Immigration et Douane

[Invité]

Salut tout le monde,

Un ami tres proche desireux d'immigrer en famille voudrait savoir s'il est possible pour sa femme de transporter avec elle la totalite de ses bijoux.

Le probleme c'est que dans sa region, l'or est une valeur necessaire pour le

mariage ( l'est algerien). Pour se marier , il est necessaire voire oblige d'offrir a sa femme une dot avec un poids d'or consequent sous la forme de bijoux meme si on est pauvre. Dans le cas present, mon ami possede environ 500 g d'or en bijoux divers. Doit-il payer une taxe douaniere pour ces bijoux ( sachant que pour ne pas avoir a payer l'or au prix fort la plupart des algeriens l'achetent sans poincon donc sans facture) ? Quelle est la limite transportable ? Doit il plutot laisser son or a la famille et venir le recuper dans un second voyage ( pour la deuxieme arrivage de l'immigrant?) A vous de me dire ce que je dois annoncer a mon ami.

Merci Beaucoup pour vos réponses.

[cocottes]

Salut freeman,

Lors ( L'or.. ti jeu de mots ) de mon retour apres mon mariage, j ai declare les bijoux que j'avais recu en cadeau de noces de la part de mon ange en me disant: " Bon ca fais 5 mois que j ai quitte le pays, ca va paraitre bizarre que je ne declare rien .

Bien sur que j'ai passe a la douane lorsque j'ai remis le fameux petit carton.

La douaniere a fouille mes valises, m'a questionne et je lui ai dit que c etait des cadeaux de mariage pour mes bijoux, et pour plusieurs choses qui s'y trouvait.

Alors je ne crois pas qu'il y est un probleme pour la femme de ton ami.

C est ce que je pense d'apres ce que j ai vecu.

[Invité]

Salut tout le monde,

Un ami tres proche desireux d'immigrer en famille voudrait savoir s'il est possible pour sa femme de transporter avec elle la totalite de ses bijoux.

Le probleme c'est que dans sa region, l'or est une valeur necessaire pour le

mariage ( l'est algerien). Pour se marier , il est necessaire voire oblige d'offrir a sa femme une dot avec un poids d'or consequent sous la forme de bijoux meme si on est pauvre. Dans le cas present, mon ami possede environ 500 g d'or en bijoux divers. Doit-il payer une taxe douaniere pour ces bijoux ( sachant que pour ne pas avoir a payer l'or au prix fort la plupart des algeriens l'achetent sans poincon donc sans facture) ? Quelle est la limite transportable ? Doit il plutot laisser son or a la famille et venir le recuper dans un second voyage ( pour la deuxieme arrivage de l'immigrant?) A vous de me dire ce que je dois annoncer a mon ami.

Merci Beaucoup pour vos réponses.

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D'après mon mari qui travaille au frêt chez un transitaire et qui a affaire souvent avec les douaniers, il ne faut surtout pas les cacher et que ton ami explique que c'est des bijoux reçu en cadeau de la part de la famille, tout comme tu nous l'a expliqué sur le site. Normalement il n'y a pas de problème.

PACHEMINA

[Invité]

Salut tout le monde,

Tout d'abord je remercie madame Cocottes et Pachemina pour leurs réponses, mais franchement je ne suis pas satisfait, j'aimerai avoir plusieurs témoignages.

Ça m'étonne de voir uniquement 2 réponses on dirait Cocottes est la seule femme qui a voyagé avec des bijoux en or, je pense pas que la femme canadienne, européenne ou maghrébine n'aime pas les bijoux en or.

Alors je relance le sujet pour avoir plus de réponses et merci à l'avance.

[Invité]

Freeman,

Pour que vos marchandises soient exonérées de droits à titre d'effets d'immigrant, vous devez en avoir été propriétaire, les avoir eues en votre possession et les avoir utilisées avant votre arrivée au Canada. Si vous avez conservé les factures et les documents d'enregistrement, vous pouvez vous en servir pour prouver que les marchandises répondent à ces trois exigences.

Vous devez satisfaire aux trois exigences de propriété, de possession et de l'utilisation. Par exemple, si vous n'avez pas utilisé les marchandises qui vous appartiennent et que vous aviez en votre possession avant d'arriver au Canada, vous devrez payer les droits habituels pour les importer. Soulignons que les biens loués ne sont pas considérés comme des biens qui vous appartiennent et qu'ils sont donc assujettis, eux aussi, aux droits habituels.

Si vous vous mariez dans les trois mois qui précèdent votre arrivée au Canada ou si vous prévoyez le faire dans les trois mois qui suivent, vous pouvez importer vos cadeaux de mariage en franchise de droits. Vous devez toutefois en avoir été propriétaire et les avoir eus en votre possession avant votre arrivée, mais il n'est pas nécessaire que vous les ayez utilisés. Ces conditions s'appliquent également aux effets mobiliers qui font partie du trousseau de la mariée.

Je ne sais pas si cela répond à ta question

[cocottes]

Je te cite freeman : Pour se marier , il est necessaire voire oblige d'offrir a sa femme une dot avec un poids d'or consequent sous la forme de bijoux meme si on est pauvre. Dans le cas present, mon ami possede environ 500 g d'or en bijoux divers"

Si c est indique sur leur contrat de mariage, qu il en fasse faire une traduction et la montrer comme preuve a la douane canadienne. C est une bonne idee je crois n'est-ce pas ?

[le constantinois]

salut à toutes et a tous

et oui, l'or chez nous porte bien son nom...pas de mariage sans de l'or... ..n'est ce pas les filles de mon pays...

ben oui, quelle est la limite transportable? ...finalement la limite au dela de laquelle ben tu payes une taxe?

ALLEZ les amoureuses des bijoux en or, ..et puis allez aussi les amoureux des amoureuss des bijoux en or..

[Invité]

Si c est indique sur leur contrat de mariage, qu il en fasse faire une traduction et la montrer comme preuve a la douane canadienne. C est une bonne idee je crois n'est-ce pas ? 

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Salut, Cocottes merci pour ta réponse, le contrat de mariage existe mais la dot n'est pas indiquée sur ce contrat, donc aucune preuve de la provenance de ce lot important de bijoux de 500 g.

Je sais que la femme de mon ami passera avec les bijoux mais le problème est ce qu?elle payera une taxe douanière pour les 500 g de bijoux ?

[cocottes]

Si c est indique sur leur contrat de mariage, qu il en fasse faire une traduction et la montrer comme preuve a la douane canadienne. C est une bonne idee je crois n'est-ce pas ? 

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Salut, Cocottes merci pour ta réponse, le contrat de mariage existe mais la dot n'est pas indiquée sur ce contrat, donc aucune preuve de la provenance de ce lot important de bijoux de 500 g.

Je sais que la femme de mon ami passera avec les bijoux mais le problème est ce qu?elle payera une taxe douanière pour les 500 g de bijoux ?

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Non ca me surprendrait vu que sa femme les a recu en cadeau. C est mon avis .

De plus, si elle en porte a ses mains et tout et tout , ce sera encore mieux.