Permis de conduire

[laureenfr]

Bonjour, bonjour

Petite question venant de la part d'un franco-américain (je fais le role d'intermédiaire, donc pas la peine de m'incédier, c'est pas pour moi).

Je sais qu'il est possible pour un francais d'échanger son permis de conduire francais contre un permis de conduire québécois sans avoir a refaire des lecons de conduite.

Est-il possible pour un américain de faire la meme chose ? D'échanger son permis sans avoir a tout repasser ?

Et est ce qu'une fois le permis québécois en poche, est il possible de faire convertir ce permis québécois en permis francais (si on retourne en france) sans avoir a refaire des lecons de conduite ?

Aaah, j'en pose des questions, mais la, le franco-américain que j'ai a la maison est un pro d'avoir tous les papiers possibles (il a pas le cul entre deux pays comme tout le monde mais entre trois : USA, Canada et France), mais il se demandait pour le permis de conduire francais. Car quand il était étudiant en France (il était alors seulement américain, il a obtenu sa nationalité francaise plus tard), il ne pouvait pas conduire car il avait un permis américain (pour les touristes américains, ils peuvent conduire, mais pas les étudiants il m'a dit) et il devait tout repasser pour avoir un permis de conduire francais. Il se demandait comme il y a des accords entre la france et le québec, est ce que c'est valable dans le deux sens ? En clair, il veut obtenir un permis de conduire francais (dans l'hypothese qu'il retournerait en france) grace a un permis québécois.

C'est tordu je sais, et ca fait le gars qui utilise le systeme a fond pour avoir tous les papiers possibles et inimaginables et pour avoir tous les avantages de chaque pays... je le sais, mais c'est pas illégal, vous en conviendrez, c'est juste une utilisation optimale du systeme et des accords entre les pays. Mais vous inquiétez pas, l'inconvénient c'est qui croule sous la paperasserie. Je suis en train de lui apprendre des trucs en fiscalité ici, il est tout content, vous pouvez pas savoir...

Si quelqu'un a la réponse ? Pour au moins l'échange du permis québécois en permis francais, ca serait sympa

[Petit-Prince]

Pour le permis québécois, je connaissais quelqu'un qui a été dans ce cas-là : permis étasunien, enfin... permis d'un état étasunien pour être précis. Il a été à la SAAQ et a pu obtenir son permis québécois sans problème.

Par contre, pour le permis québécois vers le permis français, je n'en sais rien. Mais je suppose que si le sens France vers Québec est possible, la réciprocité en termes d'engagements internationaux est souvent de mise...

[netuser]

Oui tu peux si tu obtiens la carte séjour, je pense que c'est 6 mois

Il y a encore plus amusent ce que mon frère à fait, si tu va aller vivre dans un autre pays, et que tu passe ta permis la bas, (je pense qu'il y a délai minimum de séjour genre 2 ans je sais plus) tu peux en revenant en France échanger ta permis

[peemti]

Oui tu peux si tu obtiens la carte séjour, je pense que c'est 6 mois

Il me semble que c'est possible, mais à condition je crois que la personne justifie d'un séjour assez long en France avec une preuve de résidence, je ne sais pas si c'est un contrat de travail ou juste une quittance EDF, mais il faut qq chose car le québécois touriste n'a pas besoin de faire l'échange.

Donc il se retournerait hypothétiquement en France dans x temps, il faudrait qu'il conserve son permis québécois tout ce temps (et qu'il le paye tous les ans...)

En fait, c'est possible mais il faut remplir quelque conditions:

1/ Tout titulaire d'un permis de conduire délivré par un Etat tiers à l'Union européenne (UE) ou à l'Espace économique européen (EEE) peut l'échanger contre un permis français, dans un délai d'un an suivant l'acquisition de sa résidence habituelle en France, s'il remplit certaines conditions.

A l'issue d'une période d'un an, il faudra procéder à l'échange du permis étranger pour un permis français, car au delà d'un an, si l'usager n'a pas échanger son permis, celui-ci sera considéré comme invalide.

2/Si l'intéressé est de nationalité française, il doit avoir été domicilié au moins 6 mois dans le pays où le permis lui a été délivré.

Il doit avoir été délivré par l'Etat dans lequel l'intéressé a sa résidence normale.

Mais je vois que certains états des États-Unis ont un accords pour l'échange de permis avec la France, donc il sera plus simple pour ton ami des US, si il réside là bas, de faire l'échange de son permis US:

Etats-Unis d'Amérique [échange limité à certains Etats : Delaware (échange limité aux permis de catégorie B), Ohio (échange limité aux permis de catégorie B), Pennsylvanie (échange limité aux permis de catégories A et B), Virginie (échange limité aux permis de catégorie B), Caroline du Sud, New Hampshire, Illinois, Kansas, Kentucky, Michigan, Arkansas (échange limité aux permis de catégorie B), Colorado (échange limité aux permis de catégorie B), Floride (échange limité aux permis de catégories A et B), Connecticut (échange limité aux permis de catégories A et B)]

Infos :

http://vosdroits.service-public.fr/particu...al&l=N19126

http://www.mfe.org/default.aspx?SID=17181