Jump to content
Sign in to follow this  
Automne

Garantie légale au Québec

Recommended Posts

J'en parle ici parce que c'est pas tout le monde qui est au courant de la garantie légale d'un bien alors pour un nouvel arrivant,  ça va vous être utile un jour...

 

Je ne sais pas comment ça fonctionne ailleurs , je vais parler du Québec. Plus bas, vous allez avoir un exemple avec mon vécue mais avant voici la définition et les lois concernant la garantie légale.

 

Source 'office du protection du consommateur'

 

Qu'est-ce que la garantie légale? 

 

Les garanties légales prévoient, entre autres, que le bien qu’achète ou loue un consommateur doit :

  • pouvoir servir à l’usage auquel il est normalement destiné;
  • pouvoir servir à un usage normal pendant une durée raisonnable, compte tenu du prix payé, du contrat et des conditions d’utilisation;
  • être exempt de vice caché, c’est-à-dire de défaut important qui était présent avant la vente, que vous ne lui avez pas mentionné et dont il n’aurait pas pu avoir connaissance, malgré sa prudence;
  • être conforme à sa description faite dans le contrat et aux représentations faites à son sujet (publicité, arguments de vente, etc.).

Les garanties légales s’appliquent également aux biens achetés d’occasion. Il faut alors tenir compte du fait que le bien est usagé et de son degré d’usure au moment de l’achat.

Obligations liées aux garanties légales

Lorsque le mauvais fonctionnement d’un bien est couvert par une garantie légale, vous pouvez :

  • réparer le bien ou le faire réparer sans frais;
  • l’échanger;
  • ou rembourser le consommateur.

Vous pourriez également avoir à dédommager le consommateur s’il a subi un préjudice à cause d’un bien défectueux.

Le consommateur peut aussi, à son choix, faire valoir les garanties légales auprès du fabricant du bien. Vous ne pouvez pas obliger le consommateur à s’adresser au fabricant.

Avant de proposer à un client d’acheter une garantie supplémentaire, vous êtes tenu de lui donner des renseignements sur certaines garanties légales. Vous pouvez consulter à ce sujet la section Obligations d’information.

Autres garanties prévues par la loi

La loi prévoit aussi des garanties quand un consommateur :

https://www.opc.gouv.qc.ca/commercant/pratique-commerce/garanties/legale/

 

La Loi sur la protection du consommateur
Voici les articles de la Loi sur la protection du consommateur concernant la durée raisonnable d’un bien. Ils pourraient vous être utiles pour
rédiger votre mise en demeure et faire valoir vos droits devant un tribunal.
Usage d’un bien.
37. Un bien qui fait l’objet d’un contrat doit être tel qu’il puisse servir à l’usage auquel il est normalement destiné.
Durée d’un bien.
38. Un bien qui fait l’objet d’un contrat doit être tel qu’il puisse servir à un usage normal pendant une durée raisonnable, eu égard à son prix, aux
dispositions du contrat et aux conditions d’utilisation du bien.

 

Maintenant je donne un exemple concret de ce qui m'arrive.

 

J'ai un frigo neuf acheté il y a deux ans. Lundi surprise! il est brisé...

Je ne suis bien sûr plus sur la garantie d'un an du fabricant et j'ai pas acheté une 'garantie prolongée' avec mon frigo qui est en soit une arnaque parce qu'il y a la garantie légale qui est gratuite..

 

J'ai contacté le fabriquant qui va m'envoyer un technicien autorisé de chez eux. Il m'oblige à payer cette visite et j'ai pas le choix d'accepter parce que sinon, ils vont pas 'étudier mon dossier'. Donc j'autorise leur technicien , 114$ , il vient faire sa visite et vu où j'habite, leur technicien est là le lundi, mercredi et vendredi.Comme on est déjà lundi après midi... Il est venu mercredi. Il fait le rapport au fabriquant. Il y en a pour 524$ de réparation..

 

Jeudi, je passe tout l'avant midi au téléphone à essayer d'avoir un superviseur qui va prendre la décision de la réparation. J'ai dû appeler 4 fois parce que le service à la clientèle ne peut pas prendre de décision, seulement un superviseur et 'les lignes' sont tous occupés.

 

Après 4 appels et des heures d'attente, j'ai enfin la ligne mais je ne peux pas parler directement avec le superviseur, tout doit passer par l'agente qui prend pas de décisions..

 

Finalement, on me dit que les 524$ seront payé par eux et que et je cite : c'est une faveur qu'on me fait vu que je suis plus sous garantie....

Et moi de répondre : heu non, c'est pas une faveur, vous aviez l'obligation légale de le faire de toute manière...

Avant de terminer, je demande qu'on me rembourse les 114$ mais comme l'agente ne peut pas prendre de décision, elle me remet en attente et me reviens  après quelques minutes : j'ai pas eu la ligne ....... 

Là j'ai fais une demande d'appel, qui va prendre entre 24h à 72h pour qu'on me rappelle avec un superviseur. Comme ce montant là presse pas, ça me dérange pas d'attendre..

S'ils veulent pas me rembourser ce montant, je vais leur envoyer une mise en demeure en rajoutant d'autres frais comme la perte de ma bouffe, les inconvénients associés à tout ça et j'ai pas de frigo depuis lundi..

Par chance, il fait la température d'un frigo dehors alors le reste de ma bouffe est là en attendant..

 

Malchance, ce vendredi la réparation peut pas se faire car il faut commander la pièce.. Réparation prévue Lundi, donc 1 semaine sans frigo, super 

 

Suite au prochain épisode?

 

Donc conclusion, faites vous pas fourrer. N'aillez pas peur de faire valoir vos droits.

Appelez le service de l'office du protection du consommateur. Ils vont répondre à vos questions et vous aider à connaître vos recours.

 

Puis aussi, n'achetez pas d'électroménager d'une marque qui commence par W et finit par ool..

Edited by Automne

Share this post


Link to post
Share on other sites

Salut

Petit retour d’expérience :

Notre frigot a brisé au bout de 6 ans.

On a prévenu le fabricant par téléphone une première fois, il nous a dit de faire évaluer la panne.

On a fait évaluer la panne par un indépendant.

On a rappelé le fabricant qui nous a dit qu'il payé la pièce mais pas la main d’œuvre, alors on a refusé.

On a mis en demeure par lettre recommandée, on a attendu le délai de réponse légal.

On a fait un dossier aux petites créances (frais de l évaluation, estimation de perte de bouffe, préjudice morale, frais de recommandé, estimation l appareil en tenant compte de l’ancienneté).

Le juge a statué en notre faveur pour que la société nous dédomage.

 

Et puis voila. La société n'a jamais rien payé. Il faudrait que l'on engage un huissier pour qu'il fasse une saisie. Ce qui nécessite encore des frais que l'on est pas sur de revoir.

 

Pour info la société est ELECTROLUX (Frigidaire)

 

Cyrille

Edited by Luffy

Share this post


Link to post
Share on other sites
il y a 7 minutes, Luffy a dit :

Salut

Petit retour d’expérience :

Notre frigot a brisé au bout de 6 ans.

On a prévenu le fabricant par téléphone une première fois, il nous a dit de faire évaluer la panne.

On a fait évaluer la panne par un indépendant.

On a rappelé le fabricant qui nous a dit qu'il payé la pièce mais pas la main d’œuvre, alors on a refusé.

On a mis en demeure par lettre recommandée, on a attendu le délai de réponse légal.

On a fait un dossier aux petites créances (frais de l évaluation, estimation de perte de bouffe, préjudice morale, frais de recommandé, estimation l appareil en tenant compte de l’ancienneté).

Le juge a statué en notre faveur pour que la société nous dédomage.

 

Et puis voila. La société n'a jamais rien payé. Il faudrait que l'on engage un huissier pour qu'il fasse une saisie. Ce qui nécessite encore des frais que l'on est pas sur de revoir.

 

Pour info la société est ELECTROLUX (Frigidaire)

 

Cyrille

 

combien était la somme demandé? 

 

ça vaudrait peut être la peine vu que c'est pas une entreprise qui va faire faillite d'ici peu.

Ce qui est difficile pour ceux qui vont aux petites créances et qui demande des sommes à des petits entreprises ou qui sont déjà en difficultés, eux récupèrent pas souvent leur argent. Pour des grosses compagnies, ça vaudrait la peine mais attention je pense qu'il y a un délais pour faire tout ça. 

Share this post


Link to post
Share on other sites
il y a 4 minutes, Automne a dit :

 

combien était la somme demandé? 

 

ça vaudrait peut être la peine vu que c'est pas une entreprise qui va faire faillite d'ici peu.

Ce qui est difficile pour ceux qui vont aux petites créances et qui demande des sommes à des petits entreprises ou qui sont déjà en difficultés, eux récupèrent pas souvent leur argent. Pour des grosses compagnies, ça vaudrait la peine mais attention je pense qu'il y a un délais pour faire tout ça. 

 

De mémoire environ 1500$ je crois.

Cela fait maintenant 3-4 ans. Je ne suis pas sur qu'il y ai un délai. On a pas eu le courage d'aller plus loin.

e me suis dit que j'allais les relancer via les réseau sociaux, pour les faire réagir une mauvaise publicité, d'ailleur en ce moment ca me titille pas mal.

Share this post


Link to post
Share on other sites
il y a 3 minutes, Luffy a dit :

 

De mémoire environ 1500$ je crois.

Cela fait maintenant 3-4 ans. Je ne suis pas sur qu'il y ai un délai. On a pas eu le courage d'aller plus loin.

e me suis dit que j'allais les relancer via les réseau sociaux, pour les faire réagir une mauvaise publicité, d'ailleur en ce moment ca me titille pas mal.

je viens de trouver, tu as 10 ans :D 

 

http://www.journaldemontreal.com/2016/05/05/petites-creances-comment-se-faire-payer

Share this post


Link to post
Share on other sites
il y a 1 minute, Automne a dit :

 

Cool bon à savoir.  Merci pour le tuyau :j-aime:

Mais le cout des huissier ça calme, en plus le siège social est en ontario.

Faudrait que je reflechisse à une campagne publicitaire sur les réseaux sociaux, et site de ventes, ils seront certainement prés a payer pour éviter une mauvaise pub.....

 

Share this post


Link to post
Share on other sites

Achetez du LG ça fait 13 ans cette année sans aucun soucis, il commence à faire un peu de bruit par moment mais il marche bien. On le changera peut être si on voit qu’il commence à donner des signes de faiblesse.

Edited by Hei

Share this post


Link to post
Share on other sites
il y a 25 minutes, Hei a dit :

Achetez du LG ça fait 13 ans cette année sans aucun soucis, il commence à faire un peu de bruit par moment mais il marche bien. On le changera peut être si on voit qu’il commence à donner des signes de faiblesse.

mon soucis moi c'est que je veux qu'un frigo sans congélateur et il y a très peu de choix à un prix pas trop élevé.. J'ai regardé le site LG , pas trouvé ce genre de modèle..

J'ai trouvé Danby, Frigidaire. 

j'ai un four danby qui dure depuis longtemps, peut être que mon prochain frigo pourrait être cette marque

 

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest
il y a une heure, Hei a dit :

Achetez du LG ça fait 13 ans cette année sans aucun soucis, il commence à faire un peu de bruit par moment mais il marche bien. On le changera peut être si on voit qu’il commence à donner des signes de faiblesse.

Magasinage chez Corbeil...pour avoir de bons appareils ménagers...

Lave-vaisselle 

Lave-vaiselle LG tout neuf. Deux semaines plus tard bruit infernal. La pompe est a remplacer. Servive No1. Depuis c'est OK.

Cuisinière double four haut de gamme Kitchen Aid. Tout neuve. Au bout de 2 mois impossible d'ouvrir une des deux portes du four. Réparation sous garantie. Trois mois plus tard, plus rien ne fonctionne. Tableau de bord électronique à remplacer. Depuis tout est OK.

Rériférateur Fisher Paykel tout neuf de près de 4000 dollars. Au bout de 1 an, problème de fonctionnement mais il fait encore la job. Ce n'est pas encore réglé.
Laveuse et sécheuse Samsung de chez Costco. Bruit infernal dès le premier jour provenant de la sécheuse. Réparation immédiate et depuis c'est OK.

Laveuse à chargement vertical. Là c'est plus compliqué. Elle "lave" avec quasiment pas d'eau. Samsung me dit d'utiliser le cycle "Beding" pour en avoir plus car impossible d'ajuster le niveau d'eau manuellement. La machine est supposé évaluer la masse du linge et elle se trompe à chaque fois. Je suis obligé d'ajouter de l'eau manuellement. Nombreuses plaintes d'utilisateurs sur Internet. Je suis pris avec...mais Costco accepte de me la reprendre. Mais acheter quoi ensuite puisqu'elles sont parait-il toutes comme ça...;)
Pénible la vie parfois...

 

Share this post


Link to post
Share on other sites
il y a 23 minutes, Ivy Bijou a dit :

Magasinage chez Corbeil...pour avoir de bons appareils ménagers...

Lave-vaisselle 

Lave-vaiselle LG tout neuf. Deux semaines plus tard bruit infernal. La pompe est a remplacer. Servive No1. Depuis c'est OK.

Cuisinière double four haut de gamme Kitchen Aid. Tout neuve. Au bout de 2 mois impossible d'ouvrir une des deux portes du four. Réparation sous garantie. Trois mois plus tard, plus rien ne fonctionne. Tableau de bord électronique à remplacer. Depuis tout est OK.

Rériférateur Fisher Paykel tout neuf de près de 4000 dollars. Au bout de 1 an, problème de fonctionnement mais il fait encore la job. Ce n'est pas encore réglé.
Laveuse et sécheuse Samsung de chez Costco. Bruit infernal dès le premier jour provenant de la sécheuse. Réparation immédiate et depuis c'est OK.

Laveuse à chargement vertical. Là c'est plus compliqué. Elle "lave" avec quasiment pas d'eau. Samsung me dit d'utiliser le cycle "Beding" pour en avoir plus car impossible d'ajuster le niveau d'eau manuellement. La machine est supposé évaluer la masse du linge et elle se trompe à chaque fois. Je suis obligé d'ajouter de l'eau manuellement. Nombreuses plaintes d'utilisateurs sur Internet. Je suis pris avec...mais Costco accepte de me la reprendre. Mais acheter quoi ensuite puisqu'elles sont parait-il toutes comme ça...;)
Pénible la vie parfois...

 

t'es pas chanceux toi :D

 

 

Share this post


Link to post
Share on other sites
Il y a 2 heures, Ivy Bijou a dit :

Magasinage chez Corbeil...pour avoir de bons appareils ménagers...

Lave-vaisselle 

Lave-vaiselle LG tout neuf. Deux semaines plus tard bruit infernal. La pompe est a remplacer. Servive No1. Depuis c'est OK.

Cuisinière double four haut de gamme Kitchen Aid. Tout neuve. Au bout de 2 mois impossible d'ouvrir une des deux portes du four. Réparation sous garantie. Trois mois plus tard, plus rien ne fonctionne. Tableau de bord électronique à remplacer. Depuis tout est OK.

Rériférateur Fisher Paykel tout neuf de près de 4000 dollars. Au bout de 1 an, problème de fonctionnement mais il fait encore la job. Ce n'est pas encore réglé.
Laveuse et sécheuse Samsung de chez Costco. Bruit infernal dès le premier jour provenant de la sécheuse. Réparation immédiate et depuis c'est OK.

Laveuse à chargement vertical. Là c'est plus compliqué. Elle "lave" avec quasiment pas d'eau. Samsung me dit d'utiliser le cycle "Beding" pour en avoir plus car impossible d'ajuster le niveau d'eau manuellement. La machine est supposé évaluer la masse du linge et elle se trompe à chaque fois. Je suis obligé d'ajouter de l'eau manuellement. Nombreuses plaintes d'utilisateurs sur Internet. Je suis pris avec...mais Costco accepte de me la reprendre. Mais acheter quoi ensuite puisqu'elles sont parait-il toutes comme ça...;)
Pénible la vie parfois...

 

 

Moi j’ai acheté mon lave linge chez Sears (une sous marque de samsung) il y a 1 an et j’avais pris l’extension de garantie. Ils se sont bien cachés  de nous dire qu’ils allaient faire faillite :(

Share this post


Link to post
Share on other sites
Il y a 3 heures, Automne a dit :

mon soucis moi c'est que je veux qu'un frigo sans congélateur et il y a très peu de choix à un prix pas trop élevé.. J'ai regardé le site LG , pas trouvé ce genre de modèle..

J'ai trouvé Danby, Frigidaire. 

j'ai un four danby qui dure depuis longtemps, peut être que mon prochain frigo pourrait être cette marque

 

 

C’est vrai que la grande majorité des frigos ont un congélateur intégré.

 

Share this post


Link to post
Share on other sites
il y a une heure, Hei a dit :

 

Moi j’ai acheté mon lave linge chez Sears (une sous marque de samsung) il y a 1 an et j’avais pris l’extension de garantie. Ils se sont bien cachés  de nous dire qu’ils allaient faire faillite :(

pour la garantie légale tu vois ça avec le fabricant du produit.

Share this post


Link to post
Share on other sites
Il y a 23 heures, Luffy a dit :

 

Cool bon à savoir.  Merci pour le tuyau :j-aime:

Mais le cout des huissier ça calme, en plus le siège social est en ontario.

Faudrait que je reflechisse à une campagne publicitaire sur les réseaux sociaux, et site de ventes, ils seront certainement prés a payer pour éviter une mauvaise pub.....

 

 

600$ un huissier :shok:

Si tu engages des frais tu dois certainement pouvoir te les faire rembourser.

 

 

il y a 14 minutes, Automne a dit :

pour la garantie légale tu vois ça avec le fabricant du produit.

 

Heureusement qu’il y a cette garantie. Si j’avais su :(

 

Share this post


Link to post
Share on other sites

Pour moi, ce ne sera plus jamais d électro d une marque qui commence par un Sam et qui fait aussi de téléphones :)

Les électros meurent les uns après les autres à des délais vraiment déraisonnables. J utiliserai le truc de la garantie légale!

Share this post


Link to post
Share on other sites
Il y a 2 heures, kuroczyd a dit :

Pour moi, ce ne sera plus jamais d électro d une marque qui commence par un Sam et qui fait aussi de téléphones :)

Les électros meurent les uns après les autres à des délais vraiment déraisonnables. J utiliserai le truc de la garantie légale!

ils font exprès de ne pas faire durer les appareils, c'est ça le pire  :( 

 

moi ça me manque les bons vieux appareils dans notre temps qui duraient 20-30 ans..

 

 

Share this post


Link to post
Share on other sites
il y a une heure, Automne a dit :

ils font exprès de ne pas faire durer les appareils, c'est ça le pire  :( 

 

moi ça me manque les bons vieux appareils dans notre temps qui duraient 20-30 ans..

 

 

 

En parlant des appareils qui durent, mon chauffe eau qui a 13 ans aussi cette année marche très bien mais mon assureur refusera de me renouveler le dégât des eaux si je ne le change pas d’ici la fin de l'année.

 

Ça m’embête de le changer car j’ai plus peur d’avoir des pb avec le nouveau qu’avec l’actuel. 

 

 

Share this post


Link to post
Share on other sites

En effet,  les assureurs exigent que vous remplaciez votre chauffe-eau à tous les 10 ans.

 

Certains assureurs refuseront de vous couvrir pour le dégât des eaux et d'autres vous imposeront une franchise beaucoup plus élevée pour cette protection (genre 5 000$ de franchise au lieu de 300$ ou 500$ par exemple).

 

 

 

 

Share this post


Link to post
Share on other sites

La meilleure marque reste Miele mais c'est hors de prix :D

Share this post


Link to post
Share on other sites
Guest
Il y a 16 heures, Automne a dit :

ils font exprès de ne pas faire durer les appareils, c'est ça le pire  :( 

 

moi ça me manque les bons vieux appareils dans notre temps qui duraient 20-30 ans..

 

 

Surtout les vieilles Maytag qui duraient 30 ans...pas comme les cochonneries d'aujourd'hui...(Maytag inclus)

Edited by Guest

Share this post


Link to post
Share on other sites

Create an account or sign in to comment

You need to be a member in order to leave a comment

Create an account

Sign up for a new account in our community. It's easy!

Register a new account

Sign in

Already have an account? Sign in here.

Sign In Now
Sign in to follow this  

  • Recently Browsing   0 members

    No registered users viewing this page.



×
×
  • Create New...

Important Information

We have placed cookies on your device to help make this website better. You can adjust your cookie settings, otherwise we'll assume you're okay to continue. En poursuivant votre navigation sur le site, vous acceptez l'utilisation des cookies pour vous proposer notamment des publicités ciblées en fonction de vos centres d'intérêt, de réaliser des statistiques de visites et de vous permettre de partager des informations sur les réseaux sociaux. Terms of Use Privacy Policy Guidelines