Problème avec les douanes en France.

[Renaud]

Bonjour,

Avec ma femme nous venons de rentrer en France après moins d'un an passé au Québec, le problème que nous rencontrons aujourd'hui c'est que les affaires que nous avions fait envoyer là-bas au Canada en Septembre 2003 et que nous avons donc fait revenir ici en France en Mai 2004 se retrouvent bloquées aux douanes du Havre. L'entreprise qui s'occupe de faire transiter nos affaires depuis le Canada et qui se trouve en France (A. PILLET) me donne comme explication qu'il faut un certificat de changement de domicile (donc du Canada vers la France) pour éviter d'avoir à payer les taxes sur l'ensemble de nos affaires car ça fait moins d'un an. Pourtant j'avais bien demandé à la personne à Montréal qui sert de lien entre le Canada et l'entreprise PILLET en France si il risquait d'y avoir le moindre problème, et si oui que devions nous faire pour éviter ce genre de problème bien sûr, cette personne s'est renseigné et nous a affirmé que c'était bon, qu'il n'y aurait pas le moindre problème avec les douanes en France. La personne de chez PILLET me demande aussi si j'ai des documents de douane qui sont le X1 et le T1, je lui ai demandé des explications sur ces documents mais ça semble pas mal compliqué (c'est peut-être moi qui ai un problème dans la tête pour enregistrer, je sais pas), sinon il m'a expliqué que la solution la plus simple serait de contacter l'entreprise qui s'est occupé de nos affaires (GALLIENI) pour les faire partir au Canada pour que se soit cette entreprise qui se charge de récupérer nos affaires au Havre pour par la suite les faire dédouaner aux douanes de Nanterre (c'est à ces douanes que nos affaire sont passé pour partir en fait), il m'a expliqué que comme GALLIENI possède notre dossier pour le voyage de la France vers le Canada ça devrait être plus simple pour eux pour apporter les preuves qu'il faut aux douanes et ainsi éviter d'avoir à payer les taxes.

Si il y a des personnes parmis vous à avoir déjà rencontré ce genre de problème de douane pouvez-vous m'expliquer comment vous avez fait pour vous en sortir, encore une chose, je voudrais aussi savoir si c'est possible d'obtenir un certificat de changement de domicile du Canada vers la France et ce sans être au Canada bien sûr, si oui qu'elles sont les démarches à faire pour y arriver ?

Par avance merci pour l'aide que vous pourrez m'apporter, tous les renseignements que vous me donnerai seront précieux pour nous car nous avons quand même un peu de mal à comprendre comment tout ça marche.

Renaud

[Happytaz]

Salut

Je suis chez TGD consolidation au Havre, Transitaire également. Je connais pillet et je ne ferais pas de commentaires sur cette boîte.

La déclarante de ma boîte est a côté de moi et je vais t'expliquer ci dessous ce qu'elle m'a dit.

Pour debloquer ta situation il te faut:

1- Récupérer l'EX1 initial au feuillet jaune. C'est a dire le document de douane export établis au moment de ton départ.

Mais également le T1 qui de permet de faire une douane différé dans un autre centre de douane que ta ville de départ. Si tu ne les as pas il faut les réclamer au transitaire qui t'a fai la douane au moment du départ.

2- Un certificat de domicile en France avant ton départ.

3- Un certificat de domicile au Canada que tu peux demander au consulat canadien. Tu peux appuyer cette demande par la photocopie de ton passeport et des tampons d'entrée et de sortie du Canada.

4- Un certificat de non cession des biens réimportés.

5- Un inventaire des biens exportés au Canada.

6-Un inventaire daté, chiffré et signé de tes biens importés au Canada.

Ben écoute voilà je te souhaite un bon courage et si t'as besoin d'autre renseignement n'hésite pas car la société dans laquelle je travaille s'occupe également des traffics persos sur le Canada. Ce n'est pas parce que je travaille pour elle mais je vous recommande hautement les collègues. Ils sont très compètents

A+