager du site de quebec ?

Merci

Salut,Je suis juriste je peux t'aider à rédiger ta demande de révision administrative, scanne moi toute la décision à mon adresse mail pour que je sache comment l'argumenter en insistant sur les points de droit qui n'ont étés pris en compte.voici mon adresse mail : XXXXXXXXXX

[QUEBEQUISTE]

Bonjour

j'etait refuse dans l'entrevue au bureau d'immigration de quebec pour CSQ,mais je peux faire une demande de revision

de la decision prise

sil vous plait quelqiun de vous save comment faire la demande de revision?ou la model de cette demande ?

je veux savoir comment la model......

il'y a une model precis que je peux surchager du site de quebec ?

Merci

Bonjour,

Vous pouvez soumettre une demande de révision administrative  lorsque le résultat de votre demande de sélection est négatif l'évaluation démontre que votre candidature ne satisfait pas aux critères de sélection et que vous êtes dans l'une des situations suivantes : une erreur évidente de droit ou de fait, ou une erreur matérielle, a entraîné une décision négative plutôt que positive ou des faits qui existaient au moment où la décision a été rendue, mais qui n'avaient pas alors été démontrés, sont présentés. Vous devrez alors motiver et appuyer votre demande de révision, s'il y a lieu, par des documents originaux que vous n'avez pas déjà soumis. La demande de révision doit être déposée dans un délai maximal de 90 jours suivant la notification de la décision négative.

@immigration.L'information que vous venez de communiqué n'a rien d'originale car elle figure déjà dans le courrier de refus adressé au réquérent principal et donc ne répond pas à la préoccupation de notre ami et en plus un profane du droit ne comprendrait pas exactement ce qu'il faut entendre par erreur de droit, de fait.A mon avis, il est très difficile à un non juriste de rechercher les erreurs de droit et de fait dans sa décision afin de les argumentés sur la base les règles matérielles en matière d'immigration.

[Bobinette]

Bonjour

j'etait refuse dans l'entrevue au bureau d'immigration de quebec pour CSQ,mais je peux faire une demande de revision

de la decision prise

sil vous plait quelqiun de vous save comment faire la demande de revision?ou la model de cette demande ?

je veux savoir comment la model......

il'y a une model precis que je peux surchager du site de quebec ?

Merci

Salut,Je suis juriste je peux t'aider à rédiger ta demande de révision administrative, scanne moi toute la décision à mon adresse mail pour que je sache comment l'argumenter en insistant sur les points de droit qui n'ont étés pris en compte.voici mon adresse mail : XXXXXXXXXX

Les adresses "mail" n'ont pas à paraître aux yeux de tous. Nous sommes sûrs que, puisque vous êtes juriste, vous comprendrez que le règlement du forum s'applique à tous.

Merci !

[munetta]

moi aussi j'attends une lettre d'intention de refus du biq depuis mi mai.

j'ai passé l'évaluation en ligne et c'était ok, après avoir téléphoné mi mai au biq pour avoir des news on m'a dit que j'aurais une intention de refus si je ne donnais pas d'emploi validé, je leur ai écrit que je n'en avait pas car j'ai des bons contacts avec 3 employeurs qui voudraient me prendre mais qui ne veulent valider l'offre car ils l'ont déjà fait auparavant et les personnes sont partis ailleurs car ils voulaient juste le visa, donc c'est employeurs sont très réticents surtout dans le travail manuel.

depuis mi mai j'attends cette fameuse lettre de refus qui n'arrive pas , si vous regardez mes stats vous verrez que je suis en train de battre des records, le pire c'est attendre tout ce temps pour avoir une réponse négative incompréhensible, j'attends aussi avant de pouvoir faire appel, ma lettre est déjà prête et comporte 3 pages.

il y a 2 ans j'avais déjà fait une demande de csq en tant que travailleur autonome et il a était refusé car à l'époque il me manquait l'équivalent de 1500 sur le total,j'avais respecté leur décision mais là je suis pret à me battre jusqu'au bout,j'ai travaillé 3 mois sur Montréal et fait plusieurs voyage au québec, je ne suis pas en terrain inconnu!

[Immigration]

La demande de révision doit être motivée. Elle doit donc clairement préciser les motifs qui la justifient: erreur de droit, erreur de fait, erreur matérielle, demande de révision en raison de faits nouveaux ou autres.

L'erreur de droit - Il existe deux types d'erreur de droit : l'erreur d'incompétence et l'erreur dans l'interprétation ou l'application d'une disposition législative ou réglementaire.

a) Dans le cas d'une erreur d'incompétence, une décision de refus final, lors de l'examen préliminaire d'une demande de CSQ, a été prise par une personne qui n'a pas la compétence légale pour prendre ce genre de décision.

b) Dans le cas d'une erreur d'interprétation, elle doit être évidente et apparente par rapport aux dispositions légales ou à l'interprétation constante qui en a été donnée. Par exemple, le fonctionnaire à limmigration n'a pas alloué le bon nombre de points au facteur âge de la grille de sélection.

L'erreur de fait - Il peut s'agir de l'omission de certains faits démontrés ou d'une erreur dans l'appréciation de certains faits. Cette erreur doit être manifeste et évidente.

Exemple: omission de faits - le candidat a soumis un diplôme, l'agent chargé de son dossier a pris note de son existence et de sa pertinence, mais il a omis d'en tenir compte dans l'attribution des points à la grille de sélection;

L'erreur matérielle - Il peut s'agir d'erreurs d'écriture ou de transcription qui ont fait en sorte qu'une candidature a été refusée plutôt que d'être acceptée (p. ex.,on attribuerait à un candidat ce qui s'applique à un autre).

Il est aussi possible de réviser une décision de refus en raison d'un fait nouveau.

Attention: Il doit s'agir d'un fait qui existait au moment où la décision a été prise mais qui, n'ayant pas été communiqué, n'a pas pu être pris en compte dans le processus décisionnel. Si un candidat communique un fait nouveau dans les 90 jours de la communication de la décision, son dossier sera examiné à nouveau dans le but de vérifier si cet élément aurait changé la décision initiale.

[Zemida]

Merci Immigration pour ces précieuses informations !

[meryouma]

Salut tout le monde;

juste une question : est ce que tu as eu une INTENTION DE REFUS ou REFUS ?

[munetta]

moi c'est une intention de refus si je ne trouve pas une offre validée!

[nomade94]

moi c'est une intention de refus si je ne trouve pas une offre validée!

salut munetta moi aussi j'avais reçu une lettre d'intention de réfus et j'ai envoyé un lettre pour contesté et sa a marché j'ai eux un entrevu et puis j'ai décroché mon csq donc il faut pas baissé les bras il vont t'envoyé une grille des point et tu verra ou il t'ont pris des points , moi il m'ont compté 4 mois d'éxpérience alors que j'avais 16 mois , bon courage

[munetta]

ty immigration et tous pour vos conseils et soutiens!