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Dossier CSQ envoyés début 2014


Maple_Jen

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  • Habitués

Sinon quoi ? Je ne pense pas que la plupart des gens débarquent au Québec avec un boulot.

Mais j'ai prévu ce qu'il faut pour arriver avec un travail, j'ai des contacts sur place.

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  • Habitués

Sinon quoi ? Je ne pense pas que la plupart des gens débarquent au Québec avec un boulot.

Mais j'ai prévu ce qu'il faut pour arriver avec un travail, j'ai des contacts sur place.

oui je sais mais c'est d avoir un contact sur place ça fait du bien .je te souhaite le meilleur ici au Québec.

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  • Habitués

Sinon quoi ? Je ne pense pas que la plupart des gens débarquent au Québec avec un boulot.

Mais j'ai prévu ce qu'il faut pour arriver avec un travail, j'ai des contacts sur place.

Alors pour revenir à mes zones d'ombre si ceux qui ont des éléments de réponse peuvent m'éclairer ou ceux qui ont reçu leur CSQ peuvent me dire comment ils ont fait à ce niveau ce serai très gentil.

Au niveau des documents à soumettre à la demande :

- Document 9 sur profession réglementé mon conjoint fait des études d'ingénieur mais il n'a pas encor le diplôme doit il déclaré la fiche A-0527-JF

Moi j'ai actuellement un master en électronique de puissance je ne suis pas dans la catégorie profession réglementée?

- Document 24 au niveau de l'expérience professionnelle

Mon conjoint et moi sommes étudiants, comme expérience professionnelle j'ai mes stages et les fiches de paie qui vont avec et mon conjoint lui à jongler entre alternance emploi et là alternance à nouveau.

Nos preuves de cotisation sociales sont sur les fiches de paie mais j'ai lu que ça ne suffit pas et comme nous sommes étudiants on est exonéré au niveau de l'impôts sur le revenu! Comment prouver les cotisations sociales dans ce cas?

- Ma dernière question sur les documents à soumettre concerne les documents 28, 29 et 30 qui parle de ARM

Cela doit concerné mon conjoint qui fait des études d'ingénieur mais comme il n'a pas encore le diplôme il sera jugé sur son ancien diplôme une licence professionnel en électronique.

Le permis d'exercice professionnel en France nous concerne t'il?

On a pas d'autorisation d'exercice délivrée par un organisme québécois doit on faire une demande déjà?

Merci de m'éclairer sur ces 3 documents car j'ai du mal à y voir claire pourtant je vous assure que je suis sobre emoji13.png

Merci à tous

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Tant que le conjoint n'a pas son diplôme, il ne peut pas le revendiquer. Donc, pas encore de déclaration. En revanche, si pendant le processus il obtient ce fameux diplome, il devra faire une mise a jour avec les documents concernant la réglementation.

Un master n'est pas réglementé. Une profession, oui. Quelle est ta profession ? Le plus simple est de chercher s'il y a un ordre pour ta profession.

Un stage peut être considéré comme expérience, mais c'est un peu à la discrétion de l'agent. Il faut fournir les fiches de payes, convention de stage et surtout preuve de payement des cotisations sociale : impôt sur le revenu. Ce n'est pas parce que vous êtes étudiant que vous ne déclarez pas vos revenu. Il vous faut fournir vos avis d'imposition qui prouvent que vous avez payé (via la part patronale et les prélèvement obligatoire) vos cotisations sociale, et qui mentionnent votre exonération du payement de l’impôt sur le revenu.

Pour l'ARM, je ne peux pas t'aider. Mais il faudra le faire quand ton conjoint aura son diplôme lors de la MAJ, pas avant.

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  • 2 weeks later...

Youhouuuuuu. Csq reçu ce jour directement dans ma boite aux lettres!!! En routeeeeeee! Bon courage à ceux et celles qui sont encore en attente!

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  • Habitués

Bonjour wazomigrateur

Es tu sur une liste d attente d entrevu ?

Envoyé par l'application mobile Forum IC

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Sur mon csq il est écrit dossier visé par traitement prioritaire - domaine de formation.

et non, je n'ai pas eu d'entretien. Toutes mes étapes sont sur ma signature.

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  • Habitués

Sur mon csq il est écrit dossier visé par traitement prioritaire - domaine de formation.

et non, je n'ai pas eu d'entretien. Toutes mes étapes sont sur ma signature.

Et quel est ton domaine de formation ?

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Youhouuuuuu. Csq reçu ce jour directement dans ma boite aux lettres!!! En routeeeeeee! Bon courage à ceux et celles qui sont encore en attente!

Félicitations !

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Super !!! Un de plus...

Et les autres, ou en êtes-vous ?

Nous, nous sommes toujours en attente de nouvelles après l'envoi des documents demandés pour la mise à jour de notre dossier.

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  • Habitués

Youhouuuuuu. Csq reçu ce jour directement dans ma boite aux lettres!!! En routeeeeeee! Bon courage à ceux et celles qui sont encore en attente!

bravo pour le csq je viens de voir ta signature je me dis qu'on a encore du chemin à parcourir nous qui avont envoyer en mois de mai à toi le federal tu as surement fais le plus dur maintenant.

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  • Habitués

bonsoir à tous ça bouge pour nous on vient presque à l'instant de recevoir une intention de rejet plus que fantaisiste je m'explique.

Objet : Intention de rejeter votre demande de certificat de sélection
Madame,
Nous avons bien reçu votre demande de Certificat de sélection du Québec. Cependant,
les documents qui ont été soumis à l'appui de votre demande ne permettent pas d'établir
que vous, et les membres de votre famille le cas échéant, répondez aux exigences
prévues par la Loi sur l'immigration au Québec et le Règlement sur la sélection des
ressortissants étrangers. Nous avons donc l'intention de rejeter votre demande.
Nous vous demandons de nous transmettre tous les documents indiqués à l’Annexe A
ci-jointe et de nous informer de tout changement survenu dans votre situation
personnelle, depuis la date de dépôt de votre demande, en remplissant l’Annexe B cijointe.
Nous devons recevoir avant le 31 mai 2015, dans un seul envoi transmis par
courrier postal :
 tous les documents demandés, dans le format exigé, indiqués à l’Annexe A;
 l’Annexe B, dûment remplie, signée, datée et accompagnée de tous les
documents nécessaires à la mise à jour de votre dossier;
 la Fiche d’accompagnement ci-jointe.
Vous devez faire parvenir votre envoi à l’adresse suivante :
285, rue Notre-Dame Ouest, 4e étage,
Montréal, Québec H2Y 1T8
Si vous n'êtes pas en mesure de fournir un ou des documents exigés, vous devez
présenter par écrit et de façon détaillée les motifs valables qui justifient cette
impossibilité.
À défaut de recevoir avant le

le monsieur de l'immigration nous demande de renvoyer des documents déjà envoyé au bon format et d'inventer des documents qui nous ne concernent pas.

une copie conforme de l'acte de naissance ( on a envoyé l'original produit en français du consulat algérien.)

il nous demande du coup la traduction original de l'acte de naissance traduction pourquoi vue que le document fourni est en français.

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  • Habitués

dans la même veine il nous demande de fournir l'original de la traduction de notre titre de résidence ( en réside en France les titres de séjour sont en français !!!!!)

il nous demande aussi de fournir des certificats de travail pour moi et ma femme on a aucune expérience professionnelle déclaré donc pourquoi demander ce document ( d'ailleurs nous avons appelé le midi et l'agent à laissé un message sur notre dossier car il ne comprenait le pourquoi de la demande de ce document.)

bref je ne comprend pas comment on peut redemande toute une liste de documents qui ont déjà étaient fournis ?????

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  • Habitués

bonsoir à tous ça bouge pour nous on vient presque à l'instant de recevoir une intention de rejet plus que fantaisiste je m'explique.

Objet : Intention de rejeter votre demande de certificat de sélection

Madame,

Nous avons bien reçu votre demande de Certificat de sélection du Québec. Cependant,

les documents qui ont été soumis à l'appui de votre demande ne permettent pas d'établir

que vous, et les membres de votre famille le cas échéant, répondez aux exigences

prévues par la Loi sur l'immigration au Québec et le Règlement sur la sélection des

ressortissants étrangers. Nous avons donc l'intention de rejeter votre demande.

Nous vous demandons de nous transmettre tous les documents indiqués à l’Annexe A

ci-jointe et de nous informer de tout changement survenu dans votre situation

personnelle, depuis la date de dépôt de votre demande, en remplissant l’Annexe B cijointe.

Nous devons recevoir avant le 31 mai 2015, dans un seul envoi transmis par

courrier postal :

 tous les documents demandés, dans le format exigé, indiqués à l’Annexe A;

 l’Annexe B, dûment remplie, signée, datée et accompagnée de tous les

documents nécessaires à la mise à jour de votre dossier;

 la Fiche d’accompagnement ci-jointe.

Vous devez faire parvenir votre envoi à l’adresse suivante :

285, rue Notre-Dame Ouest, 4e étage,

Montréal, Québec H2Y 1T8

Si vous n'êtes pas en mesure de fournir un ou des documents exigés, vous devez

présenter par écrit et de façon détaillée les motifs valables qui justifient cette

impossibilité.

À défaut de recevoir avant le

le monsieur de l'immigration nous demande de renvoyer des documents déjà envoyé au bon format et d'inventer des documents qui nous ne concernent pas.

une copie conforme de l'acte de naissance ( on a envoyé l'original produit en français du consulat algérien.)

il nous demande du coup la traduction original de l'acte de naissance traduction pourquoi vue que le document fourni est en français.

bonsor alimad, combien de fois recevez vous le mail de documents manquants? ou bien vous aviez introduit une nouvelle DCSQ?pourriez vous partager la liste des documents demandès?

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  • Habitués

des trucs classiques et en gros tout!!

Modifié par alimad
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  • Habitués

bah effectivement c'est une deuxième DCSQ envoyé le 6 mai 2014 et prélevé 14 aout 2014

pour la liste demandé oui effectivement je vais la partager

DEMANDE DE CERTIFICAT DE SELECTION ET ANNEXE

4. Formulaire original du Contrat d¡¦autonomie financiere (A-0522-OF), dument rempli et signe (sections A et B)

Pour : Requerante principale ƒÂ

PIECES JUSTIFICATIVES ¡V IDENTITE ET ETAT CIVIL

11. Copie certifiee conforme de votre acte de naissance

Pour : Requerante principale ƒÂ

Original de la traduction de votre acte de naissance

Pour : Requerante principale ƒÂ

STATUT DE RESIDENT DANS UN PAYS AUTRE QUE LE PAYS DE CITOYENNETE

14. Photocopie du permis ou titre de sejour d¡¦une duree de validite d¡¦au moins 12 mois, delivre par les autorites du pays de residence temporaire actuel

Pour : Requerante principale ƒÂ Conjoint ƒÂ

Original de la traduction de votre permis ou titre de sejour

Pour : Requerante principale ƒÂ Conjoint ƒÂ

15. Photocopie de l¡¦attestation d¡¦inscription au programme d¡¦etudes en cours ainsi qu¡¦une lettre de l¡¦etablissement d¡¦enseignement indiquant s¡¦il s¡¦agit d¡¦etudes a temps plein ou a temps partiel ainsi que la date de debut et la date de fin prevue pour ce programme

Pour : Requerante principale ƒÂ Conjoint ƒÂ

15. Photocopie du releve de notes des etudes en cours

Pour : Requerante principale ƒÂ Conjoint ƒÂ

EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ACQUISE au cours des cinq annees precedant le depot de votre demande de certificat de selection

23. Original ou copie certifiee conforme de l¡¦attestation ou du certificat de travail pour chaque emploi declare dans la demande de certificat de selection (Les contrats de travail et les promesses d¡¦embauche ne sont pas acceptes.)

Pour : Requerante principale ƒÂ Conjoint ƒÂ

Original de la traduction de l¡¦attestation ou du certificat de travail

Pour : Requerante principale ƒÂ Conjoint ƒÂ

CRL_815_IntRejetDemCSQ.docx Page 5 sur 9

2015/02/27

Attention!

Les attestations ou certificats de travail doivent etre produits sur le papier a en-tete de l¡¦entreprise et contenir les renseignements suivants :

„X La duree de l¡¦emploi (date du debut et date de la fin de l¡¦emploi)

„X Le nombre d¡¦heures travaillees par semaine

„X Les postes que vous avez occupes ainsi que la periode durant laquelle vous avez occupe ces postes

„X Une breve description des taches

„X Les coordonnees de l¡¦employeur (incluant le numero de telephone)

„X Le nom de la personne signataire doit y etre inscrit lisiblement, et le document doit etre signe et date

24. Original ou copie certifiee conforme de preuve des cotisations sociales ou preuve de paiement de l¡¦impot sur le revenu pour attester la legalite de l¡¦experience professionnelle acquise au cours des cinq annees precedant le depot de votre demande de certificat de selection

S¡¦il vous est impossible d¡¦obtenir l¡¦une de ces preuves, vous devez fournir l¡¦original ou la copie certifiee conforme d¡¦une preuve d¡¦exoneration du paiement des primes de securite sociale ou d¡¦une preuve d¡¦exoneration du paiement de l¡¦impot sur le revenu.

Pour : Requerante principale ƒÂ Conjoint ƒÂ

Original de la traduction de la preuve fournie ci-dessus

Pour : Requerante principale ƒÂ Conjoint ƒÂƒn

Attention !

Tous les documents attestant la legalite de l¡¦experience professionnelle doivent etre emis par une autorite gouvernementale. Les documents emis par un employeur ou un comptable ne sont pas acceptes.

STAGES DE TRAVAIL EFFECTUES DANS LE CADRE DES ETUDES dans les cinq annees precedant le depot de votre demande de certificat de selection

31. Photocopie d¡¦attestations de stage, en Algerie, delivrees par l¡¦entreprise ou le stage a eu lieu.

Pour : Requerante principale ƒÂ

Original de la traduction de vos attestations de stage

Pour : Requerante principale ƒÂ

Alaouchiche, Souhila

No ref. ind. : PA0250324

CRL_815_IntRejetDemCSQ.docx Page 6 sur 9

2015/02/27

Attention!

Chacune des attestations de stage doit etre produite sur du papier a en-tete de l¡¦entreprise et contenir les renseignements suivants :

„X La duree du stage (date du debut et date de la fin du stage)

„X Le nombre d¡¦heures travaillees par semaine

„X Les principales taches et responsabilites

„X Les coordonnees de l¡¦entreprise (incluant le numero de telephone)

„X Le nom de la personne signataire (superviseur immediat ou agent du personnel de l¡¦entreprise) doit y etre inscrit lisiblement, et le document doit etre signe et date

32. Copie certifiee conforme de conventions de stage ou d¡¦attestations de l¡¦etablissement d¡¦enseignement precisant que les stages de travail ont ete effectues dans le cadre des etudes

Pour : Requerante principale ƒÂ

Original de la traduction des documents demandes ci-dessus

Pour : Requerante principale ƒÂ

merci alimad.il serait mieux que vous modifiez votre signature (vos statistiques).vos relevès de notes, attestations et diplômes, ont-ils certifiiès conformes par la mairie?ou bien les ètablissements èmetteurs?

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