Douanes / Immigration

[Wlaf]

Allez hop ! Encore une question tordue - eh oui decidement je ne fais jamais rien comme tout le monde

Bon alors voila le cas :

En immigrant au Canada depuis la France, puis-je faire venir en franchise de douane les affaires que j'ai dans un pays tiers (hors Union Europeenne et Canada) ?

Plus generalement :

Une personne emigre d'un pays A vers un pays B et amene la moitie de ses affaires en franchise de douane, laissant le reste chez ses parents.

Plusieurs annees apres, il decide d'emigrer du pays B vers le Canada.

Quelles sont les affaires qu'il peut amener en franchise de douane ? Uniquement celles du pays B ou aussi celles du pays A qu'il avait laisse a l'origine ?

[Wlaf]

Bon vu que le message est passe en page 2 et qu'il n'y a toujours pas de reponses je relances un appel

[Wlaf]

Bon bon bon , vu que celà ne donne pas grand chose, je vais essayer de prendre un autre exemple plus simple pour commencer qui doit quand même concerner pas mal de gens :

1) Vous immigrez au Québec depuis la France et ammener vos affaires avec vous en franchise de douane... jusque là pas de problèmes.

2) 10 ans après vos parents qui habitent dans un pays tiers (disons le Brésil) decèdent, et vous héritez d'une partie des biens (ou de tout).

Est-ce que vous payez des droits de douanes sur les affaires de famille que vous récupérez en les ramenant au Canada? Si oui combien ? Est ce que cela s'additionne aux droits de successions ? Y a t il moyen d'eviter cela ? Surtout si une partie des affaires en question est en fait à vous mais que vous les aviez laissé chez vos parents pour raison X ou Y ?

Bon là je ne peux pas être plus clair dans la question et je ne peux pas croire que je sois le seul qui puisse être potentiellement concerné quand même ! Ou alors vous êtes tous orphelins ! Allez un petit effort donnez moi quelques avis sur la question !!!

[Invité Estelle & Stuart]

Salut Wlaf

En cherchant sur le site des douanes pour savoir si je pouvais exporter quelques matériels "sensibles" j'ai remarqué une réponse qui se rapproche de ta question.

J'espère que ça pourra t'aider.

A+

Dans "Vous vous installez à l'étranger" 4eme questions.

Le lien direct :

http://www.douane.gouv.fr/Listetheme.asp?cusnum=107

[Invité]

Salut, Wlaf,

Je suis désolé pour toi que tu obtiennes si peu de réponses mais ta question est effectivement tordue .

Puisque je n'ai pas la réponse, je te recopie ce que m'a transmis l'ambassade avec mon joli visa :

site web de l'agence des douanes et du revenu du Canada :

http://www.ccra-adrc.gc.ca

celui de l'agence canadienne d'inspection des aliments:

http://www.inspection.gc.ca .

bonne recherche ....

St Marcelin

[Wlaf]

Dans "Vous vous installez à l'étranger" 4eme questions.

Le lien direct :

http://www.douane.gouv.fr/Listetheme.asp?cusnum=107

Super merci : très utile ce lien, au moins ca prouve que le cas des successions est prévu ... en tous cas en France...maintenant il faudrait savoir si ca fonctionne aussi pareil au Canada...