samia71 Posté(e) 28 juin 2009 Posté(e) 28 juin 2009 2 cas de ma famille:1- Mon frère a tjs travaillé dans un magasin depuis plusieurs années sans CNSS et donc sans fiche de paie, comme dans tous les magasins au Maroc.Maintenant, il vient de parler à son boss au sujet de la nécessité d'avoir la CNSS sìl veut un jour faire sa demande de CSQ.Son boss a accepté de l'inscrire à la CNSS mais ca va faire louche car lìmmigration vont bien voir que son inscription à la CNSS est récente mais comment peut-il justifier ca et en plus ces années dèxpérience ne comptent pas car pas de CNSS.2- Ma soeurest propriétaire d'un café donc le registre de commerce est à son nom mais pas de CNSS par contre ses 2 employés sont inscrits à la CNSS (car la loi l'oblige mais ne l'oblige pas pour elle).Elle a eu son CSQ sans probleme grace aux points de son mari peut-être (meme si elle n'a pas de CNSS), elle a déposé son dossier fédéral avec son mari, mais là le fédéral lui demande son historique de CNSS à elle.Est ce que son dossier pourrait etre rejeté à cause de ce manque de CNSS même si ils ont eu leur CSQ.et ce qui est bizarre, cèst que le federal lui a envoyé une lettre avec la demande pour l`historique de la CNSS et en même temps tous les papiers pour faire la visite médicale et le paiement des frais de RP.Alors, est ce que ca veut dire que leur dossier sera accepté quand meme sans CNSS. Je lui ai dis de leur écrire une lettre pour dire qu'elle nà pa de CNSS et que seuls ses 2 employés l'ont.Répondez-moi SVP car je stresse pour ma soeur. J'ai peur quèlle nèst pas de visa.Oubliez pas de me répondre aussi pour mon frereMerci Citer
Habitués hadi2727 Posté(e) 29 juin 2009 Habitués Posté(e) 29 juin 2009 1- Mon frère a tjs travaillé dans un magasin depuis plusieurs années sans CNSS et donc sans fiche de paie, comme dans tous les magasins au Maroc.Maintenant, il vient de parler à son boss au sujet de la nécessité d'avoir la CNSS sìl veut un jour faire sa demande de CSQ. Bonjour Samia :-) Le cas de ton frère est un peu compliquée. il risque un refus ...car pour le Canada & Québec, pas de CNSS = Travail en noir..donc c'est trafiqué...Le Canada est au courant que la moitié du Maghréb n'est pas déclaré surtout au Maroc....Le seul critère de l'expérience professionnelle est la déclaration à al CNSS et surtout avoir l'attestation de la CNSS cachetée et signée par la cNSS, on se base pas sur les cotisations de l'employeur (borderaux de CNSS) car cela est simple à truquer.... Je te raconte mon histoire avec la CNSS.Moi lors de dépôt de la DCS en 2004, j'ai mentionné 3 ans de travail effectif puisque je dispose de bulletins de paie, carte de CNSS, borderaux de CNSS.... à 3 mois avant l'entrevue, je me suis trouvé avec une sale affaire de non déclaration de 2 ans par mon employeur !ce que j'ai fais, j'ai exigé une lettre de redressement de la part de mon employeur signé et cachété par la CNSS..." il est obligé par la loi" puisque je dispose de preuve ' carte de cNSS avec date d'embauche et borderaux ".... Lors de l'entrevue, la belle québecoise a refusé cette histoire complétement sous pretexte qu'elle se base uniquement sur l'attestation de la CNSS qui confirme que j'ai uniquement une seule année officielle et 2 années fictives .... Je me suis défendu en précisant que je suis un marocain qui ne vas pas payer les pots cassés d'un système déja foireux lol.... je lui ai montré ma Carte de CNSS qui indique ma date d'embauche, l'attstation de travail, bulletins de paie depuis mon embauche...fiche de la CIMR " 2ème retraite" et surtout " la Lettre de redressement"......quand même elle m'a retiré 4 points....j'étais à 56 points, je me suis trouvé à 52 points c'est à dire il me faut 60 points comme seuil... je me suis rattrapé graçce à mon niveau de français + anglais" j'ai gagné un point pour mon benging 2 lol" et ma motivation... Après consultation avec son responsable...elle m'a remis mon CSQ....qui veut peut ....Son boss a accepté de l'inscrire à la CNSS mais ca va faire louche car lìmmigration vont bien voir que son inscription à la CNSS est récente mais comment peut-il justifier ca et en plus ces années dèxpérience ne comptent pas car pas de CNSS. oui c'est compliqué car le boss va le déclarer depuis sa date d'embauche où depuis ajourd'huit si depuis la date d'embauche..le Boss sera obligé de payer des indemnités de retard à la CNSS ( eh oui tu crois que la Cnss lachera le boss facilement....ils sont trop strict sur ce fléau....)Le boss ne peux pas faire un redressement de quelques années puisque ton frère n'était jamais déclaré...ton frère doit contacter l'agence de la cNSS la plus proche pour s'informer auprès d'un agent en cas de redéclaration depuis la date d'embauche est ce que le boss risquera de payer des indemnités de retard2- Ma soeurest propriétaire d'un café donc le registre de commerce est à son nom mais pas de CNSS par contre ses 2 employés sont inscrits à la CNSS (car la loi l'oblige mais ne l'oblige pas pour elle).Elle a eu son CSQ sans probleme grace aux points de son mari peut-être (meme si elle n'a pas de CNSS), elle a déposé son dossier fédéral avec son mari, mais là le fédéral lui demande son historique de CNSS à elle.Est ce que son dossier pourrait etre rejeté à cause de ce manque de CNSS même si ils ont eu leur CSQ.et ce qui est bizarre, cèst que le federal lui a envoyé une lettre avec la demande pour l`historique de la CNSS et en même temps tous les papiers pour faire la visite médicale et le paiement des frais de RP. oui il faut savoir que le Québec est une province du Canada " donc c'est le pays qui délivre le Visa où refuse.... le système du Québec est diférent du fédéral c'est rare q'on refsue à l'étape fédérale mais possible ( problème de sécurité, VM etc...) ta soeur doit envoyer une lettre explicative avec son dossier fédéral en expliquant qu'elle est patrone d'un café et n'est pas déclarée à la CNSS ( il faut savoir si ceci est juridqiue on déclare pas le patron d'un café à la CNSS ?)Merci Citer
samia71 Posté(e) 29 juin 2009 Auteur Posté(e) 29 juin 2009 Un gros merci Hadi d'avoir pris le temps de me raconter ton histoire.D'autres...ont vécu un cas similaire à celui de ma famille, j'attends vos commentaires.Merci Citer
Habitués hadi2727 Posté(e) 29 juin 2009 Habitués Posté(e) 29 juin 2009 Un gros merci Hadi d'avoir pris le temps de me raconter ton histoire.D'autres...ont vécu un cas similaire à celui de ma famille, j'attends vos commentaires.MerciBon courage, il vaut mieux que ton frère et ta soeur partent chez une agence CNSS plus proche de leur domicile et exposent leur cas ! Citer
samia71 Posté(e) 30 juin 2009 Auteur Posté(e) 30 juin 2009 hadi,Combien d'années d'affiliation a la CNSS il faut avoir avant de déposer la demande pour le CSQ, 1 an c'est suffisant ? le temps de recevoir le OK pour l'entrevue, il peut s'écouler 2 ans et donc total 3 ans CNSS...est ce possible ? ou ils vont dire que c pas assez et que la CNSS a été faite juste pour l'immigration.Merci Citer
Habitués hadi2727 Posté(e) 30 juin 2009 Habitués Posté(e) 30 juin 2009 hadi,Combien d'années d'affiliation a la CNSS il faut avoir avant de déposer la demande pour le CSQ, 1 an c'est suffisant ? le temps de recevoir le OK pour l'entrevue, il peut s'écouler 2 ans et donc total 3 ans CNSS...est ce possible ? ou ils vont dire que c pas assez et que la CNSS a été faite juste pour l'immigration.MerciJe me rappelle bien c'était 1 an suffisant pour déposer ta demande d'immigration au Québec et non pas au Canada fédéral mais il faut arriver au seuil de réussite ( avoir je me rappelle bien 54 points où 56 et lors de l'entrevue chercher à vaoir 4 points pour atteindre la barre de 60 points...) mais récemment, j'ai lu sur le forum qu'avec 6 mois de déclaration à la CNSS, tu peux déposer ton dossier.. Donc, ton frère doit attendre l'expiration de 6 mois de travail effectif et déclaration à la cNSS avant de déposer son dossier, car le service d'immigration pourra vérifier la date d'affiliation c'est simple elle s'afficeh au niveau de l'attestation de la CNSS !Il avut mieux qu'il fasse un test en ligne d'évaluation sur le site d'immigration du Québec ! Citer
samia71 Posté(e) 30 juin 2009 Auteur Posté(e) 30 juin 2009 Merci hadi, t'es génial avec tes réponses.A suivre Citer
Habitués simokhatib Posté(e) 1 juillet 2009 Habitués Posté(e) 1 juillet 2009 Je propose une solution à ce monsieur sans cnss ou le patron est prêt à collaborer.il faudra partir à l'èvaluation de ses points & voir combien de points il en manque & dèduire les annèes d'expèrience professionnelle qu'ils lui faut.Après on vient à une dèclaration de la cnss avec date d'aujourd'hui , donc une carte cnss avec nouvelle immatriculation.L'employeur va procèder a ce qu'on appel la dèclaration tardive du salarié , faut vraiment qu'il a confiance a son salariè sinon ça risque une poursuite pènal ( pourquoi j'ètais pas dèclaré et toute la sauce ).si l'employeur passe à cette èpate ( formulaire cnss & imprimé gratuit aux locaux cnss), il va payer les cotisations salariales & patronnalles des annèes passèes multipliès par un facteur X, qui pourra être 2 ou 3 .....faudra discuter avec l'employeur de tout ça & lui proposer de lui payer toutes ses charges & lui rassurer avec un papier signé & lègalisé qu'aucune poursuite ne parviendra de son employè.une fois cette dèclaration faite, y'aura une mise à jour système & on lui donnera des borderaux cnss avec les dates rèelles celles ou il a vraiment boss& chez lui & lui fera une attestation travail & salaire & tout depuis sa date d'embauche.bonne chance. Citer
samia71 Posté(e) 1 juillet 2009 Auteur Posté(e) 1 juillet 2009 merci SimoKhatib pour ta réponse. c une bonne idée et c légal aussi.Je vais lui en parler. Citer
Habitués hadi2727 Posté(e) 1 juillet 2009 Habitués Posté(e) 1 juillet 2009 une fois cette dèclaration faite, y'aura une mise à jour système & on lui donnera des borderaux cnss avec les dates rèelles celles ou il a vraiment boss& chez lui & lui fera une attestation travail & salaire & tout depuis sa date d'embauche.oui c'est une solution reste à savoir si ce patron aura la conscience de le redéclarer ! exacte sauf que la mise à jour prend 6 mois à 8 mois c'est qu'il m'a dis un responsable à la CNSS ( msie à jour centrale , régionale tout un système ! ) Moi, j'avais un retard de déclaration de 24 mois ( 2001, et 2002 ) Jusqu présent depuis 04-2007, 90% a été effectué il reste 2 mois en 2001 et un seul en 2002. Citer
Habitués simokhatib Posté(e) 1 juillet 2009 Habitués Posté(e) 1 juillet 2009 le temps de remise en ètat de la base de donnèe varie aussi de l'ètat cnss de l'employeur & ses antècedents avec la cnss.je connais des cas ou toute la procèdure a demandè deux mois depuis le dèpot et le paiement jusqu'à l'èdition des borderaux finaux ( deux cas sur casablanca. )pour la demande csq, la cnss donne des borderaux provisoires signès & cachetès qui pourront être envoyès en attendant la mise à jour & l'entretien. Citer
samia71 Posté(e) 3 juillet 2009 Auteur Posté(e) 3 juillet 2009 Merci à vous tous pour ces précieuses infos.Je suis là si vous avez besoin d'infos, cela fait 9 ans que j`habite à Montréal. Citer
Habitués simokhatib Posté(e) 3 juillet 2009 Habitués Posté(e) 3 juillet 2009 Merci à toi ègalement & ça sera un plaisir de partager nos expèriences & au plaisir de vous voir dans votre pays entourée de votre famille bientôt inchallah. Citer
Habitués hadi2727 Posté(e) 3 juillet 2009 Habitués Posté(e) 3 juillet 2009 Merci à vous tous pour ces précieuses infos.Je suis là si vous avez besoin d'infos, cela fait 9 ans que j`habite à Montréal. De rien, bon courage, moi, je partirai loin de Montréal ( une seule nuit ) , à moi la nature Québecoise ) Citer
Immigrer au Canada : ressources et conseils
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