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Statut Implicite en attendant la RP?


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Bonjour à tous,

 

Voici ma situation : J'ai fait ma demande de résidence permanente en mai 2017, je pensais que mi-2018 (max) je l'aurai mais il y a eu un imbroglio administratif avec l'immigration, nous sommes en mars 2019 et je suis toujours en attente d'une réponse.

 

J'ai actuellement un permis post-diplôme qui arrive à échéance le 10 mars 2019. Je suis présentement salariée à contrat, celui-ci se termine au mois de juin 2019. J'ai fait une demande de prolongation de permis de travail avec cet employeur. A partir du 11 mars je serai donc en statut implicite jusqu'à ce que l'immigration me réponde sur cette demande de prolongation de permis de travail.

 

Imaginons maintenant que j'ai une réponse positive de leur part et qu'ils me prolongent mon permis de travail jusqu'à la fin de mon contrat c'est-à-dire jusqu'à juin mais qu'entre temps ma RP n'est toujours pas là. A la fin de ce nouveau permis de travail, serai-je d'office en statut implicite du fait de l'attente de ma RP?

 

Et à l'inverse, si j'ai une réponse négative de leur part concernant cette prolongation de permis de travail, serai-je tout de même en statut implicite du fait de ma demande de RP?

 

J'ai différents sons de cloches c'est pourquoi je viens sur le forum car à date j'ai toujours eu des réponses claires.

 

Merci d'avance pour vos réponses, en espérant ne pas avoir été trop confuse dans mes propos.

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L'attente de la RP n'ouvre pas droit au statut implicite.
De plus, le post diplôme est délivré qu'une fois et si vous avez obtenu la durée maximale, 3 ans, pas certain que ce soit favorable.

Envoyé de mon PH-1 en utilisant application mobile Immigrer.com

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  • Habitués

En soi la demande de RP ne vous donne pas de statut implicite.

Si vous avez le CSQ et un emploi vous pouvez demander un permis de travail en attendant par contre. 

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Merci pour vos réponses. Oui j'ai le CSQ. Je sais aussi que le permis de travail post-diplôme (le mien avait une durée de deux ans, la validité de mon passeport n'allant pas au-delà) ne se délivre qu'une fois c'est pourquoi, après avoir consulté l'immigration j'ai fait une demande de prolongation de permis de travail avec mon employeur actuel.

 

En tout cas vous avez répondu à ma question, à savoir, que l'attente de la RP ne donne pas automatiquement le statut implicite.

 

Merci à vous deux!

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Bonjour, 

 

Sujet très interessant, si cela ne te dérange pas Pauni tu pourras nous faire un retour sur ta situation, lorsque celle-ci aura évoluée ?

 

Petites questions: 

- Si, le cas échéant, tu avais eu contrat de travail sans date de fin, la prolongation de ton permis aurait été de combien temps ?

 

- Et pour faire cette prolongation de permis de travail qu'à tu fournis comme documents pour l'obtenir ? (je ne trouve pas le trousseau sur le site du gouvernement).

 

D'avance merci !

 

Belle soirée.

 

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  • 2 weeks later...

Bonjour MellowYellow,

 

Désolée de te répondre si tard, je viens tout juste de voir ton message.

 

Pour ta première question, si mon contrat de travail avait été un contrat dit permanent, il me semble que j'aurais pu avoir une permis de travail de un an voire deux ans mais ne pouvant excéder la durée de mon premier permis de travail (post-diplôme dans mon cas).

 

Voici deux liens qui pourront peut-être t'aider :

https://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/immigrer-installer/travailleurs-temporaires/demeurer-quebec/demande-csq/travailleurs-peq/apres-csq.html

 

et la trousse de demande

https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/demande-modification-conditions-sejour-prorogation-sejour-canada-travailleur.html

 

Il n'y a pas énormément de documents à fournir mais n'oublie pas de fournir l'annonce d'emploi pour lequel tu es en poste actuellement. C'est bizarre car ce n'est pas demandé dans les documents mais j'avais appelé l'immigration qui m'ont donnée cette information et j'avais (juste pour être sûre) contacté une association qui aide aux démarches d'immigration et qui m'avait confirmé cette info.

 

Je vous tiendrai informé de la suite des choses. Pour l'instant je n'ai toujours aucune nouvelles, ni de la RP ni de ma demande de prolongation de travail.

 

Bonne journée à tous.

 

 

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Bonjour,

 

Sujet très intéressant en effet ! 

Je suis dans une situation similaire, j'ai mon CSQ, un permis de travail post diplôme qui arrive à échéance en juin et un renouvellement de mon contrat de travail actuel qui devait se terminer en juin 2019, jusqu'en juin 2020. 

Je veux faire une demande de prolongation de permis, comme tu l'as fais Pauni. Toutefois je me demande :

- est ce que ton employeur a dû utiliser le portail des employeurs et envoyer l'offre d'emploi directement à IRCC avec paiement des frais, avant que tu fasses ta demande de renouvellement en ligne ? 

- as-tu coché "oui" à la question qui demande si tu as un EIMT afin de pouvoir faire ta demande en ligne (bien que ce ne soit pas le cas - exemption de l'EIMT dans notre cas, si je ne me trompe pas) ? Car autrement, il me paraît impossible de faire la demande en ligne ...

 

Merci beaucoup d'avoir partagé ton expérience qui m'éclaire déjà un peu sur ce que je dois faire.

 

Bonne soirée ! 

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Bonjour Etard,

 

Non, ton employeur n'a rien à payer, ni à faire quoique ce soit à part de te donner l'annonce de travail pour laquelle tu as postulé pour obtenir cet emploi et bien sûr une lettre de sa part qui atteste que tu es renouvelée jusqu'en juin 2020.

 

Je n'ai pas fait ma demande en ligne, je n'ai même pas essayé. Je l'ai envoyée par courrier. J'avais fait appel au député de ma circonscription pour mon dossier de RP qui m'avait conseillé de privilégier les demandes papiers plutôt qu'en ligne...

 

Pour l'EIMT tu ne te trompes pas, nous sommes bien exemptés.

 

Force et Courage ;)

 

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Bonjour Pauni,

 

Merci beaucoup pour ta réponse !

 

Alors, si je comprends bien, c'est parce qu'il s'agit d'une prolongation d'un permis de travail ouvert qu'il n'est pas nécessaire d'avoir un numéro d'offre d'emploi (ce qui impliquerait que l'employeur soit allé sur le portail des employeurs et ait payé des frais)? Est ce que ça signifie que dans le formulaire IMM5710, dans la section "Détails du travail prévu au Canada" tu as dis que tu souhaitais obtenir un permis de travail ouvert ou permis de travail post diplôme? Selon le formulaire ce n'est que dans ces cas là qu'il y a une exemption pour l'employeur de passer par le portail des employeurs pour obtenir un numéro d'offre d'emploi et payer les frais... Pourtant il me semblait qu'un permis de travail post diplôme n'était pas renouvelable en un autre permis de travail ouvert et qu'il fallait demander un nouveau permis de travail mais fermé cette fois ci (donc obligé d'obtenir le numéro d'offre d'emploi). Je suis un peu perdue...

 

Par ailleurs, est ce que tu peux continuer à travailler en attendant que ta demande soit approuvée ? As-tu pu demander de renouveler ton NAS?

 

Merci encore pour ton aide :)

 

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Bonjour Etard,

 

Je n'ai pas les réponses à toutes les questions, tout ce que je sais c'est qu'ayant déjà le CSQ cette histoire d'EIMT ne me concerne pas. Je ne sais pas si le fait d'avoir un permis ouvert est aussi une des raisons pour lesquelles nous en serions exemptées. Mon employeur n'a rien eu à faire si ce n'est de m'embaucher comme n’importe quelle autre salariée et de me donner l'offre d'emploi pour laquelle j'ai postulée afin que je puisse envoyer ma demande de prolongation.

 

Pour répondre à tes autres questions un permis de travail post-diplôme n'est pas renouvelable comme tu l'as mentionné. Alors dans le formulaire, j'ai coché la case "permis de travail avec le même employeur", car mon permis de travail doit être prolongé parce-que j'ai déjà un travail. Alors je ne sais pas du tout, si ma demande est acceptée, s'ils me donneront un permis de travail fermé ou ouvert, je n'en ai aucune idée, ce sera la surprise.... 

 

Et oui je peux continuer à travailler pour mon employeur car j'ai bien envoyé la demande avant l'expiration de mon permis de travail donc je tombe de fait en statut implicite qui me donne le droit de continuer à travailler jusqu'à ce que l'immigration me réponde. Imaginons que je ne reçoive pas de réponse avant la fin de mon contrat (fin juin), je pourrai toujours continuer à travailler avec d'autres employeurs mais en travailleur autonome cette fois, en délivrant des factures pour me faire payer, mais pas en tant que salariée.

 

Par contre, si tu sors du territoire canadien, tu perds ton statut implicite. Je suis donc bloquée le temps qu'on me réponde.

 

Je ne sais pas si j'ai été claire, mais j'avoue que c'est un peu confus aussi pour moi...

 

Oh et non je n'ai pas à demandé à renouveler mon NAS, pas besoin. Je l'ai renouvelé quand je suis passé d'étudiante à travailleuse post-diplôme et je le renouvellerai quand j'aurai la RP.

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  • 1 year later...

Salut etard050 

c'étaitquoi la suite de ton dossier car moi aussi je pense que l’employer doit faire une offre d’emplois dans le

site de ircc même si tu a le CSQ
merci

On 3/31/2019 at 9:22 PM, Etard050 said:

erci beaucoup pour ta réponse !

 

Alors, si je comprends bien, c'est parce qu'il s'agit d'une prolongation d'un permis de travail ouvert qu'il n'est pas nécessaire d'avoir un numéro d'offre d'emploi (ce qui impliquerait que l'employeur soit allé sur le portail des employeurs et ait payé des frais)? Est ce que ça signifie que dans le formulaire IMM5710, dans la section "Détails du travail prévu au Canada" tu as dis que tu souhaitais obtenir un permis de travail ouvert ou permis de travail post diplôme? Selon le formulaire ce n'est que dans ces cas là qu'il y a une exemption pour l'employeur de passer par le portail des employeurs pour obtenir un numéro d'offre d'emploi et payer les frais... Pourtant il me semblait qu'un permis de travail post diplôme n'était pas renouvelable en un autre permis de travail ouvert et qu'il fallait demander un nouveau permis de travail mais fermé cette fois ci (donc obligé d'obtenir le numéro d'offre d'emploi). Je suis un peu perdue...

 

Par ailleurs, est ce que tu peux continuer à travailler en attendant que ta demande soit approu

 

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    • By MASYU
      bonjour,
      besoin d'un renseignement SVP,
      voilà, je finalise le dossier de la RP et je dois l'envoyer incessement, 
      je voudrai savoir si je dois payer les frais de mon enfant à charge sachant qu'il nous accompagne pas dans un premier temps (pas encore obtenu son CSQ et on doit envoyer le federal faute de délais pour nos CSQ),
       
      auriez vous une idée svp,
      merci par avance ! 
    • By derka73
      demande de résidence permanente combien de photo faut il je ne trouve pas les detaile  sure le site du gouv merci
       
    • By mcbeach1
      Bonjour à tous,    J'espère que je poste au bon endroit.    Cela fait 1an et demi que je suis à Montréal. J’ai eu la chance de trouver un travail avant d’arriver du coup j’ai pu travailler les 12 mois requis pour déposer la demande de résidence permanente. J’en ai également profité pour acheter mon premier appartement même si je ne connais pas encore les possibilités de Visa.  Je me suis dit que ce sera au pire un investissement que je revendrais plus tard. Pour ce que cela intéresse, j’ai fait une vidéo ou je raconte comment j’ai réussi à acheter mon premier appartement au CANADA ici https://www.youtube.com/watch?v=Efm4nbbjZcA   Mon permis de travail arrivant bientôt à expiration, j’envisage de le transformer en Visa touriste mais je pose ces questions:   Est-ce que je conserve quand même la possibilité de rechercher un emploi et travailler pour n’importe quel employeur étant détenteur du CSQ? Puis je quitter le pays pour voyager un peu et revenir plus tard?   Merci pour vos réponses.
    • By PPAA
      Salut à tous,
       
      RÉSUMÉ: En mai 2021, ma carte de RP Canadien expiera et je n’aurai pas fait les 730 jours de présence sur le territoire nécessaires pour la renouveller. Je me demande si je pourrai la renouveler plus tard, en restant sur le territoire après expiration de ma carte RP, une fois que j'aurais validé mes 730 jours.
      J'ai obtenu ma carte de Résident Permanent Canadien en mai 2016, et elle expire donc en mai 2021. Pour différentes raisons, je n'ai passé depuis mai 2016 que 4 mois sur le territoire canadien.
      Je voudrais revenir vivre au Canada dès cet été, mais d'ici à l'expiration de ma carte RP, je n'aurai pas validé les 730 jours sur le territoire (seulement 450 jours environ).
      Sur le site du gouvernement canadien, il est écrit ceci:
      ‘’Si votre carte de résident permanent (RP) expire, vous conservez toujours votre statut de RP, et vous pouvez toujours rester au Canada. Vous pourriez toutefois avoir besoin de votre carte de RP valide pour obtenir certains services dans votre province.
      Si vous quittez le pays, vous aurez besoin d’une carte de RP valide pour revenir au Canada par un moyen de transport commercial. Si vous voulez voyager à l’extérieur du Canada et que vous n’avez pas de carte de RP valide, vous pouvez présenter une demande pour renouveler ou remplacer votre carte.’’
      Source: https://www.cic.gc.ca/francais/centre-aide/reponse.asp?qnum=1456&top=10
       
      Rien ne s’oppose donc à ce que je reste sur le territoire et conserve mes droits de RP après mai 2021, tant que je ne pars pas à l’étranger. 
      Ma question est la suivante: une fois mes 730 jours validés (c’est à dire dans mon cas vers fin 2021- début 2022), me laissera-t’on renouveler ma carte de résident permanent selon la procédure classique? 
      Ou ma reprochera-t’on de ne pas avoir passé les 730 jours durant les 5 premières années de validité de ma carte?
       
      Merci à tous ceux qui pourront m’éclairer. Je ne trouve pas d’informations claire et explicite sur ce point, et c’est super critique car revenir m’installer au Canada sans savoir si je pourrai y rester légalement à moyen terme, c’est pas l’fun pantoute!
       
      Bien à vous, PA
    • By Anamic
      Bonjour à tous, j’aimerais me renseigner sur la procédure la moins tardive, pas très couteuse et fiable pour immigrer au Canada en zone anglo-saxon peu importe la région. Je precise que j ai 26 ans (licence en Biochimie + Master2 en Sante Publique) et je fais un business online pour joindre les deux bouts. Mon cursus secondaire était en anglais mais à l’Univ j’ai suivi les études en français.
      Comment est ce que ca se passe? 
      Quelle est la procédure? 
      Que me conseillez vous? Y aller en tant qu’etudiante ou autrement? Si jamais études...Pour quel niveau d’etudes? Pour quelles études aussi car apparemment le choix y jouent un grand role? Quels sont les contours à gérer?
      Y a t il des forums ou groupes avec des gens vivant en zone anglo qui peuvent aider? 
      Merci
    • By Annelg
      Bonjour à tous et à toutes ! 
      Je me pauses des questions par rapport à l'entrée express ! Je suis admissible au volet expérience au Canada, cela fait un an que je travail au Québec dans un métier de catégorie A. Comme les délais de RP au Québec ne font que augmenter c'est très décourageant...
      Plusieurs questions : 

      - j'ai vue que l'on pouvait demander l'entrée express sans certificat de sélection d'une province, on penche plus pour l'Ontario, mais nous aimerions pouvoir bouger au rythme des offres qui s'offrent à nous, est-ce possible de ne pas être rattaché à une province en particulier ? 
      - j'ai aussi vu que certaines personnes en entrée express revenait au Québec par la suite, est-ce possible ? Nous souhaitons barouder un peu et peut être que le Québec finira par nous manquer donc nous ne souhaitons pas pour autant fermer cette option pour toujours ... 
      - certains la demande depuis le Québec, quelle est la démarche à faire ? On commence la demande et on doit simplement déménager dans une autre province lors de l'acceptation de la RP ? 
      - j'ai vue qu'il fallait faire une étude comparative de nos diplômes. Je suis diplômée d'une école internationale en France, j'ai un bachelor, comme le bachelor est aussi un diplôme ici suis-je dans l'obligation ce faire cette étude comparative ? 
      - dernière chose : n'hésitez pas si vous avez des retours d'expériences/ des astuces / des idées pour avoir plus de points !! 
       
      Merci par avance pour vos réponses ! 🙂
    • By Michelle13
      Bonjour à toutes et à tous,
       
      C'est mon premier message sur ce forum. J'aurais besoin de quelques renseignements concernant les délais d'immigration au Québec.
      J'habite en France. Je viens de signer un contrat permanent de professeur dans une université québécoise. L'université a fait une demande de validation de l'offre d'emploi auprès du MIDI fin janvier. Je devrais commencer le travail au 1er août. Pourriez-vous me donner des informations concernant les délais :
      pour avoir la validation de l'offre d'emploi permanent ; pour avoir le CSQ ; pour avoir la RP. Pensez-vous possible de pouvoir tout faire en 7 mois? Je reste optimiste... 😀
       
      Merci par avance de vos réponses.
       
      Michelle
       
       
       
    • By Qlfnda
      Bonjour à vous, 
      Bon voilà mon cas 
      Je suis actuellement étudiante en médecine en Algérie et j aimerai faire un dec technique au quebec dans un tout autre domaine 
      Je me suis rendu compte que je n aime pas la medecine et j'aimerai changer de domaine 
      Est ce que y a de grands risque de refus car C'est une dégradation ?? 
      Comment je dois faire 
      Je dois obligatoirement étudier à l université ??
       
    • By Red2591
      Bonjour
       
      Pour faire bref je suis demandeur d'un PVT pour 2020.
       
      Dans l'hypothèse où j'aurais la chance d'être tiré au sort je me questionne sur l'avenir.
       
      Mon but est de partir définitivement au Canada.
       
      J'ai une préférence pour l'Ontario, mais à vrai dire, j'irai là où j'aurai le plus de chance d'être sélectionné. 
       
      Le fait est que 80 programmes d'immigration existent, et que je suis un peu perdu.
       
      Pour faire court, j'ai 29 ans, célibataire, pas d'enfant, j'ai un CAP et un diplôme niveau IV (BAC), c'est un titre professionnel d'agent de la sécurité intérieure délivré par la direction générale de la police nationale, pas sûr que ça vaille quoi que ce soit au Canada.
       
      Je viserai au Canada une profession de catégorie A, B ou 0, qu'importe le secteur, si je dois faire du secrétariat pendant 2 ans, pas de soucis. 
       
      Je cherche sur internet depuis des jours, sans réelles réponses à mes questions. Dans l'hypothèse où je réussirais à avoir un job dans un domaine qualifié avec une expérience professionnelle de plus d'un an, ais-je une chance d'obtenir la RP ? Si oui, est-ce qu'il y a une province où j'ai le plus de chance ? En sachant que je privilégie les provinces anglophones, mais si j'ai plus de chances de décrocher le CSQ, j'irai dans ce cas au Québec.
    • By Jerbi
      Bonjour tout le monde !

      Voilà j'ai une petite question sur la résidence permanente après un PVT en tant que travailleur autonome/freelance.

      Je sais qu'en tant que travailleur autonome il n'est pas possible de demander un CSQ au Québec pour la résidence permanente et qu'il faut obligatoirement avoir travaillé en tant que salarié pendant 1 an minimum 30h/semaine pour pouvoir la demander.

      J'aimerais savoir si c'est possible en Ontario, en Alberta ou dans d'autres provinces au Canada, de demander la résidence permanente après son PVT sans travailler en tant que salarié, juste en travailleur autonome.
      Si oui, quelle est la meilleure option et la plus rapide pour cela ? 
       
      Merci.
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