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quitus fiscal?...


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Posté(e)

bonjour à tous,

certains d'entre vous sont ils parti avec un PVT ou même en temps que RP sans faire leur quitus fiscal?

on aimerait bien "oublier", dans la mesure où on a jamais été imposables ni l'un ni l'autre, mais que steph risque de l'être justement cette année...risqué, à votre avis?? ph34r.gif

merci!!!

  • Habitués
Posté(e)

Oui très franchement même si ce n'est pas très agréable il vaut mieux se présenter avec les docs relatifs aux sommes percues cette année auprès de l'administration fiscale car ils ne plaisentent vraiment pas avec ça quelque soit la somme.

Partir sans se manifester, c'est risqué je pense. C'est un mal nécessaire... Et une fois le quitus fiscal en main, vous aurez l'esprit libre. wink.gif

Posté(e)

Salut Aude et STeph

et bien oui c est risqué car il y a un échange entre le Québec et la France.

Si Aude devient imposable on lui demandera.

Rien ne vous empéche de voir avec votre centre des impôts et de demander une évaluation.

en fait vous devez vous acquitter des impots si vous emmener tout votre mobilier

en revanche si vous le laisser en garde meuble ou autre, vous pouvez attendre

mais dans tous les cas demandez ... se sera plus prudent !!

PS : ne partant pas avec mes meubles je reste mensualisé !! dixit mon centre des impots :-)

à bientot

  • Habitués
Posté(e)

Hello,

Non le quitus fiscal n'est plus d'usage, demande une confirmation ecrite a ton centre des impots qui va bien etre embeté, ils te renverront sur la tresorerie qui te renverra a son tour aux impots.

Ce que tu peux faire et cela marche tres bien, tu les informes de ton depart en leur donnant ta nouvelle adresse ici et tu verras, ils te feront suivre la declaration et les paiments sans aucun probleme. C'est de cette facon que je procède.

Les seules personnes qui je connais et d'autres du forum qui temoignerons certainement et qui ont fait leur quitus, ils n'ont eu que des problemes par la suite .....

A toi de voir mais on peut bien s'en passer

Posté(e)

Il me semblait que le quitus fiscal était nécessaire à la douane. Alors, ceux qui sont déjà partis, est-ce qu'on vous l'a demandé???

C'est vrai qu'on part l'esprit tranquille mais que par la suite, ça pose plein de problèmes lorsqu'on paye à l'avance. Moi, je sais que je le ferais quand-même pour prouver ma bonne foi en cas de besoin!

Avec l'administration, vaut mieux se méfier...je sais de quoi je cause! wink.gif

Posté(e)

Le seul danger que vous courez c'est d'avoir à dépenser beaucoup d'argent en courrier

recommandé avec accusé de reception "international".

Une fois arrivés au Québec, donnez votre nouvelle adresse aux impôts français comme

ça s'il y a un problème, il sera règlé plus rapidement. Assurez vous que tous vos

interlocuteurs dans cette administration comme dans d'autres soient bien informés de

votre nouvelle situation.

Si vous êtes honnêtes et transparents, vous pouvez vous permettre de faire ch**r

l'administration pour faire respecter vos droits et ensuite vous pourrez plus ou moins

oublier (quoique...).

Posté(e)

OUIIIIIIIIIIIIIIIII je confirme...partez et oubliez le quitus fiscal...et bien sur payez ce que vous devez au fisc au fur et à mesure quand on vous le réclame comme actuellement !

Sinon c'est prises de têtes + grosses migraines !!!!

Voilà

DBCV ph34r.gif

Posté(e)

salut à tous,

merci bien,

bon je crois que je vais régler cette histoire de la façon la plus simple, en signalant, donc, notre adresse là-bas.

ce qui m'em...e c'est que je suis passée à la trésorerie, et qu'ils m'ont dit qu'on allait devoir payer la taxe d'ahbitation de janvier 2004 avant de partir... mad.gif

enfin, ce sera la dernière fois ( hi hi)

@ +

02

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