Liste des objets à la douane

[queenie]

Salut à tous,

Pour le passage à la douane, on doit prévoir une liste des objets personnels qui nous allons ramener dans les 3 années à venir.

Voici ma question :

Est-ce que la liste est individuelle ou bien par famille?

Je demande ca parce que je pars dans 2 mois, mon mari me rejoint en fin d'année, et je n'ai aucune idée de ce qu'il va vouloir emmener à ce moment, ni ce qu'il aura acheté entre temps et voudra emmener ! Et il ne le sait pas non plus...;

Modifié 20 janvier 2006 par queenie

[yochinette]

Si c'est toute la famille qui immigre alors une liste pour toute la famille. On est un couple et je fais une liste pour l'ensemble de nos biens.

Je crois qu'il faut dissocier ce que tu as avec toi au moment de ton arrivée et ce qui va suivre plus tard.

Par contre pour les délais, le BIQ nous a dit 5 ans mais j'ai lu sur le forum que l'on avait toute la vie.

[queenie]

ha bon, moi j'ai lu sur le forum qu'on avait 3 ans...

décidement, mieux vaut prévenir que guérir, a défaut d'information sure, et tout amener dans l'année qui suit.

[yochinette]

Et une fois j'ai vu 1 an alors

[yochinette]

Sur le site des douanes du Canda

Avant votre arrivée

Avant votre arrivée, dressez une liste en deux exemplaires (de préférence dactylographiée) de tous les biens que vous comptez importer au Canada à titre d'effets d'immigrant. Prenez soin d'y indiquer, s'il y a lieu, la valeur, la marque, le modèle et le numéro de série de chacun. Divisez votre liste en deux parties : l'une pour les marchandises qui vous accompagnent, l'autre pour celles qui suivront plus tard.

Même si aucun bien ne vous accompagne au moment de votre arrivée, vous devrez présenter cette liste à l'agent des douanes.

Comme il est difficile de décrire des bijoux avec précision, il est préférable d'utiliser les termes figurant dans votre police d'assurance ou dans l'évaluation du bijoutier et de joindre des photos. Décrivez chaque bijou séparément; ainsi, il vous sera plus facile de les identifier lorsque vous entrerez au Canada la première fois puis, par la suite, lorsque vous reviendrez d'un voyage à l'étranger avec ces bijoux.

À la frontière, l'agent des douanes remplira pour vous un formulaire B4, Document de déclaration en détail des effets personnels, à partir de la liste que vous lui aurez fournie. Il y inscrira un numéro de dossier et vous en remettra une copie, que vous devrez présenter pour récupérer en franchise de droits vos biens qui arriveront plus tard.

Afin d'accélérer le processus, remplissez d'avance le formulaire B4 et présentez-le à l'agent à votre arrivée. Pour en obtenir un exemplaire, communiquez avec le centre de distribution de l'ASFC, dont l'adresse et les numéros figurent à la fin de la brochure.

Ils ne précisent pas de délais.

[ebsline]

En effet il ny a pas de delais (le douanier m'a parlé de délai "raisonnable") par contre il faut absolument noter sur cette feuille TOUT ce que vous avez l'intention de faire suivre... et garder avec vous précieusement cette liste qui vous sera tamponnée par les douanes lors de la validation de RP car lorsque vous voudrez faire venir tel objet par la suite, pour ne pas payer les taxes de douanes il vous faudra présenter la dite feuille... et si l'objet ne figure pas sur la liste et bien vous paierez les taxes.

Il faut une liste par RP.

Ebsline

[yochinette]

Il faut une liste par RP.

C'est pas une liste par famille ???????!!!!!!!!??????

[queenie]

Il faut une liste par RP.

C'est pas une liste par famille ???????!!!!!!!!??????

Ah oui, ca fait une diférence de taille, et ca arrangerait bien mes affaires !!!

TOC, Toc, toc, Y'a quelqu'un pour trancher?

[ebsline]

Si toi et ton mari avez fait des demandes séparées tu as droit à une liste par RP si vous avez fait des demandes communes c'est une liste par famille bien sûr

Ebsline

[nabilmos]

bonjour,

vous pouvez faire une liste par famille comme vous pouvez faire une liste individuelle si vous arrivez separement.

personnellement j'ai 2 listes car je suis arrivé avant ma femme .

il faudrait seulement faire 2 listes:

1 liste avec les articles que vous rammenez avec vous.

1 liste pourr les articles que vous comptez rammener plus tard.

il ne faudrait pas oublier de signaler les valeurs en dollars canadien.

bonne chance et bonne integration

[queenie]

Je vais m'arracher les cheveux ! Ebsline et nabilmos, vous tenez des propos contradictoires... Je ne sais plus quoi penser

C'est important en plus, car je commence a préparer cette liste; si je dois mettre dessus la liste des affaires de mon mari, qui me rejoint bien apres, ca me complique les choses; d'autant que quand il va venir il me ramènera des affaires a moi qui j'aurais pas pu emmener

[ebsline]

Je vais m'arracher les cheveux ! Ebsline et nabilmos, vous tenez des propos contradictoires... Je ne sais plus quoi penser

C'est important en plus, car je commence a préparer cette liste; si je dois mettre dessus la liste des affaires de mon mari, qui me rejoint bien apres, ca me complique les choses; d'autant que quand il va venir il me ramènera des affaires a moi qui j'aurais pas pu emmener

Mais non Queenie ce n'est pas contradictoire ... si ton mari n'arrive pas en même temps que toi il peut très bien avoir sa liste quand il validera sa RP... c'est ce que dit Nabilmos ce qui est important c'est le jour de passage à la douane , si vous passez en même temps une seule liste si vous passez à des jours differents une liste chacun (quand je dis 1 liste bien sûr c'est 1 liste pour affaires accompagnant et une liste pour affairs à suivre)

Ebsline

Modifié 22 janvier 2006 par ebsline

[yochinette]

Je vais m'arracher les cheveux ! Ebsline et nabilmos, vous tenez des propos contradictoires... Je ne sais plus quoi penser

C'est important en plus, car je commence a préparer cette liste; si je dois mettre dessus la liste des affaires de mon mari, qui me rejoint bien apres, ca me complique les choses; d'autant que quand il va venir il me ramènera des affaires a moi qui j'aurais pas pu emmener

Je pense qu'il faut faire une liste pour les affaires que tu amènes avec toi et une liste pour ce qui va suivre. En estimant que les biens sont des co-propriétés (ils appartiennent à tous les 2), tu fais deux listes pour l'ensemble de la famille.

En tout cas c'est ce que je vais faire:

- une liste des biens qui sont avec nous lors de notre arrivée

- une liste des biens qui vont suivre plus tard

[queenie]

Et quand mon mari va arriver a l'immigration, sans liste ni rien, qu'est ce qu'il va faire? dire que j'ai déja donné la liste??

[ebsline]

Et quand mon mari va arriver a l'immigration, sans liste ni rien, qu'est ce qu'il va faire? dire que j'ai déja donné la liste??

si ta reponse concerne mon message... j'ai pas compris...

Ebsline

Modifié 22 janvier 2006 par ebsline

[queenie]

Ebsline, nous n'avons pas fait une demande séparée, mais une demande commune. Donc d'apres ce que tu dis on doit avoir une seule liste (liste par famille)

Or, le fait d'avoir fait une demande commune, ne nous empechera pas d'arriver séparément ! et avec des affaires "mélangées".

Est-ce que, comme j'arrive la première, je fais une seule liste comme tu as dit, (1 par famille) et a ce moment, quand mon mari va arriver a l'immigration a l'aéroport sans sa liste , est-ce que ca ne pose pas de probleme?

Sinon ... est-ce que l'on peut faire une liste par personne... voila... j'espère que c'est plus clair?

[yochinette]

Ebsline, nous n'avons pas fait une demande séparée, mais une demande commune. Donc d'apres ce que tu dis on doit avoir une seule liste (liste par famille)

Or, le fait d'avoir fait une demande commune, ne nous empechera pas d'arriver séparément ! et avec des affaires "mélangées".

Est-ce que, comme j'arrive la première, je fais une seule liste comme tu as dit, (1 par famille) et a ce moment, quand mon mari va arriver a l'immigration a l'aéroport sans sa liste , est-ce que ca ne pose pas de probleme?

Sinon ... est-ce que l'on peut faire une liste par personne... voila... j'espère que c'est plus clair?

Tu peux essayer de contacter la douane canadienne ou l'ambassade, ils pourront peut-être t'éclairer. C'est vrai que la situation est un peu délicate.

[queenie]

peut-etre que je pourrais demander à l'ambassade le jour ou je vais chercher mon visa? quoique, ca doit etre des agents spécialisés en visas , ils ne connaiteront sans doute pas ce détail.

[ebsline]

Queenie, je reprends tout du debut car je crois que c'est mon premier message qui a induit en erreur ...

Quand j'ai dit demande commune j'associais automatiquement arrivée ensemble, mais pour les douanes ce qui est important c'est la personne physique qui arrive sur le territoire donc si vous arrivez séparément :

Lorsque tu te présenteras aux douanes tu devras obligatoirement avoir ta liste d'affaires perso t'accompagnant et ta liste d'affaires à suivre (cette dernière n'est obligatoire que si tu as des affaires à suivre)

Lorsque ton mari arriveras à son tour il lui faudra obligatoirement sa liste perso et il pourra s'il le désire avoir aussi sa liste d'affaires à suivre

Juste un petit rappel il me semble avoir lu quelque part qu'en cas de demande commune le requerant principal doit se presenter à l'immigration le PREMIER, donc dans ton cas j'espère que c,est toi le requérant principal

D'autre part je t'envoie un MP

Ebsline

[queenie]

Bien noté tout ca, ca fait 4 listes à préparer ! Ok....

Merci à tous d'avoir pris le temps de clarifier les choses...

Queenie