Divorce entre québécoise et algerien

[rayon_soleil6]

je suis une québécoise qui c'est marié en algerie en 2003 et j'ai vecu labas jusqu'en 2006 et puis je suis de retour seul chez moi au québec et lui il est rester en algerie car j'amais venue au québec et ne voulais pas venir non plus alors j'aimerais savoir si ce mariage est valide au québec si oui alors comment faire pour obtenir le divorce merci

[sasa]

oui je croit ton mariage es valide si tu le declarais au impot je croit tu prend un avocat dici sa va bien aller ses rapide je croit bonne chance a toi

[Maryève]

Oui il est valide. Et tu dois le dissoudre si tu veux ne plus être liée à lui.

Je suis en train de passer par là (avec un Marocain mais la démarche est la même).

Malheureusement comme tu as vécu là-bas plus de 3 mois, tu devras demander le divorce là-bas.

Tu peux essayer ici, mais je doute fort qu'il soit possible. Mais essaies quand même, on ne sait jamais, les lois ont peut-être changées, tu es peut-être régie par une ancienne loi... Bref, tente le coup .

Bref, si t'as des questions, tu peux m'écrire en MP.

Bonne chance.

[Ange2]

Oui il est valide. Et tu dois le dissoudre si tu veux ne plus être liée à lui.

Je suis en train de passer par là (avec un Marocain mais la démarche est la même).

Malheureusement comme tu as vécu là-bas plus de 3 mois, tu devras demander le divorce là-bas.

Tu peux essayer ici, mais je doute fort qu'il soit possible. Mais essaies quand même, on ne sait jamais, les lois ont peut-être changées, tu es peut-être régie par une ancienne loi... Bref, tente le coup .

Bref, si t'as des questions, tu peux m'écrire en MP.

Bonne chance.

Effectivement, le divorce se fera dans le pays de residence du couple, ou il couple a vecu et les lois applicables seront celles de ce pays.. donc l ALGERIE..Hum...HUM.

Et depuis 2008 avez vous declare les impots au Canada en incluant son nom et ou statut marie.. une fois le divorce prononce le signaler aussi aux impots..

je suis une québécoise qui c'est marié en algerie enlabas jusq 2003 et j'ai vecu u'en 2006 et puis je suis de retour seul chez moi au québec et lui il est rester en algerie .

COURAGE

[rayon_soleil6]

Oui il est valide. Et tu dois le dissoudre si tu veux ne plus être liée à lui.

Je suis en train de passer par là (avec un Marocain mais la démarche est la même).

Malheureusement comme tu as vécu là-bas plus de 3 mois, tu devras demander le divorce là-bas.

Tu peux essayer ici, mais je doute fort qu'il soit possible. Mais essaies quand même, on ne sait jamais, les lois ont peut-être changées, tu es peut-être régie par une ancienne loi... Bref, tente le coup .

Bref, si t'as des questions, tu peux m'écrire en MP.

Bonne chance.

j"aimerais que tu me donne plus de détail car non ex mari me dit que si je donne une procuration a quelqu'un labas alors j,ai pas besoin de me présenter et en plus depuis que je suis revenue au niveau des impot je suis considérer comme séparer car lui il est jamais venue au québec alors tu peux communiqué avec moi XXXX merci

Modifié 10 octobre 2008 par Mowgli
pas d'e-mail perso dans le forum, merci

[rayon_soleil6]

Oui il est valide. Et tu dois le dissoudre si tu veux ne plus être liée à lui.

Je suis en train de passer par là (avec un Marocain mais la démarche est la même).

Malheureusement comme tu as vécu là-bas plus de 3 mois, tu devras demander le divorce là-bas.

Tu peux essayer ici, mais je doute fort qu'il soit possible. Mais essaies quand même, on ne sait jamais, les lois ont peut-être changées, tu es peut-être régie par une ancienne loi... Bref, tente le coup .

Bref, si t'as des questions, tu peux m'écrire en MP.

Bonne chance.

Effectivement, le divorce se fera dans le pays de residence du couple, ou il couple a vecu et les lois applicables seront celles de ce pays.. donc l ALGERIE..Hum...HUM.

Et depuis 2008 avez vous declare les impots au Canada en incluant son nom et ou statut marie.. une fois le divorce prononce le signaler aussi aux impots..

je suis une québécoise qui c'est marié en algerie enlabas jusq 2003 et j'ai vecu u'en 2006 et puis je suis de retour seul chez moi au québec et lui il est rester en algerie .

COURAGE

j'aimerais que tu me donne plus d'info stp rayon_soleil6@hotmail.com

[rayon_soleil6]

ange2 j'aimerais bien que tu me donne plus d'information car au niveau des impot je suis considéré comme séparé et puis non j'ai aucun papier (livret de famille et acte de mariage) car quand je suis partie en 2006 et bien lui il devais me faire parvenir les papiers pour le parrainage mais par la suite il ma dit qu il ne voulais pas venir au québec alors moi j ai refait ma vie ici et il est au courant car nous nous parlons de temp en temp et puis labas j'ai quelqu,un de confiance qui vas faire les démarche en mon nom car lui aussi voudrais bien ce remarié alors j'espère que tout cela vas bien ce terminer.

[yani]

DE LA DISSOLUTION DU MARIAGE

Art. 47. La dissolution du mariage intervient par le divorce ou le décès de l'un des conjoints.

Chapitre I

Du divorce

Art. 48. Le divorce est la dissolution du mariage. Il intervient par la volonté de l'époux ou à la demande de l'épouse dans la limite des cas prévus aux articles 53 et 54.

Art. 49. Le divorce ne peut être établi que par jugement précédé par une tentative de conciliation du juge, qui ne saurait excéder un délai de 3 mois.

Art. 50. La reprise de l'épouse pendant la période de tentative de conciliation ne nécessite pas un nouvel acte de mariage. Cependant, la reprise de l'épouse suite à un jugement de divorce exige un nouvel acte.

Art. 51. Tout homme ayant divorcé son épouse par trois fois successives ne peut la reprendre qu'après qu'elle ne soit mariée avec quelqu'un d'autre, qu'elle en soit divorcée ou qu'il meurt après avoir cohabité.

Art. 52. Si le juge constate que le mari aura abusivement usé de sa faculté de divorce, il accorde à l'épouse le droit aux dommages et intérêts pour préjudice qu'elle a subi.

Si le droit de garde lui est dévolu et qu'elle n'a pas de tuteur qui accepte de l'accueillir, il lui est assuré, ainsi qu'à ses enfants, le droit au logement selon les possibilités du mari.

Est exclu de la décision, le domicile conjugal s'il est unique. Toutefois, la femme divorcée perd ce droit une fois remariée ou convaincue de faute immorale dûment établie.

Art. 53. Il est permis à l'épouse de demander le divorce pour les causes ci-après:

1º) pour défaut de paiement de la pension alimentaire prononcée par jugement à moins que l'épouse eut connu l'indigence de son époux au moment du mariage sous réserve des articles 78, 79 et 80 de la présente loi,

2º) pour infirmité empêchant la réalisation du but visé par le mariage,

3º) pour refus de l'époux de partager la couche de l'épouse pendant plus de quatre mois,

4º) pour condamnation du mari à une peine infamante privative de liberté pour une période dépassant une année, de nature à déshonorer la famille et rendre impossible la vie en commun et la reprise de la vie conjugale,

5º) pour absence de plus d'un an sans excuse valable ou sans pension d'entretien,

6º) pour tout préjudice légalement reconnu comme tel notamment par la violation des dispositions contenues dans les articles 8 et 37,

7º) pour toute faute immorale gravement répréhensible établie.

Art. 54. L'épouse peut se séparer de son conjoint moyennant réparation (khl'a) après accord sur celle-ci. En cas de désaccord, le juge ordonne le versement d'une somme dont le montant ne saurait dépasser la valeur de la dot de parité à l'époque du jugement.

Art. 55. En cas d'abandon du domicile conjugal par l'un des deux époux, le juge accorde le divorce et le droit aux dommages et intérêts à la partie qui subit le préjudice.

Art. 56. Si la mésentente s'aggrave entre les deux époux et si le tort n'est pas établi, deux arbitres doivent être désignés pour les réconcilier.

Les deux arbitres, l'un choisi parmi les proches de l'époux et l'autre parmi ceux de l'épouse, sont désignés par le juge à charge pour lesdits arbitres de présenter un rapport sur leur office dans un délai de deux (2) mois.

Art. 57. Les jugements de divorce ne sont pas susceptibles d'appel sauf dans leurs aspects matériels.

Code de famille Algérien

Bonne chance

[rayon_soleil6]

merci yani mais j'ai déja lue cet information sur le net mais ca m'aide pas plus car c'est plus un loi pour les algériens et je me retrouve pas la dedant

[yani]

contacte le consulat d'Algérie à Montréal pour demander plus d'informations:

Mr Abdelghani AMARA, Consul Général

: (514) 846-0442 Extensions : 229

: consalgmtl@consulatdz.ca

: (514) 846-8127

Mr Noureddine BOUKEFFOUS, Consul Adjoint

Chef de service passeports et immatriculation :

: (514) 846-0442 Extensions : 234

: (514) 846-0436

Mr Mohamed BELHADRI, Consul Adjoint

Chef de service Etat civil :

: (514) 846-0442 Extensions : 232

Mr Ali OUCHENE, ATTACHÉ DE CHANCELLERIE

: (514) 846-0442 Extensions : 221

Mr Kamel CHERIEF, Vice-Consul

Chef de service Visas, Service national :

: (514) 846-0442 Extensions : 231

Mlle Mounia IOUALALEN, Vice-Consul

Chef de service Economie, Juridique, Social, Education :

: (514) 846-0442 Extensions : 226

Secrétariat du Consul Général

: (514) 846-0442 Extensions : 229

Secrétariat administration et finances

: (514) 846-0442 Extensions : 221

Service P.L.I.C:(Passeport, Laissez-passer, Immatriculation, Carte d'identité)

Immatriculation consulaire, Passeport, Carte nationale d'identité:

: (514) 846-0442 Extensions : 243 - 244 - 247

Établissement passeport :

: (514) 846-0442 Extensions : 233

Légalisation des différents documents :

: (514) 846-0442 Extensions : 244

Certificat de changement de résidence :

: (514) 846-0442 Extensions : 247

Changement dadresse :

: (514) 846-0442 Extensions : 237, 238, 239, 240

Autres ( Traduction permis - procurations) :

: (514) 846-0442 Extensions : 247

Retrait et transfert des dossiers

: (514) 846-0442 Extensions : 238

Etat Civil

: (514) 846-0442 Extensions : 245

Visa et Service National

: (514) 846-0442 Extensions : 239

Affaires Juridiques, Sociales et Exemption

: consulat.social.juridique@consulatdz.ca

: (514) 846-0442 Extensions : 240

Service Presse/Culture et associations :

: presse_association@consulatdz.ca

: (514) 846-0442 Extensions : 227

Pour toutes autres informations appuyer sur le zéro

http://www.consulatalgeriemontreal.com/

[jullanare]

merci yani mais j'ai déja lue cet information sur le net mais ca m'aide pas plus car c'est plus un loi pour les algériens et je me retrouve pas la dedant

Bonjour rayon_soleil,

Tu dis que tu t`ai mariée en Algerie et tu as vecu de 2003 a 2006 donc trois ans...et meme sans y être habiter désolée de te le dire mais la loi s`applique sur toi comme toutes les femmes Algeriennes.

votre acte de mariage a été fait en Algerie pas au Canada....le Canada ne peut rien pour toi ma chère ce qu`il peut faire c`est juste enregistrer ton divorce quand il sera prononcé.

c`est la meme chose pour les Québecoises mariées a des Algeriens en tunisie ....ni le Canada ale droit de se meler ni l`Algerie ...le divorce se prononce la ou le mariage a été conclut.

Tu dis que c`est une loi plus pour les Algeriens et que tu ne te retrouves pas dedant!!!

je ne crois pas quand on réside dans un pays ....on vit le quotidien...et on a une carte de rsidence délivrée par le minsitere des affaires étrangeres...on subit les memes lois que les résidents de souche.

Je vis au Canada et si il arrive quoi que ce soit dois-je dire aux autorités Canadiennes que ça ne me concerne pas vos lois et que c`est fait plus pour les Canadiens car je ne me retrouve pas la dedant.

[jullanare]

contacte le consulat d'Algérie à Montréal pour demander plus d'informations:

Mr Abdelghani AMARA, Consul Général

: (514) 846-0442 Extensions : 229

: consalgmtl@consulatdz.ca

: (514) 846-8127

Mr Noureddine BOUKEFFOUS, Consul Adjoint

Chef de service passeports et immatriculation :

: (514) 846-0442 Extensions : 234

: (514) 846-0436

Mr Mohamed BELHADRI, Consul Adjoint

Chef de service Etat civil :

: (514) 846-0442 Extensions : 232

Mr Ali OUCHENE, ATTACHÉ DE CHANCELLERIE

: (514) 846-0442 Extensions : 221

Mr Kamel CHERIEF, Vice-Consul

Chef de service Visas, Service national :

: (514) 846-0442 Extensions : 231

Mlle Mounia IOUALALEN, Vice-Consul

Chef de service Economie, Juridique, Social, Education :

: (514) 846-0442 Extensions : 226

Secrétariat du Consul Général

: (514) 846-0442 Extensions : 229

Secrétariat administration et finances

: (514) 846-0442 Extensions : 221

Service P.L.I.C:(Passeport, Laissez-passer, Immatriculation, Carte d'identité)

Immatriculation consulaire, Passeport, Carte nationale d'identité:

: (514) 846-0442 Extensions : 243 - 244 - 247

Établissement passeport :

: (514) 846-0442 Extensions : 233

Légalisation des différents documents :

: (514) 846-0442 Extensions : 244

Certificat de changement de résidence :

: (514) 846-0442 Extensions : 247

Changement dadresse :

: (514) 846-0442 Extensions : 237, 238, 239, 240

Autres ( Traduction permis - procurations) :

: (514) 846-0442 Extensions : 247

Retrait et transfert des dossiers

: (514) 846-0442 Extensions : 238

Etat Civil

: (514) 846-0442 Extensions : 245

Visa et Service National

: (514) 846-0442 Extensions : 239

Affaires Juridiques, Sociales et Exemption

: consulat.social.juridique@consulatdz.ca

: (514) 846-0442 Extensions : 240

Service Presse/Culture et associations :

: presse_association@consulatdz.ca

: (514) 846-0442 Extensions : 227

Pour toutes autres informations appuyer sur le zéro

http://www.consulatalgeriemontreal.com/

Yani je ne pense pas que le consulat Algerien poura intervenir...il est içi pour représenter le pays et aussi voir aux besoins de la communauté Algerienne, son mari n`est pas venu au Canada, il n`est pas resident ..il n`a pas de carte délivré par le consulat donc pas de numero d`immatriculation.

le consulat est au service des Algeriens vivants a l`étranger ..pas a ceux qui y sont en Algerie.

tu sais une fois que tu remplis les formulaires pour avoir une carte ..tu met aussi le nom de ton epouse ..ya une section pour l`épous/épouse etrangers...et tu leur forni l`acte de mariage.

la meilleure solution est de retourner en Algerie de se payer un avocat sur place et commencer sa procedure de demande de divorce...puisque c`est a l`amiable

[rayon_soleil6]

merci jullamare et tu as bien raison le consulat de montréal offre un service pour les algeriens demeurant ici car j'ai communiqué avec eux et il peuvent rien pour moi car je suis pas algérienne

[rayon_soleil6]

merci a tous pour vos réponse plus besoin de chercher mon problème est résolue

[lilinemo]

On aimerait connaitre la solution ...

[rayon_soleil6]

pour la solution il faut juste donner une procuration a quelqu'un labas pour qu'il fait les démarches a ma place et meme je peux donné sois a un avocat ou meme a mon es époux

[rosesrouges]

ange2 j'aimerais bien que tu me donne plus d'information car au niveau des impot je suis considéré comme séparé et puis non j'ai aucun papier (livret de famille et acte de mariage) car quand je suis partie en 2006 et bien lui il devais me faire parvenir les papiers pour le parrainage mais par la suite il ma dit qu il ne voulais pas venir au québec alors moi j ai refait ma vie ici et il est au courant car nous nous parlons de temp en temp et puis labas j'ai quelqu,un de confiance qui vas faire les démarche en mon nom car lui aussi voudrais bien ce remarié alors j'espère que tout cela vas bien ce terminer.

HA BON TU N'AS PAS DE LIVRET DE FAMILLE ET NI L ACTE DE MARIAGE AVEC TOI MAIS POURTANT MEME SI TU HABITAIS LABAS IL DEVAIT TE LES DONNER

[Hacene]

Tiens une québécoise qui demande le divorce dun Algérien, il ne veut même pas la suivre au Québec.

Bizarrement tous le monde passe, cette histoire sous silence.

Un mariage gris ?

Un mariage blanc ? Peut être un nouveau ! Disons MARIAGE ROSE

?????????????????????????????? Drôle de silence

[marie_line]

Je me permets d'intervenir; je ne le fais pas souvent mais ici j'aimerais ajouter mon point de vue.

Tu te dis surpris, Hacene, que personne n'ait essayé de voir un possible mariage blanc (ou gris ou rose...) dans cette histoire. Pour ma part, cela ne me surprend guère puisque, au contraire, que l'homme ne veule pas suivre sa femme au Canada (ce qui est la raison du divorce si j'ai bien compris) révèle parfaitement qu'il ne s'est pas uni à elle afin d'obtenir les papiers... Les raisons qui font que ce mariage n'ait pas fonctionné sont, premièrement, personnelles aux deux concernés et, deuxièmement, sont tout sauf de nos affaires...

J'ai l'impression que c'est toi qui essaie de créer un débat alors que visiblement il n'y en a pas matière. Essayons plutôt d'aider nos consurs et confrères.

Cela dit, chère rayon_soleil, je n'ai malheureusement pas de réponses à ta question mais tu sembles être sur la bonne voie pour régler ta situation. Je te souhaite donc la meilleure des chances dans tes démarches,

Marie Line

[Hacene]

Je me permets d'intervenir; je ne le fais pas souvent mais ici j'aimerais ajouter mon point de vue.

Tu te dis surpris, Hacene, que personne n'ait essayé de voir un possible mariage blanc (ou gris ou rose...) dans cette histoire. Pour ma part, cela ne me surprend guère puisque, au contraire, que l'homme ne veule pas suivre sa femme au Canada (ce qui est la raison du divorce si j'ai bien compris) révèle parfaitement qu'il ne s'est pas uni à elle afin d'obtenir les papiers... Les raisons qui font que ce mariage n'ait pas fonctionné sont, premièrement, personnelles aux deux concernés et, deuxièmement, sont tout sauf de nos affaires...

J'ai l'impression que c'est toi qui essaie de créer un débat alors que visiblement il n'y en a pas matière. Essayons plutôt d'aider nos consurs et confrères.

Cela dit, chère rayon_soleil, je n'ai malheureusement pas de réponses à ta question mais tu sembles être sur la bonne voie pour régler ta situation. Je te souhaite donc la meilleure des chances dans tes démarches,

Marie Line

Tu as juste à fouiner un peu dans le forum pour mieux comprendre

Au sujet de créer un débat, les jeux sont déjà fait, car il n y a pas eu de débat car ce nest pas lAlgérien qui est en question, sinon crois moi tu liras ce que tu nas pas lu de toute ta vie.

Tu auras mêmele droit aux explications genre :

Cest quoi le mariage gris, blanc ? le rose nes pas encore évoqué mais ça viendra mais pour cela il faut trouver un coupable et loccurrence un Algérien ou un maghrébin.