Permis de séjour demandé alors qu'il n'est plus nécessaire dep

[nash14490]

Permis de séjour demandé alors qu'il n'est plus nécessaire depuis 2003 :

Bonsoir tout le monde, je viens de recevoir pour la 2ème fois en 3 mois, mon DCSQ retourné car il manquerait notre copie du permis de séjour. Nous sommes belges et habitons en France, donc plus besoin de permis de séjour depuis 2003 ( accord de Schengen,....).

Nous avons la 1ère fois renvoyé tout avec une lettre d'explication et les textes de loi.

Et aujourd'hui, je reçois de nouveau mon dossier retourné pour le même motif !!!

Je n'y comprends rien et suis en panne d'idées!!

Quelqu'un pourrait il nous renseigner . Merci beaucoup

[THH]

Bonjour.

As ru gardé une copie ou un ancien titre d avant 2003.

Si oui. Mets en une copie.

[Claranne]

joins un courrier expliquant cela avec une copie du passage des accords...

[nash14490]

Merci Claranne et THH pour vos réponses.

En fait, je n'ai plus depuis longtemps nos "vieux" permis de séjour!

Et concernant un courrier d'explications avec les textes de loi, c'est ce que nous avons fait le mois dernier.

Je ne sais plus quoi faire, nous allons essayer de joindre le BIQ de Paris pour avoir des infos.

Merci pour votre aide

[THH]

Tente la télécopie pour leur demander comment te sortir de cette impasse.

Tu expliques la situation, tu donne un num de fax et une adresse de courriel pour la réponse.

Sinon tente un appel à Montréal.

As tu un numéro de dossier ou pas encore ?

[nash14490]

Hello THT,

Oui, nous avons appelé à Montréal aujourd'hui pour avoir des infos.

L'agent nous a bien demandé si nous avions joint un courrier d'explication la 2ème fois, ce qui est le cas,... .

Bref, un chef d'équipe va nous rappeler la semaine prochaine.

Je vous raconterais la suite ; cette aventure peut servir à d'autres.

Bon week end

[Claranne]

ah ! ça a l'air de bouger... tant mieux !! :thumbsup:

[nash14490]

Oui Claranne, on a un peu avancé . Je serais vraiment rassurée qd notre dossier sera reparti au Québec !!

[nash14490]

Pour finir sur cette aventure, le MICC nous a envoyé un,mail,nous demandant de renvoyer notre dossier à une personne en particulier.

J'espère que cette fois ci , c'est la bonne!! Ça fait quand même 3 mois que mon dossier"voyage" !!

A tous ceux attendent comme nous, restons zen !!

[bboy]

j'aimerai pas te foutre la haine mais personnelment je connais une famille qui n'avait plus de titre se sejour depuis plus de 2ans ils se battaient en justice pour en avoir et finalement ils ont décidé d'immigrer au quebec et ont leur a juste demandé leur passport et actuellement ils y coulent des jours heureux , dommage pour toi :/

[Invité]

C'est juste un agent qui ne prend pas la peine de lire chaque dossier avec discernement. Il applique les critères d'un dossier à un autre sans tenir compte des connaissances encyclopédiques liées au statut de chaque résident.

Les choses se remettront en place sûrement.

[bboy]

j'adore ta citation ...