demande refusée

[makeda]

le BTS par exemple et les relevets de note

est ce que je peux l'amener à la merie

Salut,

Tes diplômes et relevés de notes doivent être certifiés conformes par l'école (organisme émetteur)!

As-tu fait ton test de français?

le BTS par exemple et les relevets de note

est ce que je peux l'amener à la merie

Salut,

Tes diplômes et relevés de notes doivent être certifiés conformes par l'école (organisme émetteur)!

As-tu fait ton test de français

Pour ce qui est du BTS et des relevés de notes c'est à ton école de les certifier conforme, ni à la mairie ni à la police

[makeda]

Cherrybee,

vous avez dit que le recours administratif me ferais perdre du temps alors qu'est ce que je doit faire étant donner qu' il est hors de question pour moi de refaire un autre dossier tout en sachant les moyens financiers et physiques que cela demande....

[makeda]

fais un recours administratif en indiquant les raisons du retard d'obtention de la preuve des cotisations.

Bonne chance

je viens d'envoyer par la poste la demande de révision administrative tout en espérant qu'elle sera acceptée.... j'ai évoqué les raisons du retard avec des preuves à l'appui comme vous m'avez conseiller......Mais bon la décision finale leur reviendra et dans tous les cas je resterais positives et puis la vie continuera......

[MyloSae]

croisons les doigts et tiens nous au courant pour la suite...

[Amissa]

Bonne chance tu a raison d'être positive

[makeda]

croisons les doigts et tiens nous au courant pour la suite...

Bonne chance tu a raison d'être positive

merci et je vous tiendrais informér.....

[guylou973]

Bonjour,

Ma demande est refusée. J'ai eu une mise à jour des dossier en octobre puis une intention de refus fin octobre :

mon diplôme de formateur obtenu à l'AFPA n'est pas reconnu par l'education nationale. Du coup pas de point au diplôme, pas de point sue l'employabilité .

- Je transmets un document du restcorat de Martinique, certfié par la rectrice , tamponné éducation nationale...je reçois (le jour de mon anniversaire !!!! ça fait mal)

- votre dossier est refusé car votre diplôme n'est pas reconnu.

Je veux bien faire un recours administratif mais je ne sais pas quel document transmettre pour reconnaître mon diplôme ??

J'ai plus trop la force...j'ai trop bossé sur ce dossier, je crois que je vis faire un dossier au fédéral...plus simple !

[Sofiane Metmati]

Bonjour,

Ma demande est refusée. J'ai eu une mise à jour des dossier en octobre puis une intention de refus fin octobre :

mon diplôme de formateur obtenu à l'AFPA n'est pas reconnu par l'education nationale. Du coup pas de point au diplôme, pas de point sue l'employabilité .

- Je transmets un document du restcorat de Martinique, certfié par la rectrice , tamponné éducation nationale...je reçois (le jour de mon anniversaire !!!! ça fait mal)

- votre dossier est refusé car votre diplôme n'est pas reconnu.

Je veux bien faire un recours administratif mais je ne sais pas quel document transmettre pour reconnaître mon diplôme ??

J'ai plus trop la force...j'ai trop bossé sur ce dossier, je crois que je vis faire un dossier au fédéral...plus simple !

Bonjour

Pourquoi votre diplôme n'est pas reconnu ? Il émane d'un institut privé ?

Pour le recours administratif vous disposez de 90 jours. Si vous pouvez obtenir du ministère de l'éducation national un écrit qui stipule qu'il reconnait le diplôme en question ça devrait relancer votre dossier. A votre place j'irai voir au ministère.

Bon courage

[guylou973]

Merci Sofiane pour tes conseils...J'ai transmis un document écrit de l'éducation nationale qui reconnaît mon titre professionnel obtenu à l'afpa (organisme qui dépend du ministère de l'emploi et du travail) .

J'ai l'impression que l'agent n'a pas tenu compte de ce document.

[Sofiane Metmati]

Bonjour guylou973

Des fois l'administration c'est comme une machine, ça coince quelque part (chez un agent en raison de sa propre appréciation) mais heureusement qu'il y a la possibilité de faire un recours. Je pense que si vous faites votre recours en joignant l'écrit du ministère de l'éducation ça va se débloquer.

Ne manquez pas les délais et bonne chance

[chekib10]

Rien à dire : que bon courage si vous ne souhaitez pas abandonner ce projet.

[yann944]

Merci Sofiane pour tes conseils...J'ai transmis un document écrit de l'éducation nationale qui reconnaît mon titre professionnel obtenu à l'afpa (organisme qui dépend du ministère de l'emploi et du travail) .

J'ai l'impression que l'agent n'a pas tenu compte de ce document.

Malheureusement vous avez tout écrit dans votre post quand au refus de votre dossier.

Vous parlez déjà de titre professionnel (donc pas un diplôme) et qui plus est émane d'un organisme qui dépend du ministère de l'emploi et non pas de l'éducation nationale. même si elle le reconnait, ce n'est pas un diplôme issue d'un cursus géré par l'éducation nationale.

Je suis désolé pour vous, tant d'effort et d’énergie pour un tel résultat.

[guylou973]

Concernant cette histoire de diplômes il y a de l'incohérence.

Pour l'ARM : est reconnu comme "titre de formation" tout diplôme, certificat, attestation et autre titre délivrée par une autorité reconnue ou désignée par la France ou le Québec en vertu de ses disposition législatives, réglementaire et ou administrative sanctionnant une formation acquise dans le cadre d'un processus autorisé en France ou au Québec.

Pour le CSQ : 1 formation 1.1 niveau de scolarité le diplôme sanctionnant une formation doit être obtenu au cours des cinq dernières années...

Je ne suis ni dans les critères de l'ARM ni pour le CSQ !

[Kiffe]

Bonjour,

Ma demande est refusée. J'ai eu une mise à jour des dossier en octobre puis une intention de refus fin octobre :

mon diplôme de formateur obtenu à l'AFPA n'est pas reconnu par l'education nationale. Du coup pas de point au diplôme, pas de point sue l'employabilité .

- Je transmets un document du restcorat de Martinique, certfié par la rectrice , tamponné éducation nationale...je reçois (le jour de mon anniversaire !!!! ça fait mal)

- votre dossier est refusé car votre diplôme n'est pas reconnu.

Je veux bien faire un recours administratif mais je ne sais pas quel document transmettre pour reconnaître mon diplôme ??

J'ai plus trop la force...j'ai trop bossé sur ce dossier, je crois que je vis faire un dossier au fédéral...plus simple !

salut,

je comprends ta frustration, mais ce sont les règles de l'immigration Quebec.

il faut faire avec hein ...

Apres l’éducation nationale n'a rien avoir avec l'AFPA, je ne comprends pas comment le rectorat a pu tamponner sur doc de l'AFPA . ça ne se fait pas...

je te conseille perso une VAE c'est a dire en gros tu fait valoir ton expérience prof déjà acquise pour réduire la durée d'une formation qui te donne un diplôme officiel format Education nationale... après redeposer une autre demande d'immigration ...

c'est la seule solution ....

révision administrative c'est la merde tu perds ton temps au final ils diront non ! je suis désolé

voila c'est dur hein... c'est le Canada c'est l'eldorado. p'tain.

kiffe

[guylou973]

le document n'est pas tamponné sur le doc de l'AFPA, j'ai un document à part de l'académie. Cela se fait dans le cadre du BTS par le service de la formation continue de l'académie.

[makeda]

bonjour,

est ce que pour les révisions administratives en général c'est une réponse négative....

[Sofiane Metmati]

bonjour,

est ce que pour les révisions administratives en général c'est une réponse négative....

Bonjour,

Il n'y a pas pire qu'un rejet pour défaut de production de documents requis. Là il n'y a carrément aucun recours possible. Eh bien j'ai lu un témoignage dans un commentaire d'un candidat qui n'a pas reçu la lettre (et email) de demande de mise à jour et complément des documents. quelques mois après l'expiration du délais il s'est inquiété et a appelé le MIDI. L'agent lui a dit que son dossier était définitivement clos. Alors il a insisté en envoyant une lettre explicative et il a vu son dossier rouvert et il a poursuivi son parcours.

Il y a une candidate algérienne qui vient de décrocher son CSQ et pourtant à un moment donné il a essuyé un refus. Eh ben elle a fait un recours (pour refus abusif) pourtant non prévus dans les procédures à cette adresse :

http://www.midi.gouv.qc.ca/fr/ministere/commissaire-plaintes.html

Tout ça pour dire qu'on a rien si on tente rien. Et personne ne sait peut être que ton recours tombe sur quelqu'un qui vient d'apprendre que sa femme est enceinte après 10 ans d'attente ! ( ou de milliers d'autres situations qui peuvent faire dérogation aux règles).

Envoyez votre recours et accrochez vous jusqu'au bout. Au moins vous n'aurez jamais de regrets

[makeda]

c'est vrai qu'il faut aller jusqu'au bout mais tout dépend aussi de l'humeur de l'agent s'il à une énergie positive le CSQ nous est accordé sinon peine perdu....

[PaulSernine]

Bonjour à tous je suis nouvellement inscrite sur ce site que je le trouve bien et les échanges sont pertinents...

Si je suis la c'est par ce que j'ai vraiment besoin de votre d'aide et suggestions....

Je vous raconte mon histoire j'ai introduit une demande d'immigration pour le Québec en juin 2010 qu'on ma renvoyé 6mois après comme quoi la demande n’était pas complète.....Alors je me suis renseignée sur leur site et j'ai réuni les documents demandés que j'ai renvoyé en février 2011 accompagné du payement indiqué. En juin 2011 je reçois un accusé de réception me faisant part de l’étude de ma demande....

J’étais très contente bien évidemment comme tout le monde mais c'est la ou le stress commence ....

Depuis lors j'ai pas eu de nouvelles car ils ne communiquent aucune information ni par mail et quand je l'ai ai appelé j'ai eu un répondeur automatique.....

Longue attente pour moi car une vie pouvait se faire entre temps.....

C'est en Avril 2014 que j'ai enfin reçu un mail me disant ce ci: Nous avons cependant constaté que certains documents demandés n’ont pas été fournis ou que leur format n’est pas conforme à ce qui est exigé (original, copie certifiée conforme ou photocopie). Pour pouvoir traiter votre demande, nous avons besoin du ou des documents cochés dans la liste ci-jointe. (Voir annexe A)

Alors j'ai réuni tous ce qu'on ma demandé ( TFQ, IELTS, mes relevés de notes certifiés conformes, bulletin de paie, attestation de travail etc....) que j'ai renvoyé dans les 90 jours....

En juillet 2014 je reçois par mail une intention de refus avec la grille d’évaluation j'ai obtenu 38 points et les preuves demandées devraient être envoyé en un seul courrier dans les 90 jours c'est à dire avant le 11/10/2014....

j'ai pas baissé les bras j'ai apporté d'autres élément justificatifs susceptibles de me faire gagner des points sauf un seul à savoir mes relevés de points sur la légalité de mon expérience qui confirme que mon employeur participe sur la cotisation sociale , document que j'ai pas pu obtenir à temps à cause des lourdeurs administratifs au SÉNÉGAL néanmoins j'y ai joins le récépissé de dépôt avec une lettre explicative que j'ai envoyé avant le 11/10....

Le 05/11/1014 j'obtiens mon relevé de cotisations sociales que j'ai envoyé le même jour par DHL et le 06/112014 je reçois par mail une décision de refus de ma demande qui me dit:

Nous avons examiné votre demande de certificat de sélection en vertu des exigences de la Loi sur l'immigration au Québec et de ses règlements et nous sommes dans l’obligation de refuser votre demande de certificat de sélection comme le prévoit la Loi sur l’immigration au Québec.

L’examen du ou des documents additionnels que vous nous avez transmis confirme que vous ne remplissez pas toutes les conditions requises. En effet,

– vous n’avez pas obtenu un nombre suffisant de points au regard des facteurs de la grille de sélection, comme le prévoit le Règlement sur la sélection des ressortissants étrangers (articles 31, 32, 38, annexe A) et le Règlement sur la pondération applicable à la sélection des ressortissants étrangers.

Veuillez noter qu’aucun délai supplémentaire n’a pu vous être accordé pour la soumission de votre relevé de cotisations sociales.

Si vous avez des motifs de croire qu’une erreur de droit, de fait (omission ou erreur d’appréciation de faits) ou matérielle (erreur de calcul ou d’écriture) pourrait nous avoir conduit à refuser votre demande d’immigration, vous disposez d’un délai de 90 jours suivant la date d’envoi de la présente lettre, pour faire une demande de révision administrative.

Au final j'ai obtenu que 43 points sans prendre en compte mon relevé de cotisations sociales ou j'ai pas obtenu de point à cause du retard..

Alors qu'est ce je dois faire tout tant sachant que y-a pas une erreur de calcul et d'omission juste un retard sur un document que j'ai pas pu obtenir à temps indépendamment de ma volonté......

Arrête de te casser la tête et fait un demande en Ontario...

[makeda]

PaulSernine,

vous me conseiller de faire une demande en Ontario en quoi cela consiste?

Donc vous pensez que le CSQ ne me sera pas accordez c'est ca?