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À tous ceux qui parrainent de l'intérieur du canada


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vraiment contente pour toi

Prenez votre mal en patience les amis, nous ça fait 2 ans et demi qu'on attend, et même le député n'y comprend rien. Parraine du Canada Dossier envoyé a Vegreville: 23 août 2010 Reçu à Vegreville:

j'ai passée l'entrevu et ca c bien passé dieu merci

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  • Habitués

allo petitechouette :P

bon

de mon coté. j'ai écrit un email au député

dans le temps de cliquer envoyé

son adjointe m'a reécris pour me donner des nouvelles!

ils ont reussi à savoir que le dossier a été tr au bureau local

pas de permis d travail ouvert en vue

pas d"AP

tout ce qu'ils ont su

une entrevue est nécessaire dans notre cas

puis on va être convoqués en entrevue...

après qu"ils aient fini de gratter leur nombril :P

d'ici la fin de l'ANNÉE

6-8 mois

après le dépôt d la demande d'entrevue

qui a été déposée dans notre dossier le 23 fev. ...................merci!

donc j reviens en oct pour vous conter la suite! :P

irlish

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  • Habitués

Bonjour petite chouette,

J'ai envoyé mon dossier le 16 fevrier 2010 et j'ai reçu l'AP le 31 decembre 2010. Aujourd'hui j'attends la RP... Je lis que tu es sorti du territoire pendant la procedure, tu as pu retourné en france sans pb? Je veux dire, pour revenir au canada ils ne t'embetent pas? Dans mon cas je veux revoir mes parents et attendre la RP devient long.

Rassures moi sur la possibilité de pouvoir sortir sans soucis... Quand je telephone au CIC et aux services frontaliers, ils se renvoient la balle alors je n'osais pas trop entreprendre de demarches.

Merci

Ness

bonjour ness!!

je sais que c'est long, et moi aussi ma famille me manque beaucoup!! c'est pour ca que je suis deja retournee deux fois en france, et que je m'enligne pour une troisieme malgre le fait que je sois en pleine procedure!

comme toi, a chaque fois que j'apellais pour avoir des renseignements a ce sujet, personne n'etait vraiment capable de me repondre ou de confirmer mes doutes...

quand mon grand pere s'est retrouve a l'hopital, j'ai arrete d'hesiter, et j'y suis allee, en avril dernier.

a mon retour, j'ai eu des problemes a la douane a montreal, mais relativement a mon renouvellement de permis de travail qui avait ete refuse en mon abscence, et non pas part rapport a ma demande de rp. En gros,selon eux, j'essayais de rentrer en tant que "travailleur" alors que je n'avais plus de permis, ils ont pas aime ca, meme si ils ont bien vu que j'etais de bonne fois! Ils ne m'ont donc pas laisse rentrer et m'ont renvoyee illico en france. (tu peux trouver des post a ce sujet plus haut dans le fil)

cela dit, ca n'avait rien a voir avec le parrainage et, sur leurs conseils, je suis revenue une semaine plus tard, en "touriste" , et la pas de probleme, ils m'ont laisse rentrer sans soucis.

en octobre dernier, mon frere s'est marie, et donc la , rebelotte, pas le choix, j'ai du retourner en france!! ce que j'ai fait, et la encore, pas de probleme, malgre mon simple statut de visiteur!! Comme la fois d'avant, j'avais prevu un billet de retour en france, des assurances, des preuves de fonds suffisants... pour faire 'comme si" je venais en simple touriste, sans intention de rester pour la vie.

ce qui est delicat dans cette histoire la, c'est qu'il n'y a rien de garanti, et que ton droit d'entree depend du bon vouloir de l'agent de l'immigration.

car normalement, quand tu rentres avec un visa de touriste, ou meme un permis de travail, il faut que tu prouve a l'agent que tu n'as pas l'intention de reste au canada apres expiration de ton visa ou de ton permis. C'est une des conditions a satisfaire pour se voir accorder le droit d'entree au pays.

Cela dit, quand l'agent scanne ton passeport, la premiere info qu'il voit a ton sujet, c'est que tu as fait une demande de rp, ce qui est totalement contradictoire avec la pseudo volonte de quitter le pays a la fin de ton visa!! le probleme est donc que les cas comme nous ne rentrent dans aucune case de leur petits formulaires, on nous apelle les cas de "double intention"!! et qu'il faut donc que chaque agent fasse apelle a son bon sens au moment de laisser rerentrer au pays un attendeux dans notre genre.

Et moi je leur donne un peu de credit, ils ne sont pas stupides, donc je suis honnete avec eux, je joue le jeu de la bureaucratie, je leur montre les documents qu'ils veulent voir "pour faire croire que je vais pas rester" meme si eux comme moi savons que c'est du gros n'importe quoi!!

et puis eux, ben ils savent que je vais avoir ma rp sous peu, et que donc, pourquoi m'embeter avec des betises ?! et ils me laissent rentrer 'chez moi" !

depuis j'ai obtenu un permis de travail ouvert, et meme si je n'ai pas encore ma rp, j'avoue que ca me stresse pas trop de retenter ma chance!

d'une part, parceque mon conjoint vient avec moi, et d'autre part parce que j'ai un permis de travail qui officialise un peu mon statut. Car normalement, si tu viens avec un permis de travail, tu peux bien faire 12 allees retours dans l'annee si tu veux, tu en a la droit!!

donc voila, c'est mon avis et mon experience, je ne te dis pas que ce n'est pas sans risque, mais juste que c'est un risque que je trouve disons.. "prenable".

Beaucoup d'autres te diront d'attendre encore un peu, puisque la rp n'est plus si loin (du moins esperons le !!) , c'est une decision qui te reviens!!

n'hesite pas si tu as d'autres questions, je crois que je vais revenir trainer un peu sur le forum de temps en temps!!

bonjour irslish!!

oh, pauvre toi, ca commence a devenir vraiment n'importe quoi!! mais ca explique pourquoi c'est un peu plus long, a cause du transfert...

mais encore un fois, les delais sont parfois inexacts, et j'espere vraiment que ca prendra moins de temps que ca !!

donne des nouvelles des que tu en as, et courage courage courage!!

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Je réitère ma question, si j'ai fais une demande pour modifier les conditions de mon séjour pour être visiteur (30 jours avant la fin de mon PVT) et ce que je peux maintenant faire une demande de travail ouvert ? ou c'est trop tard ... sachant qu'en plus je n'ai toujours pas eu la moindre réponse concernant mon statut de visiteur.

Si oui, dois je cocher C, permis de travail initial ou prorogation ? si oui dois je indiquer quelque part que je fais une demande de permis de travail ouvert, dois je ajouter une copie de mon AP ?

merci

Salut Stéphane,

En fait tu coches C et tout en haut du formulaire tu écris "DEMANDE DE PERMIS DE TRAVAIL OUVERT"

Tu joindras une copie de l'AP oui effectivement.

Il n'est pas trop tard, tu es juste dans les temps.

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Merci petite chouette pour avoir raconter ton histoire.

Hé bé, je ne sais que dire...

Pour Stéphane précise bien sur l'enveloppe l'unité 555 pour ta demande de permis de travail, sinon le traitement pourrait être encore plus long! Et je dirais comme kheops pour les info et il n'est jamais trop tard vu que les délais sont long pour la RP.

Pour Rahim 31, bienvenu sur ce forum, effectivement comme le dit Stéphane c'est normal de ne pas avoir de réponse au bout de 15 jours.

tu peux suivre les délais de traitement sur ce lien http://www.cic.gc.ca...ais/perm-cf.asp

Dans mon cas j'ai envoyé ma demande le 16 février 2010, et ils ont ouvert le courrier et commencé le traitement le 07 mai, soit plus de deux mois après. Tu trouveras beaucoup de réponses sur les pages précédentes (je sais que nous avons atteint les 100 pages maintenant mais sans être défaitiste tu vas avoir le temps de les lire).

Pour d'autres questions on essayera de te répondre en fonction de nos experiences bien que nous ne remplaçons pas un appel (que je fais environ tous les mois) au CIC.

Bon courage pour les autres

Ness

Edited by nesszk
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  • Habitués

Salut les attendeux...

Je fais aussi partie de ceux qui overdose le forum, comme le dit si bien petitechouette haha.

Mais j'ai continué à vous suivre ;)

Pour moi, rien de nouveau non plus.

Envoi du dossier mi-decembre 2009... AP et permis de travail en Novembre 2010... et... plus rien.

Mais je recommence à tapoter des doigts sur la table.

Je vais rappeler le CIC demain histoire de leur faire savoir que j'existe encore héhé....besoin de me défouler aussi.

Travailler, c'est bien mais revoir ma famille avec la conscience tranquil et ma carte RP en poche, ça serait le bonheur.

Voila.

Je passais juste vous faire un coucou...

Un bisous à Irlish, susy et petitechouette :)

Sève

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Bonjour tout le monde :)

je compte déposer ma demande d ici 15jours et je suis perdu sur certain points pouvez-vous me l eclaircir SVP merci

Mes questions :

1) Concerant ''Appendice A '' il faut que j envoie ce formulaire a la police et je vais le joindre avec ma demande ou c les services d'immigratin qui vont s'en occupe de la procédure ???

2) Pour la visite médicale il faut que je la fasse en 1er et j l envoi avec le dossier initial, ou je vais attendre la réponse des service d'immigration ???

Merci

Edited by youlibredz
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  • Habitués

ness, pas de quoi, je savais que ca te laisserai un peu perplexe et que ca ne t'avancerait pas plus que ca, je n'apporte pas de reelles reponses... je serai toi, j'attendrais, on est presque au bout , non ? moi je suis rien qu'un peu trop temeraire, faut pas prendre exemple!! lol

ma gentille seve,

contente de voir que tu n'etais pas loin!!

a voir tes delais, je comprends un peu plus les miens, d'un cote ca me rassure, et .. ca me met en boule!! savoir que tu as un mois d'avance sur moi et que n'a rien recu encore, grrr!!!

j'esperais qu'apres ma longue abscence, je reviendrai ici en apprenant des tas de bonnes nouvelles!!

Comme tu dis, on travaille, et ca passe quand meme assez vite grace a ca, mais vivement la fin!!

j'espere juste que ce sera regle avant le mois d'aout, car je me marie et que je ne voudrais pas que ca embrouille les choses!! pis je ne veux surtout pas que les gens me disent "ah tu vois, ca y est , il suffisait de te marier pour avoir tes papiers, je te l'avait dit!" parce que ca, ca pourrait me facher rouge !!! lol

et puis j'ai toujours le souhait d'aller a l'universite en septembre prochain, a defaut d'avoir manque le debut de la session de janvier, et je veux y aller en temps que rp, no way que je paye le prix d'un etudiant etranger!!!

bref, j'ai encore plein de patience en reserve, mais faut quand meme pas exagerer!!

je vais essayer d'appeler le cic moi aussi, donne moi des nouvelles si tu obtiens quelques choses!!

xx

youli, je ne me souviens pas trop de tout ca, mais je suis sure que quelqu'un qui baigne encore dans les formulaires pourra te repondre mieux que moi!! bonne chance!

Edited by petitechouette
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Bonjour à tous,

Pour petite chouette, je voulais apporter une précision par rapport à ton précèdent message concernant l'inscription à l'université. Je vois que tu es français (ou française) or les français payent le même prix que les québécois pour les frais d'inscription...Donc en frais tu aurais juste un permis d'études à demander de 125$. La demande se fait uniquement si ta demande d'admission est acceptée et doit se faire avant de commencer les cours. Ce qui te laisse le temps de voir si tu reçoit la RP. La différence avec les québécois, dans notre situation est que nous ne pouvons pas demander de prêts bourses même si on reçoit la RP, il faut attendre 3 ans je crois pour ça.

De mon coté, c'est ce que j'ai l'intention de faire, j'ai déjà déposé ma demande d'admission à Laval et je vais le faire a Montreal aussi bientôt

Bonne chance.

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  • Habitués

Bonjour à tous,

Pour petite chouette, je voulais apporter une précision par rapport à ton précèdent message concernant l'inscription à l'université. Je vois que tu es français (ou française) or les français payent le même prix que les québécois pour les frais d'inscription...Donc en frais tu aurais juste un permis d'études à demander de 125$. La demande se fait uniquement si ta demande d'admission est acceptée et doit se faire avant de commencer les cours. Ce qui te laisse le temps de voir si tu reçoit la RP. La différence avec les québécois, dans notre situation est que nous ne pouvons pas demander de prêts bourses même si on reçoit la RP, il faut attendre 3 ans je crois pour ça.

De mon coté, c'est ce que j'ai l'intention de faire, j'ai déjà déposé ma demande d'admission à Laval et je vais le faire a Montreal aussi bientôt

Bonne chance.

merci pour les precisions ness, mais je ne suis pas au quebec !! mon chez moi c'est l'acadie, et c'est a moncton au nouveau brunswick que j'habite!! et la, pas d'accords avec la france, je dois attendre la rp pour y aller sans payer trois fois le prix... qu'est ce que tu vas prendre comme cours?

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salut tout le monde on a besoin d aide svp

on a envoyer notre dossier a vegreville ya 1 moi mais on a rien recu de leur par et avont ca on a envoyer une de mande de prorgation de sejour comme vesiteur pour mon marie et non plus pas de repence est ce qu on doit atendre encor mais combien de temps svp

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Salut a tous

J'aimerais savoir si le fait que j'ai envoyer mes dossiers le 6 janvier avant la fin de mon visa touristique qui est fini le 2 fevrier

si l'immigration va accepte la prolongation de mon statut de visiteur (j'ai depose mon dossier de parrainage + permis de travail ouvert).

j'ai toujours suivi les bons conseils qu'on me donne sur ce magnifique forum

Merci

il me semblait qu'il fallait le faire 30 jours avant la fin de ton statu actuel, en tout cas j'ai envoyé une demande de visiteur 30 jours avant la fin de mon PVT moi (je n'ai toujours pas eu de réponse sur ce point en passant)

je peux demander la RAMQ juste avec mon CSQ ? il faut se déplacer ou

bonjour svp c est quoi le formulaire de permis de travaille overt parce que j lais pas trouver

comment fair pour trouver IMM .aparament d apres mes recherche ya pas de formulair special pour le permis de travaille ouvert mais je c est pas .................

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  • Habitués

http://www.cic.gc.ca/francais/pdf/trousses/form/IMM1249F.PDF

allo le permis d travail tu le demandes avec ce formulaire puis

tu vas écrire en lettres carrés en haut de la page, PERMIS DE TRAVAIL OUVERT

:) quoi que tu vois

nous on l'a envoyé et vu qu'on n'a pas eu d'approbation de principe mais

bien un transfert au bureau local

ils ne nous donneront pas le permis de travail

on a donc payé 150 dlls pour rien :)

je ne sais pas si on peut se faire rembourser?

quelqun sait?

merci

irlish

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salut tout le monde on a besoin d aide svp

on a envoyer notre dossier a vegreville ya 1 moi mais on a rien recu de leur par et avont ca on a envoyer une de mande de prorgation de sejour comme vesiteur pour mon marie et non plus pas de repence est ce qu on doit atendre encor mais combien de temps svp

Bonjour tout le monde :)

je compte déposer ma demande d ici 15jours et je suis perdu sur certain points pouvez-vous me l eclaircir SVP merci

Mes questions :

1) Concerant ''Appendice A '' il faut que j envoie ce formulaire a la police et je vais le joindre avec ma demande ou c les services d'immigratin qui vont s'en occupe de la procédure ???

2) Pour la visite médicale il faut que je la fasse en 1er et j l envoi avec le dossier initial, ou je vais attendre la réponse des service d'immigration ???

Merci

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  • Habitués

salut tout le monde on a besoin d aide svp

on a envoyer notre dossier a vegreville ya 1 moi mais on a rien recu de leur par et avont ca on a envoyer une de mande de prorgation de sejour comme vesiteur pour mon marie et non plus pas de repence est ce qu on doit atendre encor mais combien de temps svp

Bonjour tout le monde :)

je compte déposer ma demande d ici 15jours et je suis perdu sur certain points pouvez-vous me l eclaircir SVP merci

Mes questions :

1) Concerant ''Appendice A '' il faut que j envoie ce formulaire a la police et je vais le joindre avec ma demande ou c les services d'immigratin qui vont s'en occupe de la procédure ???

2) Pour la visite médicale il faut que je la fasse en 1er et j l envoi avec le dossier initial, ou je vais attendre la réponse des service d'immigration ???

Merci

salut Youlibrez,

Si j'ai bonne mémoire les empreintes et les visites médicales tout doit partir avec ton dossier de parrainage pour Vegreville .

pour la visite médicale le médecin agrée te remettra "une attestation "de ton passage à la visite médicale avec son cachet dessus tu joindras le tout avec le certificat de police à to dossier .

Et puis pense au permis ouvert si tu veux travailler avant la finalité de ton dossier!!!!!!!!dry.gif Bonne chance à toi.

Les autres peuvent compléter au cas où j'ai pas bien répondu à ta question.

CFC.

Tu dois chercher où faire les empreintes ,moi c'est ce que j'ai fait parce que je suis restée ici plus de 6 mois . Moi je l'ai fait au centre ville de Montréal.

Edited by CongofrancoCanadienne
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  • Habitués

bonjour a tous ma belle petite gang d'attendeux!!

parfois, et vous, ou en etes vous? france5, cfc, irlish, suzy, pis tous les autres ? ?

Salut Petitechouette,

:blush: J'attend toujours la finalité de cette "maudit" RP qui bloque tout le monde ici , moi j'ai déjà reçu la carte de la RAMQ maladie depuis plus rien ,les visites médicales validées depuis le mois de Novembre 2010 . Ben toujours rien du côté du fédéral "en cours" à en croire qu'ils travaillent très fort les gars!!!:unsure: .

aujourd'hui j'ai eu le télécentre rien de nouveau juste qu'il faut compter 9 mois jours ouvrables depuis la date de l'AP pour savoir à peu près quand on recevra nos lettres de fin de traitement .

Ouï grrrrrrrrr!!!!Sinon j'imagine qu'on est pas prêt de revoir les notres cette ÉTÉ franchement!!!!!!!

Bon courage à tous .

CFC.

????Pollo,France5,Sami8,Al-ir,!!!!??? pas de nouvelles, bonnes nouvelles!:unsure:

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Salut les attendeux,

Je viens de recevoir mon CSQ, soit 16 jours après l'avoir déposé, comme quoi ils ne sont pas toujours lents!!!!!! J'attends l'AP et le permis de travail, en espérant que ça ira aussi vite.

Rahim31, quand j'ai demandé la prorogation de mon statut de visiteur, j'ai attendu 4 mois avant de la recevoir, alors soit patient. Et pour le dossier de résidence permanente, tu n'auras pas de nouvelles avant 9 mois. Tu peux regarder mes dates en bas.

Je ne sais plus qui demandait des renseignements sur la visite médicale, oui il faut la faire avant et joindre le papier du médecin avec la demande de résidence permanente.

Mon cher KHEOPS, as-tu reçu la lettre pour continuer auprès du MICC? Car tu es le prochain sur la liste.

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Alo ! Felicitations Chris22 !! En route pour le reste l'ami :)

De mon cote je n'ai rien recu encore. Il y a 22 jours entre nos dossiers (cachet postal faisant foi j'imagine) donc je dois encore attendre la semaine prochaine.

Je vous tiendrai au courant anyway.

Irlish tu as pas d'autre choix que d'attendre les 6-8 mois ? Tu ne peux pas envoyer des lettres de mise a jour au bureau local ? Avec preuves supplementaires ?

Il est possible de commander les notes FOSS de ton dossier a toi (cad celles du parrainage) au lieu de celles de ton mari, la tu sauras tout ce qu'ils ont ecrit au sujet de votre relation, les raisons exact de votre convocation, etc. Je n'avais pas compris que les dossiers du parrain et du parraine sont distincts.

Bonne chance a tous !!

(Et je crois que Suzy aura bientôt des news pour nous pour l'AP !!!)

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  • Habitués

allo

stephane et criss22 félicitations

kheops...

je ne compte absolument rien faire d'autre que d'attendre :)

si je peux oublier que nous sommes en attente tant mieux

quand nous aurons une date pour l'entrevue

je vais m'occuper de ca

pour les notes foss je ne les commanderais pas

peu importe quelle est la raison pour la quelle nous nous sommes trouvés dans cette

malheureuse situation

on a un rv

une entrevue à faire

et maintenant c'est tout ce qui compte

d'être bien prêts pour cette entrevue

car étant deux personnes très timides, nerveuses en public et genés

nous serons surement extremement nerveux à l'entrevue tout les deux

alors je ne sais pas comment l'agent peut prendre cela

peut être penseront ils que c'est à cause qu'on a de quoi à cacher

:) hhihi mais nous sommes comme ca tous les deux déjà en partant

alors des fois c'est mal percu :P

irlish

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  • Habitués

Juste un rappel pour les attendeux ou futurs candidats:

Statut juridique de résident temporaire au Canada

En vertu du Règlement actuel, pour que les demandeurs puissent faire partie de la catégorie des

époux ou conjoints de fait au Canada, ils doivent détenir un statut de résident temporaire valide à

la date de la demande et à la date à laquelle ils obtiennent le statut de résident permanent.

Cependant, dans le cadre de la politique sur les époux, les demandeurs sans statut,

conformément à la définition contenue dans cette politique (voir la section intitulée

« Qu'entend-on par "personne sans statut" aux fins de la politique d'intérêt public? »), peuvent

obtenir la résidence permanente à condition qu'ils répondent à toutes les autres exigences de la

catégorie (p. ex. ils ne sont pas interdits de territoire pour des raisons autres que celles liées à

l'« absence de statut »).

Toutefois, les demandeurs qui ne possèdent pas le statut de résident temporaire et qui ne

peuvent pas bénéficier d'une évaluation favorable dans le cadre de cette politique d'intérêt public

peuvent être renvoyés en tout temps. De plus, la politique sur les époux ne change en rien le fait

que les personnes qui souhaitent visiter le Canada, y travailler ou y étudier doivent obtenir

l'autorisation nécessaire à cet effet.

Qu'entend-on par « personne sans statut » aux fins de la politique d'intérêt public?

Aux fins de cette politique d'intérêt public, une « personne sans statut » s'entend de celle qui se

trouve dans l'une des situations suivantes :

personne qui dépasse la durée du séjour autorisée par son visa, sa fiche de visiteur, son

permis de travail, son permis d'études ou son permis de séjour;

personne qui a travaillé ou étudié sans y être autorisé aux termes de la Loi ;

personne qui est entrée au Canada sans le visa ou les autres documents requis aux termes

du Règlement;

personne qui est entrée au Canada sans un passeport valide ou un titre de voyage (les

documents valides doivent être acquis au moment où CIC accorde la résidence permanente).

personnes qui ne se sont pas présentées à l'examen à leur arrivée au Canada, mais qui s'y

sont soumis par la suite.

« Personne sans statut » ne s'entend pas d'une personne qui est interdite de territoire pour toute

autre raison, notamment :

ne pas avoir obtenu l'autorisation requise d'entrer au Canada après avoir été renvoyée;

Double intention Prorogation du statut temporaire

Lorsqu'il est prévu que le statut expirera au cours de la période de traitement de la demande, il

est raisonnable de proroger le statut de résident temporaire en attendant la finalisation du

traitement si l'agent est convaincu que le demandeur :

IP 8 Catégorie des époux ou conjoints de fait au Canada

a conservé son statut juridique de résident temporaire durant toute la période de son séjour

au Canada;

a payé les frais pertinents relatifs à son permis de travail ou d'études; et

quittera le pays à la fin de la période de séjour autorisée en cas de rejet de sa demande.

Statut juridique au Canada

En vertu du Règlement actuel, un demandeur doit détenir un statut juridique temporaire au

Canada pour pouvoir faire partie de la catégorie des époux ou conjoints de fait au Canada.

Toutefois, dans le cadre de la politique sur les époux, une dispense peut être accordée aux

personnes qui sont par ailleurs admissibles à une évaluation au titre de cette catégorie (et qui ne

sont pas interdites de territoire pour des raisons autres que celles liées à l'« absence de statut »),

y compris celles qui ont demandé une évaluation en fonction de considérations humanitaires et

qui ont présenté un engagement de parrainage.

Cela ne signifie toutefois pas qu'il n'y a plus d'exigence relative au statut juridique au Canada.

Les personnes qui souhaitent étudier ou travailler au Canada sont toujours tenues

d'obtenir les permis requis à cet effet. Les demandeurs qui n'ont pas de statut juridique au

Canada peuvent être renvoyés en tout temps.

Les demandeurs ne doivent pas être en violation de la Loi ou du Règlement pour une raison autre

que pour absence de statut et ne doivent pas non plus faire l'objet d'une mesure de renvoi.

Bon nombre de demandeurs bénéficieront d'un sursis réglementaire au renvoi parce qu'ils ont

demandé un examen des risques avant renvoi (ERAR) ou bénéficieront d'une suspension

administrative du renvoi dans le cadre de la politique d'intérêt public. Bon nombre de demandeurs

feront l'objet d'une décision à la première étape avant la prise de toute mesure visant leur renvoi

du Canada. Pour de plus amples renseignements sur la « suspension du renvoi » et le « sursis au

renvoi », consulter la politique d'intérêt publique se trouvant à l'appendice H.

Une demande de rétablissement ou de prorogation de statut est reçue en même temps que

la demande de résidence permanente

Il se peut que le CTD-V reçoive une demande de résidence permanente en même temps qu'une

demande de rétablissement ou de prorogation de statut de la part de certains demandeurs. Dans ce cas, il se peut qu'il doive conserver et placer les deux demandes ensemble jusqu'à ce que le

processus relatif à la demande de résidence permanente ait atteint l'étape de la décision initiale.

Dans cette situation, le CTD-V doit :

s'assurer que toutes les demandes, y compris les demandes de parrainage, de résidence

permanente et de rétablissement ou de prorogation de statut, répondent aux critères d'une

demande dûment remplie;

évaluer la demande de parrainage et commencer l'évaluation initiale de la demande de

résidence permanente une fois le parrainage approuvé; et

si la décision initiale relative à la demande de résidence permanente est « approbation de

principe »,

traiter le rétablissement ou la prorogation du statut jusqu'à l'approbation en accordant le statut

de résident temporaire pour une période équivalant à celle qui est nécessaire pour le

traitement de la demande, l'entrevue et les dernières étapes de l'attribution de la résidence

permanente;

informer le demandeur qu'on a rétabli ou prorogé son statut en attendant de terminer le

traitement de la demande de résidence permanente;

terminer le traitement de la demande de résidence permanente; ou

si la décision initiale est « refus »,

traiter le rétablissement ou la prorogation jusqu'au refus;

informer le demandeur du refus de rétablir ou de proroger le statut et du rejet de la demande

de résidence permanente, et l'aviser qu'il doit quitter le Canada à la fin de la période de séjour

autorisée;

indiquer sur tous les dossiers papier et électroniques que la demande est rejetée.

La demande a atteint le stade de la décision initiale et la période de séjour autorisée du

demandeur a pris fin. Or, bien que celui-ci soit admissible à demander le rétablissement de

son statut, il n'a présenté aucune demande à cet effet.

Il se peut qu'un demandeur possède le statut de résident temporaire au moment où la demande

de résidence permanente est reçue, mais qu'il ne possède plus ce statut lorsque la demande

atteint le stade de la décision initiale.

Il se peut que le client soit toujours admissible au rétablissement de son statut. Toutefois, dans le

cadre de la politique sur les époux, aux fins du traitement de la demande de résidence

permanente jusqu'à la prise d'une décision favorable à cet égard, il n'est plus nécessaire de

communiquer avec le client ou son représentant pour savoir s'il a l'intention de présenter une

demande de rétablissement de statut ni de suspendre le traitement de la demande de résidence

permanente en attendant la réception d'une demande de rétablissement de statut.

Cependant, les clients dont la demande de résidence permanente est refusée à la première étape

seront encore tenus de présenter une demande de rétablissement de statut pour pouvoir

conserver le statut de résident temporaire au Canada.

13. Stade initial de l'approbation

Si le demandeur répond aux exigences relatives à l'admissibilité (p.ex. critères énoncés au R124,

en tenant compte des dispositions de la politique sur les époux), le CTD-V peut approuver la

demande en attendant le résultat des vérifications en matière d'admissibilité (p. ex. examens

médicaux, vérifications judiciaires et contrôles de sécurité).

Le CTD-V indiquera au demandeur qu'il peut présenter une demande de permis de travail ou

d'études, étant donné qu'il satisfait aux exigences en matière d'admissibilité. Les agents doivent

déterminer la durée pertinente d'un permis de travail ou d'études en prenant en considération les facteurs spécifiques de chaque cas. Parmi ces facteurs, mentionnons : les délais pour obtenir les

résultats des vérifications en matière d'admissibilité, la validité d'un permis de travail ou d'études

en cours, la probabilité de départ si le cas est refusé et les faits pertinents découlant de

l'expé

Edited by CongofrancoCanadienne
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