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Rentrée au Canada avec carte RP valide avec le non respect de résidence effective !!!


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Petite question, à partir de quand le résident permanent met-il en marche le chrono ? Lors de sa première entrée sur le territoire avec le statut de résident permanent? Lors de la réception de son statut de résident permanent?

La question se pose pour nous car nous sommes en attente de résidence permanente (accusé de réception reçu aujourd'hui, ça laisse "quelques" mois à attendre). Les contraintes de mon travail font que je ne pourrai pas arriver sur le territoire, de façon permanente (hors vacances etc...) avant 4 ans. D'où l'utilité de savoir quand la "contrainte" des 730 jours dans une période de 5 ans commence.

Merci!

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Il faut respecter 2 ans de résidence par période de 5 ans... La carte n'a rien à voir avec ton obligation de résidence. 

Je connais une personne qui na pas cumulé ses 730joura durant ses 5ans et malheureusement ils ont retiré leur carte avec sa famille qui nont pas aussi cumulé leurs 730jours donc méfier toi il faut fai

Ça reste toujours à la discrétion de l'agent au frontière.    Il y a un fil de discussion où une personne a pu le faire, mais dans des conditions bien précises : la personne avait pour justi

  • Habitués
il y a 7 minutes, bigbangx2 a dit :

Petite question, à partir de quand le résident permanent met-il en marche le chrono ? Lors de sa première entrée sur le territoire avec le statut de résident permanent? Lors de la réception de son statut de résident permanent?

La question se pose pour nous car nous sommes en attente de résidence permanente (accusé de réception reçu aujourd'hui, ça laisse "quelques" mois à attendre). Les contraintes de mon travail font que je ne pourrai pas arriver sur le territoire, de façon permanente (hors vacances etc...) avant 4 ans. D'où l'utilité de savoir quand la "contrainte" des 730 jours dans une période de 5 ans commence.

Merci!

Lors de la validation de ta rp.

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Le 2020-12-04 à 16:55, juetben a dit :

Quand tu viens au canada pour la valider... Un an maximum après la visite médicale 

Ca marche, donc si je comprends bien on peut moduler raisonnablement la date de validation en fonction de la visite médicale. Ca laisse un peu plus de flexibilité. Merci !

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il y a 13 minutes, bigbangx2 a dit :

Ca marche, donc si je comprends bien on peut moduler raisonnablement la date de validation en fonction de la visite médicale. Ca laisse un peu plus de flexibilité. Merci !

Non, il n'y a pas de flexibilité : le jour où tu es entré au Canada pour la première fois en tant que RP, c'est le jour 1. C'est à partir de ce jour que les 5 ans courent. C'est écrit p19 du document que j'ai donné.

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Le 2020-12-04 à 17:16, PhilMP a dit :

Non, il n'y a pas de flexibilité : le jour où tu es entré au Canada pour la première fois en tant que RP, c'est le jour 1. C'est à partir de ce jour que les 5 ans courent. C'est écrit p19 du document que j'ai donné.

Il y a de la flexibilité dans le sens où c'est lorsque tu rentres au Canada que tu valides la RP, donc tu as plus ou moins le choix dans ta date d'entrée. Pas quand tu reçois la confirmation de RP lorsque tu es encore en France ce qui sera (j'espère) notre cas.

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  • Habitués
il y a 5 minutes, bigbangx2 a dit :

Il y a de la flexibilité dans le sens où c'est lorsque tu rentres au Canada que tu valides la RP, donc tu as plus ou moins le choix dans ta date d'entrée. Pas quand tu reçois la confirmation de RP lorsque tu es encore en France ce qui sera (j'espère) notre cas.

La question n'est pas là.

Quand tu dois compter tes jours de présence, tu les comptes à partir de ta date d'entrée en tant que RP, pas en fonction d'autre chose. Une fois que tu as fais ton entrée, tu n'as plus le choix et aucune flexibilité sur ton jour 1. Par exemple, quelqu'un de déjà installé en tant que temporaire et qui devient RP, il doit faire une sortie/entrée (tour du poteau) pour changer de statut. Son compte de jour commence le jour du tour du poteau. Les jours en tant que temporaire avant ne sont pas comptés.

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Le 2020-12-04 à 17:34, PhilMP a dit :

La question n'est pas là.

Quand tu dois compter tes jours de présence, tu les comptes à partir de ta date d'entrée en tant que RP, pas en fonction d'autre chose. Une fois que tu as fais ton entrée, tu n'as plus le choix et aucune flexibilité sur ton jour 1. Par exemple, quelqu'un de déjà installé en tant que temporaire et qui devient RP, il doit faire une sortie/entrée (tour du poteau) pour changer de statut. Son compte de jour commence le jour du tour du poteau. Les jours en tant que temporaire avant ne sont pas comptés.

Quand tu dis date d'entrée en tant que RP, c'est bien ta date d'entrée sur le territoire Canadien en tant que RP?

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il y a 10 minutes, bigbangx2 a dit :

Quand tu dis date d'entrée en tant que RP, c'est bien ta date d'entrée sur le territoire Canadien en tant que RP?

Que veux tu que ce soit d'autre ? Ta date d'entrée au Zimbabwe en tant que RP canadien ?

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Le 2020-12-04 à 17:51, PhilMP a dit :

Que veux tu que ce soit d'autre ? Ta date d'entrée au Zimbabwe en tant que RP canadien ?

Merci de tes réponses et de ton amabilité. Et désolé à amoula19 d'avoir pourri son feed.

 

PS: Relis nos échanges, tu verras qu'on parlait bien de la même chose.

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il y a 12 minutes, bigbangx2 a dit :

Merci de tes réponses et de ton amabilité. Et désolé à amoula19 d'avoir pourri son feed.

 

PS: Relis nos échanges, tu verras qu'on parlait bien de la même chose.

Relis le fil complet et l'intitulé de ce post. Tu te rendras compte qu'on t'a dit plusieurs fois la même chose. Au bout d'un moment ...

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Bonjour, pour mon cas moi jai entré au canada le 23/06/2019 et jai validé ma carte avec celles de mes enfants et pour des raisons je suis retournée a mon pays le 23/10/2019 sachant que jai informé la RAMQ pour faire bloquer nos cartes, la validité de nos carte c jusqu'au 2024.

Ma question si je veux retourner l'été prochain donc j'aurais pas de problème avec mes enfants ? sachant que je suis retournée  au canada pour une semaine pour déclaration d'impôt le 25 février jusqu'à le 1/03 et le 10/03 c'etais la fermeture des aéroports. 

Merci de m'avoir repondre 

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Sérieux, ça vous tente juste pas de lire le site du cic et les réponses au lieu de poser 50 000 fois les mêmes questions! 

C'est pas compliqué à calculer la durée de résidence! 

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Salut..
Même moi j'arrive pas à avalée cette notion de 2 ans dans les 5 dernières années, je ne sais pas en fonction de quoi on pourrait fixer les dates de début et fin de ces 5 années surtout pour quelqu'un qui a déjà renouvellé sa RP !!

Petite question, à partir de quand le résident permanent met-il en marche le chrono ? Lors de sa première entrée sur le territoire avec le statut de résident permanent? Lors de la réception de son statut de résident permanent?
La question se pose pour nous car nous sommes en attente de résidence permanente (accusé de réception reçu aujourd'hui, ça laisse "quelques" mois à attendre). Les contraintes de mon travail font que je ne pourrai pas arriver sur le territoire, de façon permanente (hors vacances etc...) avant 4 ans. D'où l'utilité de savoir quand la "contrainte" des 730 jours dans une période de 5 ans commence.
Merci!


Envoyé de mon SM-A505W en utilisant application mobile Immigrer.com

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il y a 33 minutes, amoula19 a dit :

Salut..
Même moi j'arrive pas à avalée cette notion de 2 ans dans les 5 dernières années, je ne sais pas en fonction de quoi on pourrait fixer les dates de début et fin de ces 5 années surtout pour quelqu'un qui a déjà renouvellé sa RP !!

 


Envoyé de mon SM-A505W en utilisant application mobile Immigrer.com
 

 

c'est qu'une RP ça ce renouvelle pas...

C'est une CARTE de RP qui se renouvelle ou non. La RP, tu l'as toujours, jusqu'à temps que tu l'as perd ou que tu deviennes citoyen canadien. 

 

Lire le site du CIC, c'est pourtant bien expliqué comment ça fonctionne.

C'est par période de 5 ans. 

Donc jour 1 validation de la RP, tu comptes 5 ans et dans cette période, tu dois avoir 730 jours de présence. Après ces 5 ans là, ça commence une autre période de 5 ans.. etc.. 

 

Un peu de lecture pour comprendre ton statut 

https://www.canada.ca/content/dam/ircc/migration/ircc/francais/ressources/guides/op/op10-fra.pdf

 

https://www.canada.ca/content/dam/ircc/migration/ircc/francais/ressources/guides/enf/enf23-fra.pdf

 

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/citoyennete-canadienne/devenir-citoyen-canadien/admissibilite/enregistrer-voyages-hors-du-canada.html

 

J'ai bien du mal à comprendre comment des gens font des démarches assez longues et complexes sans connaître le fonctionnement de la résidence permanente .

Edited by Automne
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il y a 40 minutes, amoula19 a dit :

Salut..
Même moi j'arrive pas à avalée cette notion de 2 ans dans les 5 dernières années, je ne sais pas en fonction de quoi on pourrait fixer les dates de début et fin de ces 5 années surtout pour quelqu'un qui a déjà renouvellé sa RP !!

 


Envoyé de mon SM-A505W en utilisant application mobile Immigrer.com
 

 

Tu es rp, en 5 ans tu dois avoir vécu 2 ans au canada c'est quoi qu'il y a de si abstrait à comprendre? Tu es rp depuis plus de 5 ans, pour conserver ta rp tu dois vivre au canada pendant 2 ans... 

Le début c'est compliqué c'est quand tu arrives au canada et tu valides ta rp, tu deviens rp le compteur tourne...

 

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Il y a 7 heures, amoula19 a dit :

Salut..
Même moi j'arrive pas à avalée cette notion de 2 ans dans les 5 dernières années, je ne sais pas en fonction de quoi on pourrait fixer les dates de début et fin de ces 5 années surtout pour quelqu'un qui a déjà renouvellé sa RP !!

 

 

Justement, il faut pas confondre le statut de RP qui n'est pas renouvelable mais soit tu le préserves ou que tu le perds, avec la carte de RP qui, quant à elle, est renouvelable.

 

 

Remarque : le fait d'avoir ou pas une carte RP valide, ne donne aucune information sur le statut de RP de la personne, puisque cette carte sert uniquement à voyager (plus exactement sert à tes retours au Canada).

 

 

La règle de conservation de la RP : Pour conserver ton statut RP, il va falloir cumuler un minimum de 2 ans (736 jours) de présence physique sur le territoire canadien dans chaque cycle de 5 années. Le premier cycle de 5 années de RP commence à partir du premier jour passé au Canada après avoir validé sa résidence permanente.

 

 

Le choix que te donne l'agent de CIC lors de ta première entrée :

 

A ton entrée au Canada (une fois la procédure d'immigration terminée), l'agent d'immigration va te donner le choix de soit valider ta RP ce jour en cas où ta rentrée est définitive ou bien que tu peux laisser la chose pour une autre fois si tu comptes partir et ne rester que quelques jours ou mois (moins de 12 mois consécutifs), et donc dans ce cas la tu seras juste un résident temporaire et ces jours la passés au Canada ne comptent pas dans le calcul de la préservation de ton statut de RP puisque par définition tu ne l'es pas encore justement un résident permanent du Canada. Ensuite une prochaine fois lorsque tu vas rentrer au Canada et que cette fois serait la définitive, là oui tu vas valider ta RP et que tu seras un résident permanent du Canada et donc le compte à rebours pour la préservation de ton statut RP commencera à partir de ce jour la.

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Une petite rectification pour la règle de préservation du statut RP : c'est 730 jours (2 ans)  au lieu de  736 jours comme cités lors du poste prédécédant, pour chaque cycle de 5 années.

 

Maintenant, une fois ces définitions générales sont faites sur la préservation du statut RP et qu'il n'a aucun lien entre la validité ou pas d'une carte RP avec la préservation ou pas du statut RP de la personne. On passe à ce qui va passer pour le candidat lors de son retour ou non au Canada et qui désire préserver son statut RP

 

IL y a deux cas : (en ayant une carte RP valide ou pas).

 

 

Cas 1 (ta carte RP est valide) :

 

Tu pourras voyager au Canada mais une fois rendu sur place à l'aéroport, personne ici sur ce forum ou ailleurs ne pourra te dire ce qui va se passer pour toi, puisque cela est lié à ta situation dans la mesure où tu pourras combler tes 730 jours de présence au Canada d'ici la fin de ton cycle de 5 années après avoir validée ta RP, et la je pense pas que tu auras des soucis pour entrer au pays.

 

Sinon si on s’aperçoit que ton statut de RP ne peux être conservé. à la régulière, là c'est selon la discrétion de l'agent, il peut ne pas te permettre d'entrer au Canada, voire même te confisquer ta carte RP ou encore te permettre à entrer mais en te proposant deux solutions : soit la solution de renoncer à ton statut RP et la tu vas rentrer au Canada pour un délais précis, le temps de finaliser tes choses puis quitter le pays ou bien de choisit l'option de la préservation de ta RP et la aussi, il te laisse rentrer mais que tu dois attendre un entretient avec un juge, et c'est lors de cette entretient que tu dois défendre ta cause et expliquer les raisons qui ont fait que tu n'as pas pu préserver ton statut RP (preuves à l'appui), ensuite le juge prendra une décision pour ton cas dans les semaines ou mois prochains.

 

Cas 2 (ta carte RP n'est pas valide) :

 

Là aussi, pas le choix que de demander un titre de voyager qui va remplacer ta carte RP le temps de retourner au Canada. Et la tout dépend ta situation, donc si tu es dans la possibilité de préserver ton statut RP (cumuler tes 730 jours / 5 années), tu auras ce titre de voyage sans problème et puis une fois sur place tu vas demander le renouvellement de ta carte RP qui va te servir à tes prochaines voyages facilement aussi puisque ton statut RP n'étant pas affecté.

 

Ou bien que pour le cas où tu ne peux pas préserver ton statut RP, même en retournant au Canada, là ta demande d'un titre de voyage sera refusé et donc par la suite c'est à toi de faire la démarche de préservation du statut RP en faisant un recours à ce refus, puis cela va être suivi par un juge qui va examiner la chose et en décider pour ton cas.

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Bonjour,
Pour le cas d'une demande de TVRP refusée, est ce qu'ils vont donner à la personne concernée la chance d'entrée au Canada puis entamer les procédures nécessaires afin de préserver sa RP, surtout si cette personne (épouse) a une famille laquelle tout ces membres (époux et enfants) ont leurs RP valides?! Merci

Une petite rectification pour la règle de préservation du statut RP : c'est 730 jours (2 ans)  au lieu de  736 jours comme cités lors du poste prédécédant, pour chaque cycle de 5 années.
 
Maintenant, une fois ces définitions générales sont faites sur la préservation du statut RP et qu'il n'a aucun lien entre la validité ou pas d'une carte RP avec la préservation ou pas du statut RP de la personne. On passe à ce qui va passer pour le candidat lors de son retour ou non au Canada et qui désire préserver son statut RP
 
IL y a deux cas : (en ayant une carte RP valide ou pas).
 
 
Cas 1 (ta carte RP est valide) :
 
Tu pourras voyager au Canada mais une fois rendu sur place à l'aéroport, personne ici sur ce forum ou ailleurs ne pourra te dire ce qui va se passer pour toi, puisque cela est lié à ta situation dans la mesure où tu pourras combler tes 730 jours de présence au Canada d'ici la fin de ton cycle de 5 années après avoir validée ta RP, et la je pense pas que tu auras des soucis pour entrer au pays.
 
Sinon si on s’aperçoit que ton statut de RP ne peux être conservé. à la régulière, là c'est selon la discrétion de l'agent, il peut ne pas te permettre d'entrer au Canada, voire même te confisquer ta carte RP ou encore te permettre à entrer mais en te proposant deux solutions : soit la solution de renoncer à ton statut RP et la tu vas rentrer au Canada pour un délais précis, le temps de finaliser tes choses puis quitter le pays ou bien de choisit l'option de la préservation de ta RP et la aussi, il te laisse rentrer mais que tu dois attendre un entretient avec un juge, et c'est lors de cette entretient que tu dois défendre ta cause et expliquer les raisons qui ont fait que tu n'as pas pu préserver ton statut RP (preuves à l'appui), ensuite le juge prendra une décision pour ton cas dans les semaines ou mois prochains.
 
Cas 2 (ta carte RP n'est pas valide) :
 
Là aussi, pas le choix que de demander un titre de voyager qui va remplacer ta carte RP le temps de retourner au Canada. Et la tout dépend ta situation, donc si tu es dans la possibilité de préserver ton statut RP (cumuler tes 730 jours / 5 années), tu auras ce titre de voyage sans problème et puis une fois sur place tu vas demander le renouvellement de ta carte RP qui va te servir à tes prochaines voyages facilement aussi puisque ton statut RP n'étant pas affecté.
 
Ou bien que pour le cas où tu ne peux pas préserver ton statut RP, même en retournant au Canada, là ta demande d'un titre de voyage sera refusé et donc par la suite c'est à toi de faire la démarche de préservation du statut RP en faisant un recours à ce refus, puis cela va être suivi par un juge qui va examiner la chose et en décider pour ton cas.


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