Recours

[puci70]

Bonjour à tous, ce matin gros coup de massue, nous venons de recevoir un courrier de refus définitif dû au manque des relevés de notes de toutes nos années d'apprentissage. Seules les notes d'examen avaient été envoyés.

Est il possible de faire un recours en précisant que nous sommes dans l'incapacité d'avoir les documents demandés car détruits par les archives de nos établissements? En certifié conforme

[Joubert13]

Combien de points que vous avez obtenu. Le recours c'est la seule porte de sortir, vous devez le faire. J'ai fait un recours il y a une semaine deja.

[Cherrybee]

Bonjour à tous, ce matin gros coup de massue, nous venons de recevoir un courrier de refus définitif dû au manque des relevés de notes de toutes nos années d'apprentissage. Seules les notes d'examen avaient été envoyés.

Est il possible de faire un recours en précisant que nous sommes dans l'incapacité d'avoir les documents demandés car détruits par les archives de nos établissements? En certifié conforme

êtes-vous âgés? Car j'ai pu obtenir mes notes datant de nombreuses années en faisant le siège du Conseil général et du rectorat de ma région.

Modifié 2 juin 2015 par Cherrybee

[puci70]

Joubert13 je ne sais pas du tout je n'ai rien reçu qui me le précisait. Comment puis je le savoir?

[puci70]

Cherrybee, quand j'ai téléphoné pour avoir les relevé des notes semestrielle la secrétaire m'a dit que les archives des cette époque 1992 étaient détruites et qu'elle ne pouvait rien faire...! Donc je lui ai demandé une attestation en expliquant tout ça et elle n'a rien voulu savoir...!

[benoit2002]

Cherrybee, quand j'ai téléphoné pour avoir les relevé des notes semestrielle la secrétaire m'a dit que les archives des cette époque 1992 étaient détruites et qu'elle ne pouvait rien faire...! Donc je lui ai demandé une attestation en expliquant tout ça et elle n'a rien voulu savoir...!

si je comprends bien, vous avez reçu de la part du Ministère, le mail de documents manquants avant la dècision de refus dèfinitif?

[puci70]

Oui c'est ça et j'ai renvoyé uniquement les notes d'examen

[benoit2002]

Oui c'est ça et j'ai renvoyé uniquement les notes d'examen

sans joindre une note explcative?l'ouverture de votre dossier a ètè faite quand?

[IMM1000]

Bonjour à tous, ce matin gros coup de massue, nous venons de recevoir un courrier de refus définitif dû au manque des relevés de notes de toutes nos années d'apprentissage. Seules les notes d'examen avaient été envoyés.

Est il possible de faire un recours en précisant que nous sommes dans l'incapacité d'avoir les documents demandés car détruits par les archives de nos établissements? En certifié conforme

Pour cette raison, ce n'est pas le REFUS de votre demande, mais plutôt le REJET.

Et le rejet de la demande pour absence de X documents ne peut pas être contesté devant la revision administrative du ministère.

Il faudrait aller devant la Cour supérieure du Québec.

[puci70]

Combien de points que vous avez obtenu. Le recours c'est la seule porte de sortir, vous devez le faire. J'ai fait un recours il y a une semaine deja.

Bonjour, vous aviez reçu un rejet aussi? Vous avaient ils envoyé le récapitulatif de vos points? Car nous rien du tout sauf la lettre de rejet pour manque de docenrs qu'on ne pourra jamais fournir.

[IMM1000]

Combien de points que vous avez obtenu. Le recours c'est la seule porte de sortir, vous devez le faire. J'ai fait un recours il y a une semaine deja.

Bonjour, vous aviez reçu un rejet aussi? Vous avaient ils envoyé le récapitulatif de vos points? Car nous rien du tout sauf la lettre de rejet pour manque de docenrs qu'on ne pourra jamais fournir.

Il n'y a pas de points alloués dans le cas d'une décision de rejet.

En fait, le dossier a été rejeté avant qu'il soit examiné du point de vue des règles de sélection d'où l'absence des points.