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  • Habitués
Posté(e)

Boujour à tous,

je travail actuellement en deplacement entre la france et la belgique, et je me pose une question, je cherche depuis pas mal de temps une réponse sur le net, sans réponse, j'éspére qu'il y a au moins une personne sur ce forum qui à une réponse et qui connait cette situation, voici la question:

le travail en deplacement au quebec, est-il imposable ?(ou non-imposable comme c'est le cas en france)

Merci beaucoup pour vos réponses. :)

  • Habitués
Posté(e)

Boujour à tous,

je travail actuellement en deplacement entre la france et la belgique, et je me pose une question, je cherche depuis pas mal de temps une réponse sur le net, sans réponse, j'éspére qu'il y a au moins une personne sur ce forum qui à une réponse et qui connait cette situation, voici la question:

le travail en deplacement au quebec, est-il imposable ?(ou non-imposable comme c'est le cas en france)

Merci beaucoup pour vos réponses. :)

Votre question n'est aps vraiment claire... que voulez-vous dire par travail en déplacement? Où serait votre employeur, en France ou au Québec ou ailleurs ? Quelle serait la source de vos revenus ? Votre pays de résidence ?

  • Habitués
Posté(e)

bonjour, pour etre plus clair, je suppose que je reside à montreal et que je travail à quebec, donc tous les jours j'effectu le trajet montrea/quebec, ceci occationne des frais, c'est ce qu'on appelle des frais de deplacement (carburant, entretien vehicule, ect..), la question est la suivante: les frais de déplacement qui me sont versés par mon employeur, sont -il impossable?, si oui, a quel taux (pourcent)?

merci pour vos réponses...

  • Habitués
Posté(e)

bonjour, pour etre plus clair, je suppose que je reside à montreal et que je travail à quebec, donc tous les jours j'effectu le trajet montrea/quebec, ceci occationne des frais, c'est ce qu'on appelle des frais de deplacement (carburant, entretien vehicule, ect..), la question est la suivante: les frais de déplacement qui me sont versés par mon employeur, sont -il impossable?, si oui, a quel taux (pourcent)?

merci pour vos réponses...

Non, il s'agit du remboursement de dépenses encourues dans le cadre de votre travail et non pas d'un revenu. A moins que l'indemnité pour déplacement soit vraiment hors de proportion avec les dépenses et constitue un revenu déguisé (ça s'est vu). Si ça ne dépasse pas, par exemple, les normes fixées par le Conseil du Trésor pour les fonctionnaires fédéraux (à l'heure actuelle 50 cents du kilomètre au Québec pour l'utilisation d'une voiture particulière, incluant tout - essence, amortissement, etc), ce n'est pas imposable.

  • Habitués
Posté(e)

please, une réponse, grand merci.

  • Habitués
Posté(e)

Il me semble que j'ai répondu, non ? Remboursement de dépenses réelles = non imposable.

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