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Retour temporaire d'un an au Canada


Opuscule

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Bonjour!
Question un peu à contre-courant pour ce forum (j'espère que ça ne pose pas de problème)--toutes les suggestions sont les bienvenues!


J'ai la double citoyenneté Canada/US et j'habite les États-Unis de façon permanente depuis 10ans+. Je serai en sabbatique pour l'année scolaire 2022-23, que je voudrais passer au Québec.

 

J'ai cru comprendre que je peux revenir et passer plus de 183 jours au pays dans l'année sans redevenir résident du Canada, si les circonstances montrent que ma présence au Canada est temporaire (la maison que je possède et mes meubles restent aux É-U, je continue à recevoir mon salaire et à payer mes factures électricité/internet là-bas, séjour au Canada d'une durée prédéterminée, etc.).

 

Comment puis-je confirmer que cette interprétation est correcte? Le site web du ministère canadien de l'immigration et de la citoyenneté semble être organisé autour du principe d'empêcher quiconque de les rejoindre au téléphone...;-)

 

Merci à l'avance!

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Bonjour,

 

Comme vous êtes de nationalité canadienne, il faut être clair en effet pour votre lieu de résidence fiscale en effet. 

Je vous invite à lire ces infos du site de Revenu Québec sur le lieu de résidence:

 

"
LIENS DE RÉSIDENCE CONSIDÉRÉS DANS LA DÉTERMINATION DU STATUT DE RÉSIDENCE

La notion de résidence n'est pas définie dans la Loi sur les impôts Ce lien ouvrira un nouvel onglet du Québec. Son sens a cependant été largement examiné par les tribunaux au cours des années. Selon eux, la notion de résidence se définit au moyen d'une série de faits qui doivent être considérés dans leur ensemble.

Par exemple, la résidence fiscale d'un particulier ne correspond ni à son domicile, ni à sa citoyenneté. La question de résidence est toujours une question de fait. Elle va au-delà de la simple présence physique en un lieu. En effet, elle implique une relation continue entre une personne et un endroit, mais sans que cette personne doive toujours être présente à cet endroit.

Parmi les différents facteurs que nous considérons pour déterminer si vous êtes ou non un résident du Québec du point de vue fiscal, celui de vos liens de résidence avec le Québec s'avère le plus important. "

 

suite et source: https://www.revenuquebec.ca/fr/citoyens/votre-situation/statut-de-residence-et-assujettissement-a-limpot/liens-de-residence-consideres-dans-la-determination-du-statut-de-residence/

 

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  • Habitués
13 hours ago, Opuscule said:

Bonjour!
Question un peu à contre-courant pour ce forum (j'espère que ça ne pose pas de problème)--toutes les suggestions sont les bienvenues!


J'ai la double citoyenneté Canada/US et j'habite les États-Unis de façon permanente depuis 10ans+. Je serai en sabbatique pour l'année scolaire 2022-23, que je voudrais passer au Québec.

 

J'ai cru comprendre que je peux revenir et passer plus de 183 jours au pays dans l'année sans redevenir résident du Canada, si les circonstances montrent que ma présence au Canada est temporaire (la maison que je possède et mes meubles restent aux É-U, je continue à recevoir mon salaire et à payer mes factures électricité/internet là-bas, séjour au Canada d'une durée prédéterminée, etc.).

 

Comment puis-je confirmer que cette interprétation est correcte? Le site web du ministère canadien de l'immigration et de la citoyenneté semble être organisé autour du principe d'empêcher quiconque de les rejoindre au téléphone...;-)

 

Merci à l'avance!

 

Tu es citoyen canadien, ce n'est pas l'immigration que tu dois contacter, ils vont te dire que tu peux venir et repartir quand tu veux. 

 

Par contre, ce sont les services fiscaux qui peuvent avoir un problème avec ton lieu de résidence officielle ou temporaire.

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Effectivement, à la lumière de vos réactions je réalise maintenant qu'il s'agit d'une question de fiscalité plus que d'immigration.

 

Un grand merci pour vos réponses!
Op

 

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