Contestation de refus

[negociateur]

Moi c'est exactement la même chose j'ai envoyer lettre de recours pour qu'il m explique je ne vais pas te refaire le dossier

c vraiment triste cette histoire. les choses auraient pues se dérouler autrement sans ces erreurs de leur part. autant le reconnaître et faciliter les choses au concernés et leur éviter un délai supplementaire

[magnanmagnan]

Merci pour tes encouragement Negociateur,

Tout concourt au bien de ceux qui aiment Dieu. Je lui fait confiance bien que ce soit difficile d'admettre. J'attends!

slt magnanmagna comment vas tu? je viens de lire ton cas et j'avoie que je dépassée par ce qui t'arrive. vraiment beaucoup de courage à toi et toute ta famille. Nous vous soutenons en prière. Continue de batailler jusqu'à qu'il sorte le CSQ

[bedozoo]

SALUT, je sais par quoi vous passez, car moi aussi j'ai vecu cet angoisse.

le fait est que la politique d'immigration du canada semble aux dire des observateurs, un peu plus restrictive. les delais sont maintenant de rigueur et les differents cas frisent de plus en plus le ridicule, par exemple une personne qui est fonctionnaire du gouvernement au cameroun et qui sait que sont regime de retraite est automatiquement deduit de sa paie sans trop savoir qui le deduit, et de plus dans les années antérieurs cette preuve de cotisation au regime public d'epargne retraite n'avait jamais été demandé pour les fonctionnaires de l'etat, mais uniquement pour les agents du secteur privé. alors sa demande a été rejeté car cette preuve a été exigé, il renvoi par la suite une copie de son bulletin de paie, et c'est a ce moment, soit a la reception de la copie son bulletin de paie que l'agent lui dit qu'en fait il fallait plutot ue attestation de la direction des impots (ca veut dire que dès le premier rejet, ils ne lui ont pas dit de quoi il s'agissait exactement comme pieces, mais une fois qu'il envoie la mauvaise pieces , on lui dit kel est la bonne pieces, non sans omettre de lui dire qu'il est a présent hors delais).

la distance est aussi un facteur important dans les recours que l'on peut prendre a l'encontre de ces decision de rejet. on a tout dabord droit de faire une demande de révision administrative, mais ce recours n'a pas bcp de chance de succes parce que c'est en géneral la meme instance, la meme administration qui tranche et dans ses textes, cette decision est sans appel.

mais en vertu du pourvoir de reformation et de controle qu'à la cour superieur du quebec en vertu de l'art 33 du code de procedure civil toutes decisions administratives peut etre sujette a reformation ou a controle de la cour superieur si elle presente un caractere manifestement deraisonnable. et a ma connaissance elle en a reformé des tonnes en matiere d'immigration.

j'espere avoir été utile et au plaisir.

[magnanmagnan]

Merci Bedezo pour ta réponse,

En fait, dans mon cas lorsque j'ai signa au Midi que depuis Juillet je n'avais pas reçu ma MAJ, ils ont eux-même fouillé et reconnu qu'il y avait une erreur d'adresse c'est pourquoi je ne l'avais pas reçu. Alors, ils ont renvoyé la MAJ que j'ai remplie malgré le fait que les dalais étaient passés. Quand j'envoie la MAJ c'est le silence. Je me rapproche d'eux, ils m'informent que mon dossier avait été considéré comme une contestation de refus car ils l'avaient déjà rejeté. Je leur fait suivre toutes les communications avec leurs service en octobre. Ils me disent qu'il reconnaissent tout cela mais que l'agent qui avait reconnu l'erreur avait aussi commis une erreur en reconnaissant l'erreur car ils ont les preuves que les MAJ avaient bien été envoyées dans ma boîte. Ils me disent que la seule chose à faire c'est d'attendre 4 à 5 mois pour le service en charge des contestations de refus puisse siéger. Est-ce vraiment juste et raisonnable? Ils reconnaissent une erreur et à la suite disent avoir commis l'erreur de reconnaitre l'erreur? A qui la faute si c'est vraiment le cas? Car je mets aussi mes doigts au feu d'avoir reçu cette MAJ dans ma boîte. En juillet je vérifiais la boîte 1à fois au moins par jour. Si j'étais sur place à Montréal ou ailleurs au Canada vous pensez que ça se passerait ainsi? J'aurais fait recours à un avocat pour ce cas.

En conclusion, j'attends leur décision en Mai. Mais déjà, je suis découragé et sais que seul Dieu peut opérer un miracle dans ce cas! Les gars ci ne sont pas juste du tout!

[LaBlondinette]

Merci Bedezo pour ta réponse,

En fait, dans mon cas lorsque j'ai signa au Midi que depuis Juillet je n'avais pas reçu ma MAJ, ils ont eux-même fouillé et reconnu qu'il y avait une erreur d'adresse c'est pourquoi je ne l'avais pas reçu. Alors, ils ont renvoyé la MAJ que j'ai remplie malgré le fait que les dalais étaient passés. Quand j'envoie la MAJ c'est le silence. Je me rapproche d'eux, ils m'informent que mon dossier avait été considéré comme une contestation de refus car ils l'avaient déjà rejeté. Je leur fait suivre toutes les communications avec leurs service en octobre. Ils me disent qu'il reconnaissent tout cela mais que l'agent qui avait reconnu l'erreur avait aussi commis une erreur en reconnaissant l'erreur car ils ont les preuves que les MAJ avaient bien été envoyées dans ma boîte. Ils me disent que la seule chose à faire c'est d'attendre 4 à 5 mois pour le service en charge des contestations de refus puisse siéger. Est-ce vraiment juste et raisonnable? Ils reconnaissent une erreur et à la suite disent avoir commis l'erreur de reconnaitre l'erreur? A qui la faute si c'est vraiment le cas? Car je mets aussi mes doigts au feu d'avoir reçu cette MAJ dans ma boîte. En juillet je vérifiais la boîte 1à fois au moins par jour. Si j'étais sur place à Montréal ou ailleurs au Canada vous pensez que ça se passerait ainsi? J'aurais fait recours à un avocat pour ce cas.

En conclusion, j'attends leur décision en Mai. Mais déjà, je suis découragé et sais que seul Dieu peut opérer un miracle dans ce cas! Les gars ci ne sont pas juste du tout!

Essaie de regarder Entrée Express . Pour immigrer au Canada il n'y a pas que le Québec. Tout se fait en ligne.

[La sista]

Bonjour Magnan.

Où en es-tu de ta procédure?

Si c'set complètement bloqué et que tu souhaites toujours immigrer au Canada, je te recommande de lire le lien suivant auquel j'ai pensé en relisant ce sujet. Il s'agit de la procédure d'immigration au Manitoba/ Canada. En effet, il n'ya pas que le Québec au Canada et la procédure du Manitoba me semble plus simple que celle du Québec.

http://www.forum.immigrer.com/topic/139138-procedures-manitoba-le-guide/

Quoi qu'il en soit, j'espère que tu te portes bien.

Bon courage.