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Différences entre nationalités à partir de la france


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  • Habitués
Posté(e)

Bonjour,

je pose ma question ici car le tableau des stats est trop peu parlant à ce sujet (pas assez d'entrées)

je sais maintenant que pour un étranger (marocain dans mon cas) qui réside légalement en france, la délai d'obtention du CSQ est équivalent à celui d'un français soit environ 3 mois.

Ceci dit je ne sais pas s'il en est de même au niveau du fédéral. J'ai entendu dire que cela prenait bien plus longtemps pour nous étrangers que pour un français (soit jusqu'à un an et demi, au lieu de 6 à 10 mois).

D'autres m'ont affirmé que ça ne changeait pas.

J'aimerais savoir ce que vous en pensez, merci d'avance.

  • Habitués
Posté(e)

Salut

non ca fait aucune difference. J'ai ete dans la meme situation que toi, je vivais en France ou j'ai prepare mes papiers d'immigration pour le quebec. C'est le meme traitement pour tous.

Bon courage

Hicham

  • Habitués
Posté(e)

Merci, bonne continuation

  • Habitués
Posté(e)

Je crois que ça dépendrait de l'enquete sécuritaire au niveau du fédéral (casier judicière).

Donc ils sont obligés de passer par tous les pays dans lesquels t'as séjourné,plus de six mois je crois (donc, plus de pays- durée plus longue). Et ce (à vérifier) dépend aussi de l'age que t'avais quand tu résidais dans ces pays ci.

Posté(e)

Salut kr0k0r

En effet, les délais de traitement sont les mêmes aussi bien pour un résident français que pour un citoyen de la même nationalité. En revanche, il est clair que selon le pays d'origine, le temps qu'on y a passé et la durée de son séjour en France peuvent être déterminant dans l'enquête de sécurité, sans compter le verdict de la VM.

On pourrait commencer l'opuscule destiné à tous en stipulant: " toutes les demandes reçues au CIC sont libres et égales en droit. Mais dès l'enquête se sécurité, elles ne les ont plus... "

Bon courage à toi

flash

  • Habitués
Posté(e) (modifié)

Merci pour toutes vos réponses.

Mes casiers judiciaires sont vierges et je n'ai jamais commis aucun crime/délit, je les fournirai donc avec le joli trait ou le joli NEANT dessus.

Cependant, le terme enquête sécuritaire m'inquiète un peu car il y a quelques mois de cela j'ai porté plainte suite à une bagarre (je ne suis pas mis en cause). La justice n'a pas décidé de poursuivre mes assaillants et ceci va donc résoudre grâce à une médiation pénale (simple discussion entre les parties pour excuses et éventuel dédommagement).

CIC a-t-il accès à toutes ces informations et au déroulement des évènements cités dans la plainte? Je crains que cela ne joue en ma défaveur même si je reste la "victime".

Modifié par kr0k0r
Posté(e)

Allo kr0k0r,

Je pense que tant que cet incident n'est pas mentionné dans ton caiser, tu peux dormir tranquille. Je connais personnellement une personne dont l'ex-épouse avait fait une main courante à son encontre pour des raisons farfelues, ce qui ne lui a pas empêché d'avoir sa RP haut la main.

Tant que tu n'as pas fait l'objet d'une recherche par les services de police, tant que tu n'as pas commis de crime, tu ne devrais rien craindre. Mais je te conseillerai de ne pas mentionner cet incident dans ta demande. Si jamais, ils s'en rendaient compte, ils te convoqueront pour une entreveue et c'est qu'à ce moment-là que tu pourrais produire le rapport de la médiation pénale pour prouver ton "statut de victime".

De toute façon, tu pourras toujours te justifier...

Bonnes fêtes de fin d'année et bonne chance !

flash

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