Aller au contenu

En cas de refus?


Messages recommandés

Posté(e)

A tous,

je me suis un peu baladé sur le forum depuis que j'y suis inscrit, c assez récent, et aujourd'hui pour la VM, et j'ai vu et lu plein de témoignages de gens accepté... smile.gif ce qui fait toujours quelque chose de difficilement descriptible qui vous plonge dans l'immaginaire de recevoir cette brune...

Mais y a t il eu des recalés? comment l'ont ils vécu, que sont ils devenus, ont ils pu faire un recours...

Une pensée pour eux s'il en existe,

et merci de votre contribution...

(y a plus beau sujet, mais bon, il m'est venu à l'instant, alors. Ca plombe le moral remarquez... sad.gif )

Posté(e)

Salut,

De ce que j'en sais, CIC semble d'abord privilégier le doute raisonnable avant de trancher définitivement pour un refus de demande d'immigration permanente pour raisons médicales. Ce doute raisonnable repose sur l'évaluation (positive ou négative) de deux éléments :

- est-ce que la personne peut représenter un fardeau excessif pour les service sociaux canadiens ?

- est-ce que la personne peut représenter un danger pour la population canadienne (on pense notamment au VIH et autres maladies infectieuses mais aussi aux troubles mentaux tels schizophrénie, etc)

Si l'agent médical a le miondre doute sur l'une de ces deux questions, il doit en principe envoyer une lettre au demandeur lui indiquant qu'il peut être refusé pour raison médicale ; cependant :

- l'agent propose au demandeur de fournir d'autres documents ou informations (radios, prélèvements) qui pourraient faire changer positivement son premier avis (frais à la charge totale du demandeur et il a 60 jours pour se prévaloir de ce droit)

- l'agent peut aussi proposer une décision positive mais assortie d'une surveillance médicale une fois au Canada

O'Hana

Rejoindre la conversation

Vous pouvez publier maintenant et vous inscrire plus tard. Si vous avez un compte, connectez-vous maintenant pour publier avec votre compte.

Invité
Répondre à ce sujet…

×   Collé en tant que texte enrichi.   Coller en tant que texte brut à la place

  Seulement 75 émoticônes maximum sont autorisées.

×   Votre lien a été automatiquement intégré.   Afficher plutôt comme un lien

×   Votre contenu précédent a été rétabli.   Vider l’éditeur

×   Vous ne pouvez pas directement coller des images. Envoyez-les depuis votre ordinateur ou insérez-les depuis une URL.

  • En ligne récemment   0 membre est en ligne

    • Aucun utilisateur enregistré regarde cette page.


×
×
  • Créer...
Ouvrir un compte bancaire avant mon départ
© 2025 immigrer.com

Advertisement