Détaxe possible lors d'un aller-retour vers la France ?

[Akira]

Bonjour,

je ne sais pas si je poste au bon endroit, ni si le sujet a déjà été abordé, j'ai quelques soucis avec le forum (impossible de faire une recherche ni d'actualiser mes infos perso...).

Toutjours est-il que je dois rentrer une semaine en France d'ici peu, et je voulais savoir si je pouvais profiter de la détaxe de certaines de mes achats. Je connais les conditions, mais j'ai 2 points encore un peu flous:

* si je présente par ex. une facture de +50$ mais dont chacun des 2 articles vaut -50$, cela est-il détaxable ??

* je ne suis pas résident permanent, j'ai juste un permis de travail, puis-je quand même profiter de la détaxe ??

Je suis désolé de vous importuner avec ça, ça plus grave dans la vie, mais je n'ai vraiment pas trouvé ces réponses dans la brochure officielle, donc si certains pouvaient me faire profiter de leur expérience...

Merci d'avance !!

Jé

[MArgaux]

Je pense que normalement tu n'as pas le droit de détaxer dans le sens Canada/France sachant que tu résides ici. Par contre France/Canada tu peux le faire mais on va te demander ta carte consulaire.

Margaux

[snoupi]

en france on va te demander dans les commerce une preuve de residence (carte RP, passeport canadien, etc)

(en fait ils ont pas autorité pour ca, c 'est juste que ca les fait ch... de remplir le registre) , anyway ..

en france on peut demander la detaxe de tout produit achete , au minimum que celui ci coute 135 euros (si je me souvien bien)

tu paye la TVA , mais tu montre le produit a ton passage a la police de l'air a ton depart

(c'est la que tu verra si ton visa temporaire passe ou pas)

normalement tu recuperes 15% .. mais comment, je sais pas , jamais essayé : le matos est reste en france : cadeau

Modifié 29 janvier 2007 par snoupi

[parati]

* je ne suis pas résident permanent, j'ai juste un permis de travail, puis-je quand même profiter de la détaxe ??

Non car tu reviens au Canada.

Ayant un titre de séjour temporaire tu peux bénéficier de ce service pour tous tes achats d'un montant de 50$ sans taxes,si tu quittes définitivement le territoire canadien.

J'avais posé la question à Dorval aux douaniers quand j'ai quitté le Canada en Sept 2005 à la fin de mon PVT et je leur avais précisé que je revenais d'ici 3 semaines avec un nouveau permis de travail.

Pour les services fiscaux canadiens tu es resident même si tu t'absentes quelques jours.

Par contre sur tes achats en France tu pourras demander un remboursement de la TVA, il te faudra une preuve de résidence à l'étranger (carte consulaire + passeport français suffisent, pas besoin de RP ou passeport canadien). Pour en bénéficier il faut acheter 150 ou 175 euro dans le même magasin et le même jour.

Si tu pars avec Air Canada, à Roissy le bureau de douanes n'est pas très loin du comptoir Air Canada. Penses à avoir timbres et enveloppe avec toi pour poster au commerçant ta facture tamponnée par la Douane française, une fois qu'il l'aura reçu tu recevras remboursement de la TVA. Tu peux de la faire rembourser sur ton compte en France (je fais toujours cela).

La douane peut demander à voir les produits dont tu demandes le remboursement de la TVA. Je n'ai jamais eu à le faire jusqu'à maintenant mais c'est leur droit (alors ne les mets pas au fin fond de ta valise)

Modifié 29 janvier 2007 par parati

[Akira]

Ok, merci pour vos réponses, c'est clair !!!

Dommage pour la détaxe, mais au moins grâce à vos réponses je vais même pas m'embêter à essayer avant mon aller-retour !!

Pour ce qui est des achats en France... oui, faut voir si avec 15% de moins il est plus intéressant d'acheter ici ou là-bas...

Merci pour tout !!

++

Jé

[UBRANE]

Je pense que normalement tu n'as pas le droit de détaxer dans le sens Canada/France sachant que tu résides ici. Par contre France/Canada tu peux le faire mais on va te demander ta carte consulaire.

Margaux

Effectivement, ca marchera dans un sens mais pas dans l'autre.

J'ai deja poste un message a ce sujet ici:

http://www.forum.immigrer.com/index.php?s=...st&p=496524

Pour info, j'ai teste et ca marche. Et je n'ai pas de carte consulaire.

Par contre, la douane se servant au passage, on ne peut recuperer la TVA complete de 19.6% : perso, je n'ai pu recuperer que 13.7%...

En passant, il faut savoir que l'on ne peut rapporter au Canada plus de 700$CAD d'achats! Je ne le savais pas et lorsque j'ai eu la mauvaise idee de declarer le laptop que j'avais achete a Paris (d'une valeur d'environ 1800$CAD), j'ai gentiment ete oriente vers la douane canadienne et on m'a demande de payer la difference (soit 1100$)!!!!! Lorsque qu'ils ont vu mon visage livide, ils ont pris en compte ma bonne foi et m'ont laisse passe en me demandant de ne pas recommencer la prochaine fois... Ouf! Alors, mefiez-vous: les douaniers ne seront pas forcement aussi sympa que celui que j'ai eu!