Double nationalité et DCS

[sonofliberty]

Bonjour à toutes et à tous !

Je me présente, j'ai 27 ans, je suis ingénieur diplômé avec 4 ans d'expérience, et je salut Laurence et toute l'équipe d'immigrer.com ainsi qu'aux internautes qui prennent de leur temps de répondre à l'infinité de questions que tt le monde se pose...

Ma question concerne ma double nationalité, je m'explique :

J'ai actuellement une carte de résident de 10 ans en France (je suis d'origine marocaine), et ma nationalité française est toute fraîche et j'aurait normalement mon passeport /carte d'identité française dans 6 mois (Janvier 2007).

Je suis sur le point de remplir le dossier de DSC en tant que marocain, et je me demande si :

- Est ce que mon dossier sera traité en tant que Marocain même s'il est fait depuis la France ? Et du coup respecter les temps d'attente avoisinant les 1000 jours ?

- Puisque je donne mon n° de passeport marocain lors de la DCS, est-ce que ça risque de poser un problème de se retrouver avec 2 passeports lors de la demande au niveau fédéral ?

- ça m'embête d'attendre 6 mois inutilement juste pour avoir un n° de passeport Français.

- Est-ce qu'ont peut faire la DSC sans n° de passeport ?

Je ne sais pas quoi faire ?

Merci de m'avoir lu

[cyber_cow]

Bonjour à toutes et à tous !

Je me présente, j'ai 27 ans, je suis ingénieur diplômé avec 4 ans d'expérience, et je salut Laurence et toute l'équipe d'immigrer.com ainsi qu'aux internautes qui prennent de leur temps de répondre à l'infinité de questions que tt le monde se pose...

Ma question concerne ma double nationalité, je m'explique :

J'ai actuellement une carte de résident de 10 ans en France (je suis d'origine marocaine), et ma nationalité française est toute fraîche et j'aurait normalement mon passeport /carte d'identité française dans 6 mois (Janvier 2007).

Je suis sur le point de remplir le dossier de DSC en tant que marocain, et je me demande si :

- Est ce que mon dossier sera traité en tant que Marocain même s'il est fait depuis la France ? Et du coup respecter les temps d'attente avoisinant les 1000 jours ?

- Puisque je donne mon n° de passeport marocain lors de la DCS, est-ce que ça risque de poser un problème de se retrouver avec 2 passeports lors de la demande au niveau fédéral ?

- ça m'embête d'attendre 6 mois inutilement juste pour avoir un n° de passeport Français.

- Est-ce qu'ont peut faire la DSC sans n° de passeport ?

Je ne sais pas quoi faire ?

Merci de m'avoir lu

salut je te conseil d attendre d'avoir ton passport francais car je pense que les delais seront plus long si tu fais avec la nationalité marocaine

[little beaver]

je dirais Ça aussi, après il faudrait voir avec certains qui ont eu le meme questionnement que toi ....??'

de plus, le numéro et copie de passeport que tu donnes pour ton dossier DCQ devra etre celui où sera apposé le visa mais pour le dossier au niveau fédéral"demande RP" tu devras signaler ta double nationalité

[Zetto]

Si tu déposes en France, officiellement, c'est les délais de la France qui s'appliquent dans ton cas.

C'est très probable que ça prenne plus de temps pour toi que pour un Français de souche, car tu as des antécédents qui sont liés au Maroc et à la France (surtout pour l'étape du fédéral).

Est-ce que l'obtention de la nationalité française y change quoi que ce soit? je ne pense pas.

Je ne sais pas si durant les 10 dernières années tu as passé plus de 6 mois au Maroc, si ce n'est pas le cas, tu n'as même pas besoin de la fiche de police marocaine.

A mon avis fonce, ça ne vaut pas 6 mois d'attente.

Bon courage

[barthelemy4]

Si tu as la nationalité française, tu peux faire ton passeport en deux semaines. Je pense qu?il veut mieux de déposer ton dossier comme Française.

[Janosch]

Bonjour à toutes et à tous !

Je me présente, j'ai 27 ans, je suis ingénieur diplômé avec 4 ans d'expérience, et je salut Laurence et toute l'équipe d'immigrer.com ainsi qu'aux internautes qui prennent de leur temps de répondre à l'infinité de questions que tt le monde se pose...

Ma question concerne ma double nationalité, je m'explique :

J'ai actuellement une carte de résident de 10 ans en France (je suis d'origine marocaine), et ma nationalité française est toute fraîche et j'aurait normalement mon passeport /carte d'identité française dans 6 mois (Janvier 2007).

Je suis sur le point de remplir le dossier de DSC en tant que marocain, et je me demande si :

- Est ce que mon dossier sera traité en tant que Marocain même s'il est fait depuis la France ? Et du coup respecter les temps d'attente avoisinant les 1000 jours ?

- Puisque je donne mon n° de passeport marocain lors de la DCS, est-ce que ça risque de poser un problème de se retrouver avec 2 passeports lors de la demande au niveau fédéral ?

- ça m'embête d'attendre 6 mois inutilement juste pour avoir un n° de passeport Français.

- Est-ce qu'ont peut faire la DSC sans n° de passeport ?

Je ne sais pas quoi faire ?

Merci de m'avoir lu

Salut,

moi j'aurais tendance a dire comme Zetto; si tu es residante francaise et que tu n'as pas passe plus de 6 mois au Maroc ces 10 dernieres annees, continue en tant que Marocain. Cela dit, j'imagine qu'il faudra quand meme declarer ta double nationalite?

A propos, comment ca se passe en France, il y a une ceremonie de naturalisation et tout le toutim? Et avec l'armee qui te saute dessus a la sortie pour faire ton service militaire?

[rimouski29]

La nationalité importe peu. D'ailleurs une agente de immigration québec me l'a dit.

Le seul truc qui compte c'est ou est ce que tu as vécu plus de 6 mois, les 10 dernières années.

Il n'y a pas de favoritisme du fait que tu sois francais. Si c'était le cas, je le saurais car mon dossier serait traité un peu plus rapidement ce qui est pas actuellement le cas !

Cela dit, j'imagine qu'il faudra quand meme declarer ta double nationalite?

Non, moi j'ai posé la question à l'agente. Ils en ont rien a faire de ta double nationalité. Je l'ai fait en tant que francaise car j'ai tout mes papiers francais et pas de l'autre nationalité

Modifié 29 mai 2006 par rimouski29

[sonofliberty]

En fait j'aurais la nationalité française en Sept/Oct (dans 4 mois), an ajoutant à ça 2 mois de délais pour avoir le passeport, ça fait 6 mois ... I don't wanna wait in vain for your love... )

Rimouski29, Je crois que ça a du mettre du temps pour toi car tu a fait la demande depuis le Québec même, et d'après ce que j'ai pu lire dans ce forum ça met un peu plus de temps que depuis Paris..A vérifier...

La nationalité importe peu. D'ailleurs une agente de immigration québec me l'a dit.

Le seul truc qui compte c'est ou est ce que tu as vécu plus de 6 mois, les 10 dernières années.

Si ça importe peu, alors pourquoi on met moins de temps lorsqu'on fait la demande depuis la France que depuis un autre pays nord-africain par exemple ?

Dois-je comprendre que c'est pour des raisons uniquement administratives ? et non politiques ?

Je l'ai fait en tant que francaise car j'ai tout mes papiers francais et pas de l'autre nationalité

Quelle est ton autre nationnalité ? c'est peut être finalement cette dernière qui a ralenti ton dossier ?

Le seul truc qui compte c'est ou est ce que tu as vécu plus de 6 mois, les 10 dernières années.

J'ai résidé en France durant les 10 dernières années, sauf évidemment pendant les vacances d'été, donc jamais 6 mois de suite, mais si on cumule, ça doit bien faire plus 6 mois ... Mais je doute fort que ça soit

un cumul...

A propos, comment ca se passe en France, il y a une ceremonie de naturalisation et tout le toutim? Et avec l'armee qui te saute dessus a la sortie pour faire ton service militaire?

Donc, pour la ceremonie, je pense qu'il en a une, et pour l'armée, je suis exempté étant né après le 01/01/1979, pour les plus agés, je ne peux pas affirmer, j'en ai aucune idée ....

En tout cas, les avis divergent...mais comment trancher ?

Merci en tout cas à tous d'éclairer ma lanterne à ce sujet

[Zetto]

pourquoi on met moins de temps lorsqu'on fait la demande depuis la France que depuis un autre pays nord-africain par exemple ?

Dois-je comprendre que c'est pour des raisons uniquement administratives ? et non politiques ?

Jette un coup d'oeil sur ce lien:

http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/f...s.html#amerique

il s'agit des délais estimés des différents BIQ (bureau d'immigration Québec)

Le même BIQ peut avoir plusieurs équipes qui gèrent des groupes de pays: par exemple un résident français et un résident israelien déposent tous les deux leur dossier au BIQ de Paris, mais c'est une équipe différente qui s'occupe de chacun des deux dossiers qui ont des délais différent comme tu peux le constater (février 2006 pour la France et septembre 2003 pour Israel)

Pour les Maghrébins, les dossier sont traités au BIQ de Montréal avec une équipe différente de celle qui s'occupe des É-U et du Québec avec une différence dans les délais.

J'ai résidé en France durant les 10 dernières années, sauf évidemment pendant les vacances d'été, donc jamais 6 mois de suite, mais si on cumule, ça doit bien faire plus 6 mois ... Mais je doute fort que ça soit un cumul...

effectivement, le cumul ne compte pas mais ce n'est pas toujours les 10 dernières années seulement qui comptent ça peut être aussi à partir du 18e anniversaire selon la plus longue des deux périodes.

[sonofliberty]

Merci Zetto pour le lien

Si j'ai bien compris, c'est le pays de résidence qui prime...

Donc, même si on a la nationalité française, on n'attend pas la même durée selon si on a vécu + de 6 mois ou - de 6 mois ailleurs qu'en France ....

Et du coup, si 6 mois on été passé dans un pays X ailleurs qu'en France, on considère que le delai du pays X s'applique ?

mais ce n'est pas toujours les 10 dernières années seulement qui comptent ça peut être aussi à partir du 18e anniversaire selon la plus longue des deux périodes

Peut-tu me dire où est-ce que tu a vu cette information sur le 18e anniversaire ?

car dans le formulaire de DCS, j'ai vu une question sur les 10 dernières années uniquement ...

Et merci encore

[rimouski29]

A propos, comment ca se passe en France, il y a une ceremonie de naturalisation et tout le toutim?

Donc, pour la ceremonie, je pense qu'il en a une,

Zetto a bien répondu aux questions que tu me posais.

Pour la nationalité, il n'y a aucune cérémonie quand tu l'obtiens (ca fait quand même 8 ans que je l'ai, donc peut être que ca a changé). Je suis passée au bureau de la juge et elle a signé un papier et m'a fait signé un papier. Puis elle m'a dit félicitation tout en me donnant un document prouvant ma nouvelle nationalité. Ca a duré a tout cassé 5 minutes.

Modifié 29 mai 2006 par rimouski29

[sonofliberty]

Donc, il faut attendre.... :desole:

[MR_Nice_Guy]

C'est le pays de résidence qui prime, donc même si tu n'as pas la nationalité et que tu résides en France ton dossier sera traité comme tous les autres dossiers que reçoit l'ambassade. Attends toi as une enquête sécuritaire sur tes antécédents au Maroc, si tu as vécus après tes 18 ans dans ce même pays puisque tu en es originaire (les 10 ans ne tiennent plus).

Moi j'ai conservé ma nationalité marocaine, j'aurais bien pu demandé la française car je suis né en France et j'y ai vécus plus de 8 ans, mais je n'ai pas jugé ca nécessaire, puisque je n'ai jamais pensé m'y établir . A quoi bon.

Bref tout ca pour te dire n?attends pas ton pass français pour déposer ta demande, ca ne changera rien .

@+

Younes

[Zetto]

Merci Zetto pour le lien

Si j'ai bien compris, c'est le pays de résidence qui prime...

oui tout à fait

Et du coup, si 6 mois on été passé dans un pays X ailleurs qu'en France, on considère que le delai du pays X s'applique ?

non, pas du tout, c'est toujours le pays de résidence qui prime même dans ce cas là.

Ce que je voulais dire par l'histoire des 6 mois passés ailleurs qu'en France, c'est que dans ce cas, il faut s'attendre à dépasser les délais estimés, qui ne sont que des délais moyens qui incluent tous les cas des plus simples aux plus compliqués, car il y'aura des choses à vérifier avec plusieurs pays dont les délais varient.

Au fait, sur Paris, à l'étape du fédéral, ils exigent une liste détaillée de tous les voyages (même de courte durée) que tu as pu faire durant les 10 dernières années ou depuis l'age de 18 ans et je suppose que même ces petits séjours sont un facteur qui rallonge les délais.

Peut-tu me dire où est-ce que tu a vu cette information sur le 18e anniversaire ?

car dans le formulaire de DCS, j'ai vu une question sur les 10 dernières années uniquement ...

Et merci encore

C'est à l'étape du fédéral.

À propos des formulaires et annexes de la DCS, sur ce lien tu trouveras les formulaires dont tu as besoin, il s'agit des même documents disponibles sur le site web d'immigration Québec, mais ceux que je te propose sont remplissables à l'écran.

Bonne chance

[sonofliberty]

Merci Zetto, C'est super pour les PDF remplissables en ligne, merci beaucoup !!!

Attends toi as une enquête sécuritaire sur tes antécédents au Maroc, si tu as vécus après tes 18 ans dans ce même pays puisque tu en es originaire (les 10 ans ne tiennent plus).

Je suis arrivé en France à l'âge de 18 ans et 9 mois & il y a 10 ans ...

En fait, je n'ai jamais vu de dossier fédéral en ligne.

Donc si je te suis à la lettre, au niveau fédéral, ils vont faire une enquête sur les 9 mois passés au maroc après mon 18e anniversaire... Soit ! Mais doit-on fournir des papiers spécifiques où c'est leur travail de faire une enquête?

Au fait, sur Paris, à l'étape du fédéral, ils exigent une liste détaillée de tous les voyages (même de courte durée) que tu as pu faire durant les 10 dernières années ou depuis l'age de 18 ans et je suppose que même ces petits séjours sont un facteur qui rallonge les délais.

Même pour des courts séjours en vacances ? Tout le monde à pris des vacances, est-ce qu'ont doit fournir des justificatifs de ces voyages, billets d'avion,etc .. ?

Je commence à comprendre pourquoi ça met du temps alors ...

Pour la petite histoire, j'ai assisté à une réunion faite par le Bureau d'Immigration du Québec à Paris, et je me souviens d'un Monsieur, qui de part sa profession à été ammené à faire de nombreux voyages dans plusieurs continents, ils devait fournir les casiers judiciaires de tout les pays dans lesquels il avait séjourné... Je vous dit pas le temps que ça va lui prendre, faut être motivé !!!!

[Zetto]

Merci Zetto, C'est super pour les PDF remplissables en ligne, merci beaucoup !!!

De rien!!

Je suis arrivé en France à l'âge de 18 ans et 9 mois & il y a 10 ans ...

En fait, je n'ai jamais vu de dossier fédéral en ligne.

voilà le lien pour le dossier du fédéral:

http://www.cic.gc.ca/francais/demandes/qualifie.html

Donc si je te suis à la lettre, au niveau fédéral, ils vont faire une enquête sur les 9 mois passés au maroc après mon 18e anniversaire... Soit ! Mais doit-on fournir des papiers spécifiques où c'est leur travail de faire une enquête?

Tu as tout compris, il te faudra fournir juste la fiche de police de chacun des pays où tu as passé plus de six mois depuis l'age de 18 ans, càd la France et le Maroc dans ton cas.

Même pour des courts séjours en vacances ? Tout le monde à pris des vacances, est-ce qu'ont doit fournir des justificatifs de ces voyages, billets d'avion,etc .. ?

Je commence à comprendre pourquoi ça met du temps alors ...

Pour les courts séjours, tu n'as qu'à les signaler (date au mois près, destination, durée et raison du voyage), aucun justificatif n'est demandé.

Mais pour revenir à ta question, fais ta DCS au plus vite, attendre 6 mois pour la nationalité française te fera perdre non seulement ces 6 mais aussi le rallongement des délais traitement qui aura lieu d'ici là: je viens de voir dans un autre sujet que le délai du CSQ est actuellement de 6 mois alors qu'il était de 3 à 4 mois, la tendance est clairement à la hausse.

Perdre plus que 6 mois à coup sûr, ne vaut pas le bénéfice hypothétique que te procurerait la nationalité française.

[little beaver]

scuses rimouski

mais meme si on t a dit que c est peut etre pas important, c est clairement demandé sur le dossier fédéral de noter si on a 2 nationalités.......après on dit ce qu on veut, mais je pense que vu qu il y a enquete de police, ils le sauront de toute façon et a une réunion de l ambassade ils ont dit que ça ne posait pas de problémes d avoir plusieurs nationalités et qu on pourrait meme demander plus tard la canadienne si on le souhaite en plus

[rimouski29]

scuses rimouski

mais meme si on t a dit que c est peut etre pas important, c est clairement demandé sur le dossier fédéral de noter si on a 2 nationalités.......après on dit ce qu on veut, mais je pense que vu qu il y a enquete de police, ils le sauront de toute façon et a une réunion de l ambassade ils ont dit que ça ne posait pas de problémes d avoir plusieurs nationalités et qu on pourrait meme demander plus tard la canadienne si on le souhaite en plus

Je viens de vérifier sur le fédéral sur le site et t'as raison.

Mais désolée il a demandé pour le DSC, et c'est l'information qu'elle m'a donnée. Étant étudiante à Montréal, l'agente a insisté pour que l'on fasse le dossier avec elle quand on a téléphoné. On a pris un rendez-vous (temps d'attente d'un mois en plus), on avait rempli les papiers provincial et fédéral a la maison et laissé vide certaines cases ou l'on doutait (notamment la nationalité), on voulait lui poser la question et on a rempli ces cases devant elle (les 2 dossiers devaient déposés en même temps, car elle devait mettre la date du jour du dépot au provincial sur le dossier fédéral). Je luis ai posée la question clairement que j'avais 2 nationalités et c'est ce qu'elle m'a répondu. Elle a ensuite vérifié si on avait tout bien rempli. Sachant qu'ils travaillent de concert avec le fédéral, j'ai du mal a croire qu'elle m'aurait menti de cette facon, ou bien elle est complètemnet stupide.

Finalement, c'est même étonnant que j'ai pas fait faire vérifier cette information par un autre agent, étant donné le nombre d'informations complètement farfelues que j'avais eu auparavant de leur part.

Maintenant, merci pour le coup de stress ! Je crois que je vais appeler immigration québec pour avoir des explications.

Modifié 1 juin 2006 par rimouski29

[little beaver]

scuses le coup de stress c était pas du tout le but du message

juste que sur le dossier il y a marqué ça, mais tu as directement parlé à un agent d immigration alors je ne remets pas en cause ce qu elle t as dit....je vois pas pourquoi elle irrait te dire n importe quoi!moi je voulais juste souligner le "vaut mieux plus que pas assez"

et oui, oups... c est vrai que la question c était sur le DCQ, autant pour moi

[rimouski29]

scuses le coup de stress c était pas du tout le but du message

juste que sur le dossier il y a marqué ça, mais tu as directement parlé à un agent d immigration alors je ne remets pas en cause ce qu elle t as dit....je vois pas pourquoi elle irrait te dire n importe quoi!moi je voulais juste souligner le "vaut mieux plus que pas assez"

et oui, oups... c est vrai que la question c était sur le DCQ, autant pour moi

Si si on peut remettre en cause ce qu'ils disent j'en ai eu la preuve plus d'une fois. Mais quand tu les a en face, t'as toujours l'impression que tu peux leur faire confiance, surtout quand c'est eux qui insistes pour que tu fasses vérifié ton dossier lors d'un rendez-vous (a croire qu'ils prennent uin pourcentage pour chaque transactions).

Ce qu'il y a c'est que les dossiers provincial et fédéral sont donnés a Montréal en même temps lors du dépot du dossier provincial (ils te rendent le dossier fédéral avec le CSQ), c'est pour ca que je lui ai posé toutes les questions car je doutais, et comme ils bossent quand même vers un objectif commun, je m'attends a ce que les informations soient concordantes, donc a faire confiance au provincial sur des questions qui touchent le fédéral, surtout que ca réponse était franche, pas un truc du style je sais pas.

En tout cas, moi j'optes pour une information identique pour les deux ministères pour éviter de les embrouiller.