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alcos

Mariage avec une Résidente Permanante et changement de nom

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Bonjour,

 

Je suis québécois, né au Québec. J'ai demandé à ma conjoite en mariage et elle a accepté. Nous comptons nous marier en mars prochain.

Elle et sa fille sont résidentes permanantes depuis 2015. Elle est divorcée (tout comme moi) mais porte encore légalement le nom de son ex-mari.

Elle veut porter mon nom suite au mariage. Je sais qu'au Québec ce n'est pas permis mais elle n'est pas Citoyenne encore (elle est RP).

Bref, si nous nous marions au Québec, peut-elle prendre mon nom et faire changer ses documents dans son pays (qui accepte le changement de nom) avant d'obtenir sa citoyenneté?

Si pas possible, pouvons-nous nous marier à l'extérieur du pays tout en habitant au Québec et rendre ça possible?

Si pas possible encore, nous déménageons hors Québec, est-ce possible dans ce cas?

 

Merci beaucoup de votre aide,

 

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Peut-être lire ceci:

http://www.etatcivil.gouv.qc.ca/fr/changement-nom.html

 

...sinon elle pourrait reprendre son nom de naissance si elle ne veut plus porter celui de son ex, non ?

Edited by bencoudonc

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il y a 3 minutes, bencoudonc a dit :

Peut-être lire ceci:

http://www.etatcivil.gouv.qc.ca/fr/changement-nom.html

 

...sinon elle pourrait reprendre son nom de naissance si elle ne veut plus porter celui de son ex, non ?

J'avais déjà trouvé ce document mais dans la section "Qui peut demander un changement de nom?", il est indiqué que ça s'applique aux citoyens canadiens et elle ne l'est pas.

Nous pensions nous marier avant qu'elle fasse sa demande de citoyenneté.

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En résumé:

- Elle est européenne, Résidente permanante canadienne

- Elle est divorcée mais porte le nom de son ex-mari

- Dans son pays, lors d'un mariage, elle peut prendre le nom de son mari et elle voudrait porter mon nom

- Elle veut changer son nom légal avant de faire sa demande de citoyenneté.

- Je suis québécois, né au Québec

 

S'il vous plait me dire si l'une ou l'autre des options suivante lui permetterait de prendre léagelement mon nom.

 

- Option 1

     - Mariage au Québec (puisqu'elle n'est pas citoyenne, elle prend mon nom (si possible))

     - Changement des documents d'identité en Europe pour prendre mon nom légalement

     - Changement des documents de résident permanant avec son nouveau nom

     - Lorsque le temps est venu, elle fait sa demande de citoyenneté

- Option 2

     - Déménagement hors Québec

     - Mariage hors Québec (elle prend mon nom)

     - Changement des documents d'identité en Europe pour prendre mon nom légalement

     - Changement des documents de résident permanant avec son nouveau nom

     - Lorsque le temps est venu, elle fait sa demande de citoyenneté

- Option 3

     - Voyage & mariage hors du Canada (elle prend mon nom)

     - Changement des documents d'identité en Europe pour prendre mon nom légalement

     - Changement des documents de résident permanant avec son nouveau nom

     - Lorsque le temps est venu, elle fait sa demande de citoyenneté

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Guest jo19963

Pourquoi toutes ces entourloupettes pour quelque chose qui est maintenant une loi ici?

A Rome comme les romains... non?

Edited by jo19963

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il y a 9 minutes, jo19963 a dit :

Pourquoi toutes ces entourloupettes pour quelque chose qui est maintenant une loi ici?

A Rome comme les romains... non?

Parce qu'elle veut 1) ne plus porter le nom de son ex-mari, 2) porter le mien, par choix, pas par obligation.

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Guest jo19963

Oui mais ici, on a 1 nom toute notre vie... qu'on l'aime ou pas. 

C'est la loi!

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pourquoi elle ne change pas son nom pour reprendre le sien puis elle laisse ça comme ça par la suite.. Parce que vu comment les gens se séparent dans la vie, changer de nom chaque fois c'est très complexe pour rien..

Ici , les femmes gardent leur nom sur les papiers mais 'socialement' , elle peut toujours se faire appeler Madame 'alcos'.

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il y a 5 minutes, jo19963 a dit :

Oui mais ici, on a 1 nom toute notre vie... qu'on l'aime ou pas. 

C'est la loi!

Je comprends, mais cette loi de 1981 (je crois) a été faite pour s'assurer de l'égalité des sexes pour l'identité lors du mariage.

Maintenant qu'au point de vu légal nous avons atteint l'égalité et le libre-choix de chacun, pourquoi un ne pourrait pas choisir de prendre ou non le nom de l'époux (ou de l'épouse si on veut donner le libre choix et l'égalité).

 

Selon un article publié par Me Sophie Fortin, avocate;

Citation

Le mariage doit se conformer aux conditions de forme du pays en question. En d’autres termes, ce sont les lois, soit du lieu de la cérémonie, soit du domicile d’un des époux ou soit de la nationalité d’un des époux, qui viendront réglementer les modalités de la célébration.

http://www.alepin.com/conseils-juridiques/176-le-mariage-a-letranger-est-il-necessairement-reconnu-au-quebec-.html

 

Avec les 3 options, il y a des éléments pour qu'elle puisse prendre mon nom:

Option 1: Mariage au Québec

  • Lieu de la cérémonie: Province de Québec (Pas permis)
  • Lieu du domicile des époux: Province de Québec (Pas permis)
  • Nationalité de l'époux: Canadien (Pas permis au Québec)
  • Nationalité de l'épouse: Européen (Permis et courant)

Option 2: Démanagement hors Québec

  • Lieu de la cérémonie: Province de l'Ontario (Permis)
  • Lieu du domicile des époux: Province de l'Ontario (permis)
  • Nationalité de l'époux: Canadien (Permis en Ontario)
  • Nationalité de l'épouse: Européen (Permis et courant)

Option 3: Mariage hors pays

  • Lieu de la cérémonie: Cuba, République Dominicaine, Mexique, etc (Permis)
  • Lieu du domicile des époux: Province de Québec (Pas permis)
  • Nationalité de l'époux: Canadien (Pas permis au Québec)
  • Nationalité de l'épouse: Européen (Permis et courant)

Puisque pour les options 2 et 3 ça ne se passe pas au Québec et que sa nationalité est Européenne (elle n'est pas citoyenne Canadienne encore), est-ce que le choix (pas l'obligation) est possible.

Désolé de reposer la même question dans le même sujet mais je cherche la réponse car elle tient vraiment à prendre mon nom (et abandonner celui de son ex-mari par le fait même) et ne pas savoir si elle peut, ça la stresse beaucoup.

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Mais pourquoi elle ne veut pas reprendre son nom de naissance tout simplement (et comme le mentionne Automne, elle peut toujours utiliser votre nom "socialement" si ça lui fait plaisir)...

 

 

Edited by bencoudonc

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Guest jo19963

Vous ne pouvez pas décidez de vous soustraire à une loi parce qu'elle ne fait pas votre affaire.  Il faut choisir.... Allez vivre en France pour avoir les mêmes lois que les Francais... Ici, c'est le Québec!

 

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il y a 9 minutes, jo19963 a dit :

Vous ne pouvez pas décidez de vous soustraire à une loi parce qu'elle ne fait pas votre affaire.  Il faut choisir.... Allez vivre en France pour avoir les mêmes lois que les Francais... Ici, c'est le Québec!

 

Dans ce cas, l'option 2 (Déménagement en Ontario) nous permet de le faire.

Edited by alcos

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déménager dans une autre Province juste pour un nom... faut le faire..

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Guest jo19963

Ben oui! c'est une TRES bonne idée.... pour un changement de nom! 

 

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Guest jo19963

C'est à n'y rien comprendre... Tout ca pour retourner en arrière! 

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xxxxxxxxx

automne a raison , pour quoi , elle veut pas garder son nom de famille , porte le nom de famille d'une autre personne, ne veut forcément dire qu'il y'a de l'amour .

excuse , je passais juste .

Edited by Deadpool
Propos inappropriés

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Récemment inscrit.  Sujet qui n'a rien à voir avec le parrainage. Que madame,  d'origine étrangère ne comprenne pas la loi au Québec,  je peux comprendre mais c'est à Monsieur,  Québécois né au Québec à lui expliquer qu'ici c'est comme ça et voila tout.

 

Bizarre.

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il y a 51 minutes, Lilideslacs a dit :

Récemment inscrit.  Sujet qui n'a rien à voir avec le parrainage. Que madame,  d'origine étrangère ne comprenne pas la loi au Québec,  je peux comprendre mais c'est à Monsieur,  Québécois né au Québec à lui expliquer qu'ici c'est comme ça et voila tout.

 

Bizarre.

Moi (le Monsieur en question), je trouve absurde que le libre-choix n'existe plus à ce sujet. Alors, bien que je soit québécois. Qu'en est-il si nous déménageons en Ontatio? (Ce forum est pour Québec et Canada)

 

Merci

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Il y a 1 heure, alcos a dit :

Moi (le Monsieur en question), je trouve absurde que le libre-choix n'existe plus à ce sujet. Alors, bien que je soit québécois. Qu'en est-il si nous déménageons en Ontatio? (Ce forum est pour Québec et Canada)

 

Merci

Bonjour

 

De toute façon le nom du marié sera toujours un nom d'emprunt.

Seul subsiste le nom de naissance et ce toute notre vie.

Remarquez que tous les papiers officiels sont au nom de jeune fille et jamais au nom marital. Cela ne changera jamais.

 

Vous dites à tout le monde que c'est Madame "alcos" et tout le monde l'appellera Madame alcos.

 

Je suis moi-même concernée.  En France on m'appelée toujours par mon nom marital et arrivée au Qc il fallait que je dise moi-même que je suis Mme xxx (le nom de mon mari) et ça allait.

Quand on m'appelle chez le médecin, à la SAAQ, c'est par mon nom de naissance.

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    • By GastonLebeurre
      Bonjour à tous,
       
      J'aimerais partager le projet d'immigration sur lequel ma copine et moi travaillons, pour idéalement avoir des retours d'expérience de personnes ayant eu le même cheminement.
      D'abord, le contexte : ma copine est vietnamienne, je suis français, nous sommes ensemble depuis 3 ans et vivons ensemble depuis 2 ans à Hanoi. Nous sommes en train de collecter tous les documents / certificats / tests de langue nécessaires pour postuler en tant que travailleurs qualifiés dans le cadre de l'obtention d'un visa de résidence permanente au Canada.

      L'idée est d'y aller en deux temps :
      1. à court/moyen terme : immigrer au Canada (en mode "couple" puisque nous pouvons prouver notre résidence commune pendant plus d'un an) > nous sommes très intéressés par une ville en particulier dans laquelle nous aimerions prendre nos marques et travailler (et a priori y rester 1-4 ans, le temps également que le niveau de français de ma copine atteigne le niveau B2/C1 via des cours sur place)
      2. à moyen/long terme (et si nos plans n'ont pas changé d'ici là, si nous sommes prêts à quitter la ville dans laquelle nous nous serons installés au Canada) : immigrer au Québec > l'idée serait de s'y rendre une fois que ma copine aurait le niveau de français suffisant permettant son intégration
       
      D'après nos recherches, c'est en théorie possible car il est indiqué qu'un résident permanent du Canada bénéficie des mêmes droits qu'un citoyen et peut donc s'installer au Quebec (à l'exception des migrants étant passés par une "nomination provinciale"). Nous sommes cependant perplexes car il nous semble que cela rend caduque le fait même d'avoir un système d'immigration propre au Quebec (s'il suffit d'immigrer au Canada puis de changer de province une fois que la procédure est terminée).
      Si cela était possible, nous tenterions directement de migrer au Quebec mais le niveau de français de ma copine semble disqualifiant et le processus semble également bien plus long et complexe depuis la dernière réforme. Mais en réalité, si nous tentons le Québec, je risque d'être le seul de nous deux à avoir le nombre de points suffisants alors que dans le système canadien, nous devrions tous deux remplir les critères et augmenter nos chances d'être acceptés ensemble.

      Je précise que l'étape 1 de notre plan n'est pas juste une étape transitoire en prévision de l'étape 2 : nous serions prêts à rester au Canada "hors Quebec" et c'est une option qui nous motive réellement. C'est juste que la perspective d'être au Quebec nous attire encore plus, et nous sommes prêts à décaler l'échéance.

      Voila, j'espère avoir bien décrit notre situation : nous avons fait des recherches et trouvé des vieux messages de gens ayant eu des expériences similaires mais nous craignons que beaucoup de ces informations soient obsolètes avec la nouvelle réforme, et nous apprécierions vraiment d'avoir d'autres informations à ce sujet.

      Merci d'avance et bonne journée.
    • By virginiaz67
      Bonjour, j'aimerais avoir des témoignages de personnes qui sont passé par entrée express ou par un visa pour Québec (travail ou etude) avec un Master en contrôle de gestion et audit. 
       
      Les métiers relié sont généralement soumis à des ordres professionnels.
       
      Je dois effectuer un choix d'étude, mon but est de pouvoir immigré au Canada par la suite. Y a t il des personnes qui ont réussi à immigré avec des Masters dans les domaines du contrôle de gestion, audit ou de la compta ? Si oui est ce que cela a été assez facile ou plutôt compliqué ? Plutôt a Québec ou au Canada ?
      Ceux qui sont passé par EE, avez vous été tiré du bassin avec des difficultés ou assez facilement ? Quels sont vos profils.
       
      En vous remerciant d'avance 
    • By Quebec98
      Bonjour, 
       
      Je voulais savoir si il existe quelque part au Québec une formation rapide comme une AEC dans le domaine de la protection de l'environnement que ce soit marine ou terrestre mais de préférence marine et quels métiers sont possibles avec ce type de formation s'il vous plaît ?
       
      J'ai beau chercher mais je ne trouve rien de concluant...
       
      Merci d'avance. 
       
      Bonne journée à vous. 
    • By carter15
      Bonjour;
      J'ai vécu et travailler au Canada pendant 3 ans et j'étais obligé de quitter le pays l'année dernière car mon permis de travail est expiré.
      J'ai dû appliquer pour avoir un nouveau permis à mon pays natal en rentrant et ça fait plusieurs mois que j'attends une réponse d'IRCC.
      Entre -emps, j'ai reçu un petit job en ligne d'un employeur Canadien et je demande si je peux transférer mon chèque vers mon compte bancaire Canadien et si je dois payer des impôts sur le montant que je vais recevoir.
      Merci.
    • By Fredbou
      Hello !
      voilà notre dilemme ! ma femme est acceptée comme infirmière au CHUM de Montréal, elle attend le retour de son contrat de travail signé. Dans la même période j' ai été recruté par un major du btp à Montréal et mon contrat arrive après les congés de la construction.
      Est ce que quelqu'un peut me dire quel permis de travail nous devons obtenir ? je m'explique, dans un couple (marié pour nous) le conjoint de fait obtient un permis de travail ouvert (si j ai bien compris) quand il décroche un emploi . Mais dans notre cas comment ça va ce passer ? Qui doit faire en 1er son dossier ? 
      en espérant avoir été clair !
      merci
    • By Quebec98
      Bonjour, 
       
      J'ai vu que l'Université de Laval faisait des MOOC (une formation à distance gratuite et illimité en terme de places), si la formation est réussie on peut obtenir une attestation de réussite.
       
      Mais à quoi peut servir une attestation de réussite dans le monde du travail au Québec ? Si par exemple on a une licence de droit en France avec option/spécialité Droit du Travail et l'attestation de réussite (de l'Université de Laval) d'une formation plutôt axée en rapport avec les ressources humaines, peut on trouver un travail dans les ressources humaines...? Malgré que le droit du travail français ne soit pas le même que au Québec ce dont je suis conscient, le savoir-faire peut être similaire non? De plus une attestation de réussite d'une formation québécoise permettrait qu'on ait un certain savoir local non?
       
      Merci pour vos avis
    • By Quebec98
      Bonjour, 
       
      Voilà je suis dans une situation particulière et difficile, j'ai beaucoup de difficultés dans ma licence de droit notamment du fait que dans ma fac les profs notent extrêmement sévèrement encore pire lors des rattrapages, et je ne voudrais pas passer ma vie dans les études c'est pourquoi je me demandais si il était possible de trouver un emploi au Québec après avoir obtenu une licence de droit en France, je ne sais pas dans un domaine comme les ressources humaines par exemple ou un métier dans une PME. 
       
      Ou bien peut on passer un certificat/ une certification de 1 an au québec donc sur place et directement travailler après ?
       
      Quels sont les moyens à ma disposition si je souhaite vivre au québec après ma licence de droit? S'il vous plaît 
       
      Le problème est bien évidemment financier comme vous pourrez l'imaginer... car il me faudrait quelque chose qui me permette d'avoir d'avoir un revenu quand je serais sur place pour vivre de manière autonome...
       
      Je désespère vraiment 
       
      Merci d'avance pour vos réponses. 
       
      Bonne journée à vous. 
    • By virginiaz67
      Bonjour à tous et à toutes.
      Nous sommes en train de commencer à préparer une demande de visa pour Québec (étude +visa travail ouvert) ou EIC pour l'année prochaine .  Seulement, au vu de la crise sanitaire j'aurais besoin de témoignages, concernant l'avenir des métiers touchant l'hôtellerie restauration. De base c'était un domaine assez demandé mais avec la crise qu'en est t- il et qu'en pensez vous pour l'avenir  ? Ma compagne est directement concernée. 
       
      En vous remerciant d'avance 
    • By Darksplit
      UNE INFORMATION IMPORTANT
      Très bon pour tous, je pense que cela n'a pas encore été dit. Le 27 juin, la nouvelle réforme PEQ aurait dû entrer en vigueur. Après les 30 jours obligatoires d'attente pour pouvoir dicter cette réforme, selon le site officiel: https://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/, la réforme n'a pas encore été réalisée, n'a pas été soumise encore moins voté au Parlement pour son entrée en vigueur. Même ainsi, LE PROJET DE RÉFORME N'A PAS ÉTÉ TOMBÉ, IL EST TOUJOURS ACTIF, MAIS EN SUSPENSION. Apparemment, MIFI étudie les plaintes et les recommandations de groupes et d'entreprises. C'est tout ce qui est connu, et à mon avis ce n'est pas une mauvaise nouvelle, c'est quelque chose de très positif, car le MIFI essaierait de créer une réforme moins sévère, laxiste et réaliste avec l'économie de la région et les immigrants / étudiants . Ce serait même possible si nous avons de la chance, une autre seconde suspension. Rien d'autre n'a été publié, pour le moment et selon le site officiel, LA RÉFORME CONTINUERA DÈS MAINTENANT, SANS AUCUN CHANGEMENT, AVEC LES MÊMES CARACTÉRISTIQUES USUELLES. Merci à tous pour votre compréhension et votre attention.
      Source officielle: https://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/informations/actualites/actualites-2020/projet-reforme-peq.html
    • By Dominic75
      bonjour,
        J'ai rencontré une fille merveilleuse, originaire du Pérou, qui réside actuellement en Californie. Elle souhaite venir me retrouver ici et éventuellement, pratiquer son métier (elle est enseignante d'anglais). Elle ne parle pas français, mais parle très bien anglais et évidemment espagnol. Elle désire apprendre la français et s'intégrer à notre société. Nous regardons les différentes options d'immigration mais on peine à s'y retrouver.
       
      Elle aimerait pouvoir étudier ici, à l'université pour se mettre à niveau aux standards québécois pour l'enseignement. 
       
      Quelle est la façon la plus rapide pour qu'elle puisse entrer au pays? Est-ce qu'elle peut venir avec un visa touriste (valide 6 mois), et demander des extensions, le temps d'obtenir un visa d'étude? Ou est-ce mieux de demander un visa étudiant immédiatement? Et avec un visa étudiant, comment peut-elle par la suite demander sa résidence permanente et travailler (après ses cours de francisation)  ?
       
      C'est une vrai tour de Babel l'immigration, nous aimerions bien nous y retrouver pour qu'on puisse enfin se retrouver ensemble!!
       
      merci de vos conseils!
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