Bulletin opérationnel 613 – le 11 juin 2015

[samRah]

Bonjour,

Je voudrais vous en parler mon cas, qui m'angoisse. Je suis résident depuis Aout 2011 et je suis retourné mon pays d'origine vers septembre 2011. J'avais presque passer 2 ans et 11 mois et 10 jours à l'étranger. Actuellement, je vis à Québec et je suis retour vers aout 2014. Je me suis mari avec ma copine que j'étais avec elle depuis plus de 3 ans. Et, lors de notre mariage, j'étais pas présent lors de cérémonie. J'apprends, qu'il y avait une nouvelle lois qui est adopté depuis le 11 juin dernier. Et qui dit que si l'un de deux ne seront pas présent lors de cérémonie, le résident ne peut pas parrainer.

J'aimerai que vous me donner plus de détail si il y a de moins pour se faire comprendre au niveau de l'immigration ?

[IMM1000]

Malheursement, si votre mariage a été célébré alors qu’au moins l’un des époux n’était pas physiquement présent, la personne qui est à l'étranger (votre épouse) ne peut pas être parrainée à moins de pouvoir démontrer pouvant répondre à la définition de ''conjoint de fait'.

Bref, le doit canadien de l'immigration ne reconnait pas ce genre de mariage aux fins d'immigration, sauf dans des cas exceptionnels qui sont indiqués dans le bulletin (p. ex., membres des Foreces armées canadiennes). Cette modification s'applique à l’article 5 et aux articles 117(9) et 125(1) du Règlement, qui décrivent les conditions dans lesquelles une relation est considérée comme une « relation exclue ».

Pour d'autres personnes en situation semblable, voir le contenu du bulletin qui est très explicite: http://www.cic.gc.ca/francais/ressources/guides/bulletins/2015/bo613.asp

Modifié 7 août 2015 par IMM1000

[samRah]

Bonjour,

Alors c'est confirmé!

Merci,