CSQ mais mariée entre temps...

[carla]

Bonjour,

Il s'agit de quelqu'un qui a reçu son CSQ mais qui s'est marié entre temps. Il lui a été demandé de renvoyer son CSQ au BIQ (Maghreb) et de faire une demande pour sa conjointe. J'aimerais savoir combien de temps prend cette procédure sachant que le 1er CSQ a été obtenu après 3 ans et demi d'attente. Est-ce les mêmes délais pour cette nouvelle démarche? S'il y a des gens dans ce cas, please, donnez-nous qq infos.

Merci de votre gentillesse!!

[aymane]

Bonjour,

Il s'agit de quelqu'un qui a reçu son CSQ mais qui s'est marié entre temps. Il lui a été demandé de renvoyer son CSQ au BIQ (Maghreb) et de faire une demande pour sa conjointe. J'aimerais savoir combien de temps prend cette procédure sachant que le 1er CSQ a été obtenu après 3 ans et demi d'attente. Est-ce les mêmes délais pour cette nouvelle démarche? S'il y a des gens dans ce cas, please, donnez-nous qq infos.

Merci de votre gentillesse!!

non ca prend pas plus de 5 ou 6 semaines

[carla]

J'arrive pas à y croire ! Si peu de temps!!!

Merci beaucoup pour l'info Aymane

[alwane]

Bonjour,

Il s'agit de quelqu'un qui a reçu son CSQ mais qui s'est marié entre temps. Il lui a été demandé de renvoyer son CSQ au BIQ (Maghreb) et de faire une demande pour sa conjointe. J'aimerais savoir combien de temps prend cette procédure sachant que le 1er CSQ a été obtenu après 3 ans et demi d'attente. Est-ce les mêmes délais pour cette nouvelle démarche? S'il y a des gens dans ce cas, please, donnez-nous qq infos.

Merci de votre gentillesse!!

Salut Carla,

Est ce que tu as aviser l'ambassade pour ton mariage?

Pourrais-tu m'aider et me dire quels sont les doc qu'ils vous ont demandés?

est ce qu'il faut préparé le même dossier (requérant principal) pour le conjoint?

Pour infos : j'ai déjà déposé le dossier fédéral a l'ambassade de rabat.

Merci d'avance.

alwane.

[carla]

Salut Alwane,

Si tu as déjà déposé ton dossier pour le fédéral, tu dois absolument les informer de ton mariage. Le traitement de ton dossier sera momentanément arrêté jusqu'à ce que tu obtiennes un nouveau CSQ pour toi (avec la mention marié et non plus célibataire) et un CSQ pour ta conjointe. Voici la liste des documents à fournir:

X Demande de certificat de sélection (2 DCS):

Pour vous votre conjoint (e)

Le conjoint (e), remplit la DCS intitulée « Requérant principal et époux ou conjoint de fait » et agrafe une photographie didentité à lendos de sa DCS;

X Paiement de la totalité des frais.

Vous devrez acquitter des frais de 150 $ CA.

X Documents statutaires

Une copie certifiée conforme à loriginal du certificat de naissance de votre conjoint carnet de famille, sil y a lieu, et toutes les pages de son passeports portant des inscriptions ;

Pour les personnes mariées, une copie certifiée conforme à loriginal de votre certificat de mariage,

Ou

Pour les conjoints de fait, la preuve écrite officielle et originale attestant de votre vie commune depuis au moins un an (certificat de concubinage, copie certifiée conforme de bail, comptes bancaires, factures délectricité ou de téléphone, etc.)

Autres documents

X Études

Chacun des documents suivants est exigé pour votre conjoint (e)

1 La copie certifiée conforme à loriginal par létablissement denseignement des diplômes et des certificats détudes (à lexclusion du niveau primaire) classés et agrafés par ordre chronologique décroissant ;

2 La copie certifiée conforme de la traduction du diplôme si loriginal nest pas émis en français ou en anglais ;

3 La copie certifiée conforme à loriginal par létablissement denseignement des relevés de notes de ses études terminales (niveau secondaire, post-secondaire ou universitaire) ;

4 La copie certifiée conforme de la traduction du relevé de note si loriginal nest pas émis en français ou en anglais ;

5 Une attestation officielle et originale, émise par létablissement denseignement, qui confirme que ses études ont été suivies majoritairement en français, sil y a lieu.

X Compétences en français, sil y a lieu

La preuve documentaire attestant de ses compétences en français

Par exemple :

Les résultats de tests dévaluation par un organisme approuvé:

- Tests TEF ou TCF émis par les Alliances françaises, ces documents doivent être originaux et doivent comprendre une évaluation de la compréhension et de lexpression orales ;

- Un document démontrant quil a travaillé en français ;

- Un document écrit par votre conjoint donnant une explication détaillée de la façon dont il a appris et utilise le français

N.B. Il est important de noter que le niveau de français sera évalué en fonction de toutes les preuves soumises et que par conséquent il est préférable denvoyer toutes les preuves que vous pouvez obtenir nous démontrant votre niveau de français.

X Attestations demplois

1. Toutes ses attestations de travail pour les 10 dernières années. Ses attestations doivent être originales ;

2. La preuve documentaire attestant que ses expériences professionnelles ont été acquises légalement : lhistorique de ses cotisations à la Sécurité sociale (CNSS, CNAS ou léquivalent) ou une preuve dexonération de paiement des primes à la Sécurité sociale. Ces documents fournis doivent être originaux et émis par lorganisme ;

3. Pour les stages de travail : les attestations de lemployeur ou de létablissement avec la preuve que ceux-ci ont été rémunérés et/ou effectués dans le cadre de vos études.

N.B. Les attestations de travail doivent être produites sur papier à en-tête de lentreprise et doivent contenir les renseignements suivants :

- Les dates de début et de fin demploi ;

- - Votre numéro dimmatriculation à la Sécurité sociale ;

- - Les coordonnées de lemployeur (Incluant le numéro de téléphone) ;

- - Les fonctions occupées ;

- - Une brève description des tâches ;

- - Les attestations doivent être datées, signées et porter le nom du signataire.

X Parents vivant au Québec

La preuve que vous avez un parent au Québec : la copie certifiée conforme à loriginal de sa carte de résident permanent ou de son passeport canadien ou de sa carte de citoyenneté canadienne et sil y a lieu, les actes de naissance ou de mariage prouvant votre lien de parenté avec cette personne.

X Ressources financières

Contrat relatif à la capacité dautonomie financière.

Ce formulaire est disponible sur notre site Internet à ladresse suivante :

http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/p.../fr/dcs/D21.pdf

X Vos fiches de paie (et ceux de votre époux ou conjoint de fait, s il y a lieu) ;

X Candidats ayant leur propre entreprise

Pour les conjoint ayant leur propre entreprise, les documents suivants sont exigés :

1 La copie certifiée conforme à loriginal du registre de commerce par linstitution qui la émis ;

2 2. La preuve de paiement dimpôts des 5 dernières années ou la preuve dexemption, sil y a lieu ;

3 Toute autre preuve de lactivité et de la légalité de lentreprise : lhistorique de ses cotisations à la Sécurité sociale des non salariés ou une preuve dexonération de paiement des primes à la Sécurité sociale. Ces documents fournis doivent être originaux et émis par lorganisme.

X Curriculum vitae (CV) à jour, en français de votre conjoint

Déclarations

et, sil y a lieu,

X La Déclaration des époux ou conjoints de fait ;

X La Déclaration du parent ou de lami au Québec (D 13) assermentée au Québec par une autorité neutre ;

X La Déclaration originale dun candidat exerçant une profession régie par un ordre professionnel (D 02) ;

X La Déclaration originale dun candidat exerçant la profession dinstituteur ou denseignant aux niveaux primaire et secondaire (D 19) ;

Sur réception du formulaire, des documents, des frais et du CSQ du requérant principal, nous intégrerons votre conjoint à votre dossier et vous informerons par écrit de toute décision.

[alwane]

Salut Alwane,

Si tu as déjà déposé ton dossier pour le fédéral, tu dois absolument les informer de ton mariage. Le traitement de ton dossier sera momentanément arrêté jusqu'à ce que tu obtiennes un nouveau CSQ pour toi (avec la mention marié et non plus célibataire) et un CSQ pour ta conjointe. Voici la liste des documents à fournir:

X Demande de certificat de sélection (2 DCS):

Pour vous votre conjoint (e)

Le conjoint (e), remplit la DCS intitulée « Requérant principal et époux ou conjoint de fait » et agrafe une photographie didentité à lendos de sa DCS;

X Paiement de la totalité des frais.

Vous devrez acquitter des frais de 150 $ CA.

X Documents statutaires

Une copie certifiée conforme à loriginal du certificat de naissance de votre conjoint carnet de famille, sil y a lieu, et toutes les pages de son passeports portant des inscriptions ;

Pour les personnes mariées, une copie certifiée conforme à loriginal de votre certificat de mariage,

Ou

Pour les conjoints de fait, la preuve écrite officielle et originale attestant de votre vie commune depuis au moins un an (certificat de concubinage, copie certifiée conforme de bail, comptes bancaires, factures délectricité ou de téléphone, etc.)

Autres documents

X Études

Chacun des documents suivants est exigé pour votre conjoint (e)

1 La copie certifiée conforme à loriginal par létablissement denseignement des diplômes et des certificats détudes (à lexclusion du niveau primaire) classés et agrafés par ordre chronologique décroissant ;

2 La copie certifiée conforme de la traduction du diplôme si loriginal nest pas émis en français ou en anglais ;

3 La copie certifiée conforme à loriginal par létablissement denseignement des relevés de notes de ses études terminales (niveau secondaire, post-secondaire ou universitaire) ;

4 La copie certifiée conforme de la traduction du relevé de note si loriginal nest pas émis en français ou en anglais ;

5 Une attestation officielle et originale, émise par létablissement denseignement, qui confirme que ses études ont été suivies majoritairement en français, sil y a lieu.

X Compétences en français, sil y a lieu

La preuve documentaire attestant de ses compétences en français

Par exemple :

Les résultats de tests dévaluation par un organisme approuvé:

- Tests TEF ou TCF émis par les Alliances françaises, ces documents doivent être originaux et doivent comprendre une évaluation de la compréhension et de lexpression orales ;

- Un document démontrant quil a travaillé en français ;

- Un document écrit par votre conjoint donnant une explication détaillée de la façon dont il a appris et utilise le français

N.B. Il est important de noter que le niveau de français sera évalué en fonction de toutes les preuves soumises et que par conséquent il est préférable denvoyer toutes les preuves que vous pouvez obtenir nous démontrant votre niveau de français.

X Attestations demplois

1. Toutes ses attestations de travail pour les 10 dernières années. Ses attestations doivent être originales ;

2. La preuve documentaire attestant que ses expériences professionnelles ont été acquises légalement : lhistorique de ses cotisations à la Sécurité sociale (CNSS, CNAS ou léquivalent) ou une preuve dexonération de paiement des primes à la Sécurité sociale. Ces documents fournis doivent être originaux et émis par lorganisme ;

3. Pour les stages de travail : les attestations de lemployeur ou de létablissement avec la preuve que ceux-ci ont été rémunérés et/ou effectués dans le cadre de vos études.

N.B. Les attestations de travail doivent être produites sur papier à en-tête de lentreprise et doivent contenir les renseignements suivants :

- Les dates de début et de fin demploi ;

- - Votre numéro dimmatriculation à la Sécurité sociale ;

- - Les coordonnées de lemployeur (Incluant le numéro de téléphone) ;

- - Les fonctions occupées ;

- - Une brève description des tâches ;

- - Les attestations doivent être datées, signées et porter le nom du signataire.

X Parents vivant au Québec

La preuve que vous avez un parent au Québec : la copie certifiée conforme à loriginal de sa carte de résident permanent ou de son passeport canadien ou de sa carte de citoyenneté canadienne et sil y a lieu, les actes de naissance ou de mariage prouvant votre lien de parenté avec cette personne.

X Ressources financières

Contrat relatif à la capacité dautonomie financière.

Ce formulaire est disponible sur notre site Internet à ladresse suivante :

http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/p.../fr/dcs/D21.pdf

X Vos fiches de paie (et ceux de votre époux ou conjoint de fait, s il y a lieu) ;

X Candidats ayant leur propre entreprise

Pour les conjoint ayant leur propre entreprise, les documents suivants sont exigés :

1 La copie certifiée conforme à loriginal du registre de commerce par linstitution qui la émis ;

2 2. La preuve de paiement dimpôts des 5 dernières années ou la preuve dexemption, sil y a lieu ;

3 Toute autre preuve de lactivité et de la légalité de lentreprise : lhistorique de ses cotisations à la Sécurité sociale des non salariés ou une preuve dexonération de paiement des primes à la Sécurité sociale. Ces documents fournis doivent être originaux et émis par lorganisme.

X Curriculum vitae (CV) à jour, en français de votre conjoint

Déclarations

et, sil y a lieu,

X La Déclaration des époux ou conjoints de fait ;

X La Déclaration du parent ou de lami au Québec (D 13) assermentée au Québec par une autorité neutre ;

X La Déclaration originale dun candidat exerçant une profession régie par un ordre professionnel (D 02) ;

X La Déclaration originale dun candidat exerçant la profession dinstituteur ou denseignant aux niveaux primaire et secondaire (D 19) ;

Sur réception du formulaire, des documents, des frais et du CSQ du requérant principal, nous intégrerons votre conjoint à votre dossier et vous informerons par écrit de toute décision.

Salut Clara,

Je te remercie infiniment.

Amicalement.

alwane.