Documents manquants ou incomplets DCS

[Theused]

Bonsoir,

avis à ceux qui auraient reçu un courrier équivalent au nôtre: on a besoin de vous!

Nous avons envoyé notre DCS fin janvier.

Nous venons de recevoir un courrier nous indiquant que notre dossier était incomplet ou qu'il manquait des documents.

En l'occurrence, la page 6 du DCS: doit-elle être signée par le requérant ET le conjoint ou uniquement par le requérant?

Nous ne savons pas si nous pouvons renvoyer 2 versions de cette page 6: une avec la signature du requérant uniquement et l'autre avec nos 2 signatures, le tout accompagnée d'une lettre explicative afin qu'ils conservent l'exemplaire de leur choix.

Merci à ceux qui auraient été dans notre cas de nous aiguiller!

Bonne soirée...

[charita]

Bonsoir Theused

Nous avons besoin de quelques précisions pour pouvoir vous aider:

Tout d'abord la demande de certificat de sélection comporte 5 pages (et non 6) et doit être remplis par le réquerant principal et par l'époux ou conjoint de fait,

ensuite au niveau de la signature, même s'il est écrit "signature du réquerant" il s'agit de celui qui rempli la demande; si c'est le réquerant principal c'est lui qui signe et si c'est l'époux alors l'époux signe; voilà ma compréhension de la chose, c'est même ainsi que j'ai rempli et ça marché

J'espère t'avoir aidé et reste à ta disposition

Bonsoir,

avis à ceux qui auraient reçu un courrier équivalent au nôtre: on a besoin de vous!

Nous avons envoyé notre DCS fin janvier.

Nous venons de recevoir un courrier nous indiquant que notre dossier était incomplet ou qu'il manquait des documents.

En l'occurrence, la page 6 du DCS: doit-elle être signée par le requérant ET le conjoint ou uniquement par le requérant?

Nous ne savons pas si nous pouvons renvoyer 2 versions de cette page 6: une avec la signature du requérant uniquement et l'autre avec nos 2 signatures, le tout accompagnée d'une lettre explicative afin qu'ils conservent l'exemplaire de leur choix.

Merci à ceux qui auraient été dans notre cas de nous aiguiller!

Bonne soirée...

[kadoquebec2012]

Exact Charita,

Comme Theused, j'ai eu le même problème, je n'avais pas prêté attention sur cette page et seul le RP a signé et le BIQ nous l'a renvoyé pour signature du conjoint =ment.

Bonne chance à Tous

[Theused]

Merci de vos réponses, ça nous a bien aidé!

Logiquement, c'est bon, on a renvoyé tout ce qu'il fallait...

Savez-vous si on reçoit un courrier nous disant "c'est ok." ou si on ne reçoit rien?

Merci à vous et bon courage!

[Sofian2012QC]

En général, on reçoit directement son csq (ce que te souhaite)

ou alors

une mise en attente ou convocation à l'entrevue, rarement j'ai vu le Biq envoyer un AR des documents manquants.

[kadoquebec2012]

En général, on reçoit directement son csq (ce que te souhaite)

ou alors

une mise en attente ou convocation à l'entrevue, rarement j'ai vu le Biq envoyer un AR des documents manquants.

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