ThinkBigSti

Merci Vous êtes tous bien sympas et vos avis m'aident beaucoup. Je me sens moins seul en cette belle période tant aimée des impôts... Pour la France, je sais qu'il me faut produire une déclaration de revenus spéciale pour transfert de domicile fiscal à l'étranger ou je ne dois déclarer que les "revenus de source française" après mon départ... La question qui se pose immédiatement, c'est quelle est la signification exacte de l'expression "revenus de source française" pour le fisc... Est-ce des revenus provenant de biens immobiliers en France uniquement ... ou est ce que cela comprend les revenus d'une microentreprise immatriculée en France même si le dirigeant vit à l'étranger... Vos avis sur la question ? Vous comprendrez que je veuille éviter la double imposition, c'est pourquoi j'ai un peu peur de déclarer le même montant pour les deux pays Je gagne pas des fortunes mais je veux faire gaffe qd même. Peut être mon cas rendra service à d'autres personnes dans la même situation et qui se questionnent comme moi. A bientôt, TBS

Merci Katy, Je vais bien merci Tu as raison, c'est ce que je vais devoir faire... Donc, je pense prendre contact avec un comptable mais si jamais vous avez une idée sur ma situation, n'hésitez pas à donner votre avis qui sera très apprécié. Bonne chance Bouh pour ton entreprise ! A bientôt, TBS le revenu... hum, le revenant ! lol

Bonjour à tous Moi j'ai un soucis par rapport aux impots car j'ai eu beau chercher, je n'ai pas trouvé de réponses claires à mon problème. Peut être qu'une âme sensible sur ce forum pourra m'éclairer ou me donner des pistes... J'expose mon cas : Je suis arrivé au Québec au courant de l'année 2004 mais j'ai dépassé les fameux 6 mois de résidence. (bien entendu je suis résident permanent). Je précise que je suis un travailleur indépendant, mais je n'ai pas touché un seul dollar canadien en 2004 puisque mon entreprise internet est déclarée en France. Tous mes interets économiques sont en France et mes revenus sont perçus sur un compte pro français, donc pas de revenus québécois. (ma clientele est française et je reçois cheques et commandes en france) Que dois-je faire pour éviter la double imposition ? Je pense que mes revenus dans mon cas sont considérés comme des revenus de source française... Qu'en pensez vous ? Dois je les déclarer au fisc québécois pour immédiatement les soustraire plus loin dans les déductions sous pretexte d'une convention fiscale france-québec ? (dans ce cas je continue tout betement à payer mes impots en france...) Ou bien pensez vous que le fisc québécois va considérer ses revenus perçus en France comme étant imposables ici au Québec ? Je remercie toute personne à l'avance pour des réponses ou même débuts de réponses car ma situation est complexe du fait que je suis indépendant.. En attente de vos conseils A bientôt, TBS

Merci Champou

Hello tout le monde Je vais bientôt aller en vacances en France et je suis fraichement RP. Quelqu'un pour me confirmer que ma carte de résident permanent ainsi que mon passeport français suffisent pour sortir du Québec ? Merci tout le monde TBS

bouteille à la mer

HELP ME PLEASEEEEEEEEEEEEEE !

Merci Merlin, Un question pour toi : Est-ce que la sécu française t'a immédiatement coupé les droits ? (ou bien tu disposes d'un délai encore?) Autre question, moi je suis indépendant et non salarié donc pas de buletins de salaires... ça marche qd même pour moi le se401q09bis ? (quel nom asti! ) Mes interrogations restent ouvertes à tout RP ayant connu le même soucis Merci à tous d'avance a+ TBS

Je remonte ce post car j'ai pas eu d'avis de RP dans mon cas (détails de la procédure pour réclamer le se401q09bis quand on est RP au Québec et ce que ça sous entend.. perte de droits ? etc... bref comment ça se passe...) Merci à tous ceux qui m'ont aidé déjà TBS ps: qqun pour me confirmer qu'on est couvert par la sécu française lors des trois premiers mois au Québec ?

Je remonte mon message... En effet c'est important pour moi car la ramq va me téléphoner sous peu et j'ai besoin de savoir si je vais faire la demande du se401q09bis ou bien si je vais laisser faire et attendre 3 mois. Donc j'ai besoin d'éléments pour me décider le plus rapidement possible. Merci de faire l'effort de m'informer si vous êtes au courant a+ TBS

Personne ne peut m'en dire plus sur le se401q09bis ? Pas de RP sur le forum qui a connu le même problème que moi? ça serait cool de m'aider @++ Think Big

Merci JayJay Mon profil est changé Mes droits coupés en France ne m'arrangent pas car j'avais prévu de les faire courir jusqu'en été puisque je retourne 2 mois en France pendant les vacances pour à ce moment la tout arreter... C'est pourquoi je me demandais si le fait de réclamer le se401q09bis allait immédiatement couper mes droits... ce qui serait dommage. Merci à tous les RP passés par la de m'informer... Vous pouvez me faire des PM @++ Think Big

Merci pour vos réponses mais je pense que vous n'avez pas compris et peut être me suis-je mal exprimé Je suis déjà au Québec ! Et je m'adresse à tous les RP qui comme moi ne sont venus qu'avec leur carte vitale et son attestation et à qui ont a demandé sur place le fameux se401q09bis !! J'aimerais savoir comment me faire acheminer ce document depuis la France. Et aussi ce qu ça sous entend une telle procédure... (surtout en particulier si cela coupe tous nos droits de santé en France). Merci de m'aider ! @+ Think Big

Bonjour à tous Voilà, je m'adresse à tous les RP qui sont arrivé ici après le 1er mars sans le formulaire se401q09bis et qui ont du le faire acheminer de France. Il serait sympa à vous de me dire comment vous avez procédé et si il est difficile d'obtenir ce document. Le fait de le demander coup t-il immédiatement nos droits en France? Bref, je suis en quête d'un max d'infos au sujet de ce formulaire et des moyens de l'obtenir facilement depuis le Québec. Vous pouvez aussi m'envoyer des messages privés si vous préferez UN GROS MERCI D'AVANCE Thing Big

Hello Je réagis à cette intervention car franchement, et je pense que personne ne l'a dit, mais il y a beaucoup de monde qui ne touche pas un tel salaire !?! Cela peut être presque insultant pour eux de demander : "C'est jouable?" En tout cas, c'était mon avis... Pas pu m'empêcher de réagir... faut dire que je suis indépendant... et que c'est souvent la galère et qu'il faut se battre tout le temps. Ceci explique cela a+ Think Big