Travailleur autonome illustration / sculpture

[Nespouik]

Bonjour!

Je me permets de poster ici car j'ai plusieurs questions portant sur la création d'entreprise (notamment l'entreprise individuelle/ statut de travailleur autonome) au Quebec. J'ai déjà effectué pas mal de recherches, notamment sur le forum et sur beaucoup de sites administratifs et même si j'ai trouvé beaucoup de réponses, j'ai encore quelques interrogations relatives à ma situation. Si ce sujet est mal placé, n'hésitez pas à le bouger dans la section appropriée!

Pour résumer la situation très très brievement :

Nous partons d'ici deux semaines nous installer à Montréal : je suis mon ami qui a trouvé un travail en entreprise pour une durée de 2 ans minimum. De mon côté, je n'ai rien pour le moment (nous attendons de descendre de l'avion pour savoir si j'aurai droit à un permis de travail ouvert)

En france, j'ai pour le moment deux activités : l'illustration et la sculpture de poupées destinées à être reproduites en usine puis commercialisées via internet. Je n'ai pu développer que l'illustration pour le moment, car j'aurais du cumuler deux statuts différents et donc deux fois plus de complications (je passe sur les détails mais pour résumer le statut gérant les droits d'auteur n'autorise pas la vente d'objets reproduits en série à plus de 8 exemplaires, et inversement...)

Mais je veux vraiment mettre en avant mon activité de sculpture, et je me dit que le faire au Quebec serait sans doute une bonne opportunité!

Mes questions sont donc les suivantes :

- Est-il possible de cumuler ces deux activités en étant travailleur autonome?

- Est-ce que je peux être travailleur autonome/ créer mon entreprise individuelle en étant immigrante? (Tant que j'ai un permis de travail valide évidemment)

- J'ai lu également qu'on avait obligation de s'inscrire au registre de la TPS / TVQ que si l'on dépassait les 30 000$ de revenus taxables sur une année, mais du coup je me demandais ce qu'il fallait entendre par là. S'agit-il de mon chiffre d'affaire ou simplement de mes bénéfices? (En gros est-ce que je pourrai déduire le coût de fabrication de mes objets?)

- J'ai lu une chose dont je ne suis pas certaine : au niveau du taux d'imposition, on serait imposé comme un salarié normal, en revanche si cette activité est secondaire on est imposé à environ 45%, quelqu'un peut-il me le confirmer? L'activité secondaire est-elle déterminée en fonction des revenus qu'elle génère ou en fonction de si on est salarié ailleurs tout simplement? (Par exemple si je prends un mi-temps dans la vente, quel sera mon activité principale?)

Tout à l'air tellement plus simple au Quebec pour ça que ça me parait presque louche

Merci d'avance pour vos réponses

[dentan]

Bonjour!

Je me permets de poster ici car j'ai plusieurs questions portant sur la création d'entreprise (notamment l'entreprise individuelle/ statut de travailleur autonome) au Quebec. J'ai déjà effectué pas mal de recherches, notamment sur le forum et sur beaucoup de sites administratifs et même si j'ai trouvé beaucoup de réponses, j'ai encore quelques interrogations relatives à ma situation. Si ce sujet est mal placé, n'hésitez pas à le bouger dans la section appropriée!

Pour résumer la situation très très brievement :

Nous partons d'ici deux semaines nous installer à Montréal : je suis mon ami qui a trouvé un travail en entreprise pour une durée de 2 ans minimum. De mon côté, je n'ai rien pour le moment (nous attendons de descendre de l'avion pour savoir si j'aurai droit à un permis de travail ouvert)

En france, j'ai pour le moment deux activités : l'illustration et la sculpture de poupées destinées à être reproduites en usine puis commercialisées via internet. Je n'ai pu développer que l'illustration pour le moment, car j'aurais du cumuler deux statuts différents et donc deux fois plus de complications (je passe sur les détails mais pour résumer le statut gérant les droits d'auteur n'autorise pas la vente d'objets reproduits en série à plus de 8 exemplaires, et inversement...)

Mais je veux vraiment mettre en avant mon activité de sculpture, et je me dit que le faire au Quebec serait sans doute une bonne opportunité!

Mes questions sont donc les suivantes :

- Est-il possible de cumuler ces deux activités en étant travailleur autonome?

- Est-ce que je peux être travailleur autonome/ créer mon entreprise individuelle en étant immigrante? (Tant que j'ai un permis de travail valide évidemment)

- J'ai lu également qu'on avait obligation de s'inscrire au registre de la TPS / TVQ que si l'on dépassait les 30 000$ de revenus taxables sur une année, mais du coup je me demandais ce qu'il fallait entendre par là. S'agit-il de mon chiffre d'affaire ou simplement de mes bénéfices? (En gros est-ce que je pourrai déduire le coût de fabrication de mes objets?)

- J'ai lu une chose dont je ne suis pas certaine : au niveau du taux d'imposition, on serait imposé comme un salarié normal, en revanche si cette activité est secondaire on est imposé à environ 45%, quelqu'un peut-il me le confirmer? L'activité secondaire est-elle déterminée en fonction des revenus qu'elle génère ou en fonction de si on est salarié ailleurs tout simplement? (Par exemple si je prends un mi-temps dans la vente, quel sera mon activité principale?)

Tout à l'air tellement plus simple au Quebec pour ça que ça me parait presque louche

Merci d'avance pour vos réponses

Quand tu seras à Montréal tu devrais aller rencontrer et c'est gratuit, l'un des conseillers du CLDhttp://ville.montreal.qc.ca/pls/portal/docs/page/inv_mtl_fr/media/documents/Liste_cld_cedec_saje_20091027A.PDF

Tu peux également consulter ce site, il y a une section créer son entreprise http://www.ressourcesentreprises.org/

[Chris AaronMila]

Bonjour!

Je me permets de poster ici car j'ai plusieurs questions portant sur la création d'entreprise (notamment l'entreprise individuelle/ statut de travailleur autonome) au Quebec. J'ai déjà effectué pas mal de recherches, notamment sur le forum et sur beaucoup de sites administratifs et même si j'ai trouvé beaucoup de réponses, j'ai encore quelques interrogations relatives à ma situation. Si ce sujet est mal placé, n'hésitez pas à le bouger dans la section appropriée!

Pour résumer la situation très très brievement :

Nous partons d'ici deux semaines nous installer à Montréal : je suis mon ami qui a trouvé un travail en entreprise pour une durée de 2 ans minimum. De mon côté, je n'ai rien pour le moment (nous attendons de descendre de l'avion pour savoir si j'aurai droit à un permis de travail ouvert)

En france, j'ai pour le moment deux activités : l'illustration et la sculpture de poupées destinées à être reproduites en usine puis commercialisées via internet. Je n'ai pu développer que l'illustration pour le moment, car j'aurais du cumuler deux statuts différents et donc deux fois plus de complications (je passe sur les détails mais pour résumer le statut gérant les droits d'auteur n'autorise pas la vente d'objets reproduits en série à plus de 8 exemplaires, et inversement...)

Mais je veux vraiment mettre en avant mon activité de sculpture, et je me dit que le faire au Quebec serait sans doute une bonne opportunité!

Mes questions sont donc les suivantes :

- Est-il possible de cumuler ces deux activités en étant travailleur autonome?

- Est-ce que je peux être travailleur autonome/ créer mon entreprise individuelle en étant immigrante? (Tant que j'ai un permis de travail valide évidemment)

- J'ai lu également qu'on avait obligation de s'inscrire au registre de la TPS / TVQ que si l'on dépassait les 30 000$ de revenus taxables sur une année, mais du coup je me demandais ce qu'il fallait entendre par là. S'agit-il de mon chiffre d'affaire ou simplement de mes bénéfices? (En gros est-ce que je pourrai déduire le coût de fabrication de mes objets?)

- J'ai lu une chose dont je ne suis pas certaine : au niveau du taux d'imposition, on serait imposé comme un salarié normal, en revanche si cette activité est secondaire on est imposé à environ 45%, quelqu'un peut-il me le confirmer? L'activité secondaire est-elle déterminée en fonction des revenus qu'elle génère ou en fonction de si on est salarié ailleurs tout simplement? (Par exemple si je prends un mi-temps dans la vente, quel sera mon activité principale?)

Tout à l'air tellement plus simple au Quebec pour ça que ça me parait presque louche

Merci d'avance pour vos réponses

Salut Nespouik,

Voici tes réponses brièvement:

1er et deuxieme question: ma réponse est oui

3eme question:on parle de chiffres d'affaires et non de résultat

4ème question: Ton profit ou ta perte serai soumis à l'impôt des particuliers en tant que travailleur autonome. Pour l'activité secondaire et le taux d'imposition à 45 % l'information que tu as doit être meme je suis sur qu'elle est erroné

Si tu as d'autres questions fiscales, n'hésite pas à me contacter en MP.

[Nespouik]

Un grand merci pour vos réponses, elles m'aident à y voir plus clair!

Dentan : C'est super pour les conseillers du CLD, je vais essayer d'organiser ça rapidement en arrivant!

Chris AaronMila : Merci beaucoup pour ta proposition Pour le moment je n'ai pas d'autres questions, mais il est possible qu'il m'en viennent quelques-unes quand je serai le nez dedans! Je vais tâcher de me renseigner un peu mieux question taux d'imposition.