Renouvellement carte RP au bout de 5 ans - questions justificatifs prouvant obligation de résidence

[Traducteinterpretautonom]

Bonjour,

 

Il y a bientôt 5 ans que je suis RP et je suis actuellement attelé à la demande de renouvellement de la carte RP (la question de savoir pourquoi je ne demande pas la citoyenneté n'est PAS le sujet de ce message, merci de vous abstenir de toute communication à ce sujet).

 

J'ai les questions suivantes concernant les "documents justificatifs prouvant que vous respectez l'obligation de résidence" :

 

1. "relevés bancaires;" : que fournir : TOUS les relevés de compte (compte courant, carte de crédit) des années 2019 à 2023 ou seulement des échantillons représentatifs?

 

2. "avis de cotisation délivrés par l'Agence du revenu du Canada (ARC) pour les cinq (5) années qui ont précédé la demande;" : je suis travailleur autonome donc je n'ai pas d'avis de cotisation mais des avis d'imposition, et par définition je n'ai que les années 2019 à 2022 (2023 n'étant pas encore déclaré), c'est-à-dire les quatre (4) et non les cinq (5) dernières années, est-ce que ça marche quand même?

 

3. "contrats de location;" : je suis propriétaire d'un condo depuis juin 2021, que puis-je faire valoir?

 

4. "ou tout autre document pertinent prouvant que vous respectez l'obligation de résidence." : quoi par exemple?

 

Merci d'avance pour vos réponses ciblées et précises fondées sur une expérience concrète ou des preuves.

[qwintine]

il y a 58 minutes, Traducteinterpretautonom a dit :

Bonjour,

 

Il y a bientôt 5 ans que je suis RP et je suis actuellement attelé à la demande de renouvellement de la carte RP (la question de savoir pourquoi je ne demande pas la citoyenneté n'est PAS le sujet de ce message, merci de vous abstenir de toute communication à ce sujet).

 

J'ai les questions suivantes concernant les "documents justificatifs prouvant que vous respectez l'obligation de résidence" :

 

1. "relevés bancaires;" : que fournir : TOUS les relevés de compte (compte courant, carte de crédit) des années 2019 à 2023 ou seulement des échantillons représentatifs?

 

2. "avis de cotisation délivrés par l'Agence du revenu du Canada (ARC) pour les cinq (5) années qui ont précédé la demande;" : je suis travailleur autonome donc je n'ai pas d'avis de cotisation mais des avis d'imposition, et par définition je n'ai que les années 2019 à 2022 (2023 n'étant pas encore déclaré), c'est-à-dire les quatre (4) et non les cinq (5) dernières années, est-ce que ça marche quand même?

 

3. "contrats de location;" : je suis propriétaire d'un condo depuis juin 2021, que puis-je faire valoir?

 

4. "ou tout autre document pertinent prouvant que vous respectez l'obligation de résidence." : quoi par exemple?

 

Merci d'avance pour vos réponses ciblées et précises fondées sur une expérience concrète ou des preuves.

 

C'était plus facile il y a qques années. Pas besoin de donner tout cela.

[qwintine]

il y a une heure, Traducteinterpretautonom a dit :

Bonjour,

 

Il y a bientôt 5 ans que je suis RP et je suis actuellement attelé à la demande de renouvellement de la carte RP (la question de savoir pourquoi je ne demande pas la citoyenneté n'est PAS le sujet de ce message, merci de vous abstenir de toute communication à ce sujet).

 

J'ai les questions suivantes concernant les "documents justificatifs prouvant que vous respectez l'obligation de résidence" :

 

1. "relevés bancaires;" : que fournir : TOUS les relevés de compte (compte courant, carte de crédit) des années 2019 à 2023 ou seulement des échantillons représentatifs?

 

2. "avis de cotisation délivrés par l'Agence du revenu du Canada (ARC) pour les cinq (5) années qui ont précédé la demande;" : je suis travailleur autonome donc je n'ai pas d'avis de cotisation mais des avis d'imposition, et par définition je n'ai que les années 2019 à 2022 (2023 n'étant pas encore déclaré), c'est-à-dire les quatre (4) et non les cinq (5) dernières années, est-ce que ça marche quand même?

 

3. "contrats de location;" : je suis propriétaire d'un condo depuis juin 2021, que puis-je faire valoir?

 

4. "ou tout autre document pertinent prouvant que vous respectez l'obligation de résidence." : quoi par exemple?

 

Merci d'avance pour vos réponses ciblées et précises fondées sur une expérience concrète ou des preuves.

 

Moi j'irai avec les copie d'avis d'imposition, les copie de contrats de location et la copie du titre de propriété de ton condo.

De toute façon avec le tableau de tes adresses de domiciles et celui des voyages hors canada, ils comprendront.

[Traducteinterpretautonom]

Merci de tes réponses.

 

3. À quels contrats de location penses-tu? Je suis propriétaire.

 

1. As-tu une réponse?

 

4. Idem.

[qwintine]

il y a 55 minutes, Traducteinterpretautonom a dit :

Merci de tes réponses.

 

3. À quels contrats de location penses-tu? Je suis propriétaire.

 

Ceux que tu as eu avant d'être propriétaire ... il faut prouver que tu résidais bien.

Au pire, tes copie de contrats d'électricité.

 

il y a 55 minutes, Traducteinterpretautonom a dit :

1. As-tu une réponse?

 

Aucun idée, n'ayant jamais eu à devoir fournir cela. De plus c'est plutôt personnel comme données. J'irais plutôt pour les autres.

 

il y a 55 minutes, Traducteinterpretautonom a dit :

4. Idem.

 

Ton titre de propriété par exemple.

 

Comme maintenant quand tu n'as pas 5 ans de résidence, tu dois fournir en plus de ta déclaration de voyagement hors Canada, les preuves que tu y habitait bien. Donc c'est tout les documents qui permettent de le prouver, c'est large ...

 

[Traducteinterpretautonom]

Merci. J'apprécie beaucoup ton aide.

 

Pour ma question 4., je vais demander à mon club de sport où je suis inscrit depuis l'automne 2020.

[Traducteinterpretautonom]

Quelqu’un a-t-il réponse à ma question 1.?

 

1. "relevés bancaires;" : que fournir : TOUS les relevés de compte (compte courant, carte de crédit) des années 2019 à 2023 ou seulement des échantillons représentatifs?

 

Et j'ajoute une question 5. :

 

5. Peut-on présenter des factures de cellulaire, d’électricité?

 

Merci de vos lumières (c’est le cas de le dire)!

[qwintine]

Il y a 17 heures, Traducteinterpretautonom a dit :

Quelqu’un a-t-il réponse à ma question 1.?

 

1. "relevés bancaires;" : que fournir : TOUS les relevés de compte (compte courant, carte de crédit) des années 2019 à 2023 ou seulement des échantillons représentatifs?

 

Et j'ajoute une question 5. :

 

5. Peut-on présenter des factures de cellulaire, d’électricité?

 

Merci de vos lumières (c’est le cas de le dire)!

 

"ou tout autre document pertinent prouvant que vous respectez l'obligation de résidence." 

 

Cela me semble clair ...