Impots Canadien remboursement

[Michael San]

Salut à tous !

Voilà je suis au Canada depuis trois ans et je rentre définitivement en France.

J'ai fait un an de PVT, puis 18 mois de visa "jeune professionnel".

Un ami m'as dis qu'on pouvais se faire "rembourser" les impôts que nous avons payé au Canada, personnellement j'y crois pas trop mais je demande ici on sais jamais..

Est ce qu'il dis vrai ou pas ??? J'ai essayé de rechercher un peu sur le net mais pas trouver grand chose a ce sujet..

Merci

[Invité]

bah pour avoir un retour d'impôt, il faut avoir fait sa déclaration d'impôt.

Mais rembourser c'est un bien grand mot. On te redonnes le trop perçu si trop perçu il y a.

[Michael San]

Ok merci pour la réponse.

[loblat]

D'où l'intérêt de conserver un compte bancaire au cas où ...

[laureenfr]

Je dis pas mieux que Zelda.

Si tu veux un remboursement d'impot il faut faire une déclaration d'impot au Canada.

Pour l'année 2011 (ou tu vas faire ta déclaration en avril 2012), je te conseille effectivement de garder ton compte canadien le temps de régler toute la paperasse et pour que le gouvernement te verse l'argent sur ton compte. Tu feras ta déclaration pour les non résidents.

Apres si ton ami te parle du remboursement de tous les impots que tu as versé au Canada, ca aurait été possible si ta résidence fiscale aurait été en France et pas au Canada (plus de 183 jours en France et des liens en France : maison, travail, famille, ect...). Mais la tu aurais pu te faire rembourser tes impots au Canada, mais il aurait fallu déclarer en France et payer des impots la bas. Donc, finalement ca revient au meme, peut etre pire. On échappe pas aux impots, faut que tu payes de toute facon peu importe ou tu es.

Mais la comme tu as vécu 3 ans au Canada, ta résidence fiscale était donc le Canada, donc tes impots, faut les payer au Canada et faire une déclaration canadienne.

Donc pour ton retour en france, suivant la date que ca se fera (si 2011), en 2012, tu devras certainement faire 2 déclarations : une au Canada pour tes revenus canadiens et mondiaux pour avoir droit au remboursement et une en France pour tes revenus francais et mondiaux et bien indiquer partout que tu as payé les impots la ou il fallait (sinon tu risques de payer 2 fois)...

Ca prend un comptable (donc moi ) si tu veux pas t'embêter ou tu as peur de te tromper sur ta déclaration canadienne

Modifié 23 août 2011 par laureenfr

[loblat]

Les trousses pour les déclarations provinciale et fédérale sont disponibles sur les sites officiels. Je dois dire que j'ai eu quelques difficultés avec celle du fédéral que j'ai du renvoyer par fax car l'envoi par recommandé (!!) ne leur était par parvenu. Le remplissage du formulaire en lui même n'est pas vraiment compliqué sauf peut-être la première fois (j'avais déjà l'habitude de faire mes déclarations quand je vivais à Montréal) ...