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J'ai quitté la France sans aviser personne


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Bonjour!

Certains m'ont déjà lue ici peut-être, mais je n'ai pas beaucoup posté pour le moment.

Depuis quelques temps, je me pose des petites questions par rapport à la façon dont j'ai quitté la France.

Retour en 2011, j'étais étudiante, j'ai fait un stage dans le cadre de l'EIC. Là tout est beau, je suis normalement affiliée à mon régime d'assurance étudiante en France.

Ensuite vint un PVT d'un an, puis un permis de travail, et enfin la RP (je suis devenue canadienne entre temps).

En gros, petit à petit, je me suis installée à long terme (ce n'était pas forcément mon projet initial). Et comme avant de partir, je vivais toujours chez mes parents, je n'ai jamais payé d'impôts à mon nom.

Je n'ai jamais gagné beaucoup d'argent non plus en France (jobs étudiant, c'est tout).

En partant de la France, je n'ai avisé aucun organisme: ni la sécu, ni le fisc, ni rien. Mais je suis inscrite au consulat.

 

Je ne suis pas du tout familiarisée avec les procédures en France. Je sais qu'au Québec, c'est explicitement dit partout qu'il faut aviser la RAMQ par exemple de tout départ de plus de 6 mois. Qu'en est-il en France?

 

Pensez-vous que je pourrais avoir des problèmes si un jour je retourne vivre en France?

 

Merci ?

 

 

airtransat.jpg

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il y a 1 minute, Christine08 a dit :

Bonjour!

Certains m'ont déjà lue ici peut-être, mais je n'ai pas beaucoup posté pour le moment.

Depuis quelques temps, je me pose des petites questions par rapport à la façon dont j'ai quitté la France.

Retour en 2011, j'étais étudiante, j'ai fait un stage dans le cadre de l'EIC. Là tout est beau, je suis normalement affiliée à mon régime d'assurance étudiante en France.

Ensuite vint un PVT d'un an, puis un permis de travail, et enfin la RP (je suis devenue canadienne entre temps).

En gros, petit à petit, je me suis installée à long terme (ce n'était pas forcément mon projet initial). Et comme avant de partir, je vivais toujours chez mes parents, je n'ai jamais payé d'impôts à mon nom.

Je n'ai jamais gagné beaucoup d'argent non plus en France (jobs étudiant, c'est tout).

En partant de la France, je n'ai avisé aucun organisme: ni la sécu, ni le fisc, ni rien. Mais je suis inscrite au consulat.

 

Je ne suis pas du tout familiarisée avec les procédures en France. Je sais qu'au Québec, c'est explicitement dit partout qu'il faut aviser la RAMQ par exemple de tout départ de plus de 6 mois. Qu'en est-il en France?

 

Pensez-vous que je pourrais avoir des problèmes si un jour je retourne vivre en France?

 

Merci ?

 

 

A mon époque j'ai fait comme toi, je je suis parti sans dire adieu,  et cela ne m'a pas empêché de toucher une retraite française. Ils ont même retrouvé mon numéro de sécu que j'avais perdu et oublié.

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3 minutes ago, Ivy Bijou said:

A mon époque j'ai fait comme toi, je je suis parti sans dire adieu,  et cela ne m'a pas empêché de toucher une retraite française. Ils ont même retrouvé mon numéro de sécu que j'avais perdu et oublié.

Merci pour ton retour! Ca me rassure un peu de voir que je ne suis pas la seule :) 

Et je me dis aussi que s'il y avait quoi que ce soit, mes parents auraient depuis longtemps reçu des courriers. Mais non, rien. La seule chose que j'ai faite a été de m'inscrire au consulat.

Naïvement peut-être, je me suis dit que en faisant ça, je me "signalais" comme Française à l'étranger, et que s'il y avait de quoi, je serais avisée d'une façon ou d'une autre.

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il y a 2 minutes, Christine08 a dit :

Merci pour ton retour! Ca me rassure un peu de voir que je ne suis pas la seule :) 

Et je me dis aussi que s'il y avait quoi que ce soit, mes parents auraient depuis longtemps reçu des courriers. Mais non, rien. La seule chose que j'ai faite a été de m'inscrire au consulat.

Naïvement peut-être, je me suis dit que en faisant ça, je me "signalais" comme Française à l'étranger, et que s'il y avait de quoi, je serais avisée d'une façon ou d'une autre.

L'inscription au consulat c'est surtout en cas d'urgence et pour des fins de stastistiques.

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J'ai aussi quitté la France sans aviser personne, ça fait 25 ans qu'ils me cherchent
 

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2 hours ago, Hei said:

Je pensais qu’il fallait se faire radier de la sécurité sociale pour pouvoir bénéficier de la RAMQ.

Comment as-tu pu l’avoir ?

J’y ai eu droit à partir du moment où j’ai eu mon permis de travail. J’ai eu les 3 mois de carence au début par contre. 

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Le ‎2018‎-‎10‎-‎18 à 10:31, Laurent a dit :

J'ai aussi quitté la France sans aviser personne, ça fait 25 ans qu'ils me cherchent
 

peut etre juste les impots ? pour ne pas avoir de surprises

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il y a une heure, toutix a dit :

peut etre juste les impots ? pour ne pas avoir de surprises

Histoire de pas finir comme Alain Barrière

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  • Habitués

J'étais dans la meme situation que toi -vivais chez mes parents-. J'ai juste declaré au fisc que je partais et c'est tout. Rien dit à la sécu etc...A ce jour aucun problème particulier. 

Je te conseillerais de le signaler aux impots, cela évitera une mauvaise surprise potentielle. 

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il y a 57 minutes, Blueberry a dit :

J'étais dans la meme situation que toi -vivais chez mes parents-. J'ai juste declaré au fisc que je partais et c'est tout. Rien dit à la sécu etc...A ce jour aucun problème particulier. 

Je te conseillerais de le signaler aux impots, cela évitera une mauvaise surprise potentielle. 

@Blueberry de retour!

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2 hours ago, Blueberry said:

J'étais dans la meme situation que toi -vivais chez mes parents-. J'ai juste declaré au fisc que je partais et c'est tout. Rien dit à la sécu etc...A ce jour aucun problème particulier. 

Je te conseillerais de le signaler aux impots, cela évitera une mauvaise surprise potentielle. 

Merci pour ta réponse! Mes parents m’ont toujours incluse dans leurs déclarations d’impots. Je leur ai posé la question et ils m’ont dit que tout a été fait dans les règles de l’art. Mais j’avoue qu’à l’époque je ne m’étais pas spécialement inquiétée de tout ça!

Edited by Christine08
Grammaire
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Le 2018-10-18 à 11:12, Ivy Bijou a dit :

L'inscription au consulat c'est surtout en cas d'urgence et pour des fins de stastistiques.

 

Et aussi pour se faire spammer sa boîte courriel ! 

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il y a 20 minutes, Mike-63 a dit :

 

Et aussi pour se faire spammer sa boîte courriel ! 

Non, je n'ai jamais eu ce genre de problème avec le consulat ou l'ambassade.

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il y a une heure, Ivy Bijou a dit :

Non, je n'ai jamais eu ce genre de problème avec le consulat ou l'ambassade.

 

J'ai été bombarder de courriel de tous les députés des français hors de France.

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Il y a 2 heures, Mike-63 a dit :

 

J'ai été bombarder de courriel de tous les députés des français hors de France.

Il y a des filtres pour trier automatiquement les e-mails.

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  • 2 weeks later...

Bonjour,

Si tu n'as pas déclaré de revenus aux impôts tu es toujours réputée être sans revenus, le fisc Français n'ayant aucun pouvoir au Canada, ils n'ont aucun moyen de connaître ta situation. Prévenir les impôts en France n'est jamais une mauvaise idée de toute façon, contrairement aux Américains -IRS- (mes trois enfants le sont) les Français expatriés ne doivent déclarer que leurs revenus générés dans l’hexagone, si tu n'as rien gagné en France tu es dans le "clear".

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  • 2 weeks later...

Pas d'inquiétude à avoir, il y a une prescription quadriennale en matière de recouvrement sur l'impôt donc si tes parents n'ont rien reçu, c'est terminé.

 

Il est possible que tu aies pas mal de paperasse à ton retour, la France se modernise mais l'Administration avance à un rythme différent. Sois indulgente et reste courtoise, c'est la clef de l'efficacité.

 

Bon retour.

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    • By ismaas2002
      on vient de me notifier que je suis acceptée en tant que personne protégée au Canada. en tant que personne protegee on m'a dit que je peux lancer la demande de resident permanent (RP).
      lorsque j'ai voulu m'inscrire a la RAMQ on m'a demande un CSQ. Que dois-je faire maintenant, je fais la demande de CSQ ?, je pensais que pour les demandeurs d'asile c’était pas obligatoire la CSQ
      en effet si on regarde la paragraphe "ET ensuite"  du dossier (https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/guide-5205-demande-residence-permanente-presentee-canada-personnes-protegees-refugies-convention.html#5205F7) expliquant la demarche a suivre pour demander un RP pour une personne protegee, on voit qu'on peut s'en passer du CSQ.
      Supposant qu'il faut le CSQ avant le RP ou sont les formulaires a remplir 
      si je n'ai pas besoin de CSQ comment faire alors pour la RAMQ.
    • By immigrer.com
      Un poupon est privé de soins à cause de la RAMQ
      Les parents demandent à l’assurance maladie d’appliquer sa propre loi
        ANNE-SOPHIE POIRÉ     Lundi, 20 juillet 2020 01:00MISE À JOUR Lundi, 20 juillet 2020 01:00 Une petite Québécoise de sept semaines est privée de soins de santé par la Régie de l’assurance maladie du Québec en raison du statut migratoire de ses parents.
      « Je suis très inquiète pour Alice. On ne pourra pas payer ses consultations avec un médecin chaque fois », laisse tomber Rayene Mzahem, qui poursuit une maîtrise en microbiologie à l’Université de Sherbrooke depuis avril 2019.
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      Leur fille Alice est née le 26 mai à l’Hôpital Fleurimont. Elle est citoyenne canadienne, mais ses parents, eux, n’ont que la résidence temporaire. 
      « On doit attendre d’avoir notre diplôme pour faire notre demande de résidence permanente », précise M. Achouri. 
      Le 24 mai, deux jours avant la naissance d’Alice, le couple apprenait que leur fille n’aurait pas droit à la RAMQ et que leur assurance avec Desjardins ne la couvrait que pour sa première semaine de vie. 
      Ils ont dû lui prendre une assurance privée qui leur coûte 1024 $. Avec leurs frais de scolarité de 13 000 $ par session, c’est beaucoup et ça ne couvre que les urgences. 
    • By lulura
      Bonjour à tous !
      Je suis étudiant francais au québec et j'ai réalisé un programme de maitrise. J'ai diplomé à la sessions d'hiver dernier. Je suis actuellement en attente de mon PTPD. Mon permis d'étude expire fin juillet (90 jours apres la fin d'étude). J'ai actuellement un carte RAMQ qui expire en octobre 2020.
      Cette carte est-elle encore valide sachant que j'ai diplomé ? 
       
      Merci beaucoup !
    • By derka73
      bonsoirs peux on bénéficier de la Ramq avec un permis ferme de plus de 6 mois en attente du rp ? merci 
    • By dihzih
      Bonsoir,
      Je suis un nouvel immigrant venu pous 2 mois pour confirmer la residence permanente 
      Je suis dans l obligation de repartir pour des raisons personnelles pour une durée qui pourrait exceder les 6 mois 
      Est ce que je dois deposer la ramq maintenant et ensuite la renouveler à mon retour 
      Ou bien je depose à mon retour ?
      Est ce que si je ne depose pas maintenant je ne serai pas eligible plus tard à la ramq ?
       
      Est ce que la personne qui est ecrite sur le contrat de maison doit m accompagner quand je depose
       
      Merci et bonnd journée 
       
    • By Nanoo2016
      Bonjour tout le monde, voilà je suis une jeune maman d'une fillette de 3 ans, je suis traductrice de formation et je travaille dans une institution étatique depuis presque 9ans, mon mari est infirmier et on voudrait changer de vie et comme l'idée d'aller vivre au Canada a germé ya pas mal de temps dans mon esprit je voudrais si possible avoir quelques informations sur les procedures pour entamer ma demande de visa d'installation , merci de bien prendre le temps de me repondre je suis vraiment dans le flou total.
    • By ClohorseQc
      Bojour,
       
      Avec mon conjoint, nous avon tous les 2 immigrés au Québec en tant qu'étudiants il y a 1 an.
      Lui à continué les études mais pas moi, j'ai donc demandé un permis de travail ouvert en tant que conjointe que je viens d'obtenir.
      Comme ma carte soleil a expiré à la fin du permis d'étude, j'ai appellé la ramq car selon leur site, je suis admissible à la ramq (rien ne dit le contraire en tout cas).
      Sauf que le conseillé que j'ai eu au téléphone me dit que je peut m'inscrire seulement si je fourni un des 3 documents suivants :
      1. Formulaire seq avec nos 2 noms sur le même formulaire (impossible à obtenir car nous ne sommes plus depuis 1 an à la sécu en France et en plus nous n'avons pas de preuves suffisantes de conjoint de fait il y a plus d'un an lorsque nous étions en France).
      2. Preuves de demande de résidence permanente avec lettre de l'employeur (le diplôme que j'ai obtenu ne me permet pas de demander la RP c'est donc impossible de fournir ces documents).
      3. Permis post diplome (impossible à demander car le diplome que j'ai obtenu n'est pas reconnu pour le permis post diplome).
       
      Comment faire ?
       
      Merci
    • By s100karl
      Bonjour,
       
      Je suis présentement étudiant français à Montréal. Je me retrouve dans une situation très désagréable. Un problème causé par moi
      car je suis largement fautif à cause de ma négligence.
       
      Le problème est le suivant :
       
      Je me retrouve avec des frais d'assurance à payer. Ces frais ont été ajoutés à mon dossier scolaire. Jusque la tout est normal.
      Mais en discutant avec l'administration chargée de conseiller les étudiants étrangers, j'apprends que le seul fait de posséder la
      RAMQ peut m'éviter de payer ces frais.
       
      Donc, je paye depuis plusieurs session des frais d'assurance alors que j'aurais pu éviter cela en étant simplement moins négligeant et en ayant en 
      ma possession la carte de la RAMQ (comme tous les étudiants français).
       
      Pour cette session, je dois payer ces frais avant le 20/09, je dois faire ma demande de RAMQ avant le 20/09 pour que l'administration efface
      les frais de mon dossier scolaire.
       
      Actuellement, je dois récupérer le formulaire S 401-Q-102. je ne peux pas le faire en ligne car je viens de procéder à l'ouverture d'un
      compte sur la plateforme AMELI de la caisse d'assurance maladie et il faut attendre 1 semaine pour obtenir la confirmation et le mot de passe
      qui permet de se connecter en ligne pour récupérer le formulaire. C'est impossible avant le 20/09.
       
      Donc, la, je suis présentement inscrit à la caisse des Français de l'Etranger, et je possède une carte d'assuré social sur laquelle il y a 
      mon numéro d'assurance sociale. Petit rappel , avec la CFE, on ne peut pas demander le formulaire SE 401-Q-102 en ligne et c'est bien dommage.
       
      La seule solution sur laquelle je me base pour espérer régler tout cela avant le 20/09, c'est que je possède un ancien formulaire SE 401-Q-102
      qui date de 2013, peu avant ma première arrivée à Montréal. Pensez vous que l'employé de la RAMQ pourrait prendre ce formulaire pour compléter
      ma demande de ramq ou alors pensez vous que cet ancien formulaire sera refusé ? 
      (Moi, j'opte pour la 2eme option car je ne suis pas confiant).
       
      Pour ceux qui s'y connaissent, savez vous quel est le moyen le plus rapide pour obtenir le formulaire SE 401-Q-102 à partir de Montréal ?
       
      Sans quoi, je pense que je me retrouverais à payer ces frais encore une fois.
       
      Merci pour vos réponses.
    • By ferratfr
      Bonjour,
      Je souhaite avoir votre avis sur ma situation: Mon fiancé est Algérien et il vit pour le moment en Algérie et moi en France. Je compte partir à Montréal et éventuellement m'y installer. Le seul soucis est que je ne sais pas comment je peux faire venir mon fiancé à Montréal.. Une petite précision on compte se marier prochainement. Help me plz !!
    • By mltlea
      Bonjour, 
       
      Je suis étudiante en première année en France et j'aimerais étudier au Canada, plus précisément au Québec. J'aimerais donc savoir quelles sont les démarches administratives (visa, assurance, ...) à effectuer pour pouvoir étudier au Canada ? Et surtout, combien de temps prennent ces démarches ? 
       
      Merci d'avance pour vos réponses  
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