DOSSIER REFUSÉ

[espoir05]

Et oui mes amis,

J'ai reçu cette le lettre aujourd'hui...j'ai craqué...j'ai crié...alors pour en ne pas exploser je vous écrit...ils viennt de tout détruire...de tout gâcher...NOTRE AMOUR, NOTRE AVENIR, NOS PROJETS, pourquoi ils sont injustent, pourquoi ils sont hunimains, quoi faire ?! il faut je laisse tout tember et rejoindre mon mari, et vous savez qu'est ce qu'il ont fai encore? ils lui ont envoyé une lettre à lui personnellement pas à son avocat...imaginer l'état de mon mari....

JE VOUS ADIEU MERCI DE ME LIRE....................................................................                

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Je vous remercie tout le monde de vous encouragements. Je vais beaucoup mieux.

L'agente de l'immigration (celle qui lui passé l'entrevue a conclu que notre mariage n'est pas authentique et quand mon marie m'a marié sa seule intention c'est de venir au Canada...mais comment prouver qu'on s'aime vraiment et on ne veut pas retourner dans notre pays natale parce que on est bien ici ? Pour quoi elle ne veut pas nous donner cette chance ?

Mon mari a pris la déçsion avec beaucoup de sagesse...on a décider d'aller en appel et notre avocat m'a promis de rien nous charger...il m'a dit exactement "il faut que******vient au Canada" ça va prendre au moins une année. C'est sûre que vais joindre mon marie en attendant...mais on va pas lâcher

[Invité]

Je vous remercie tout le monde de vous encouragements. Je vais beaucoup mieux.

L'agente de l'immigration (celle qui lui passé l'entrevue a conclu que notre mariage n'est pas authentique et quand mon marie m'a marié sa seule intention c'est de venir au Canada...mais comment prouver qu'on s'aime vraiment et on ne veut pas retourner dans notre pays natale parce que on est bien ici ? Pour quoi elle ne veut pas nous donner cette chance ?

Mon mari a pris la déçsion avec beaucoup de sagesse...on a décider d'aller en appel et notre avocat m'a promis de rien nous charger...il m'a dit exactement "il faut que******vient au Canada" ça va prendre au moins une année. C'est sûre que vais joindre mon marie en attendant...mais on va pas lâcher 

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Bonne décision, nous vous souhaitons toute la reussite dans vos procedures d'immigration.

Bonne chance et bon courage.

Khoukoum

[Invité]

Mon mari a pris la déçsion avec beaucoup de sagesse...on a décider d'aller en appel et notre avocat m'a promis de rien nous charger...il m'a dit exactement "il faut que******vient au Canada" ça va prendre au moins une année. C'est sûre que vais joindre mon marie en attendant...mais on va pas lâcher 

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Salut, Espoir05 oui sans doute il faut que ton mari vient au Canada, je sais bien que ton dossier est entre un très bon avocat.

Que dieu le tout-puissant te bénisse.

[GiMat]

Bonsoir à toi, tout ce que je peu te dire c'est bonne chance dans la décision que vous avez prise tout les deux, qu'il vous arrivent ce qu'il y a de mieux pour vous, et puisque vous avez décidé de continuer alors bon courage.

[pipou]

Super

Je suis contente que vous ayez prie cette décision

Je suis certaine que l'agente était la même que pour l'entrevue à mon mari, elle est coriace

De toute facon, je sais que ca va être très dur pour vous deux mais il faut aller jusqu'au bout

Comme ca, ce n'est pas elle qui va gagner

Quand tu aura besoin de nous, nous serons la, mon mari et moi

Pipou

[cocottes]

Tres heureuse que vous ayez pris la decisionde vous defendre et que ce n'est pas l'agente qui va vous faire baisser les bras.

Bravo !

Sylvie !

[Invité]

salut espoir5 . lache pas et voial cette page qui montre les demarch d un apel

GUIDE D'INFORMATION

APPELS EN MATIÈRE DE PARRAINAGE

MARIAGE

Les questions et réponses qui suivent vous aideront à vous préparer à l'audition de votre appel. Il s'agit de renseignements de nature générale qui ne constituent pas des conseils juridiques complets. Veuillez noter que la nouvelle Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés a été adoptée et qu'elle doit entrer en vigueur en 2002; les renseignements du Guide pourraient ne pas s'appliquer aux cas subséquents*.

1. INTRODUCTION

Où sera entendu mon appel?

Votre appel sera entendu à la Commission de l'immigration et du statut de réfugié. La Commission est un tribunal indépendant et ne fait pas partie du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration du Canada (CIC).

Qui tranchera mon appel?

Un commissaire de la Section d'appel de l'immigration (SAI) de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié tranchera votre appel.

Qui sera présent à l'audition de mon appel?

En plus de vous-même et du commissaire qui tranchera votre appel, il y aura votre conseil, si vous décidez de vous faire représenter par un conseil. Il y a aura aussi le conseil du ministre de l'Immigration (CIC), qui pourra présenter des éléments de preuve, vous interroger, vous et d'autres témoins, et présenter des arguments contre votre appel. Les personnes que vous ou le conseil du ministre appellerez à témoigner de vive voix seront également présentes à l'audience. Un interprète sera présent pour vous ou vos témoins si vous en avez fait la demande. Le public est également admis à l'audition de votre appel.

Dois-je me faire représenter à mon appel?

Il n'est pas obligatoire que vous ayez quelqu'un pour vous représenter, mais vous le pouvez si vous estimez que cela aidera votre cause. En effet, des questions de droit sont souvent soulevées durant l'appel et vous devez être certain que votre cas sera appuyé par des éléments de preuve suffisants. Vous devez également savoir que le conseil du ministre sera présent pour vous interroger, vous et d'autres témoins, et pour présenter des arguments contre votre appel. Vous pouvez vous faire représenter par un avocat (une personne qui a une formation juridique et qui est autorisée à pratiquer le droit), un consultant, un ami ou un parent. Cette personne doit se rendre disponible et être prête à vous représenter à la date prévue pour l'audition de votre appel.

Quand connaîtrai-je la date d'audition de mon appel?

Vous recevrez une lettre de la SAI vous informant que vous devez vous présenter à une audience de mise au rôle à une date et à une heure précises. Vous devriez vous présenter à la date et à l'heure mentionnées dans cette lettre. À l'audience de mise au rôle, un commissaire de la SAI vous posera des questions, à vous et au conseil du ministre, pour déterminer si votre cas est prêt à mettre au rôle. S'il en est convaincu, le commissaire vous indiquera la date d'audition de votre appel et vous recevrez un avis par écrit de la date.

Qu'arrivera-t-il si ni moi ni mon conseil ne pouvons nous présenter à la date d'audience fixée?

Une fois la date d'audience fixée, on s'attend à ce que vous soyez prêt à comparaître à cette date. Si vous prévoyez de ne pas être prêt, vous pouvez demander une remise (c'est-à-dire que l'audience soit reportée à une date ultérieure). Pour cela, vous devez envoyer une lettre expliquant votre situation au Greffe de la Section d'appel de l'immigration et une copie de la lettre au conseil du ministre, Citoyenneté et Immigration Canada, Audiences et appels. Les adresses du bureau régional de la SAI et du bureau régional de CIC se trouvent dans les documents que la SAI vous fait parvenir après le dépôt de votre appel. Dans votre lettre, vous devez expliquer pourquoi vous demandez que l'audition de votre appel soit remise. Il vous faudra une très bonne raison pour obtenir une remise. Si vous ne recevez pas de réponse de la SAI ou si votre demande de remise est refusée, vous devrez vous présenter à la date d'audience fixée et être prêt pour l'audition de votre appel. Si vous ne vous présentez pas, votre appel pourra être rejeté.

Vous pouvez aussi demander une remise au moment de l'audience. Cependant, vous ne pourrez l'obtenir à moins d'avoir une très bonne raison pour que votre appel ne soit pas entendu le jour même.

2. PRÉPARATION DE VOTRE APPEL

Que dois-je prouver pour avoir gain de cause en appel?

Pour avoir gain de cause en appel, vous devez prouver que le refus d'autoriser la demande de votre conjoint n'est pas conforme à la loi. En d'autres termes, vous avez la responsabilité de démontrer que l'agent des visas a rendu une décision erronée.

Si l'agent des visas a refusé de délivrer un visa à votre conjoint parce qu'il estimait que votre mariage n'avait pas été célébré suivant les lois du pays où il a eu lieu, vous devez, pour avoir gain de cause, prouver la légalité de votre mariage. Par exemple, vous devez :

présenter en preuve la loi sur le mariage qui est en vigueur dans le pays où le mariage a eu lieu;

démontrer comment vous avez satisfait aux exigences de cette loi.

Si l'agent des visas a refusé de délivrer le visa parce qu'il estimait que vous n'aviez pas contracté un mariage authentique, vous devez démontrer que votre conjoint vous a épousé dans l'intention de vivre en permanence avec vous au Canada ou qu'il ne vous a pas épousé dans le but principal d'immigrer au Canada. Rappelez-vous que vous devez établir la bonne foi des intentions devotre conjoint.

Pour trancher cette question, le commissaire peut tenir compte d'éléments de preuve portant sur :

les circonstances dans lesquelles vous et votre conjoint avez fait connaissance et l'évolution de votre relation;

les circonstances entourant vos fiançailles et votre mariage, et notamment si vos familles étaient au courant de ces événements et si elles y ont participé;

ce que vous avez fait après votre mariage, et notamment les contacts que vous avez eus avec votre conjoint;

ce que vous savez l'un de l'autre;

vos projets d'avenir ensemble;

tout autre renseignement susceptible d'aider le commissaire à régler votre appel.

Vous devriez être prêt à réfuter toutes les raisons données par l'agent des visas pour refuser la demande de votre conjoint.

Il est important de savoir que, dans les cas de mariage portés en appel, le commissaire de la SAI peut uniquement décider si le refus est conforme à la loi. Il ne peut pas examiner les raisons d'ordre humanitaire d'accueillir votre appel.

Dois-je présenter des documents?

La preuve documentaire peut vous aider grandement à obtenir gain de cause en appel. Pour prouver la légalité de leur mariage, certaines personnes fournissent des documents d'un expert (comme un avocat ou une autre personne qui connaît la loi sur le mariage dans le pays où le mariage a eu lieu).

Pour prouver l'authenticité de leur mariage, certaines personnes présentent en preuve divers documents, dont des lettres, des factures de téléphone, des photographies, des vidéocassettes, des billets d'avion, des passeports ou des reçus de cadeaux ou d'argent envoyés au conjoint.

Si vous voulez présenter des documents en preuve, vous devez faire deux copies de chaque document (y compris les photographies et les vidéocassettes). Vous devez envoyer une des copies à la Section d'appel de l'immigration et l'autre au conseil du ministre, Citoyenneté et Immigration Canada, Audiences et appels. Les adresses du bureau régional de la SAI et du bureau régional de CIC se trouvent dans les documents que la SAI vous fait parvenir après le dépôt de votre appel. Les documents doivent être reçus au moins 20 jours avant l'audience. Si vous ne vous conformez pas à cette façon de faire (appelée « communication de la preuve »), il est possible que le commissaire de la SAI ne vous permette pas de présenter vos documents à l'audition de votre appel.

Si vos documents ne sont pas rédigés en français ou en anglais, vous devez les faire traduire et joindre la traduction aux copies envoyées à la SAI et au conseil du ministre. Les documents devraient être traduits par un traducteur agréé, qui devrait joindre aux documents une déclaration certifiant l'exactitude de la traduction.

Même si vous avez fourni des copies de vos documents avant l'audience, vous devriez apporter les originaux avec vous à l'audience, si vous les avez.

Dois-je faire comparaître des témoins?

Vous n'êtes pas tenu de faire comparaître des témoins, mais vous pouvez le faire si vous estimez qu'ils pourront vous aider à prouver la légalité ou l'authenticité de votre mariage. Les témoins que vous appellerez doivent être prêts à répondre à des questions à l'audience. Vous devez informer la SAI et le conseil du ministre, au moins 20 jours avant la date d'audition de votre appel, de l'identité des personnes que vous appellerez à témoigner et des raisons pour lesquelles elles témoigneront à votre audience (en remplissant le formulaire qui vous sera remis à cette fin).

Que dois-je faire si j'ai besoin d'un interprète?

Si vous ou l'un de vos témoins avez besoin des services d'un interprète, vous devez en informer la SAI à l'audience de mise au rôle, sinon au moins 15 jours avant la date d'audition de votre appel.

Mon conjoint peut-il témoigner?

Même si votre conjoint se trouve dans un autre pays, il peut témoigner par téléphone à l'audition de votre appel. Si vous souhaitez procéder ainsi, vous devez en informer la SAI avant l'audition de l'appel et veiller à ce que votre conjoint puisse être joint par téléphone au moment de votre audience. Comme vous devez payer l'appel, vous devez apporter avec vous des cartes d'interurbain ayant en mémoire au moins deux heures de temps d'appel international. Si votre conjoint a besoin d'un interprète, vous devez en informer la SAI et le conseil du ministre au moins 15 jours avant l'audience.

3. AUDITION DE VOTRE APPEL

Qu'arrivera-t-il lors de l'audition de mon appel?

Vous témoignerez.

Si vous vous faites représenter, votre conseil commencera en vous posant des questions pour vous permettre de témoigner afin d'établir la légalité ou l'authenticité de votre mariage, selon le motif du refus. Si vous ne vous faites pas représenter, vous pouvez relater au commissaire les faits qui, selon vous, sont importants ou vous pouvez lui demander de vous poser les questions qui lui permettront de trancher votre appel. Le conseil du ministre vous posera également des questions sur la preuve que vous aurez présentée durant l'audition de votre appel, car il est là pour présenter des arguments contre votre appel.

Les témoins rendront leur témoignage.

Après que vous aurez témoigné, ce sera au tour de vos témoins, y compris de votre conjoint qui rendra son témoignage par téléphone d'un autre pays, si vous souhaitez qu'il témoigne. Les témoins que vous ferez comparaître devront généralement attendre dans la salle d'attente jusqu'à ce que vous ayez terminé votre témoignage. Les témoins seront ensuite invités à répondre aux questions qui leur seront posées. Votre conseil peut poser des questions aux témoins ou, si vous n'êtes pas représenté, vous pouvez poser des questions aux témoins ou demander au commissaire de la SAI de le faire.

Le conseil du ministre pourra également poser des questions aux témoins. Il peut également faire comparaître des témoins. Vous avez le droit de poser des questions à tout témoin que le conseil du ministre fera comparaître.

Les observations seront présentées.

Après avoir entendu votre témoignage et celui des témoins, le commissaire de la SAI vous demandera d'expliquer pourquoi vous croyez que le refus n'est pas conforme à la loi. Il demandera également au conseil du ministre si, à son avis, vous avez établi le bien-fondé de votre cas. Vous devrez ensuite répondre aux observations faites par le conseil du ministre.

Quand la décision me sera-t-elle communiquée?

Le commissaire de la SAI sera peut-être en mesure de trancher votre appel et de motiver sa décision à la fin de l'audience. Sinon, il vous avisera que la décision et les motifs de décision vous seront envoyés par la poste ultérieurement, habituellement dans les 90 jours suivant l'audience.

RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

Si vous désirez obtenir de plus amples renseignements, visitez le Centre de documentation de la CISR, dans nos locaux. Vous y trouverez les renseignements suivants :

COMMISSION DE L'IMMIGRATION ET DU STATUT DE RÉFUGIÉ : MISSION ET PROCESSUS

Ce document fournit des renseignements de base sur les types d'appel entendus à la SAI ainsi que sur la procédure d'appel.

APPELS EN MATIÈRE DE PARRAINAGE

Ce document décrit la façon dont sont tranchés différents types d'appels en matière de parrainage.

APPELS RELATIFS À UNE MESURE DE RENVOI

Ce document décrit la façon dont sont tranchés différents types d'appels contre une mesure de renvoi.

AVIS DE PRATIQUE : Mise au rôle des auditions des appels à la Section d'appel de l'immigration (SAI) de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié

Cet avis décrit la politique et la procédure de la SAI concernant la façon dont les appels sont inscrits au rôle.

AVIS DE PRATIQUE : Remises et ajournements à la Section d'appel de l'immigration (SAI) de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié

Cet avis décrit la politique et la procédure applicables aux demandes de remise et d'ajournement des audiences de la SAI.

RÉFLEX

Il s'agit d'une publication des condensés de certaines décisions récentes en matière de droit de l'immigration et des réfugiés (depuis mai 1991).

bonne chance

[karimamrani2002]

Je suis boulverse ! Continue ne lache surtout pas, ne baisse pas les bras car tu leur donnerais raison ! Bonne chance pour la suite. Montre nous que tu merites ton sobriquet!!!!

[Invité]

Bonjour a toi, je suis vraiment désolé pour cette reponse que l'immigration vous on donné, ca dut etre un choc pour vous et completement decourageant sur le moment. Il faut a présent vous relever les manches si vous croyez toujours très fort en votre amour et aller en appel.

Bonne chance a vous deux

artemis

[Invité]

Je suis désolée pour ce qui vous arrive. Je peux comprendre le stress qu'une telle décision peut-faire. Dans mon entourage je connais une personne qui a connu la même chose, cette personne avait décider d'aller rejoindre son mari dans son pays et d'y vivre avec lui, quand cela est possible je crout que c'est une excellente idée. Ils y ont fait un appel de là-bas les mois ont passés et finalement ils se sont séparés. Je ne dit pas que la solution est de se séparer, mais dans son cas à elle ça été bénifique dans cette vie commune au pays de son mari elle a vu la réalité loin d'un clavier d'ordinateur.

Mais les raisons d'une refus de dossiers de parrainage reste souvent abirtraires. sur quoi se basent-ils c'est toujours difficile à savoir. Moi j'ai parrainé mon mari aussi, le parrainage à été accepté sans problèmes, mais aujourd'hui je dois avouer que la réalité quotidienne de la vie à deux n'est pas ce que j'imaginais. Il est certain que c'est plus simple quand la personne vit tout près de nous, rien ne presse pour prendre une décision.

Bonne chance

Mimi

[espoir05]

Bonjour à vous tous et toutes et merci de votre soutien et encouragement,

Je suis de plus en plus convaincu que je devrais aller en appel malgré le long délai.

Mais il y une personne qui m'a proposé d'aller en médiation avant de faire l'appel.

Avez-vous une idée de cette démarche ? demander une médiation pour que l'agente change d'idée il faut faire ce qu'on appelle le M.A.R.L. avez-vous un idée des démarches à suivre

[Invité]

Et oui mes amis,

J'ai reçu cette le lettre aujourd'hui...j'ai craqué...j'ai crié...alors pour en ne pas exploser je vous écrit...ils viennt de tout détruire...de tout gâcher...NOTRE AMOUR, NOTRE AVENIR, NOS PROJETS, pourquoi ils sont injustent, pourquoi ils sont hunimains, quoi faire ?! il faut je laisse tout tember et rejoindre mon mari, et vous savez qu'est ce qu'il ont fai encore? ils lui ont envoyé une lettre à lui personnellement pas à son avocat...imaginer l'état de mon mari....

JE VOUS ADIEU MERCI DE ME LIRE....................................................................                

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Je vous remercie tout le monde de vous encouragements. Je vais beaucoup mieux.

L'agente de l'immigration (celle qui lui passé l'entrevue a conclu que notre mariage n'est pas authentique et quand mon marie m'a marié sa seule intention c'est de venir au Canada...mais comment prouver qu'on s'aime vraiment et on ne veut pas retourner dans notre pays natale parce que on est bien ici ? Pour quoi elle ne veut pas nous donner cette chance ?

Mon mari a pris la déçsion avec beaucoup de sagesse...on a décider d'aller en appel et notre avocat m'a promis de rien nous charger...il m'a dit exactement "il faut que******vient au Canada" ça va prendre au moins une année. C'est sûre que vais joindre mon marie en attendant...mais on va pas lâcher

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Allô toi,

J'ai la chair de poule en te lisant. Vous prenez la bonne décision en allant en appel, quoi faire d'autre. Je ne comprends pas cet agent d'empêcher deux personnes qui s'aiment de vivre ensembles. Ne baisse pas les bras, garde espoir. Bonne chance.

[queenie]

Bonne chance ! Je suis contente de voir que vous n'allez pas lacher.

je ne sais pas comment fonctionne la médiation pour le Canada, mais je lance un appel pour ceux qui auraient une petite idée???