résident permanent et taxes US

[Invité]

bonjour

je vais être résident permanent à Montréal et je compte faire des achats aux USA(alcools, matériel electronique etc...)

peut on récuperer la taxe en rentrant au Canada?

merci pour vos réponses chers amis et amies forumistes

[Laurence Nadeau]

Bonjour,

Je te suggère de te rapporter à cette brochure du gouvernement du Canada intitulé :

Je déclare.

À quelles exemptions personnelles avez-vous droit?

Après une absence de 24 heures ou plus

Vous pouvez rapporter des marchandises d?une valeur totale de 50 $CAN en franchise de droits et taxes. Il s?agit de votre exemption personnelle. Ces marchandises doivent vous accompagner au moment de votre arrivée. Notez que vous ne pouvez pas inclure des produits du tabac et des boissons alcoolisées dans cette exemption.

Si la valeur totale des marchandises dépasse 50 $CAN, vous ne pourrez pas demander cette exemption. Vous devrez, dans ce cas, payer tous les droits sur toutes les marchandises que vous apportez.

Après une absence de 48 heures ou plus

Vous pouvez rapporter en franchise de droits et de taxes des marchandises d?une valeur totale de 200 $CAN. Les marchandises doivent vous accompagner au moment de votre arrivée. Même si vous pouvez inclure des produits du tabac et des boissons alcoolisées, une partie seulement de l?exemption s?appliquera aux cigarettes, aux bâtonnets de tabac et au tabac fabriqué. Vous devrez peut-être payer un droit spécial sur ces produits. Pour en savoir plus, lisez la section intitulée « Tabac et alcool ».

Après une absence de 7 jours ou plus

Vous pouvez rapporter en franchise de droits et de taxes des marchandises d?une valeur totale de 750 $CAN. Seuls les produits du tabac et des boissons alcoolisées doivent obligatoirement vous accompagner au moment de votre arrivée. Même si vous pouvez inclure des produits du tabac et des boissons alcoolisées, une partie seulement de l?exemption s?appliquera aux cigarettes, aux bâtonnets de tabac et au tabac fabriqué. Vous devrez peut-être payer un droit spécial sur ces produits.

Pour calculer le nombre de jours pendant lesquels vous étiez absent, ne comptez pas la date de votre départ du Canada, mais incluez celle de votre retour. C?est la date qui compte, et non l?heure. Par exemple, nous considérons que vous avez été absent pendant 7 jours si vous êtes parti le vendredi 7 et si vous êtes revenu le vendredi 14.

source : http://www.cbsa-asfc.gc.ca/F/pub/cp/rc4044/rc4044-f.html

laurence