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Avez-vous vraiment besoin d'un quitus fiscal?


Invité

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Hello les forumistes...

on a déjà parlé de ce sujet avant, c'est vrai mais j'ai du aml a me faire une idée..

j'entends tout et son contraire alors ou est la vérité....

C'est OUI ou NON

merci pour vos réponses

fabelo

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  • Habitués

Je suis partie sans. Mais mon mari a encore qq revenus de la France, alors on ne l'a pas fait. Je ne sais pas ce que ça va donner... unsure.gif

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on a eut de nombreuse discussion là dessus.

la conclusion est qu'on peut le faire... ou pas.

si tu le fais, normalement tu es tranquille.

sinon (ce qui est mon cas) tu indiques seulement ta nouvelle adresse aux impots (même à l'étranger ce n'est pas un problème) et tu continues à remplir tes déclarations comme si de rien n'était. cela jusqu'a ce que tu n'ais plus rien à déclarer en france.

plusieurs personnes l'ont fait ici. ça marche.

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Je confirme ... pas beosin de quitus mais déclarer comme d'hab.

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  • Habitués

Il me semble qu'on peut te le demander

à l'arrivee à l'aeroport.

(aucune certitude la-dessus)

skydver

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Bonjour à tous, moi aussi je l' ai fait , histoire que l' administration Francaise me ' lache les baskets ' une fois pour toutes biggrin.gif . Ceci dit on ne m' a rien demandé à la douane.
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  • Habitués

MOI c'est non avec l'expérience qu'on a eu ?

Fait comme le MONIKEBEC

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  • Habitués

Salut la gang, smile.gif

La meilleure solution : ne pas faire de quitus... pour éviter les emmerdes, ce qui à premières vue est paradoxal. Mais comme l'administration francaise des impôts est incapable d'enregistrer comme il se doit un quitus fiscal, elle vous recontactera en vous demandant des $ même si vous en avez fait un (nombreux cas répertoriés sur le site). Et c'est reparti pour un tour, faut tout leur réexpliquer.

Il est bien plus simple de remplir sa déclaration quand vient le temps et de se déclarer à ce moment non-résident.

Conclusion : NON, pas de quitus !

Redflag

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Hello Les forumistes et merci pour vos messages

Merci Red pour ton explication

De mon coté,Je viens de prendre contact avec le responsable fiscal de mon secteur et il s'avère qu'elle est pour l'instant dans l'incapacité de calculer au plus juste notre taxe d'habitation (car elle dépend des impots sur le revenu) et notre déclaration anticipé 2004...même si on gagne des revenus fixes car les coéfficients de calcul varient d'une année sur l'autre tout comme les avantages pour réduction..

bref, tel qu'annoncé je pense qu'on aura une régule a faire courant 2004....

Donc si je résume..

Quitus pas obligatoire car non demandé par le canada...(Euh vous êtes SUR)

Si on le fait, c'est pas grave quand même...

Au fait, Champou, pour un déménagement international il n'y a pas besoin de quitus et ceci deuis 1992..d'aprés un conseillé qui est venu me rendre une petite visite la semaine dernière... wink.gif

@plus

fabelo

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