Habitués delphinlondon Posté(e) 3 mai 2010 Habitués Posté(e) 3 mai 2010 Bonjour à tous, Nous sommes en train de préparer les formulaires B4 et B4a pour la liste de nos effets personnels et petite question à ceux qui ont déjà rempli ce formulaire, quelle valeur avez-vous indiqué pour les vetements et chaussures ? Avez vous estimé un montant pour le lot ? Merci de vos lumières, je suis un peu dans le doute ! Citer
Habitués kiki75 Posté(e) 3 mai 2010 Habitués Posté(e) 3 mai 2010 (modifié) Bonjour à tous, Nous sommes en train de préparer les formulaires B4 et B4a pour la liste de nos effets personnels et petite question à ceux qui ont déjà rempli ce formulaire, quelle valeur avez-vous indiqué pour les vetements et chaussures ? Avez vous estimé un montant pour le lot ? Merci de vos lumières, je suis un peu dans le doute ! oui c'est toi qui estime a combien ca vaut. c'est surtout une question d'assurance aussi. surtout ne détaille pas tout, tu ecris "vetements 200$", "jouets=50$", "vaisselle 100$" ... Modifié 3 mai 2010 par kiki75 Citer
Habitués quebec2010 Posté(e) 3 mai 2010 Habitués Posté(e) 3 mai 2010 En fait, pourquoi demandent-ils de connaitre la valeur. C'est pas très évident d'estimer . Citer
Habitués Volvic Posté(e) 3 mai 2010 Habitués Posté(e) 3 mai 2010 En fait, pourquoi demandent-ils de connaitre la valeur. C'est pas très évident d'estimer . C'est pour faire le dédouanement. La douane n'en a rien à faire de tes 3 chaussettes à 5$. Par contre, si tu fais venir un conteneur avec des tableaux et du mobilier d'époque, ils seront plus regardant et tu as intérêt à avoir ta liste à jour. C'est aussi vrai si tu fais venir une cave à vin. Citer
Habitués may_line Posté(e) 3 mai 2010 Habitués Posté(e) 3 mai 2010 Au fait, une question : quelqu'un sait combien de temps on a pour faire venir les effets personnels qui sont sur la liste? J'ai pas trouvé... Citer
Habitués Bouclette Posté(e) 3 mai 2010 Habitués Posté(e) 3 mai 2010 Au fait, une question : quelqu'un sait combien de temps on a pour faire venir les effets personnels qui sont sur la liste? J'ai pas trouvé... Un an me semble-t-il. Citer
Habitués Volvic Posté(e) 3 mai 2010 Habitués Posté(e) 3 mai 2010 Euh non, tu n'as pas de limite de temps. C'est quand tu veux. tartan a réagi à ceci 1 Citer
Habitués rene83480 Posté(e) 4 mai 2010 Habitués Posté(e) 4 mai 2010 (modifié) Euh non, tu n'as pas de limite de temps. C'est quand tu veux. Bonjour, A l'immigration, l'agent m'a dit que j'avais 1 an jour pour jour. Passé ce délai, les effets personnels ne sont plus considérés comme faisant partis d'un processus d'immigration et là les taxes à payer ne sont pas les mêmes, c'est considéré comme de l'importation pure et simple. J'avais demandé parce qu'à noël, je ne souhaitais pas valider mon visa, et maintenant je suis très juste au niveau timing pour le délai d'1 an (surtout pour la cave à vin). Il me semble aussi avoir lu l'info sur le site de la SAAQ. Sur le forum, il y a une personne travaillant à la SAAQ qui répond aux questions des forumistes, peut être que cela serait intéressant de la contacter. Béa Modifié 4 mai 2010 par rene83480 Citer
Habitués rene83480 Posté(e) 4 mai 2010 Habitués Posté(e) 4 mai 2010 En fait, pourquoi demandent-ils de connaitre la valeur. C'est pas très évident d'estimer . C'est pour faire le dédouanement. La douane n'en a rien à faire de tes 3 chaussettes à 5$. Par contre, si tu fais venir un conteneur avec des tableaux et du mobilier d'époque, ils seront plus regardant et tu as intérêt à avoir ta liste à jour. C'est aussi vrai si tu fais venir une cave à vin. Oui, pour la cave à vin faire très attention à la valeur déclarée. Ne pas prendre les agents pour des pinguoins en minimisant à l'excés les prix des bouteilles. Parfois ça passe, mais quand ça passe pas, ça peut faire très mal. Et ça doit être génial pour les agents de voir que sitôt arrivés dans leur pays les immigrants essayent de frauder. Perso, j'ai fourni par bouteille la date d'achat, le prix d'achat, l'estimation en consultant internet. Béa Citer
Habitués kjaerlighet Posté(e) 4 mai 2010 Habitués Posté(e) 4 mai 2010 Moi j'ai de la famille qui va venir me voir au mois d'août, en même temps ils me rameneront ce que je pourrais pas prendre avec moi. Je doit remplir le formulaire de douane pour les affaires qui suivent en disant que c'est la famille qui apporte mes affaires ou pas la peine comme ils viennent comme touristes ? ? ? Si quelqu'un sait me renseigner, merci ! Citer
Habitués rene83480 Posté(e) 4 mai 2010 Habitués Posté(e) 4 mai 2010 (modifié) Moi j'ai de la famille qui va venir me voir au mois d'août, en même temps ils me rameneront ce que je pourrais pas prendre avec moi. Je doit remplir le formulaire de douane pour les affaires qui suivent en disant que c'est la famille qui apporte mes affaires ou pas la peine comme ils viennent comme touristes ? ? ? Si quelqu'un sait me renseigner, merci ! Bonjour, quand tu fais la liste des effets personnels, ce qui est important c'est de ne rien oublier. Par contre, tu n'es pas obligé de tout faire venir au final. Mais quand tu passe au dédouanement quand tu les fais personnellement venir, il faut que les choses figurent sur ta liste à cause des taxes. Si tu compte sur la famille pour apporter des affaires, vérifie quand même que ce qui arrive est en règle avec ce que peut prendre avec lui un touriste (genre fringues, ...). Vérifie qu'il ne s'agit pas de biens soumis à taxes dans le cadre de ton immigration. Bonne continuation Béa Modifié 4 mai 2010 par rene83480 Citer
Habitués may_line Posté(e) 4 mai 2010 Habitués Posté(e) 4 mai 2010 Bon, finalement, jai passé un peu de temps sur le site des douanes du Canada, et voici ce que jai trouvé. Et pour moi, cest une excellente nouvelle! MÉMORANDUM D2-2-1 daté du 4 mai 2010 Marchandises à suivre 29. Seules les marchandises qui ont été déclarées et inscrites comme « marchandises à suivre » sur le formulaire original B4 peuvent bénéficier ultérieurement dune exemption des droits et des taxes en vertu du numéro tarifaire 9807.00.00. Il ny a aucune limite de temps pour importer les marchandises à suivre qui sont énumérées sur le formulaire B4 de limmigrant. Toute divergence entre ce qui a été déclaré sur le formulaire B4 et les marchandises à venir doit être mise en question. Les marchandises qui nont pas été déclarées en tant que « marchandises à suivre » lors de la première déclaration sont sujettes à des cotisations régulières aux fins de limportation http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d2/d2-2-1-fra.pdf SusanSouris et kiki75 ont réagi à ceci 2 Citer
Habitués Volvic Posté(e) 4 mai 2010 Habitués Posté(e) 4 mai 2010 (modifié) Bon, finalement, jai passé un peu de temps sur le site des douanes du Canada, et voici ce que jai trouvé. Et pour moi, cest une excellente nouvelle! MÉMORANDUM D2-2-1 daté du 4 mai 2010 Marchandises à suivre 29. Seules les marchandises qui ont été déclarées et inscrites comme « marchandises à suivre » sur le formulaire original B4 peuvent bénéficier ultérieurement dune exemption des droits et des taxes en vertu du numéro tarifaire 9807.00.00. Il ny a aucune limite de temps pour importer les marchandises à suivre qui sont énumérées sur le formulaire B4 de limmigrant. Toute divergence entre ce qui a été déclaré sur le formulaire B4 et les marchandises à venir doit être mise en question. Les marchandises qui nont pas été déclarées en tant que « marchandises à suivre » lors de la première déclaration sont sujettes à des cotisations régulières aux fins de limportation http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d2/d2-2-1-fra.pdf Chapeau pour avoir trouvé une source officielle à cette info Modifié 4 mai 2010 par Volvic Citer
Habitués rene83480 Posté(e) 4 mai 2010 Habitués Posté(e) 4 mai 2010 Bon, finalement, j'ai passé un peu de temps sur le site des douanes du Canada, et voici ce que j'ai trouvé. Et pour moi, c'est une excellente nouvelle! MÉMORANDUM D2-2-1 daté du 4 mai 2010 Marchandises à suivre 29. Seules les marchandises qui ont été déclarées et inscrites comme « marchandises à suivre » sur le formulaire original B4 peuvent bénéficier ultérieurement d'une exemption des droits et des taxes en vertu du numéro tarifaire 9807.00.00. Il n'y a aucune limite de temps pour importer les marchandises à suivre qui sont énumérées sur le formulaire B4 de l'immigrant. Toute divergence entre ce qui a été déclaré sur le formulaire B4 et les marchandises à venir doit être mise en question. Les marchandises qui n'ont pas été déclarées en tant que « marchandises à suivre » lors de la première déclaration sont sujettes à des cotisations régulières aux fins de l'importation http://www.cbsa-asfc.../d2-2-1-fra.pdf Bonjour et MERCI pour cette info. Cela va totalement à l'encontre de ce que l'agent d'immigration m'a dit lors de la validation de mon visa, mais pour moi ce qui compte (déformation professionnelle) c'est d'avoir un texte officiel, et en plus ça m'arrange !. Je l'ai lu et il semble clair qu'il n'y a pas de limite dans le temps. Il faudrait par contre vérifier pour la cave à vin (d'ailleurs il est conseillé de voir avec l'ensemble des ministères dans le texte). Car le texte parle des marchandises entrant dans le cadre du NUMÉRO TARIFAIRE 9807.00.00, ce qui n'est pas le cas de l'alcool. L'exonération 9807.00.00 pour l'alcool correspond à un maximum de 1,14 litre dalcool, ou 1,5 litre de vin, ou un total de 1.14 dalcool et de vin. Donc, je vais continuer ma recherche pour la cave à vin, car c'était surtout la dessus que j'avais questionné l'agent d'immigration qui m'avait donné un délai de 12 mois pour bénéficier de taxes moins importantes. Béa Citer
Habitués kiki75 Posté(e) 4 mai 2010 Habitués Posté(e) 4 mai 2010 Bon, finalement, jai passé un peu de temps sur le site des douanes du Canada, et voici ce que jai trouvé. Et pour moi, cest une excellente nouvelle! MÉMORANDUM D2-2-1 daté du 4 mai 2010 Marchandises à suivre 29. Seules les marchandises qui ont été déclarées et inscrites comme « marchandises à suivre » sur le formulaire original B4 peuvent bénéficier ultérieurement dune exemption des droits et des taxes en vertu du numéro tarifaire 9807.00.00. Il ny a aucune limite de temps pour importer les marchandises à suivre qui sont énumérées sur le formulaire B4 de limmigrant. Toute divergence entre ce qui a été déclaré sur le formulaire B4 et les marchandises à venir doit être mise en question. Les marchandises qui nont pas été déclarées en tant que « marchandises à suivre » lors de la première déclaration sont sujettes à des cotisations régulières aux fins de limportation http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d2/d2-2-1-fra.pdf ben la, si j'avais su ca, j'en aurais mis d'autres des bouteilles de vin dans ma liste. me seblait a moi aussi qu'on avait qu'un an...ils nous induisent en erreur les vilains Citer
Habitués SusanSouris Posté(e) 4 mai 2010 Habitués Posté(e) 4 mai 2010 Bon, finalement, jai passé un peu de temps sur le site des douanes du Canada, et voici ce que jai trouvé. Et pour moi, cest une excellente nouvelle! MÉMORANDUM D2-2-1 daté du 4 mai 2010 Marchandises à suivre 29. Seules les marchandises qui ont été déclarées et inscrites comme « marchandises à suivre » sur le formulaire original B4 peuvent bénéficier ultérieurement dune exemption des droits et des taxes en vertu du numéro tarifaire 9807.00.00. Il ny a aucune limite de temps pour importer les marchandises à suivre qui sont énumérées sur le formulaire B4 de limmigrant. Toute divergence entre ce qui a été déclaré sur le formulaire B4 et les marchandises à venir doit être mise en question. Les marchandises qui nont pas été déclarées en tant que « marchandises à suivre » lors de la première déclaration sont sujettes à des cotisations régulières aux fins de limportation http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d2/d2-2-1-fra.pdf ben la, si j'avais su ca, j'en aurais mis d'autres des bouteilles de vin dans ma liste. me seblait a moi aussi qu'on avait qu'un an...ils nous induisent en erreur les vilains Après avoir parlé à au moins 3 personnes au service des douanes et à l'agent au moment de ma validation voici ce que j'ai eu comme info : - effectivement on a le temps que l'on veut pour faire venir nos affaires. Par habitude il a répondu un an mais après avoir vérifié (cf le texte de ci-dessus) finalement c'est autant qu'on veut. Par contre, l'agent me conseille juste d'être prête à répondre à leurs questions sur le pourquoi du délais (j'ai dit que j'étais étudiante et donc pas encore d'argent pour payer un conteneur et apparement c'est vallable). Parce qu'il a clairement fait comprendre que si après 10 ans de job ici, je comptais faire venir mon stock... ça risquait de coincer mais je sais pas pourquoi - pour le vin c'était un an. Il m'a référé à la SAQ pour vérifier mais j'ai jamais obtenu de loi ni de confirmation Citer
Habitués kiki75 Posté(e) 4 mai 2010 Habitués Posté(e) 4 mai 2010 ha ok, pas de regret alors merci pour l'info Citer
Invité Posté(e) 4 mai 2010 Posté(e) 4 mai 2010 Le truc c'est que si tu déclares un article qui n'existe pas encore, c'est dangereux parce qu'après vérification, la taxe peut etre plus salée. Prenons le cas de quelqu'un qui a déclaré il y a 1 an qu'il aurait laissé son ordinateur en France et qu'un an plus tard, il ramère un ordi version vieille d'un mois seulement! Dans ce cas-là il est dans la m... Citer
Habitués LeChti Posté(e) 4 mai 2010 Habitués Posté(e) 4 mai 2010 Merci pour toutes ces infos super utiles. Autre question concernant l'argent : il est indiqué que l'on doit déclarer tout montant de 10.000$ ou plus. Est-ce quelqu'un sait me dire si cela concerne les virements bancaires ? Les infos ne me paraissent pas claires. Citer
Habitués zaza70 Posté(e) 4 mai 2010 Habitués Posté(e) 4 mai 2010 Le truc c'est que si tu déclares un article qui n'existe pas encore, c'est dangereux parce qu'après vérification, la taxe peut etre plus salée. Prenons le cas de quelqu'un qui a déclaré il y a 1 an qu'il aurait laissé son ordinateur en France et qu'un an plus tard, il ramère un ordi version vieille d'un mois seulement! Dans ce cas-là il est dans la m... je m'excuse aupres de notre ami qui a ouvert ce post de m'immiscer ainsi je voudrai prendre bcp de bouquins et je voudrais savoir s'il faut que j'écrive la liste de ceux ci avec leurs titres ,auteurs ....etc éclairez-moi SVP Citer
Immigrer au Canada : ressources et conseils
Messages recommandés
Rejoindre la conversation
Vous pouvez publier maintenant et vous inscrire plus tard. Si vous avez un compte, connectez-vous maintenant pour publier avec votre compte.