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Formulaire du conjoint de fait


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Posté(e)

Bonjour tout le monde !

Je suis tout nouveau ici malgrè de longues heures de consultation du forum et du reste du site :) Voila j'ai donc en projet de faire une demande de RP avec ma petite amie... au fil de mes recherches j'ai appris qu'il fallait remplir un formulaire supplémentaire, en plus des deux DCS, intitulé "questionnaire de l'epoux, du conjoint de fait, ..." IMM5490.

Dans mon cas, ma petite amie et moi sommes conjoints de fait et nous vivons ensemble depuis maintenant 1an (nous nous sommes connu il y a 2 ans). Ma questions est... qu'avez vous fourni comme preuve de votre union ? Courriels, photos, factures aux deux noms, ... avez vous eu des problemes ou des preuves supplémentaires a donner suite a l'envoi de vos DCS respectives ?

Merci de m'eclairer sur le sujet !

Bonne continuation a tous...

Posté(e)

salut

ca serait bien si tu pouvais joindre un contrat de bail, facture aux deux noms ou noms differents avec la meme adresse, bref tout ce qui peut etre à vos noms et meme adresse...quant aux photos je ne vois pas trop ce que cela peut fournir comme preuve officielle!!

en plus on a fourni une attestation sur l'honneur ...pour la forme!

Posté(e)

Merci pour ces infos !

Contrat de bail, facture, ... ca y'a pas de probleme mais dans le formulaire ils demandent beaucoup de choses... est ce que ces "choses" sont vraiment essentielles ? Le dossier va faire 4 kilos si je fourni chaque preuves comme les photos, billets d'avion, nos conversations MSN, courriels,... :D

J'ai plus qu'a ouvrir la boite a chaussure pour recupérer toutes nos lettres ;)

  • Habitués
Posté(e)

Merci pour ces infos !

Contrat de bail, facture, ... ca y'a pas de probleme mais dans le formulaire ils demandent beaucoup de choses... est ce que ces "choses" sont vraiment essentielles ? Le dossier va faire 4 kilos si je fourni chaque preuves comme les photos, billets d'avion, nos conversations MSN, courriels,... :D

J'ai plus qu'a ouvrir la boite a chaussure pour recupérer toutes nos lettres ;)

photos, mots doux, etc. sont absolument inutiles si tu peux par ailleurs justifier votre année de vie commune.

Posté(e)

Il ne faut pas en faire trop alors...

Mais... dernier doute que j'ai... Faut il remplir le formulaire IMM5490 (formulaire de l'epoux, conjoint de fait, ...) ou faut il simplement envoyer les preuves (bails et factures au 2 noms, attestations sur l'honneur)... ?

Posté(e)

ta copine doit effectivement remplir le doc conjoint de fait et faire le dossier au meme titre que toi!!!

c etait notre cas avec mon ami!

Posté(e)

oups...

je me suis trompé de formulaire, en fait je suis tombé sur le formulaire de parrainage qui demande de nombreuses informations (date de rencontre, les cadeaux, ...).

Nous sommes tous deux en France donc je me suis dirigé vers le mauvais formulaire. Mais j'ai pu trouver le formulaire pour epoux et conjoints de fait donc je suis plus rassuré car les "preuves" a fournir sont plus simples a obtenir :)

OUF et merci a tous !

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